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Best.-Nr. 24979PARIS, chez Claude Robustel - 1724 - complet en 2 volumes In-12 - Reliure plein veau de l'époque - dos à nerfs orné de caissons fleuronnés -roulettes sur les coupes - Toutes tranches rouges - (XI)-618 & 584 pages - bon exemplaire
1866Best.-Nr. 000267Paris Michel Lévy 1866
A PARIS, chez Nyon, l'ainé - 1780 - Petit In-8 - Reliure plein veau marbré de l'époque (coiffe élimée) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Pièce de titre havane - Toutes tranches jaspées - , simple filet doré sur les coupes, tranches rouges - XVI-476 pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné Troisième édition, bien plus ample que l'originale de 1761 : l'ouvrage forme un recueil de maximes pratiques sur toutes les matières de droit féodal, désormais fort obscures même pour beaucoup de jurisconsultes contemporains ; il se recommande par la clarté de ses définitions et des cas évoqués.
PARIS, chez Barba, 1809 - In-12 - Broché - Couverture muette - 342 pages - Bine complet de la planche d'Armoiries H.T. - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné
Best.-Nr. 17292Besançon, imprimerie de Q.J. Bogillot, 1784. Petit in-8, 344 pp., basane marbrée brune de l'époque, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre rouge, tranches rouges (épidermures, trous de ver, quelques petites rousseurs).
Inventaire du château effectué en 1807 - 190 feuillets commençant à la page 20, l'ensemble d'une écriture très lisible. Le manoir de Goasfroment, situé sur la commune de Plouézec, date des 16e et 17e siècles. Il fut construit sans doute par les Le Boeuf de Goasfroment, passa à la famille du Breil. Le manoir fut modifié dans les premières années du 18e siècle par les nouveaux propriétaires, Olivier du Fresne et Jeanne de Leshildry. Leurs armes figurent sur les clés de voute du très bel escalier central, ainsi que celles de la famille du Breil. Les bâtiments annexes ont été remaniés ou détruits. Classé «Monument historique». Propriété de la famille Le Gouvello de La Porte.
Petit in-12, demi-veau cerise, dos à nerfs ornés d'une guirlande et soulignés de doubles filets dorés, fleurons entrenerfs, armes dorées en pied, titre doré, tranches marbrées (rel. du XIXe), (4), 143, (1), 42, 112 p. Edition originale posthume "annexe aux Elzévier" et "très jolie édition imprimée par F. Foppens" (Willems) divisée en trois parties sous pagination particulière. La première contient le "Traité de l'origine des cardinaux", la seconde le traité "Des Légats…" la troisième, le "Traité de Pise…". Juriste lyonnais élève des Cujas, l'auteur devint l'un des aumôniers d'Henri IV puis de Louis XIII. Le 'traité des légats' est attribué à Jean-Denis de Sallo. Ce traité fut fait au sujet de la légation du cardinal Chisi qui devait venir en France en exécution du traité de Pise. (Brunet, II, 891. Willems, 2017). Joli exemplaire, frais, bien relié. Ex-libris imprimé de P. de la Morandière.
Best.-Nr. 33482Petit in-12, demi-veau cerise, dos à nerfs ornés d'une guirlande et soulignés de doubles filets dorés, fleurons entrenerfs, armes dorées en pied, titre doré, tranches marbrées (rel. du XIXe), (4), 143, (1), 42, 112 p. Cologne, Pierre Ab Egmont [i.e. Bruxelles, François Foppens], 1665.
Best.-Nr. 22491Paris, Jean Regnoul, 1609. 3 parties en 1 vol. in-16, 314- [54]-405-[27]-63 pp., vélin souple; tranchefiles à passes, titre manuscrit au dos, tranches jaunies (liens manquants, taches, quelques rousseurs, galerie de ver avec atteinte aux 5 premiers ff., mouillures).
Best.-Nr. 19986Paris ou Rouen, période post-révolutionnaire à 1841. Trente fascicules législatifs réunis en un volume in-8. Quelques taches et salissures. Demi-basane fauve milieu XIX ème siècle.
2 ouvrages reliés en un fort volume in-8, pleine basane de l'époque, dos lisse orné de filets, palettes et fers dorés, pièce de titre de maroquin, roulette d'encadrement dorée sur les plats, filet sur les coupes, tranches marbrées (rel. frottée). 1- "Troisième édition, revue, corrigée et augmentée". 2- Edition originale. (Rochas, 'Biographie du Dauphiné', I, 124). Bon exemplaire.
Ensemble de 2 ouvrages reliés en un volume in-4, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments à fleurons dorés, tranches marbrées (qqs pet. épid., défauts aux coiffes et aux mors). 1- Edition originale. "On a de lui plusieurs ouvrages que leur netteté, leur précision et leur justice on fait beaucoup rechercher". (Camus-Dupin, n° 1152). 2- "Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée" (Camus-Dupin, n°1156). Bon exemplaire.
2 volumes in-8, demi-basane marbrée brune, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés (rel. lég. postérieure), Tome I: 274 p. et 8 p. et 4 p. de catalogue. Tome II: 340 p. et 16 p. de catalogue. Edition à la date de l'originale. La Code de procédure est suivi des rapports et exposés donnés au corps législatif par les principaux rédacteurs du code. Bon exemplaire.
ATHENES, Ed. Klissiounis - 1959 - Complet en 3 forst volumes In-8 - Brochés - T.I & II non coupés, T. III) en partie non coupé - T. II, en grec - 523, 683 & 528 pages - Très bel ensemble, Très frais
Best.-Nr. 23086ATHENES, Ed. Klissiounis - 1959 - Complet en 3 forst volumes In-8 - Brochés - T.I & II non coupés, T. III) en partie non coupé - T. II, en grec - 523, 683 & 528 pages - Très bel ensemble, Très frais
In-4, broché, 4 p. Edition originale. François-Philippe Brunet, ouvrier en bas au métier est reconnu coupable du meurtre prémédité de sa propre mère et du frère Pierre Bigot curé de Granges-le-Roi (Essonne). Il est condamné à être soumis à la question "ordinaire & extraordinaire", conduit par le bourreau dans un tombereau d'immondices vers l'église de Granges-le-Roi pour y faire amende honorable, avoir le poing droit coupé et planté sur un poteau, être rompu vif "face vers le ciel" et brûlé.
Best.-Nr. 32403In-4, broché, 4 p. Paris, P.G. Simon, 1756.
1823Best.-Nr. CCC-1423Mj. Edition firmin-didot 1823 , complet en 5 volumes. Edition originale ; complète des cinq volumes. Les reliures sont d’époque , in-4. Tome 1 dos fatigué, interieur bon, tome 2 et tome 3 bon état général, tomee 4 haut du dos abimé, manque , coin du premier plat abimé, tome 5 dos manquant, intérieur bon. Photos possibles Ce Répertoire constitue un des premiers dictionnaires de droit faisant suite aux promulgations des codes depuis 1804. Il est le premier à se détacher aussi nettement de la pensée de l Ancien Régime, là ou Merlin accusait quelques lacunes et faiblesses d’analyse.... Rare autant que précieux recueil dans lequel Favard de Langlase se propose d'expliquer les principes du Code civil, du Code de procédure, du Code du commerce et des lois qui s'y rattachent ; de rappeler les lois anciennes lorsqu'elles peuvent servir à l'intelligence des nouvelles, d'examiner les questions que ces Codes ont fait ou peuvent faire naître dans leur application, en prenant souvent pour guide les discussions lumineuses du Conseil-d'Etat et du Tribunal, qui ont préparer l'adoption de chaque Code. Puis de rapporter et classer dans les articles auxquels ils appartiennent les arrêts de la Cour de Cassation qui ramène les cours et les tribunaux à une exacte et uniforme observation de la loi. De présenter l'analyse raisonnée des lois, tant sur l'organisation et la compétence des autorités administratives, que sur tout ce qui concerne le contentieux et l'administration. Enfin, faire connaître la jurisprudence du Conseil d'Etat, sur les principales questions auxquelles ont donné lieu les matières de sa compétence. L'ouvrage se termine par deux tables. La première indique tous les endroits du Répertoire où chaque article des Codes a été expliqué. La seconde présente les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et arrêts de la Cour de Cassation par ordre chronologique...Dramard, Bibliographie raisonnée du code... Photos possibles
1884Best.-Nr. 55291884 Lyon, 1899, in 4° broché, 542 pages ; non coupé ; couverture "parcheminée" rempliée (illustrée de deux blasons) ; petits défauts à la couverture.
In-4, broché, 56 p., bandeaux gravés et lettrines. Edition originale et unique. Les Huissiers du Roi au Parlement réclament le droit d'admission à l'échevinage, le titre de Notable et font l'historique de leur Communauté. Le Mémoire se présente sous forme de quatre importants articles. Il est signé par Omer Joly de Fleury, Avocat général, Bouquet, Avocat et Guilbert, procureur. (Un unique exemplaire au CCFr et à WorldCat: celui de la BnF). Très bon exemplaire, très frais, imprimé sur papier fort, non rogné, tel que paru. Rare.
In-8, cartonnage vert amande à la Bradel, pièce de titre de maroquin rouge, titre doré en long, tranches mouchetées (rel. Laurenchet), 31 p. Compte-rendu de la mission d’enquête effectuée par Charles Lucas au cours de l'année 1838 dans différents lieux de détention pour hommes et femmes. L'auteur relate ses rencontres avec les directeurs d'établissements et avec des détenus sans rien dissimuler: la sexualité en prison, la violence et les meurtres, les malades mentaux et les traitements qui leur sont infligés, les conséquences dramatiques de l'isolement absolu... Dans le rapport, les membres de l'Académie des Sciences morales et politiques: Mignet, Blanqui, Villermé, lord Brougham, se montrent admiratifs vis-à-vis du travail effectué, mais regrettent, qu'au niveau de la forme, Ch. Lucas soit rentré dans des "tableaux qu'on devait se dispenser de retracer, afin qu'un voile de pudeur soit tiré sur de honteuses turpitudes". Rousseurs. Tiré à part de la "Revue de législation et de jurisprudence".
Best.-Nr. 36814In-8, cartonnage vert amande à la Bradel, pièce de titre de maroquin rouge, titre doré en long, tranches mouchetées (rel. Laurenchet), 31 p. Paris, Bureau de la revue de législation et de jurisprudence, 1839.
PARIS, Lib. spéciale Continentale - 1890 - 2 forts volume - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 5 nerfs avec titres et tomaisons dorés - Plats et gardes marbrés - Texte sur 2 colonnes - Lettrines et culs-de-lampe - 1111, 1042 et 80 pages - Bons exemplaires
Best.-Nr. 20371PARIS, Lib. spéciale Continentale - 1890 - 2 forts volume - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 5 nerfs avec titres et tomaisons dorés - Plats et gardes marbrés - Texte sur 2 colonnes - Lettrines et culs-de-lampe - 1111, 1042 et 80 pages - Bons exemplaires
1999vii, [1], 218 pages. Extensive appendices and reference index. Appendix 'J' laid-in. The title says it all. In this landmark volume intrepid Canadian Chartered Accountant Robert A. Marquis explains, with full supporting documentation, why Canada's federal income tax is illegal. Chapters include: Early History of British North America and Ramifications Today; Property and Civil Rights; Provincial Acts; The Financial Act of 1894; The Estate Duty - Great Britain; Legislative Powers are Exclusive; The Judiciary, Supreme Court and Parliament; Fraud, Deception, and Manipulation; Corporate Taxation; Are we a Democracy?; Conclusions; What Can You do Legally? "As I saw Canada falling apart, I decided that we should look at the source of the problem, and one way of doing it was to produce a book on the true facts of our history." - Introduction. Clean, bright and unmarked with very light wear. A high-quality copy of this fascinating study. Book