1844réf. 35503443Paris, Firmin-Didot, 1844 ; in-8, broché, couverture jaune imprimée. 106 pp., 1 f. de table.Exposé de la législation des rivières sous l’Ancien régime, depuis le code civil. Concerne aussi le DROIT DE PÊCHE (page 56 et seq.) L’auteur, un ancien conseiller d’état, est né à Miélan (Gers) en 1789.

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France30,00 €

RIVET (Auguste).-Livre Rare Book

Etablissements de bienfaisance privés. Leur surveillance. (Loi 14.1.33. Décret 16.3.34. Circulaires 22.3.34. et 15.5.34. Arrêté 12.3.34.)

1934réf. 549671934 P., Maison de la Bonne Presse, Editions de la "Documentation Catholique", 1934, in 12 broché, 130 pages ; non coupé ; quelques piqûres.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France30,00 €

Rondonneau LLivre Rare Book

Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers

réf. 3468Tourneux, Lecointe et Durey . Paris 1821

L'Avenir du Passé · Saint Médard en Jalles, France30,00 €

ROUSSEAU Hippolyte et Georges PALLAINLivre Rare Book

Le corps législatif jugé par lui-même

réf. 10501esquisse historique de la législature de 1863-1869. Opinions et votes des députés. Introduction par M. Ernest PICARD troisième édition. In 12 broché, faux-titre, titre, XXXIII, 131 pages, 2 pages de table, 2 pages de catalogue Paris Bibliothèque libérale Degorce-Cadot libraire éditeur. Envoi manuscrit autographe d’Ernest PICARD député de la Seine

Charbonnel · Bar le Duc, France30,00 €

SAGNAC Ph.Livre Rare Book

La Législation Civile De La Révolution Française (1789-1804)

1898réf. 31074Paris Hachette 1898 In-8 2 ff préface - 8 ff bibliographie - 445 pp + errata

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France30,00 €

SCHOLZ, R. u. H. KONZENAntiquariat.de

Die Aussperrung im System von Arbeitsverfassung und kollektivem Arbeitsrecht.

1980réf. 3181487Berlin, Duncker & Humblot, 1980. 296 S. OKart. (Stempel auf Titel, Bibliotheksschild).

Zentralantiquariat Leipzig GmbH · Allemagne30,00 €

SCHOLZ, Rupert, Horst KONZENAntiquariat.de

Die Aussperrung im System von Arbeitsverfassung und kollektivem Arbeitsrecht.

1980réf. 620130Berlin, Duncker & Humblot, 1980. 296 S. OKart.

Buch & Consult Ulrich Keip · Allemagne30,00 €

TISSOT (Charles)Livre Rare Book

Des proxénies grecques et de leur analogie avec les institutions consulaires modernes.

réf. 27654In-8, broché, couverture défraîchie, dos fendu, 111 p., rousseurs, non coupé. Dijon, Typographie Rabutot, 1863.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France30,00 €

TISSOT (Charles)MareMagnum

Des proxénies grecques et de leur analogie avec les institutions consulaires modernes.

In-8, broché, couverture défraîchie, dos fendu, 111 p., rousseurs, non coupé. Thèse pour le Doctorat es Lettres.

Librairie Hatchuel · France30,00 €

TURQUIN, PLivre Rare Book

Petit Manuel des Octrois - Extrait du Dictionnaire des contributions indirectes, revu, complété, mis à jour, avec une table alphabétique détaillée

réf. 22865PARIS, Lib. Adm. P. Oudin - 1909 - Petit in-8 - Reliure pleine toile - 381 pages + Addenda & errata - Propre

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TURQUIN, PMareMagnum

Petit Manuel des Octrois - Extrait du Dictionnaire des contributions indirectes, revu, complété, mis à jour, avec une table alphabétique détaillée

PARIS, Lib. Adm. P. Oudin - 1909 - Petit in-8 - Reliure pleine toile - 381 pages + Addenda & errata - Propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France30,00 €

V.-P.-J. Demoor, secrétaire de la Société d'Agriculture et de Botanique d'Alost, etc.Livre Rare Book

Du Tabac. Description historique, botanique et chimique - Climat - Culture - Récolte - Frais - Produits - Modes de dessication - Séchoirs - Conservation - Commerce - Législation - 2e édition revue et considérablement augmentée - Avec 21 figures

réf. 48565in-8 broché - 183 pages - sd - Ed. Paris, Librairie Agricole de la Maison Rustique

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France30,00 €

VOLLSTÄDT, OliverAntiquariat.de

Die Beendigung von Arbeitsverhältnissen durch Vereinbarung einer Altersgrenze.

1997réf. 3497246Köln, Schmidt, 1997. XXVII, 420 S. OKart.

Zentralantiquariat Leipzig GmbH · Allemagne30,00 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.

1791réf. 60132Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.

1791réf. 60133Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

PIERRE EugèneLivre Rare Book

Organisation des pouvoirs publics. Recueil des lois constitutionnelles et organiques de la République française.

1902réf. 99846Couverture souple. Broché. 892 pages. Couverture défraîchie. Une page réparée.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

CHAPPUIS, Marie-MadeleineLivre Rare Book

Le problème des nuisances en droit aérien comparé

réf. 8394Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Rouen, le 16 mai 1983 - In-4 - broché - 272 + 21 pages

A l's.p.rance · Brest, France32,00 €

CHAPPUIS, Marie-MadeleineMareMagnum

Le problème des nuisances en droit aérien comparé

Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Rouen, le 16 mai 1983 - In-4 - broché - 272 + 21 pages

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France32,00 €

Georges Lamy et G. MayrargueLivre Rare Book

Traité pratique de droit usuel - 3ème édition

réf. 19755Librairie d'Éducation Nationale 413 pages collection Collection Alcide Picard. in12. Sans date. reliure editeur. 413 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France32,00 €

Jean LebretLivre Rare Book

L'évolution du droit criminel contemporain

1968réf. 12421Presses Universitaires de France 1968 218 pages in8. 1968. broché. 218 pages. Recueil d'études en hommage à Jean Lebret publié par les Presses Universitaires de France en 1968 portant sur l'évolution du droit criminel contemporain. L'ouvrage rassemble des contributions de plusieurs auteurs (Marc Ancel Enrico Altavilla Roger Béraud etc.) et est préfacé par Jean Boulouis

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France32,00 €

Pierre Franceschini Lucien PelissierLivre Rare Book

Application pratique du nouveau droit des sociétés commerciales

1968réf. 8644Société de Diffusion des Techniques du Batiment et des Travaux Publics 1968 466 pages in8. 1968. broché. 466 pages. Ouvrage pratique dédié à l'application du nouveau droit des sociétés commerciales présentant les règles avec clarté et illustré de nombreux exemples concrets. Il s'agit d'un ouvrage complet en jurisprudence et doctrine publié par la Société de diffusion des techniques du bâtiment et des travaux publics