Législation

2 408 résultats

Trier parPrix croissant

Pertinence Auteur A - Z Auteur Z - A Titre A - Z Titre Z - A Prix croissant Prix décroissant Libraire A - Z Libraire Z - A

Par page25

25 50 100

Filtres

GUEZILLE, francisLivre Rare Book

Les lois protectrices de l'Agriculture en ce qui concerne la destruction des Insectes, Végétaux et Crytogames nuisibles

2 408 résultats

Trier parPrix croissant

Pertinence Auteur A - Z Auteur Z - A Titre A - Z Titre Z - A Prix croissant Prix décroissant Libraire A - Z Libraire Z - A

Par page25

25 50 100

Filtres

GUEZILLE, francisLivre Rare Book

Les lois protectrices de l'Agriculture en ce qui concerne la destruction des Insectes, Végétaux et Crytogames nuisibles

réf. 15615RENNES, Imp. des Arts & Manufactures - 1910 - In-8 - Broché - Thèse pour le doctoirat présentée & soutenue le 10 janvier 1910 - Université de Rennes, faculté de Droit - 125 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

GUEZILLE, francisMareMagnum

Les lois protectrices de l'Agriculture en ce qui concerne la destruction des Insectes, Végétaux et Crytogames nuisibles

RENNES, Imp. des Arts & Manufactures - 1910 - In-8 - Broché - Thèse pour le doctoirat présentée & soutenue le 10 janvier 1910 - Université de Rennes, faculté de Droit - 125 pages - Très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France38,00 €

HEBRARD, AbbéLivre Rare Book

Les Articles organiques devant l'histoire, le droit et la discipline de l'église, de l'Abbé HEBRARD

1870réf. 489791870 PARIS, Lib. Lecoffre - 1870 - In-8 -Reliure 1/2 basane - Dos à 5 nerfs, titre doré - XII & 548 pages - .Ex-libris armorié R.B. de la Serre - traces de mouillures page de titre, Sinon Bon Exemplaire - Classement Dewey 262 - Réf.48979.

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

JOUGLA de MORENAS, H.MareMagnum

Généalogie - Héraldique - Noblesse 38 de H. JOUGLA de MORENAS

PARIS, Ed. du grand Armorial de France - 1938 - In-12 - Broché - 213 pages - accroc en queue, sinon Bon exemplaire, très frais intérieurement - Réf; 11461 Etude se rapportant à l'ancienne noblesse, aux preuves, aux honneurs, à la noblesse et la bourgeoisie au XXe siècle, terminée par une liste des familles françaises subsistantes prouvant 500 ans de noblesse.

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France38,00 €

NLivre Rare Book

COMPTE GENERAL DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L'ANNEE 1847 & 1848, PRESENTE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE.

réf. 369PARIS, Imprimerie Nationale -1949 & 1950In-folio - 2 volumes :219 & 219 pages.Broché.Bon état.

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

NMareMagnum

COMPTE GENERAL DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L'ANNEE 1847 & 1848, PRESENTE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE.

PARIS, Imprimerie Nationale -1949 & 1950 In-folio - 2 volumes :219 & 219 pages. Broché. Bon état.

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France38,00 €

RENARD X.G. - EDWARD J. (Extraits choisis et commentés par). DUBOUT pour les Illustrations.Livre Rare Book

Code Général des Impôts - TEXTE OFFICIEL

réf. 1866Neuilly-sur-Seine, Maurice Gonon 1958 - Petit In-4, 16,5 X 23,5 cm - Cartonnage éditeur illustré en couleurs - 2 è & 3 è Plats illustrés - 42 illustrations en couleurs - Coiffe usagée - 273 pages - Exemplaire propre.

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

RENARD X.G. - EDWARD J. (Extraits choisis et commentés par). DUBOUT pour les Illustrations.MareMagnum

Code Général des Impôts - TEXTE OFFICIEL

Neuilly-sur-Seine, Maurice Gonon 1958 - Petit In-4, 16,5 X 23,5 cm - Cartonnage éditeur illustré en couleurs - 2 è & 3 è Plats illustrés - 42 illustrations en couleurs - Coiffe usagée - 273 pages - Exemplaire propre.

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France38,00 €

VOLNEY( C. F.Constantin Francois, de Chasseboeuf, Comte de Volney, 1757-1820) - Notice sur la vie et les écrits de Volney par Adolphe BossangeLivre Rare Book

Les Ruines ou Méditation sur les Révolutions des Empires, Par C.-F. Vollney - On a joint La loi naturelle

1822réf. 461221822 Paris, Bossange Frèrew, 1822 - In-8 -1/2 Reliure postérieure -dos lisse orné - Garfes ornées - Portrait en frontispice - Notice sur la vie et les écrits de Volney par Adolphe Bossange -3 planches H.T. dont 1 gravure et 2 dépliantes in-fine (une mappemonde et un tableau du ciel astrologique des anciens) - 368 pages - légères rousseurs - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

VOLNEY( C. F.Constantin Francois, de Chasseboeuf, Comte de Volney, 1757-1820) - Notice sur la vie et les écrits de Volney par Adolphe BossangeMareMagnum

Les Ruines ou Méditation sur les Révolutions des Empires, Par C.-F. Vollney - On a joint La loi naturelle

Paris, Bossange Frèrew, 1822 - In-8 -1/2 Reliure postérieure -dos lisse orné - Garfes ornées - Portrait en frontispice - Notice sur la vie et les écrits de Volney par Adolphe Bossange -3 planches H.T. dont 1 gravure et 2 dépliantes in-fine (une mappemonde et un tableau du ciel astrologique des anciens) - 368 pages - légères rousseurs - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France38,00 €

WAQUET, Henri, Archiviste en chef du départementLivre Rare Book

Archives Départementales du Finistère - Répertoire numérique de la Série H - Clergé Régulier et Hôpitaux antérieurs à 1790

réf. 17426QUIMPER, Imp. Jaouen - 1941 - Grand In-4 - Broché - 68 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

WAQUET, Henri, Archiviste en chef du départementMareMagnum

Archives Départementales du Finistère - Répertoire numérique de la Série H - Clergé Régulier et Hôpitaux antérieurs à 1790

QUIMPER, Imp. Jaouen - 1941 - Grand In-4 - Broché - 68 pages - Propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France38,00 €

MareMagnum

Butterworths Medico-Legal Reports. Consolidated Tables and Index. Vol 1 to 90

2006Vol 1 to 90. Pristine Condition, as issued. Discount for bulk serial orders. Same-day despatch from Oxfordshire warehouse Used

Psychobabel & Skoob Books · Royaume-Uni38,76 €

GIOVANNI SEPEMareMagnum

LE TRE OCCASIONI POLITICA DI PIANO MINISTERO DELL'URBANISTICA E UNITà NAZIONALE

1967FAUSTO FIORENTINO 1967 XXIII-429 PP. E 4 TAVOLE FUORI TESTO. FATTI SALVI I SEGNI DEL TEMPO, VOLUME PERFETTO.

Studio Paola Brancato · Italie39,99 €

Livre Rare Book

ANNUAIRE DE LA CHAMBRE SYNDICALE DES MARCHANDS DE BESTIAUX de France 1931.

1931réf. GITj602Chambre Syndicale 1931. Fort in-8 en pagination discontinue, séparée par des onglets: 42pp statuts, 42pp législation, 192pp membres du syndicat, 10pp documents nécessaires à ce commerce, 629pp foires ovines, bovines, porcines par départements, 10pp sur le commerce des bestiaux en France, 24pp importations et exportations, 16pp assurances sociales, 17pp fisc et comptabilité, 48pp les transferts en chemin de fer, 12pp code de la route des marchands de bestiaux, 10pp formulaires pratiques, 26pp assurances de la Chambre syndicale. Reliure éditeur dos de percaline rouge, plats de papier chagriné rouge, titre et année en noir sur le dos et le 1er plat. Exemplaire en bon état, complet. (4949)

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France40,00 €

Livre Rare Book

EXPOSITION INTERNATIONALE DE 1900 à Paris. Actes organiques. Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et Télégraphes. République Française.

1898réf. GITk061Paris Imprimerie Nationale 1898. Grand in-8 broché 171pp 1 feuillet non chiffré table. Bordure de la couverture poussiéreuse, quelques pâles rousseurs, quelques trous de vers mais bon état à l'exception des défauts signalés et complet. (5057)

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France40,00 €

*Livre Rare Book

Détail historique de l'ancienne administration du commerce, relativement au régime de Fabriques et Manufactures, jusqu'à la Révolution.

réf. 1932P., Extrait du journal des arts et manufactures, an IV (1796). In 8, couverture factice, 38 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France40,00 €

[LÉGISLATION COMMUNALE] - SAUVARD (Henri), HUET (Marthe) -Livre Rare Book

Nouveau guide pratique des MAIRES, des adjoints, des conseillers municipaux et des secrétaires de mairie suivi d'un formulaire d'après Durand de Nancy.

réf. 200812026Paris, Garnier frères, 1929 ; in-12 oblong, 915-57 pp., cartonnage de l'éditeur. Nouvelle edition entierement revue - augmentée d'un supplément mis à jour au 1er mars 1929.

Librairie Lire et Chiner · Colmar, France40,00 €

Albert FaureLivre Rare Book

Statut général du personnel hospitalier - titulaire et non titulaire

1977réf. 13666Berger-Levrault 1977 306 pages in4. 1977. reliure editeur. 306 pages. Ouvrage de référence commentant le statut général du personnel hospitalier (titulaire et non titulaire) rédigé par Albert Faure et publié par Berger-Levrault. Il analyse et commente la législation et la jurisprudence applicable à la fonction publique hospitalière avec une mise à jour régulière

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France40,00 €

BOSMANS (C.J.E.) & VISSER (M.)Livre Rare Book

Répertoire des traités et des engagements internationaux concernant les Pays-Bas (1845-1900).

réf. 25126In-8, pleine percaline éditeur, xv, 204 p. La Haye, Martinus Nijhoff, 1928.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France40,00 €

BOSMANS (C.J.E.) & VISSER (M.)MareMagnum

Répertoire des traités et des engagements internationaux concernant les Pays-Bas (1845-1900).

In-8, pleine percaline éditeur, xv, 204 p. Édition originale. 696 références détaillées. Bibliographie, index. Très bon exemplaire.

Librairie Hatchuel · France40,00 €

BOURDON (Jean)Livre Rare Book

Napoléon au Conseil d'État. Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRE, secrétaire général du Conseil d'État.

réf. 27575Grand in-8, broché, 329 p., non coupé. Paris, Berger-Levrault, 1963.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France40,00 €

BOURDON (Jean)MareMagnum

Napoléon au Conseil d'État. Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRE, secrétaire général du Conseil d'État.

Grand in-8, broché, 329 p., non coupé. Exemplaire à l'état de neuf.

Librairie Hatchuel · France40,00 €

BROUARDEL (Paul)Livre Rare Book

Des causes d'erreurs dans les expertises relatives aux attentats à la pudeur.

réf. 36565In-8, broché, couverture imprimée (qqs manques de papier à la couv.), 56, (1) f. de catalogue (qqs rousseurs). Paris, J.-B. Baillière et fils, 1883.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France40,00 €

BROUARDEL (Paul)MareMagnum

Des causes d'erreurs dans les expertises relatives aux attentats à la pudeur.

In-8, broché, couverture imprimée (qqs manques de papier à la couv.), 56, (1) f. de catalogue (qqs rousseurs). Edition originale de de mémoire lu à la société de médicine légale, par l'un des fondateurs de la discipline.

Librairie Hatchuel · France40,00 €

Législation

Législation

Siècle

Langue

Pays du libraire

Photos

Ajouté

Sujets

Catalogues

Siècle

Langue

Pays du libraire

Photos

Ajouté

Sujets

Catalogues

Siècle

Langue

Pays du libraire

Photos

Ajouté

Sujets

Catalogues