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1807réf. yl800A Paris, de l'Imprimerie Impériale Relié 1807 In-8 (12.5x20.5), xxiii pour la table chronologique, 368 p.p et 12 p.p pour la table des matières in fine, ce sixième tome comprend les lois rendues pendant les sept premiers mois de l'année 1807 (numéros 131 à 154) ; plats montrant des signes d'usures, dos insolé, étiquette de titre sur le dos passée, intérieur comportant de légères tâches et rousseurs mais frais dans l'ensemble, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
réf. 3529Bureau du journal Paris 1829
réf. 3554Bureau du journal Paris 1830
réf. 3560Bureau du journal Paris 1831
réf. 3632Bureau du journal Paris 1832
réf. 3685Bureau du journal Paris 1833
réf. 3733Bureau du journal Paris 1834
réf. 3741Bureau du journal Paris 1835
réf. 3750Bureau du journal Paris 1836
réf. 3776Bureau du journal Paris 1837
réf. 3782Bureau du journal Paris 1838
réf. 3894Bureau du journal Paris 1839
réf. 3929Bureau du journal Paris 1840
réf. 3954Bureau du journal Paris 1841
réf. 3972Bureau du journal Paris 1842
réf. 3980Bureau du journal Paris 1843
réf. 3988Bureau du journal Paris 1844
réf. 4113Bureau du journal Paris 1845
réf. 28384In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 603 p., texte sur deux colonnes. Paris, au Bureau de l'Administration, rue de Seine, 1850.
réf. 28385In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 619 p., texte sur deux colonnes. Paris, au Bureau de l'Administration, rue de Seine, 1851.
In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 603 p., texte sur deux colonnes. Contient les actes insérés au Bulletin des Lois, l'analyse des débats parlementaires sur chaque loi, des notes indiquant les lois analogues, les instructions ministérielles, les rapports au Président de la République, et divers documents inédits. Table chronologique et alphabétique. Bon état intérieur.
In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 619 p., texte sur deux colonnes. Contient les actes insérés au Bulletin des Lois, l'analyse des débats parlementaires sur chaque loi, des notes indiquant les lois analogues, les instructions ministérielles, les rapports au Président de la République, et divers documents inédits. Table chronologique et alphabétique. Bon état intérieur.
réf. 14627In-8, broché, couverture imprimée, xvii, 323 p. Paris, Libraire d'Economie Commerciale, s.d. [1934].
In-8, broché, couverture imprimée, xvii, 323 p. Septième édition, la dernière et la plus complète qui reprend les préfaces des éditions précédentes. Très bon exemplaire, à l'état de neuf.
réf. 332272 volumes in-8, brochés, couverture imprimées (abimées, un plat détaché), 392 p. et 902 p. Paris, Sirey, 1936-1937;