Best.-Nr. 15615RENNES, Imp. des Arts & Manufactures - 1910 - In-8 - Broché - Thèse pour le doctoirat présentée & soutenue le 10 janvier 1910 - Université de Rennes, faculté de Droit - 125 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich38,00 €

JOUBREL, Henri - Préface de Pierre BIANQUISLivre Rare Book

La délinquance juvénile en Bretagne

Best.-Nr. 15654RENNES, Centre régional d'Education sanitaire - 1943 - In-8 - Broché - Illustrations NB HT - 115 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich75,00 €

STROWSKI , StéphaneLivre Rare Book

La Censive et le fief roturier en Bretagne - Contribution à l'Etude du Droit Breton Médiéval de STROWSKI , Stéphane Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757

1922Best.-Nr. 157571922 Amiens, Yvert & Tellier, Editeurs/t Paris, Boivin & Cie, Editeurs - 1922 - In-8 - Edition OrigiBroché - 291 pages.- Exemplaire non coupé - Propre - Réf. 15757

A l's.p.rance · Brest, Frankreich85,00 €

PARDESSUS J.M., Député du Loir et Cher, Avocat à la Cour Royale, député du Loir et Cher au corps législatif.Livre Rare Book

TRAITE DES SERVITUDES OU services Fonciers, Quatrième Edition, corriogée & augmentée

Best.-Nr. 15919PARIS, Imp. Garnery/ Warée/ Alphonse Garnery - 1817 - Avertissement & Table VI et 604 pages - In-8 - Reliure demi-veau havane, dos lisse orné - Pièce de titre noire, Titre doré - toutes tranches jaunes - Ex. très propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich100,00 €

PERRAUD, MgrLivre Rare Book

Lettre à un homme du monde sur les projets de loi de M. Jules Ferry

Best.-Nr. 16045PARIS, Lib. Gervais / AUTUN, Lib. Dejussieu - 1879 - In-16 - Broché - Sans couverture - 23 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich5,00 €

SCIMALI, Antoine, DrLivre Rare Book

De l'existence d'un troisième droit intermédiaire entre le droit interne et le droit international

Best.-Nr. 16502BRUXELLES, Bureau de la Revue - 1939 - Tiré à part de la "Revue de Droit international et de Législation comparée", n°2 - In-8 - Broché - Paginé de la page 340 à 410 - Couverture tachée sinon très propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, Frankreich15,00 €

BEDARRIDES, Avocat GénéralLivre Rare Book

Cour de Cassation - Audience de Rentrée du 4 novembre 1867 - Présidence de Mr le Premier Président Troplong - Discours prononcé par M. BEDARRIDES - Du Périer et le Droit Provençal

Best.-Nr. 16751PARIS, Cosse, Marchal & cie - 1867 - In-8 - broché - 76 pages - Ex. non coupé - Propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich45,00 €

STUCKELBERG, AlfredLivre Rare Book

Grundlinien eines Bundesgesetzes über die Luftschiffarht

Best.-Nr. 16826BASEL, Verlag von Helbing & Lichtenhahn - 1919 - Verhandhlungen des Schweizerischen Juristenvereins - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - Texte en allemand - Paginé de la page 51 à 71- Propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich15,00 €

DROZ, AlfredLivre Rare Book

Commentaire des Polices d'Assurance contre le Risque d'Incendie

Best.-Nr. 16972ARIS, Librairie de la Societe de Recueil Sirey - 1913 - In-1é - Broché - rousseurs - 197 pages

A l's.p.rance · Brest, Frankreich28,00 €

Collectif - ROUSSEAU - ASTOR - ROUILLY - de VINCELLES - CLECH - LE BORGNE - LOUBOUTIN - AUDREN de KERDREL - Cte de KERGARIOU - EtcLivre Rare Book

Analyse des Voeux des Conseils Généraux de Département sur divers sujets d'administration et d'utilité publique - Session de 1851 - Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur - Année 1851

Best.-Nr. 17007PARIS, imp. & Lib. Administratives de Paul Dupont - 1856 - In-8 - Broché -310 pages - Ex. non coupé - très propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich25,00 €

RAIMBAULT, Maurice, Archiviste-adjoint des Bouches-du-Rhône, conservateur du Musée ArbaudLivre Rare Book

Note sur le droit de dépouille militaire

Best.-Nr. 17096MARSEILLE, sté de statistique, d'Histoire & d'Archéologie de Marseille & de Provence - 1928 - In-8 - broché - 12 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich18,00 €

WAQUET, Henri, Archiviste en chef du départementLivre Rare Book

Archives Départementales du Finistère - Répertoire numérique de la Série H - Clergé Régulier et Hôpitaux antérieurs à 1790

Best.-Nr. 17426QUIMPER, Imp. Jaouen - 1941 - Grand In-4 - Broché - 68 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich38,00 €

BERTHOME, Jacques, Avocat au Barreau de NantesLivre Rare Book

Des droits de l'auteur en matière de reproduction photographique, cinématographique et radiophonique

Best.-Nr. 17553NANTES, Imp. de la Presse de l'Ouest - 1934 - in-8 - broché - 96 pages - Ex. non coupé - très propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich23,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

Loi électorale et liberté politique

Best.-Nr. 18063PARIS, l'Economie - Supplément au n° 66 - sans date (1946 ?) - 30 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich12,00 €

DENISART, Jean-Baptiste (Guise, 1712, mort en 1765. Procureur au Châtelet de Paris)Livre Rare Book

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle

Best.-Nr. 18289A Paris, chez lSavoye & Le clerc - 1757 - Complet en 2 Volumes In-4 - Reliure (frottée) époque plein veau marbré - Dos à cinq nerfs à caissons fleuronnés & dorés - Toutes tranches rouges - manque pièces de titres & de tomaison - Texte sur 2 colonnes - VIII-751 pages & VIII-425 & 344 + (1) - Propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, Frankreich290,00 €

LANGE, François - (1610-1684)Livre Rare Book

La Nouvelle Pratique Civile, Criminelle et Beneficiale ou le nouveau Praticien Français, réformé suivant les Nouvelles Ordonnances - Par Feu M. Lange, Ancien Avocat Au Parlement - Avec un Traité du Droit d'Indult, & de la Jurisdiction Ecclesiastique, trouvé dans les Manuscrits de l'Auteur, Et un nouveau style des lettres de la Chancellerie, suivant l'usage qui se pratique a présent, Par M. Pimont, Conseiller Rapporteur Référendaire en la même Chancellerie, Dédiée à M. Talon, Président en la Cour deParlementQUATORZIEME EDITION, Corrigée & augmentée confidérablement par M.*** ancien Avocat au Parlement, avec des Formules de Prononciation en Matière Civile, Criminelle & Bénéficiale, dans toutes les Cours & Juridictions du Royaume, des Modèles d'Ecritures d'Avocat, & les Edits, Arrêts & Règlemens qui ont été rendus fur ces Matières jufqu'à préfent.

Best.-Nr. 18290PARIS, Chez Rollin,fils - 1741 - Complet en 2 volumes In-4 - Reliure veau marbré de l'époque - manque pièces de titre & de tomaison - coiffes usagées - charnières fatiquées - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - Page de titre : Titres bi-colore rouge & noir - T. I) (12) dont, Ouvrage dédié à Denis Talon & Table chronologique, 965 pages + Approbation & Errata 3 pages - T. II) (6) Table des Chapitres, 680 pages + Edits & Déclarations, 184 pages + 14 pages

A l's.p.rance · Brest, Frankreich180,00 €

Duplessis ancien Avocat au Parlement - Notes de M. M. BERROYER & de LAURIERE, Avocats au même ParlementLivre Rare Book

Traités de Mr Duplessis ancien Avocat au Parlement sur la coutume de Paris - Troisième édition revue, corrigée & augmentée - Avec des notes de M. M. BERROYER & de LAURIERE, Avocats au même ParlementContient: Consultations de DUPLESSIS, Texte des coutumes de la Prévoté et vicomté de Paris - SUIVI du factum de M. Husson, Avocat au Parlement, traitant du domaine de la couronne, des fiefs liges, des partages et appanages, etc..

1709Best.-Nr. 182941709 PARIS, chez Nicolas Gosselin, 1709 - Troisième édition - 1 volume In-folio - Reliure plein veau de l'époque (très frottée, manque coiffe, 1 trou de ver) - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - pièce de titre en maroquin rouge, titre doré - 14 feuillets non chiffrés, 846 pages & factum d'Husson 136 pages - Très propre intérieurement - Réf. 18294

A l's.p.rance · Brest, Frankreich120,00 €

RIVIERE, H.F. - HELIE, Faustin - PONT, PaulLivre Rare Book

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

Best.-Nr. 18349PARIS, Chevalier-Marescq / Plon, Nourrit - 1896 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats marbrés - 334, 159, 45, 128, 112, 24, 107, 25 et 43 pages - Quelques rousseurs éparses sinon bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich25,00 €

LANSEL, Ch. (Sous la direction de)Livre Rare Book

Encyclopédie du Notariat et de l'Enregistrement ou Dictionnaire général et raisonné de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière civiles et fiscales (avec formules) publiées par la Revue du Notariat - EDITION Complète en 24 volumes

Best.-Nr. 18350PARIS, Marchal et Billard - 1879 - Complet en 24 volumes - In-8 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre et tomaison dorés - Plats et gardes marbrés - Très beaux exemplairesAttention le tome 20 est en 2 parties, le T. 21 comprend les formules, les T. 22 & 23 les suppléments

A l's.p.rance · Brest, Frankreich490,00 €

RODIERE, A. - PONT, P.Livre Rare Book

Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens - Ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales - Complet en 2 volumes

Best.-Nr. 18354PARIS, Lib. de jurisprudence Cotillon - 1847 - Complet en 2 volumes - In-8 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs avec titre et tomaisons dorés - 774 et 655 pages - Bons exemplaires

A l's.p.rance · Brest, Frankreich75,00 €

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