Best.-Nr. 24361PARIS, Thoisnier Desplaces - 1851 - In-8 - débrocché - Tableau dépliant statistique & comparatif des principales puissances en 1850 - VIII-560 Pages + Appendice, Documents historiques, Partie officielle & table des Matières 213 pages - Exemplaire non coupé, Frais intérieurement

A l's.p.rance · Brest, Frankreich110,00 €

Livre Rare Book

Question Romaine - Corps Législatif - Discussion de l'Adresse

Best.-Nr. 24501PARIS, Librairie de Mme.Ve Poussielgue-Rusland, 1861 - Edition Originale - In-8 - Broché - (2)-247 pages -Séances du 11 au 22 mars 1861

A l's.p.rance · Brest, Frankreich95,00 €

VALENTIN-SMITH, Joannes Erhard, Conseiller à la Cour Impériale (1796-1891)Livre Rare Book

De l'origine des peuples de la Gaule transalpine et de leurs institutions politiques avant la domination romaine - Avec une carte.

Best.-Nr. 24519PARIS, Imprimerie impériale, 1866 - In-8 - Broché - Avec une grande carte dépliantze in-fine - 95 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich100,00 €

Livre Rare Book

Traité de Paix - Au nom de la très-Sainte et Iindivisible Trinité S.M. le Roi de France et de Navarre, d'une part - Et S.M. l'Empereur d'Autiche, Roi de Hongrie et de Bohème et ses Alliés, d'autre part.

1814Best.-Nr. 245791814 PARIS, de l'Imp. d'Herhan - 1814 - in-4 - Broché - traces de mouillures - 8 pages

A l's.p.rance · Brest, Frankreich75,00 €

BIENCOURT, Charles Marie Christian, Marquis deLivre Rare Book

Les Chambres Hautes - Leur composition et leur rôle en Europe et en Amérique - D'une chambre Haute en France

1875Best.-Nr. 248271875 PARIS, Lib. de la sté Bibliographique/Chez Dentu, Lib.-Ed. - 1875 - In-12 - Broché - 70 pages - mouillures en pied - exemplaire non coupé

A l's.p.rance · Brest, Frankreich25,00 €

BAULNY, C. deLivre Rare Book

Des Projets de Désorganisation des Conseils de Fabrique

Best.-Nr. 24828PARIS, Lib. de la Sté Bibliographique - 1880 - In-12 - Broché - 103 pages - Exemplaire non coupé

A l's.p.rance · Brest, Frankreich55,00 €

LANTENOIS, M. H.Livre Rare Book

Contributionà une Etude comparative des Législations Minières considérées dans leurs principes et leurs récentes évolutions.

Best.-Nr. 24903PARIS, Dunod, 1938 - In-8 - Broché - 178 pages - bon exemplaireTrès bel envoi manuscrit de l'auteur

A l's.p.rance · Brest, Frankreich28,00 €

MEAUME, Edouard - (1812-1886)Livre Rare Book

Des Droits d'usage dans les forêts, de l'administration des bois communaux et de l'affouage

Best.-Nr. 24931PARIS, Auguste Durand - T. II seul - In-8 - reliure 1/2 basane havane - Dos à nerfs & à filets dorés - Pièces de titre & de tomaison en maroquin cerise - Signet - rousseurs &parses - 484 pages, y compris Table alphabétioque et analytique des Matières - Bon exemplaireEx-Libris Armorié Comte L. de B.

A l's.p.rance · Brest, Frankreich75,00 €

ROUSSELET, Marcel, Premier président de la Cour d'Appel de Paris.Livre Rare Book

Histoire de la Magistrature française des origines à nos jours(l'histoire des juridictions et des institutions : la justice royale, la justice révolutionnaire, les réformes judiciaire, le recrutement des magistrats, le magistrat dans sa profession, les avantages de la magistrature)

Best.-Nr. 24977PARIS, Librairie Plon - 1957 - Complet en 2 volume in 4 - Broché, légères rousseurs - 104 illustration in texte , 128 illustration hors-texte , 8 planches couleur Index - 448 + 440 pages - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich135,00 €

MARESCHAL, Avocat - SIMON - DANTY, AvocatLivre Rare Book

Traité des Droits Honorifiques des Seigneurs dans les Eglises Par feu M. MARESCHAL, Avocat. Et un Traité du Droit de Patronage, de la Présentation aux Bénéfices, &. Arrêtez servant de décisions pour les Droits Honorifiques, & un Traité des Dixmes, Par M. SIMON. Avec & de nouvelles Observations, & plusieurs nouveaux Arrests & Règlemens concernant lesdites matières, Par M. DANTY, Avocat - dernière édition augmentée.

Best.-Nr. 24979PARIS, chez Claude Robustel - 1724 - complet en 2 volumes In-12 - Reliure plein veau de l'époque - dos à nerfs orné de caissons fleuronnés -roulettes sur les coupes - Toutes tranches rouges - (XI)-618 & 584 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich235,00 €

Hénault J.-B. & Parmentier Ch.Livre Rare Book

Usages locaux du Département d'Eure-et-Loir

2000Best.-Nr. 250062000 Presses de la SEPEC, 2000 - Réédition de l'ouvrage de 1889 - Edition numérotée - In-8 - Broché - Couverture illustrée à rabats - 380 pages - très propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich18,00 €

MONSARRAT, GastonLivre Rare Book

Les chemins vicinaux

1922Best.-Nr. 250201922 PARIS, Direction des Publications Administratives et Bibliothèque Municipale et Rurale - s.d. (1922) - Reliure demi-basane (frottée)- Dos à 4 nerfs titré or -; tranches mouchetées; (10), XXI et 609 pages, y compris table - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich30,00 €

Louis de LA ROQUELivre Rare Book

Armorial de la noblesse de Languedoc - Généralité de Toulouse

1972Best.-Nr. 251241972 MARSEILLE, Laffitte Reprints - 1972 - Réimpression de l'édition de toulouse 1863 - Tirage limité à 250 Exemplaires - In-8 - Reliure skivertex - Nombreuses Armoiries in texte - 335 pages - Propre - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich75,00 €

NLivre Rare Book

Monnaie - Tarif Général ou comptes faits, Pour faire et Recevoir des Paiements en monnaie et Espèces de Belgique, de Brabant, de liège, de Luxembourg, de France, de Hollande, des Pays-Bas, d'Allemagne et d'Angleterre - Précédé des lois sur les Monnaies et les Poids et Mesure de Belgique; SUIVI I)),de tableaux de monnaies anciennes et étrangères - 2°) de sommes en francs.........................16°) de la réduction des pièces d'or de cinq et de dix florins des Pays-Bas à 487 1/4 cents pour un franc, suivant la loi du 5 juin 1832 et dont l'exécution est ajournée - Sixième édition, Revue et augmentée, Orné d'empreintes des Monnaies de Belgique, de Brabant, de France, de Hollande, des Pays-Bas et d'Anciennes Espèces

Best.-Nr. 25195BRUXELLES, M.-E Rampelbergh - juillet 1836 - Petit in-8 - Reliure plein veau estampé à froid - dos très orné - 1 er & 4 ème Plat orné - XIII - 275 pages avec très nombreuses illustrations représentant des pièces Belge, Pays-Bas, Brabant, France, Hollande (Avers & envers) - (1) page catalogue éditeur - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich195,00 €

Livre Rare Book

Table Analytique, Méthodique et Chronologique du Recueil Général des lois et Ordonnances du 7 Août 1830 au 31 décembre 1840, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

Best.-Nr. 25281A Paris, Au bureau de l'administration du Journal des Notaires et des Avocats - 1843 - In-4 - 1/2 Reliure - Tables Analytique & Méthodique 444pages - Table Chronologique, An X, XI & XII & Notes Années 1813, 1814, 1816, 1817, 1820, 1821, 1823, 1825, 1826, 1827, 1828, 1829, puis 1830 à 1840, 287 & 71 pages - - reliure usagée, Intérieur Très frais

A l's.p.rance · Brest, Frankreich75,00 €

Livre Rare Book

Table Alphabétique, Analytique & Méthodique du Recueil Général des Sénatus-consultes, lois, décrets,arrétés, etc... du 24 février 1848 au 1 er Janvier 1858, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

Best.-Nr. 25282A Paris, Au bureau de l'administration du Journal des Notaires et des Avocats - 1861 - In-4 - 1/2 Reliure (coiffe de tête usagée) - 649 pages - Intérieur Très frais

A l's.p.rance · Brest, Frankreich75,00 €

BOUTARIC, François de 1672-1733), Professeur de Droit français en l'Université de Toulouse- AYMAR, Jean-Pierre-René , Avocat au Parlement de ToulouseLivre Rare Book

Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.

1744Best.-Nr. 255631744 A Avignon : chez François Girard, M.DCCXLIV- 1744 - In-4 - Reliure plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à de caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, titre doré - coins émoussées - Toutes tranches rouges - 4 + 180 pages + XVII - RELIE A LA SUITE, A Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages (mouillures en tête sur quelques pagesEx-libris manuscrit "Joanis antonii Besayvie in prsidiali cuvia auvillacensi patroni" - éf. 25563

A l's.p.rance · Brest, Frankreich125,00 €

Livre Rare Book

Code Criminel et du commerce - Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, Pour les Matières Criminelles, du mois d'Août 1670, Et pour le commerce, du mois de Mars 1673, Servant de Règlement pour le Commerce des Marchands - Nouvelle edition, augmentée des edits, Déclarations er Règlements intervenus depuis ces Ordonnances.

Best.-Nr. 25781A PARIS, chez les Associés, choisis par Sa Majesté - 1755 -In-16 -Reliure basane de l'époque (frottée)- - Dos à nerfs - toutes tranches rouges - T. II seul pour les Matières criminelles , XII & Pagination 342 à728 - Complet pour le Commerce (2)-112 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich95,00 €

LANGE, François - (1610-1684)Livre Rare Book

La Nouvelle Pratique Civile Criminelle et Beneficiale, ou Le Nouveau Praticien François, reformé suivant les nouvelles Ordonnances - Par feu Mr LANGE - Avec un traité du Droit d'Indult, & de la Jurisdiction Ecclesiastique, trouvez dans les Manuscrits de l' Auteur - Et un nouveau Stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l'usage qui se pratique à présent. par M. PIMONT, Conseiller Rapporteur référendaire en la même Chancellerie - Augmentée des formules de prononciations en Matière Civile, Criminelle et Beneficiale dans toutes les Cours et Juridictions du Royaume -è On a inséré à la fin différents Modèles de Requêtes et Ecrituires d'Avocats - Dédiée à M. TALON, Président en la Cour de Parlement - Dernière édition - Complet des 2 tomes en 1 Volume.

Best.-Nr. 25822A COLOGNE, Chez Pierre Motiens - 1731 - In-4to - Reliure Veau brun de l'époque (frottée, épidermures, coiffe usagée) - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - Frontispice: Président Denis Talon, avec Armoiries - T. I) Page de titre, Epitre dédicatoire (2) Table & privilège (8), 466 pages - T. II) 396 pages - mouillures en pied sur quelques pages.Ex-libris manuscrit "Picard".PHOTOGRAPHIES SUR DEMANDES - Actuellement 18000 livres en ligne, 60000 livres en librairie

A l's.p.rance · Brest, Frankreich175,00 €

FRAIN, Sébastien - HEVIN , PierreLivre Rare Book

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. SEBAST FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3ème et dernière éd., revue, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par Me. P. H. Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, lune des Chapitres au commencement de chaque Tome, lautre des Matières à la fin du II.

1674Best.-Nr. 259581674 RENNES, chez Pierre Garnier 1674 - Complet des 2 tomes In-4 - Veau brun de l'époque (épidermures au T. II - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Tranches rouges - Vignette en page de titre - bandeaux et lettrines- Epitre dédicatoire à L. Phelypeaux de Pontchartrain (4), Avertissement (7), Table (14)-496-XXXIX & (8)-pagination continue au T. II, 497 à 932 -LXXXIV- pagination continue 933 à 968. ENVOI manuscrit dans chaque volume "Pour monsieur Blanchouin,Advocat au Parlement. Son très humble serviteur, HEVIN".Ex-libris manuscrit dans chaque volume "Villeconte Blanchouin, adt".

A l's.p.rance · Brest, Frankreich550,00 €

FRAIN, Sébastien - HEVIN , PierreLivre Rare Book

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. SEBAST FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3ème et dernière éd., revue, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par Me. P. H. Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, lune des Chapitres au commencement de chaque Tome, lautre des Matières à la fin du II.

1674Best.-Nr. 259591674 RENNES, chez Pierre Garnier 1674 - T. II seul In-4 - Reliure Veau brun de l'époque (usagée) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Tranches rouges - Vignette en page de titre - bandeaux et lettrines- Pagination continue du T. I, 497 à 932 -LXXXIV- pagination continue 933 à 968.

A l's.p.rance · Brest, Frankreich180,00 €

Henri-François d' AguesseauLivre Rare Book

Discours et oeuvres mêlées de M. le chancelier d'Aguesseau - Nouvelle édition - Agmentée de plusieurs discours et de ses Instructions à son fils

Best.-Nr. 26024PARIS, chez les libraires Associés - 1773 - 2 volumes In-12 -Reliure plein veau moucheté de l'époque (épidermures, coiffes usagées) - dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - CLXVIII-388 & 516 pages - Propre, bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich135,00 €

Législation

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Essai sur le Suffrage Universel Direct avec Scrutin de Liste, suivi de l'Histoire de l'élection du 2 juillet 1871 dans le département d'Indre-et-Loire - Avec pièces justificatives à l'appui - Précédé d'une lettre de M. F. LE PLAY

Curiosités des Parlements de France, d'après leurs registres

Question Romaine - Corps Législatif - Discussion de l'Adresse

De l'origine des peuples de la Gaule transalpine et de leurs institutions politiques avant la domination romaine - Avec une carte.

Traité de Paix - Au nom de la très-Sainte et Iindivisible Trinité S.M. le Roi de France et de Navarre, d'une part - Et S.M. l'Empereur d'Autiche, Roi de Hongrie et de Bohème et ses Alliés, d'autre part.

Les Chambres Hautes - Leur composition et leur rôle en Europe et en Amérique - D'une chambre Haute en France

Des Projets de Désorganisation des Conseils de Fabrique

Contributionà une Etude comparative des Législations Minières considérées dans leurs principes et leurs récentes évolutions.

Des Droits d'usage dans les forêts, de l'administration des bois communaux et de l'affouage

Histoire de la Magistrature française des origines à nos jours(l'histoire des juridictions et des institutions : la justice royale, la justice révolutionnaire, les réformes judiciaire, le recrutement des magistrats, le magistrat dans sa profession, les avantages de la magistrature)

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Armorial de la noblesse de Languedoc - Généralité de Toulouse

Table Analytique, Méthodique et Chronologique du Recueil Général des lois et Ordonnances du 7 Août 1830 au 31 décembre 1840, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

Table Alphabétique, Analytique & Méthodique du Recueil Général des Sénatus-consultes, lois, décrets,arrétés, etc... du 24 février 1848 au 1 er Janvier 1858, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.

Discours et oeuvres mêlées de M. le chancelier d'Aguesseau - Nouvelle édition - Agmentée de plusieurs discours et de ses Instructions à son fils

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