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MARESCHAL, Avocat - SIMON - DANTY, AvocatLivre Rare Book

Traité des Droits Honorifiques des Seigneurs dans les Eglises Par feu M. MARESCHAL, Avocat. Et un Traité du Droit de Patronage, de la Présentation aux Bénéfices, &. Arrêtez servant de décisions pour les Droits Honorifiques, & un Traité des Dixmes, Par M. SIMON. Avec & de nouvelles Observations, & plusieurs nouveaux Arrests & Règlemens concernant lesdites matières, Par M. DANTY, Avocat - dernière édition augmentée.

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MARESCHAL, Avocat - SIMON - DANTY, AvocatLivre Rare Book

Traité des Droits Honorifiques des Seigneurs dans les Eglises Par feu M. MARESCHAL, Avocat. Et un Traité du Droit de Patronage, de la Présentation aux Bénéfices, &. Arrêtez servant de décisions pour les Droits Honorifiques, & un Traité des Dixmes, Par M. SIMON. Avec & de nouvelles Observations, & plusieurs nouveaux Arrests & Règlemens concernant lesdites matières, Par M. DANTY, Avocat - dernière édition augmentée.

Best.-Nr. 24979PARIS, chez Claude Robustel - 1724 - complet en 2 volumes In-12 - Reliure plein veau de l'époque - dos à nerfs orné de caissons fleuronnés -roulettes sur les coupes - Toutes tranches rouges - (XI)-618 & 584 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich235,00 €

Hénault J.-B. & Parmentier Ch.Livre Rare Book

Usages locaux du Département d'Eure-et-Loir

2000Best.-Nr. 250062000 Presses de la SEPEC, 2000 - Réédition de l'ouvrage de 1889 - Edition numérotée - In-8 - Broché - Couverture illustrée à rabats - 380 pages - très propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich18,00 €

MONSARRAT, GastonLivre Rare Book

Les chemins vicinaux

1922Best.-Nr. 250201922 PARIS, Direction des Publications Administratives et Bibliothèque Municipale et Rurale - s.d. (1922) - Reliure demi-basane (frottée)- Dos à 4 nerfs titré or -; tranches mouchetées; (10), XXI et 609 pages, y compris table - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich30,00 €

Louis de LA ROQUELivre Rare Book

Armorial de la noblesse de Languedoc - Généralité de Toulouse

1972Best.-Nr. 251241972 MARSEILLE, Laffitte Reprints - 1972 - Réimpression de l'édition de toulouse 1863 - Tirage limité à 250 Exemplaires - In-8 - Reliure skivertex - Nombreuses Armoiries in texte - 335 pages - Propre - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich75,00 €

NLivre Rare Book

Monnaie - Tarif Général ou comptes faits, Pour faire et Recevoir des Paiements en monnaie et Espèces de Belgique, de Brabant, de liège, de Luxembourg, de France, de Hollande, des Pays-Bas, d'Allemagne et d'Angleterre - Précédé des lois sur les Monnaies et les Poids et Mesure de Belgique; SUIVI I)),de tableaux de monnaies anciennes et étrangères - 2°) de sommes en francs.........................16°) de la réduction des pièces d'or de cinq et de dix florins des Pays-Bas à 487 1/4 cents pour un franc, suivant la loi du 5 juin 1832 et dont l'exécution est ajournée - Sixième édition, Revue et augmentée, Orné d'empreintes des Monnaies de Belgique, de Brabant, de France, de Hollande, des Pays-Bas et d'Anciennes Espèces

Best.-Nr. 25195BRUXELLES, M.-E Rampelbergh - juillet 1836 - Petit in-8 - Reliure plein veau estampé à froid - dos très orné - 1 er & 4 ème Plat orné - XIII - 275 pages avec très nombreuses illustrations représentant des pièces Belge, Pays-Bas, Brabant, France, Hollande (Avers & envers) - (1) page catalogue éditeur - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich195,00 €

Livre Rare Book

Table Analytique, Méthodique et Chronologique du Recueil Général des lois et Ordonnances du 7 Août 1830 au 31 décembre 1840, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

Best.-Nr. 25281A Paris, Au bureau de l'administration du Journal des Notaires et des Avocats - 1843 - In-4 - 1/2 Reliure - Tables Analytique & Méthodique 444pages - Table Chronologique, An X, XI & XII & Notes Années 1813, 1814, 1816, 1817, 1820, 1821, 1823, 1825, 1826, 1827, 1828, 1829, puis 1830 à 1840, 287 & 71 pages - - reliure usagée, Intérieur Très frais

A l's.p.rance · Brest, Frankreich75,00 €

Livre Rare Book

Table Alphabétique, Analytique & Méthodique du Recueil Général des Sénatus-consultes, lois, décrets,arrétés, etc... du 24 février 1848 au 1 er Janvier 1858, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

Best.-Nr. 25282A Paris, Au bureau de l'administration du Journal des Notaires et des Avocats - 1861 - In-4 - 1/2 Reliure (coiffe de tête usagée) - 649 pages - Intérieur Très frais

A l's.p.rance · Brest, Frankreich75,00 €

BOUTARIC, François de 1672-1733), Professeur de Droit français en l'Université de Toulouse- AYMAR, Jean-Pierre-René , Avocat au Parlement de ToulouseLivre Rare Book

Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.

1744Best.-Nr. 255631744 A Avignon : chez François Girard, M.DCCXLIV- 1744 - In-4 - Reliure plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à de caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, titre doré - coins émoussées - Toutes tranches rouges - 4 + 180 pages + XVII - RELIE A LA SUITE, A Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages (mouillures en tête sur quelques pagesEx-libris manuscrit "Joanis antonii Besayvie in prsidiali cuvia auvillacensi patroni" - éf. 25563

A l's.p.rance · Brest, Frankreich125,00 €

Livre Rare Book

Code Criminel et du commerce - Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, Pour les Matières Criminelles, du mois d'Août 1670, Et pour le commerce, du mois de Mars 1673, Servant de Règlement pour le Commerce des Marchands - Nouvelle edition, augmentée des edits, Déclarations er Règlements intervenus depuis ces Ordonnances.

Best.-Nr. 25781A PARIS, chez les Associés, choisis par Sa Majesté - 1755 -In-16 -Reliure basane de l'époque (frottée)- - Dos à nerfs - toutes tranches rouges - T. II seul pour les Matières criminelles , XII & Pagination 342 à728 - Complet pour le Commerce (2)-112 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich95,00 €

LANGE, François - (1610-1684)Livre Rare Book

La Nouvelle Pratique Civile Criminelle et Beneficiale, ou Le Nouveau Praticien François, reformé suivant les nouvelles Ordonnances - Par feu Mr LANGE - Avec un traité du Droit d'Indult, & de la Jurisdiction Ecclesiastique, trouvez dans les Manuscrits de l' Auteur - Et un nouveau Stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l'usage qui se pratique à présent. par M. PIMONT, Conseiller Rapporteur référendaire en la même Chancellerie - Augmentée des formules de prononciations en Matière Civile, Criminelle et Beneficiale dans toutes les Cours et Juridictions du Royaume -è On a inséré à la fin différents Modèles de Requêtes et Ecrituires d'Avocats - Dédiée à M. TALON, Président en la Cour de Parlement - Dernière édition - Complet des 2 tomes en 1 Volume.

Best.-Nr. 25822A COLOGNE, Chez Pierre Motiens - 1731 - In-4to - Reliure Veau brun de l'époque (frottée, épidermures, coiffe usagée) - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - Frontispice: Président Denis Talon, avec Armoiries - T. I) Page de titre, Epitre dédicatoire (2) Table & privilège (8), 466 pages - T. II) 396 pages - mouillures en pied sur quelques pages.Ex-libris manuscrit "Picard".PHOTOGRAPHIES SUR DEMANDES - Actuellement 18000 livres en ligne, 60000 livres en librairie

A l's.p.rance · Brest, Frankreich175,00 €

FRAIN, Sébastien - HEVIN , PierreLivre Rare Book

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. SEBAST FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3ème et dernière éd., revue, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par Me. P. H. Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, lune des Chapitres au commencement de chaque Tome, lautre des Matières à la fin du II.

1674Best.-Nr. 259581674 RENNES, chez Pierre Garnier 1674 - Complet des 2 tomes In-4 - Veau brun de l'époque (épidermures au T. II - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Tranches rouges - Vignette en page de titre - bandeaux et lettrines- Epitre dédicatoire à L. Phelypeaux de Pontchartrain (4), Avertissement (7), Table (14)-496-XXXIX & (8)-pagination continue au T. II, 497 à 932 -LXXXIV- pagination continue 933 à 968. ENVOI manuscrit dans chaque volume "Pour monsieur Blanchouin,Advocat au Parlement. Son très humble serviteur, HEVIN".Ex-libris manuscrit dans chaque volume "Villeconte Blanchouin, adt".

A l's.p.rance · Brest, Frankreich550,00 €

FRAIN, Sébastien - HEVIN , PierreLivre Rare Book

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE, Pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. SEBAST FRAIN Ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique. 3ème et dernière éd., revue, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrêts par Me. P. H. Ancien Avocat au même Parlement. Avec deux Tables, lune des Chapitres au commencement de chaque Tome, lautre des Matières à la fin du II.

1674Best.-Nr. 259591674 RENNES, chez Pierre Garnier 1674 - T. II seul In-4 - Reliure Veau brun de l'époque (usagée) - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Tranches rouges - Vignette en page de titre - bandeaux et lettrines- Pagination continue du T. I, 497 à 932 -LXXXIV- pagination continue 933 à 968.

A l's.p.rance · Brest, Frankreich180,00 €

Henri-François d' AguesseauLivre Rare Book

Discours et oeuvres mêlées de M. le chancelier d'Aguesseau - Nouvelle édition - Agmentée de plusieurs discours et de ses Instructions à son fils

Best.-Nr. 26024PARIS, chez les libraires Associés - 1773 - 2 volumes In-12 -Reliure plein veau moucheté de l'époque (épidermures, coiffes usagées) - dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - CLXVIII-388 & 516 pages - Propre, bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich135,00 €

POTHIER, Robert Joseph , jurisconsulte orléanais ( (1699-1772)Livre Rare Book

Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts - Oeuvres posthumes de M. Pothier - (complet en 2 volumes)

1776Best.-Nr. 262601776 PARIS, Chez Debure l'ainé - 1776 - Complet en 2 Volumes In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque - dos à nerfs, à caissons fleuronnés - Pièces de titre cerise - roulettes sur les coupes - toutes tranches rouges - XVI-463 & XII-490 pages, y compris table + (2) errata. - Bel exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich145,00 €

Brayer, F.Livre Rare Book

Dictionnaire général de police administrative et judiciaire - 3e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence actuelles, par le Comité de rédaction du Journal des commissaires de police

Best.-Nr. 26308PARIS, chez l'Editeur - 1907 - Complet en 4 volumes In-8 - Reliure pleine toile verte frottée (mors fragiles au T. I) - 894, 880, 781 & 855 pages - - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich150,00 €

POTHIER, Robert-JosephLivre Rare Book

Traité de la Communauté, auquel on a joint un traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme, Par l'auteur du traité des Obligations

Best.-Nr. 26372Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1774 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutestranches sanguines - XII- 592 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich55,00 €

POTHIER, Robert-JosephLivre Rare Book

Traite du Droit de Domaine de Propriété, Par l'auteur du traité des Obligations

Best.-Nr. 26374Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1776 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutes tranches sanguines - X- 484 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich55,00 €

POULIN, GuidoLivre Rare Book

Le problème des réfugiés de Guido POULIN

1946Best.-Nr. 267001946 Zurich, Éditions polygraphiques , 1946 - Tiré à part de l'Annuaire Suisse de droit international, volume III, 1946 - in-8 - Broché - Pagination 95 à 196 - bon exemplaire - JOINT : coupures de presse - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich25,00 €

MESTRE, Achille - Pierre OLIVIER DE SARDAN - Jacques FERRONNIÈRE - Jean LabbéLivre Rare Book

Les réquisitions militaires

Best.-Nr. 26773PARIS, Recueil Sirey - 1940 - In-12 - Reliure 1/2 basane - plats frottés - V-169 pages - frais intérieurement - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich25,00 €

Livre Rare Book

Code des Droits de Timbre et d'Enregistrement, contenant toutes les Lois actuellement en vigueur en cette matière et nombre de décisions ministérielles Avec Deux Tables alphabétiques très-détaillées; l'une sur le Timbre, l'autre sur l'Enregistrement - quatrième Edition - Augmentée des lois et Arrétés, qui manquaient aux premières;

Best.-Nr. 27366A Paris, chez Garnery, An XI - 1803 - 1 à PARIS, chez Rondonneau, au Dépôt des lois - In-12 - Cartonnage éditeur d'époque (frottée) - dos orné - 8-228 pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich35,00 €

Collectif - LORGERIL, Ch., Vicomte de - MORVONNAIS, de la - KERSANTE - CHARIL des MAZURESLivre Rare Book

ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue au Croisic en 1887 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles : Inauguration du monument à la mémoire de J. Rieffel - Faisanderie de M. Maillard - Industrie Saunière & pêche côtière

Best.-Nr. 27404ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1888 - in-8 - broché - XXIX & 104 pages - Propre - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich20,00 €

Collectif - LORGERIL, Ch., Vicomte de - MORVONNAIS, de la - KERSANTE - CHARIL des MAZURESLivre Rare Book

ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 25 ème Session tenue à Chateaubriant en 1882 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles :Le drainage superficiel - Premiers essais de culture de plantes fourragères dans les cantons de Candé (Maine-et-loire) & Saint-Mars-la-Jaille (loire-atlantique) en 1782 - De la création d'un crédit agricole en france - L'amélioration des bâtiments ruraux & le progrès agricole en Bretagne - loi sur les vices rédhibitoires & l'élevage du bétail - Notice historique sur les forêts de Bretagne - Nécrologie M. du Laurens de La Barre

Best.-Nr. 27405ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1883 - in-8 - Débroché - XXII & 313 pages - Propre - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich23,00 €

Collectif - LORGERIL, Ch., Vicomte de - MORVONNAIS, de la - KERSANTE - CHARIL des MAZURESLivre Rare Book

ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue à Pontivy en 1886 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles :Du paupérisme & de l'organisation de l'assistance publique dans les campagnes -De la découverte du cidre de bretagne ou pommard breton -

Best.-Nr. 27408ST-BRIEUC, Imp. L. & R. Prud'Homme - 1888 - in-8 - Débroché - XXXIII & 234 pages - Propre - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, Frankreich20,00 €

KERGARIOU, Président - MAREC, Secrétaire-GénéralLivre Rare Book

Lois Relatives aux contributions foncières et mobilières (Bretagne) - Environ 100 lois de 1790 à 1792.(Patentes, Régie et manutention du droit du timbre, Douane, impôts, Droits d'entrée en ville, Octrois, Commerce, Boissons, Boisà brûler, charbons, Marchandis, Sels, Tabacs, Eaux et forêts, entrée et sortie du Royaume, etc)

Best.-Nr. 275891 volume In-4 - Reliure plein vélin d'époque - dos à nerfs - 1789 à 1792 - Environ une centaine de lois - Vignettes - Tableaux dépliants - Environ 1000 pages Editeurs, entre autres:QUIMPER, imp. Y.J.L. Derrien, imp; du département - 1791QUIMPER, imp. Nicolas Havard - 1792PARIS, Imp; Nationale - 1792 RENNES, Imp. R. Vatar, fils - 1972RENNES, Vve François Vatar & Bruté de Remur - 1792

A l's.p.rance · Brest, Frankreich220,00 €

KERGARIOU, Président - MAREC, Secrétaire-GénéralLivre Rare Book

Lois Relatives aux droits féodaux et domaines nationiaux - Bretagne - Environ 60 lois de 1790 à 1792.(rente, cens, domaine congéable, rente foncière, baux, Baux emphytéotiques, dimes, vente des domaines nationaux, biens d'éligrés, etc.. - Loi qui réunit au domaine national, les domaines cédés au roi aux sieurs de Rohan)

Best.-Nr. 275901 volume In-4 - Reliure plein vélin d'époque (taché) - dos à nerfs - Pièce de titre en maroquin vert, titre doré - 1789 à 1792 - Environ 60 lois - Vignettes - Environ 500 pages Editeurs, entre autres:QUIMPER, imp. Y.J.L. Derrien, imp; du département - 1791QUIMPER, imp. Nicolas Havard - 1792PARIS, Imp; Nationale - 1792 RENNES, Imp. R. Vatar, fils - 1972RENNES, Vve François Vatar & Bruté de Remur - 1792

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Usages locaux du Département d'Eure-et-Loir

Les chemins vicinaux

Armorial de la noblesse de Languedoc - Généralité de Toulouse

Table Analytique, Méthodique et Chronologique du Recueil Général des lois et Ordonnances du 7 Août 1830 au 31 décembre 1840, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

Table Alphabétique, Analytique & Méthodique du Recueil Général des Sénatus-consultes, lois, décrets,arrétés, etc... du 24 février 1848 au 1 er Janvier 1858, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats

Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.

Discours et oeuvres mêlées de M. le chancelier d'Aguesseau - Nouvelle édition - Agmentée de plusieurs discours et de ses Instructions à son fils

Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts - Oeuvres posthumes de M. Pothier - (complet en 2 volumes)

Dictionnaire général de police administrative et judiciaire - 3e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence actuelles, par le Comité de rédaction du Journal des commissaires de police

Traité de la Communauté, auquel on a joint un traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme, Par l'auteur du traité des Obligations

Traite du Droit de Domaine de Propriété, Par l'auteur du traité des Obligations

Le problème des réfugiés de Guido POULIN

Les réquisitions militaires

ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue au Croisic en 1887 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles : Inauguration du monument à la mémoire de J. Rieffel - Faisanderie de M. Maillard - Industrie Saunière & pêche côtière

ASSOCIATION BRETONNE - AGRICULTURE - 30 ème Session tenue à Pontivy en 1886 - Comptes-rendus et Procès & Procès VerbauxPrincipaux articles :Du paupérisme & de l'organisation de l'assistance publique dans les campagnes -De la découverte du cidre de bretagne ou pommard breton -

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