1934rif. 228501934 - LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 46-IV + 43-IV + 46-IV + 24-III + 36-IV + 34-IV + 20-III + 31-IV + 55-IV + 40-IV + 40-IV + 65-IV pages - mouillures à la dernière plaquette, Sinon bons exemplaires - SOIT 11 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. ServantMahaud - 1897 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 41-IV + 49-IX + 5 - 0-IV + 32-IV + 32-IV + 39-VII + 37-VII + 42-III + 48-VI - bons exemplaires - SOIT 9 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 51-III + 49-IV + 42-IV + 35-IV + 40-IV + 44-IV - 44-IV - 55-IV + 41-IV + 42-IV & 51-IV - Bons exemplaires - SOIT 9 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 74-IV - 41-III - 39-II - 36-II - 50-III - 47-III - 36-II -38-III - 40-III - 48-III pages - Bons exemplaires - SOIT 10 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1897/1898 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 40-IV - 49-V - 24-IV - 38-VI - 32-IV - 22-III - 30-IV - 46-VI - 57-V - 39-V - 77-V pages + Table alphabétique des matières (9 pages) - rouseurs éparses, cependant Bons exemplaires - SOIT 11 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1896/1897 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos lisse - Titre doré - 50-IV - 50-IX - 40-VI - 32-VI - 60-III - 48-VI - 37-VII - 37-VII - 47 pages y compris vocabulaire explicatif de termes spéciaux à l'agriculture usités dans le canton de Pouzauges - rousseurs éparses, exemplaires corrects - SOIT 9 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1897/1898 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 44-VIII - 38-V - 30-IV - 45-IV - 46-III - 33-III - 42-IV - 41-IV - 80-XII - 50-IV pages - rousseurs éparses, exemplaires corrects - SOIT 10 fascicules- NAPOLEON-VENDEE, J. Sory - 1859 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré -224 pages - Bon exemplaire - Réf. 22850

A l's.p.rance · Brest, Francia690,00 €

TURQUIN, PLivre Rare Book

Petit Manuel des Octrois - Extrait du Dictionnaire des contributions indirectes, revu, complété, mis à jour, avec une table alphabétique détaillée

rif. 22865PARIS, Lib. Adm. P. Oudin - 1909 - Petit in-8 - Reliure pleine toile - 381 pages + Addenda & errata - Propre

A l's.p.rance · Brest, Francia30,00 €

RICART, Jean-MarieLivre Rare Book

Coutumes du bailliage de Senlis

rif. 22987PARIS, Michel-Etienne David, 1734 - In-folio - Dérelié - 1 bandeau - 222 pages + Table (14) pages - légères mouillures sur le haut des pages de table, sinon très frais

A l's.p.rance · Brest, Francia385,00 €

LEVY, Edmond - préface de Albert WAHLLivre Rare Book

Traité Pratique de la Légitimation des Enfants Naturels simples, Incestueux ou Adultérins

rif. 22995PARIS, S.A. Recueil Sirey - 1926 - In-8 - 1/2 Reliure (petit accroc au 1 er Plat - Dos à nerfs - XVI-346 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia45,00 €

BECKERICH, Abel - Préface de Marcel DONONLivre Rare Book

Traité-Formulaire des Syndicats Agricoles - Leur création etleur fonctionnement - Les aspects de leur activité - Leur code et leur législation spéciale

rif. 23009PARIS, Ad. du journal des Notaires & des Avocats & du Recueil Gén. de sLois, décrets & Arrétés -1937 - In-4 - 2 volumes Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - Pagination suivie 1431 pages - Très bel exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia190,00 €

Guillouard, Louis-VincentLivre Rare Book

Traités de la Vente & de l'Echange - Livre III, titresVI & VII du Code Civil - T. I) Articles 1582 à 1649 - T. II) Articles 1649 à 1707 et Loi du 2 août 1884

rif. 23011PARIS, A. Durand & Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Sucesseur, 1889/1890 - 1 ère Edition - Complet en 2 volumes In-4 - Reliure 1/2 chagrin (coiffes frottées) - Dos à nerfs - 521 & 566 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia150,00 €

Guillouard, Louis-VincentLivre Rare Book

Traités du contrat de Louage - Livre III, titre VIII du Code Civil - T. I) Articles 1708 à 1751, et Loi du 5 janvier1883 - T. II) Articles 1752 à 1831 et Loi du 18 juillet 1889.

rif. 23012PARIS, A. Durand & Pedone-Lauriel, G. Pedone-Lauriel, Sucesseur, 1891 - 3 ème Edition - Complet en 2 volumes In-4 - Reliure 1/2 chagrin (coiffes frottées) - Dos à nerfs - 494 & 565 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia185,00 €

PATRON, PaulLivre Rare Book

Code Manuel de la Distribution par Contribution et des collocations des créanciers, soit privilégiées, soit chirographaires, avec formules, tarif des dépens, table alphabétique et analytique, suivi d'un appendice contenant les articles des derniers projets de réforme du titre XI du Code de procédure civile, rapprochés des textes en vigueur et annotés à l'aide des travaux préparatoires

rif. 23015PARIS, A. Pedone, Ed. - 1898 - 2e édition - Petit In-8 - Complet en 2 volumes - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 457 & 427 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia150,00 €

A. WILHELMLivre Rare Book

Le Droit Romain résumé en Tableaux Synoptiques de A. WILHELM

1897rif. 230391897 PARIS, A.Challamel - 1897 - In-8 - Reliure 1/2 toile - 8 è Edition revue & augmentée de nores explicatives -87 pages, y compris index - Bel exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia23,00 €

VALLET, G.Livre Rare Book

Tableaux Synoptiques contenant l' histoire du Droit Romain et les concordances avec l'Histoire Politique des origines à justinien - conformes à l'esprit des nouvaux programmes

rif. 23041PARIS, Lib. de la sté du Recueil Gal des Lois & des Arrets & du Journal du Palais - 1897 - In-8 - Reliure 1/2 toile - 27 pages - Bel exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia28,00 €

EUTATHIADES, Constantin Th.Livre Rare Book

Etudes de Droit International - 1929 - 1959

rif. 23086ATHENES, Ed. Klissiounis - 1959 - Complet en 3 forst volumes In-8 - Brochés - T.I & II non coupés, T. III) en partie non coupé - T. II, en grec - 523, 683 & 528 pages - Très bel ensemble, Très frais

A l's.p.rance · Brest, Francia250,00 €

DEBBASCH, Odile, Docteur en DroitLivre Rare Book

L'Occupation Militaire - Contribution à l'étude des pouvoirs reconnus aux forces armées hors de leur territoire national

rif. 23200AIX-EN-PROVENCE, La Pensée universitaire - Thèse 1960 - In-4 - Broché - 476 pages + Table XIII

A l's.p.rance · Brest, Francia35,00 €

Collectif - Université d'Aix-Marseille, Faculté de Droit et des Sciences Economiques d'Aix-en-Provence - R. AUBENAS - Mde P. BASTID - G. BERGER - G. BERLIA - Président BROUCHOT - Président CASSIN - G. CORNU - G. DUBY, etc.....Livre Rare Book

La Justice(En fin de Volume "la Justice dans l'ancien comté de Nice")

rif. 23218PARIS, Presses universitaires de France - 1961 - In-8 - Broché - 466 pages - très frais

A l's.p.rance · Brest, Francia55,00 €

DIVISIA, ProfesseurLivre Rare Book

Cours d'Economie Politique et Sociale

rif. 23239Ecole Polytechnique - 1 ère Division - 1 er Semestre 1936/1937 - In-4 - 1/2 Reliure frottée - dos lisse - Shémas en texte - 198 pages

A l's.p.rance · Brest, Francia65,00 €

Adly ANDRAOS - Bion SMYRNIADIS - Abdulhamid KHALED - André COCATRE-ZILGIENLivre Rare Book

Revue Egyptienne de Droit International - Volume 10 - 1954(De l'intervention dans les affaires intérieures des Etats souverains - La compétence internationale dans la nouvelle législation égyptienne - The question of Morocco before the United nation - 2 etudes sur le fédéralisme : 1)Des difficultés du fédéralisme, 2) Les accords de Bonn et de Paris & la Communauré Européenne de défense - Jurisprudence - documents - livres)

rif. 23254Société Egyptienne de Droit International - Volume 10 - 1954 - in-8 - broché - 352 pages + autant en Arabe - très propreBel envoi du Vice-Président du tribunal d'Alexandrie

A l's.p.rance · Brest, Francia45,00 €

CAREME, G. , Avocat à LuçonLivre Rare Book

Repertoire Alphabétique des Droits & Obligations des Chasseurs

rif. 23409PARIS, Imp. & Lib. de Jurisprudence Marchal & billard - 1910 - Grand & fort in-4 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - VIII-983 pages, y compris table des matières - Bon exemplaireEx-libris cachet sec Henri Rocheteau, avoué.

A l's.p.rance · Brest, Francia180,00 €

QUERUEL, EmileLivre Rare Book

MANUEL PRATIQUE DE LA LÉGISLATION APICOLE

rif. 23410TROYES, Grande Imprimerie - 1926 - In-8, 14 X 23 cm - Reliure peine toile - 202 Pages, y compris table des matières - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia45,00 €

MOURLON, Fr, Docteur en Droit, Avocat à la Cour Impérial de ParisLivre Rare Book

Répétitions écrites sur le premier Examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions theoriques

rif. 23537PARIS, A. Marescq & E. dujardin - 1866 - 2 volumes In-8 - 1/2 Reliure - 885 & 877 + Table pages

A l's.p.rance · Brest, Francia58,00 €

Livre Rare Book

Bulletin Militaire des Troupes Métropolitaines et Coloniales - 22e ANNEE, 1908 - 1909

rif. 23644PARIS, Henri Charles-Lavauzelle. 1908/1909 - In-8 Carré - Reliure 1/2 basane havane - Dos lisse orné de fillets dorés - Pièces de titre & de tomaisosn en maroquin cerise - Titre doré - 1334 pages - N° 1 du 28/01/1908 au N° 66 du7/8 mars 1909 - Documents officiels. Avec Table chronologique & Table Analytique -Très bel exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Francia95,00 €

POTHIER, Robert-JosephLivre Rare Book

Oeuvres Posthumes de M. Pothier, Dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France - T. VI - Complet, contenant les Traités des Donations entre Vifs, des Personnes et des Choses

rif. 23661A ORLEANS, chez Jean Massot/PARIS, Chez Debure frères, 1776 - In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque - dos à nerfs à caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, Titre doré - Toutes tranches rouges - Roulettes dorées sur les coupes - signet -XII-XVI (erreur de pagination commence pageV ) - 570 pages - très frais

A l's.p.rance · Brest, Francia85,00 €

Livre Rare Book

Bulletin Militaire - Recueil des lois, décrets, circulaires, instructions et notes ministérielles intéressant les corps de troupe de toutes armes et les divers services - 1892

rif. 23682PARIS, Charles Lavauzelle, 1892 - In 8 - Reliure demi-chagrin - 668 pages, y compris table alphabétique générale des matières - Bel exemplaire.

A l's.p.rance · Brest, Francia38,00 €

Livre Rare Book

Bulletin Militaire - Recueil des lois, décrets, circulaires, instructions et notes ministérielles intéressant les corps de troupe de toutes armes et les divers services - 1894 & 1895

rif. 23683PARIS, Charles Lavauzelle, 1894 & 1895 - In 8 - Reliure demi-chagrin - 256, 244, 436 & 216 pages, y compris table alphabétique générale des matières - Bel exemplaire.

A l's.p.rance · Brest, Francia48,00 €

Livre Rare Book

Bulletin Militaire des Troupes Métropolitaines et Coloniales - 19 ième & 20 ième Années, 1905 & 1906

rif. 23684PARIS, Henri Charles-Lavauzelle. 1905 & 1906 - In-8 Carré - Reliure 1/2 basane havane - Dos lisse orné de fillets dorés - Pièces de titre & de tomaisons en maroquin cerise - Titre doré - 728 & 876 pages - Très bel exemplaireN° 1 de 01/1905 au N° 59 de 01/1906 & N° 1 de 01/1906 au N° 60 de 01/1907 - Documents officiels. Avec Table chronologique & Table Analytique

A l's.p.rance · Brest, Francia95,00 €

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