Best.-Nr. 203ou Traité de la grande Voirie, de la Voirie urbaine, de la voirie vicinale, de la voirie de Paris, de l'Expropriation pour cause d'utilité publique, des Chemins de fer, des Cours d'eau, et de la Police du roulage. 2e édition. Paris, Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont, 1862. in-8 reliure plein toile éditeur, 460 pp. Rousseurs, certains pages jaunies, mais couverture conservée et l'ensemble est en bon état.

Antiquités Duvert Martial · Crest, Frankreich100,00 €

FOURNEL F.Livre Rare Book

TRAITE DU VOISINAGE

Best.-Nr. 1222AN XIII consideré dans l'ordre judiciaire et administratif et dans les rapports avec le code civil par F. FOURNEL ancien avocat au parlement de Paris deux volumes in 8 avec plat cartonnés et dos en veau brun parfait etat

Antiquités Duvert Martial · Crest, Frankreich150,00 €

DENISART JEAN BAPTISTELivre Rare Book

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 9ème éd. revue et considérablement augmentéeParis,CHEZ SAVOYE ,LE CLERC, CHARDON ,GUOGUE , 1763 le tome quatre s'intitule supplement a la collection de MR DENISART ET IL EST DATE DE 1768 .4 vol. in-4, pl. veau brun moucheté de l'époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pces brunes, tr. rouges, impression en deux colonnes, roulette sur les coupes, vignettes et culs de lampe, (qq. épidermures et éraflures estompées sur les plats, coiffes un peu courtes, coins émoussés avec petits manques), agréable exemplaire malgré les défauts indiqués,Jusqu'au milieu du XVIIIème siècle les Recueils d'arrêts étaient généralement présentés par leurs auteurs sous une forme chronologique ou thématique assez lâche. Sous l'influence de l'esprit encyclopédiste, deux auteurs prirent le parti de présenter leur recueil d'arrêts sous une forme alphabétique. Brillon fut le premier et Denisart suivit. Au total cela donne des textes plus complets sur le plan jurisprudentiel que les dictionnaires classiques tels ceux de Ferrière. De surcroît le texte de Denisart est d'une particulière qualité qui en a fait une des sources de référence pour l'étude de l'ancien droit. Sur la foi des indications de Dupin nous avions indiqué dans un précédent catalogue (n° 11-60) que l'édition de 1771 était la dernière. Après vérification il apparaît que c'est celle que nous présentons qui a ce statut. Il est à noter que Camus entreprit à compter de 1785 une nouvelle édition qui s'interrompit en 1790 au IXème vol. (verbo hypothèque ).

Best.-Nr. 12231763 pour les trois premiers, et le tome quatre s'intitule supplement à la collection de MR DENISART lui, date de 1768 .4 vol. in-4, pl. veau brun moucheté de l'époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pces brunes, tr. rouges, impression en deux colonnes, roulette sur les coupes, vignettes et culs de lampe, (qq. épidermures et éraflures estompées sur les plats, coiffes un peu courtes, coins émoussés avec petits manques), agréable exemplaire malgré les défauts indiqués,Jusqu'au milieu du XVIIIème siècle les Recueils d'arrêts étaient généralement présentés par leurs auteurs sous une forme chronologique ou thématique assez lâche. Sous l'influence de l'esprit encyclopédiste, deux auteurs prirent le parti de présenter leur recueil d'arrêts sous une forme alphabétique. Brillon fut le premier et Denisart suivit. Au total cela donne des textes plus complets sur le plan jurisprudentiel que les dictionnaires classiques tels ceux de Ferrière. De surcroît le texte de Denisart est d'une particulière qualité qui en a fait une des sources de référence pour l'étude de l'ancien droit. Sur la foi des indications de Dupin nous avions indiqué dans un précédent catalogue (n° 11-60) que l'édition de 1771 était la dernière.

Antiquités Duvert Martial · Crest, Frankreich800,00 €

TARBÉ DE VAUXCLAIRSLivre Rare Book

Dictionnaire des travaux publics civils, militaires et maritimes

Best.-Nr. 1900Le chevalier Tarbé de Vauxclairs : Dictionnaire des travaux publics civils, militaires et maritimes, considérés dans leurs rapports avec la législation, l'administration et la jurisprudence. Paris, Chez Carillian Goeury, 1835. Un volume in-4° ( 26 x 21 cm, 568 pp ) texte sur 2 colonnes

Antiquités Duvert Martial · Crest, Frankreich150,00 €

Fernand DE RAMEL , Leon DELATASTELivre Rare Book

la contribution fonciere des propriétés baties

Best.-Nr. 3565Commentaire de la legislation et de la jurisprudence . loi du 8 aout 1890Arthur ROUSSEAU libraire editeur petit in 16 relié demi marocain rouge , dos à nerfs piece de titre et auteur

Antiquités Duvert Martial · Crest, Frankreich40,00 €

LAPPARENT (Henry De )Livre Rare Book

LE VIN ET L'EAU- DE-VIE DE VIN

Best.-Nr. 4402Introduction, Influence des cepages, des climats des sols , etc, sur la qualité du vin , le raisin des vendanges , vinification, cuverie et chais, le vin apres le decuvage, eau de vie , economie et legislation Paris Gauthier Villars et Fils imprimerie Libraires , grand in 4 , 534 pages , illustrations , cartes , croquis , photos , reliure demi veau, marron dos à nerfs caissons decorés , aureur et titre frappes dorés , bon etat photos sur demande

Antiquités Duvert Martial · Crest, Frankreich200,00 €

[Société de législation comparée]Livre Rare Book

LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAUX PAYS DEPUIS CINQUANTE ANS (1869 - 1919); LIVRE DU CINQUANTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, t. I

Best.-Nr. 25620, Paris, L.G.D.J. 1922, in-8, débr., (couv. fanée, accrocs), 348p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich20,00 €

LUAIRE (René)Livre Rare Book

LE RÔLE DE L’INITIATIVE PRIVÉE DANS LA PROTECTION DE L’ENFANCE DÉLINQUANTE EN FRANCE ET EN BELGIQUE, Préface de Pierre Garraud, Bibl. de l’Institut de Droit comparé de Lyon, t.IV

Best.-Nr. 50843, Paris, L.G.D.J. 1936, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec accrocs), int. frais, 505p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, Frankreich30,00 €

[Droit] – RIVIÈRE (H. F.), Faustin HÉLIE et Paul PONT.Livre Rare Book

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.

1881Best.-Nr. 45170P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état

Pages d'Histoire - Librairie Clio · Paris, Frankreich30,00 €

TERRASSON Me AntoineLivre Rare Book

HISTOIRE DE LA JURISPRUDENCE ROMAINE contenant son origine et ses progrès depuis la fondation de Rome jusqu'à présent (...) comment les mêmes lois se sont introduites et de quelle manière elles s'observent chez les différents Peuples de l'Europe (...) Nouvelle édition. VETERIS JURISPRUDENTIAE ROMANAE MONUMENTA uae extant integra aut fere integra; sev Leges Senatus Consulta Plebiscita Decreta (...)

1824Best.-Nr. GITk823A Toulouse chez J-M Corne 1824. 2 parties en 1 fort volume in-4 carré * 2 feuillets non chiffrés (faux-titre, titre) V-XXXVI (dédicace, préface, table des sommaires des deux parties) 2-642pp imprimées par endroits sur 2 colonnes (texte en français) * 1 feuillet non chiffré titre, 4-199pp dont la table des matières pour les deux parties pages 123 à 199 (les autres pages en latin). Demi basane brune, dos lisse orné de filets, chaînettes et belles grandes pastilles dorées, pièce de titre orange, papier marbré bleu sur les plats, tranches marbrées, reliure de l'époque. Manque en bordure de la pièce de titre, papier du 2e plat frotté avec manque angulaire. Intérieur en bon état et complet.