Best.-Nr. 10501esquisse historique de la législature de 1863-1869. Opinions et votes des députés. Introduction par M. Ernest PICARD troisième édition. In 12 broché, faux-titre, titre, XXXIII, 131 pages, 2 pages de table, 2 pages de catalogue Paris Bibliothèque libérale Degorce-Cadot libraire éditeur. Envoi manuscrit autographe d’Ernest PICARD député de la Seine

Charbonnel · Bar le Duc, Frankreich30,00 €

ROUSSEAU Hippolyte et Georges PALLAINLivre Rare Book

Le corps législatif jugé par lui-même

Best.-Nr. 10502esquisse historique de la législature de 1863-1869. Opinions et votes des députés. Introduction par M. Ernest PICARD troisième édition. In 12 broché, faux-titre, titre, XXXIII, 131 pages, 2 pages de table, 2 pages de catalogue Paris Bibliothèque libérale Degorce-Cadot libraire éditeur.

Charbonnel · Bar le Duc, Frankreich20,00 €

[COMMISSAIRES-PRISEURS].-Livre Rare Book

Loi sur le Tarif des Commissaires-priseurs.-

Best.-Nr. ORD-13030N°10710 du Bulletin des Lois N°1013. 18 Juin 1843. In-8 (ca 135 x 215mm) sans couverture, non rogné, tel que paru. Pages 511 à 514 du bulletin. Seule loi de ce bulletin. Bon état.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, Frankreich75,00 €

BEAUMONT-VASSY Vicomte deLivre Rare Book

Histoire authentique de la COMMUNE de PARIS en 1871.

Best.-Nr. 9873Ses origines-son règne-sa chute. In 12 demi-cuir rouge à nerfs, titre, fers dorés. Faux-titre, titre, 309 pages. Paris Garnier Frères Paris 1871. Edition originale. Très bon état

Charbonnel · Bar le Duc, Frankreich95,00 €

Livre Rare Book

Etat Français, Secrétariat d'Etat à la Production Industrielle. Loi du 14 Octobre 1941 portant INTERDICTION DE CIRCULATION de certaines catégories de véhicules automobiles de TOURISME.

Best.-Nr. TGF18Affiche 4x65 cm, entoilée.

Librairie Le Carrérès · Paris, Frankreich150,00 €

FREMY LIGNEVILLELivre Rare Book

Code des architectes et entrepreneurs de construction

Best.-Nr. 9133ou législation et jurisprudence civiles et administratives sur les constructions qui s’y rattachent. In 8 demi cuir foncé, titre, roulette, filets dorés (oxydés) Faux-titre, titre, XII, 428 pages, Paris Chez Carilian-Goeury 1837. Rousseurs, principalement en début et fin de volume. Edition originale

Charbonnel · Bar le Duc, Frankreich160,00 €

MERSEY Lucien./ TISSERANT L.Livre Rare Book

Législation et réglementation de la pêche fluviale

Best.-Nr. 8759commentaire et jurisprudence suivis des textes du code de la pêche fluviale ainsi que des lois et règlements généraux sur la matière Préface de M. ch. Guyot In 8 broché faux-titre, titre, VI, 301 pages. Paul Dupont éditeur 1906. Très bon état

Charbonnel · Bar le Duc, Frankreich35,00 €

BEQUET Léon et Marcel SIMONLivre Rare Book

Algérie-gouvernement-administration-législation. Trois tomes en trois volumes in 8, demi-chagrin rouge à

Best.-Nr. 8682Trois tomes en trois volumes in 8, demi-chagrin rouge à nerfs et à coins.titre doré,filets à froid sur les plats. Tome 1faux-titre,titre 387 pages. Tome 2 :faux-titre, titre, 293 pages.Tome 3:faux-titre,titre,362 pages. Paris Société d’imprimerie et librairie administrative et des chemins de fer Paul Dupont 1883.Non rogné,tête dorée.Très bon état, bien relié.

Charbonnel · Bar le Duc, Frankreich180,00 €

LOUIS (Paul)Livre Rare Book

Les lois ouvrières dans les deux mondes.

Best.-Nr. 9246Paris, Félix Alcan - Bibliothèque Utile XV, 1905. In-16 broché (couverture très défraîchie dos manquant, à relier). 185 pp.

Librairie Le Lutrin · Nice, Frankreich23,00 €

DECOURDEMANCHE Alphonse, Avocat (Paris 1797-1871).-Livre Rare Book

Aux Industriels. Lettres sur la législation dans ses rapports avec l'Industrie et la Propriété, dans lesquelles on fait connaître les causes de la crise actuelle et les moyens de la faire cesser.-

Best.-Nr. ORD-2931(Extrait du Globe). Paris. Au Bureau du Globe. 1831. Edition originale. 2 parties en 1 volume in-12 (124 x 203mm) broché, couverture bleue imprimée, 2ff., III, 47 pages et 1f., 114 pages. En dernière de couverture liste des Publications de la Doctrine Saint-Simonienne. (Le Globe était le journal quotidien de la Doctrine Saint-Simonienne). Dernières pages piquées, petits manques au dernier plat, mais assez bon exemplaire de cet ouvrage devenu introuvable.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, Frankreich150,00 €

M. CotelleLivre Rare Book

LEGISLATION FRANCAISE DES CHEMINS DE FER

Best.-Nr. CHF029M1864 / 150 pages d'introduction et 516 pages du traité de l'administration et du contentieux des chemins de fer. Relié Editions Dunod

Librairie du Levant · Bayonne, Frankreich120,00 €

GUINOT RobertLivre Rare Book

La chasse

Best.-Nr. 6830in 12 broché,couverture illustrée,faux-titre,titre,326 pages,115 illustrations dans le texte 16 hors-texte. Larousse 1939.Les armes,les chiens,les gibiers et leur chasse,les animaux nuisibles,les terrains de chasse,la législation

Charbonnel · Bar le Duc, Frankreich30,00 €

MATHIEU DE DOMBASLELivre Rare Book

Annales agricoles de ROVILLE

Best.-Nr. 5958ou mélanges d’Agriculture,d’économie rurale et de législation agricole Troisième livraison.In 8 broché, couverture d’attente,muette.Faux-titre,titre LII,440 pages. A Paris chez Madame Huzard 1826, bon exemplaire.Troisième livraison de cette publication qui en eut huit plus un supplément.

Charbonnel · Bar le Duc, Frankreich120,00 €

GARNIER PAGESLivre Rare Book

L’opposition et l’Empire

Best.-Nr. 53361870 dernières séances du Corps législatif 2 tomes en 2 volumes in 12 broché.Tome 1:faux-titre,titre,189 pages,1 page de catalogue.Tome 2:faux-titre,titre,189 pages,1 page de catalogue Librairie de la Bibliothèque Nationale Bibliothèque Démocratique 1ère édition 1872 rousseurs éparses.Sinon très bon état

Charbonnel · Bar le Duc, Frankreich50,00 €

RENAN (Ernest)Livre Rare Book

Les Apôtres

1866Best.-Nr. 000267Paris Michel Lévy 1866

Henri Picard et Fils · Paris, Frankreich240,00 €

HERBETTELivre Rare Book

CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements de l'administration pénitentiaire. TOME 13 du 1er janvier au 31 décembre 1889.

1890Best.-Nr. GITc257Melun Imprimerie Administrative 1890. In-8 476pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Nombreux tableaux synoptiques dont 1 replié, 1 planche hors texte.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, Frankreich60,00 €

GRIMANELLILivre Rare Book

CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements pénitentiaires. TOME 15 du 1er janvier 1895 au 31 décembre 1899.

1947Best.-Nr. GITc258Sans lieu 1947. In-8 486pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Avec de nombreux tableaux synoptiques dont 2 repliés et 2 fac similés de documents. Coupure sans manque sur l'un des tableaux repliés.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, Frankreich60,00 €

VOLNEY C.F.Livre Rare Book

Les Ruines ou méditations sur les Révolutions des Empires. Onzième édition.On y joint Le Loi Naturelle.

Best.-Nr. 3287In 12 plein cuir fauve,dos lisse,pièce de titre cuir bleu, fers,roulette dorés.Faux-titre,frontispice gravé(Volney de profil droit dans un médaillon)titre avec figure sous serpente gravés,titre, frontispice gravé sous serpente, VII,383 pages,2 planches dépliantes.Bossange Frères 1822. Bon exemplaire Conditions de l'homme dans l'univers;État originel de l'homme;Principes des sociétés;Source des maux des sociétés;Origine des gouvernemens et des lois;Causes générales de la prospérité des anciens États;Causes générales des révolutions et de la ruine des anciens États; Leçon des temps passés répétée sur les temps présens;Le grand obstacle au perfectionnement; Le siècle nouveau;Un peuple libre et législateur; Base universelle de tout droit et de toute loi;Effroi et conspiration des tyrans;Origine et filiation des idées religieuses; Identité du but des religions.)-"La loi naturelle"-"Lettre de Volney au docteur Priestley"-"Discours sur l'étude philosophique des langues"(Nouveauté de cette étude chez les modernes: ignorance absolue des anciens à cet égard;École grecque; École égyptienne;École juive; École chrétienne;École philosophique

Charbonnel · Bar le Duc, Frankreich80,00 €

VILLENEUVE (M. le Ministre de)Livre Rare Book

Observations sur les dernières élections, et sur la situation présente du ministère.

Best.-Nr. 5075Paris, Bureau du conservateur, 1818, – in-8, 36 pp – broché, couv. bradel nouvelle

Librairie Art et Arts · Bordeaux, Frankreich22,00 €

BERTHIER (F.)Livre Rare Book

Le Progrès des Nations Réunies : Grande Encyclopédie Générale (Guide pratique – Législation – Dernières lois) contenant en plus les sciences usuelles et d'utilité journalière (Histoire naturelle, Mécanique, Physique, Astronomie, etc.) ; Commerce – Industrie, Recettes pratiques de Médecine, Connaissances utiles, Exposés des grandes découvertes, Colonies Françaises, etc.

Best.-Nr. 5118Paris, Librairie Universelle des Connaissances Pratiques, s.d. – in-4, 390 pp. – broché, illustrations n. & b. (gravures et figures explicatives).

Librairie Art et Arts · Bordeaux, Frankreich38,00 €

VENOT (J-B.)Livre Rare Book

Aperçu de statistique médicale et administrative sur l'Hospice des Vénériens de Bordeaux

Best.-Nr. 5142Paris, Libr. Baillet, 1837 – in-8, 86 pp. – broché, non rogné.

Librairie Art et Arts · Bordeaux, Frankreich58,00 €

RODIER (Marc-Antoine)Livre Rare Book

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667. Relatives aux usages des cours de Parlement, et principalement de celui de Toulouse.

Best.-Nr. 5242Toulouse, Dupleix Laporte & compagnie, 1769, – in-quarto, 622 pp. – rel. bradel moderne, papier marbré, dos à caissons, tr. rouges

Librairie Art et Arts · Bordeaux, Frankreich68,00 €

Livre Rare Book

Loi Relative aux Gratifications et Récompenses dues aux Personnes qui ont donné des preuves de bravoure dans l'affaire de Nancy, et au siège de la Bastille. Donnée à Paris le 17 juin 1791.

Best.-Nr. 5272Aix, Impr. de Gibelin-David et Emeric-David, Imprimeurs du Département, 1791, – grand in-quarto, 6 pp. – rel. bradel moderne,

Librairie Art et Arts · Bordeaux, Frankreich58,00 €

Livre Rare Book

Édit du Roy touchant les privilèges des Opposans au Sceau, et ce qu'il doit estre observé pour l'adjudication des Charges saisies réellement. Avec l'arrest du Registre du 4 juin 1683

Best.-Nr. 5292Toulouse, Impr. Jean Boude, Imprimeur du Roy, des Estats Généraux de la Province du Languedoc, de l'Université de Toulouse et de la Cour, 1683, – in-8, 8 pp. – feuillet de 8 pages

Librairie Art et Arts · Bordeaux, Frankreich64,00 €

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