Législation

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Livre Rare Book

Code de commerce.

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Livre Rare Book

Code de commerce.

1810réf. 43338Paris, Imprimerie impériale, 1810. In-32 de (4)-264 pp., basane marbrée, dos lisse orné, pièces de titre en maroquin rouge et vert (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France200,00 €

Livre Rare Book

Code Civil contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs - Et suivi d'une table raisonnée des matières, par l'Auteur du Dictionnaire Forestier

réf. 21301A PARIS, Imp; nationale - An XI-1803 - In-8 - Reliure pleine basane frottée de l'époque - Dos lisse - Pièce de titre cerise - Toutes tranches rouges - 476 pages - bon exemplaireEx-libris cachet "E. Coudreuse, Avoué licencié à Baugé" & Manuscrit "Mougla, Avoué près le tribunal de Première Instance de l'Arronsissement de Baugé".

A l's.p.rance · Brest, France190,00 €

Livre Rare Book

Code Criminel et du commerce - Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, Pour les Matières Criminelles, du mois d'Août 1670, Et pour le commerce, du mois de Mars 1673, Servant de Règlement pour le Commerce des Marchands - Nouvelle edition, augmentée des edits, Déclarations er Règlements intervenus depuis ces Ordonnances.

réf. 25781A PARIS, chez les Associés, choisis par Sa Majesté - 1755 -In-16 -Reliure basane de l'époque (frottée)- - Dos à nerfs - toutes tranches rouges - T. II seul pour les Matières criminelles , XII & Pagination 342 à728 - Complet pour le Commerce (2)-112 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France95,00 €

Livre Rare Book

Code des Droits de Timbre et d'Enregistrement, contenant toutes les Lois actuellement en vigueur en cette matière et nombre de décisions ministérielles Avec Deux Tables alphabétiques très-détaillées; l'une sur le Timbre, l'autre sur l'Enregistrement - quatrième Edition - Augmentée des lois et Arrétés, qui manquaient aux premières;

réf. 27366A Paris, chez Garnery, An XI - 1803 - 1 à PARIS, chez Rondonneau, au Dépôt des lois - In-12 - Cartonnage éditeur d'époque (frottée) - dos orné - 8-228 pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

[CODE PERRIN] - RENDU (Ambroise).-Livre Rare Book

Code Perrin ou Dictionnaire des Constructions et de la contiguïté. Législation complète des servitudes et du voisinage... Ouvrage entièrement refondu par M. Ambroise Rendu. Revu par Jean Sirey. Sixième édition mise au courant par M. Carré.

réf. 35240P., Marchal et Billard, 1886, fort in 8° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, VIII-848 pages ; quelques rousseurs ; menus frottis.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France45,00 €

[Droit] – RIVIÈRE (H. F.), Faustin HÉLIE et Paul PONT.Livre Rare Book

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.

1881réf. 45170P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état

Pages d'Histoire - Librairie Clio · Paris, France30,00 €

[FOREZ] - GRAS (L.-J.).-Livre Rare Book

Code de l'Armurerie. Recueil de lois et règlements concernant les armes, les poudres et la chasse.

réf. 10791Saint-Etienne, Théolier, 1902, grand in 8° broché, XI-340 pages.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France50,00 €

[SOUDAIN DE NIEDERWERTH (Charles-François)]Livre Rare Book

Code administratif des établissemens de bienfaisance, ou Recueil complet des lois, arrêtés et règlemens en vigueur en Belgique, concernant les hospices, les bureaux de bienfaisance, les monts-de-piété, le régime des enfans trouvés, les insensés, les indigens en général, les dépôts de mendicité, les colonies agricoles et l'hospice royal de Messines ; précédé d'une table chronologique, et suivi d'une table générale des matières et d'un catalogue des principaux ouvrages publiés sur les institutions de charité. Recueil approuvé par le gouvernement (...).

réf. 32148In-8, demi-percaline chagrinée, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, tranches mouchetées, plats de papier marbré, xl, 463 p. Bruxelles, Berthot, 1837.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France120,00 €

A Laterrade, MaitreLivre Rare Book

Code expliqué des pharmaciens ou commentaire sur les lois et la jurisprudence en matière pharmaceutique.

1834réf. 242941834 Paris : Crochard, 1834.in12mo,reliure époque demi basane,dos lisse orné de fers rocailles,tranches jonquilles,2] leaves, iv, 536 pages ; ,correct,trés rare

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France120,00 €

Ambroise RenduLivre Rare Book

Code Perrin ou Dictionnaire des Constructions et de la Contiguïté ( législation complète des servitudes et du voisinage )

réf. 8315Librairie Marchal et Billard Paris 1896

L'Avenir du Passé · Saint Médard en Jalles, France35,00 €

Assemblée Nationale / Camus Armand-Gaston ( rédigé par )Livre Rare Book

CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX

réf. 43717Paris de l'imprimerie nationale 1791 in 8 (20,5x13) 1 volume reliure pleine basane fauve granitée de l'époque, dos lisse orné de fleurons et de faux nerfs dorés, 39 pages (avertissement, table des titres, table chronologique des décrets), 287 pages, avec des tableaux dont un dépliant, suivi d'une: Table des matières du code de l'adminstration et de l'aliénation des biens nationaux (52 pages). Relié à la suite SUPPLEMENT AU CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX (Paris, de l'imprimerie nationale, 1792), XVI et 170. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France480,00 €

AUBERT-ARMAND,Livre Rare Book

Code de la Martinique, nouvelle édition, continuée par M. Aubert-Armand, conseillé à la cour Royale, Tome VI couvrant les actes …de 1814 à 1818 & Tome VII couvrant les actes … de 1819 à 1823 inclusivement.

1865réf. PHO-2341Fort-de-France, Imprimerie du gouvernement, 1865-1872. 2 volumes in-8 (22x13,5cm), lxvi-722pp., lxviii-656pp., demi percale et coins moderne, pièce de titre rouge.

Librairie Voyage et Exploration · Cerny, France900,00 €

CODE DE LA FAMILLELivre Rare Book

Code de la séduction et de l'union libre. Les lois françaises à la portée de tous.

1920réf. 77553Couverture souple. Broché. 32 pages. Couverture légèrement défraîchie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France12,60 €

CODE CIVIL - 1803Livre Rare Book

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs, et les Discours prononcés au Corps législatif, par les Membres du Conseil d'État sur les matières les plus importantes; suivi d'une Table raisonnée des matières.

1803réf. 396265 volumes in-8 (205 x 125 mm), veau marbré, dos lisses ornés d'un décor de style Consulat, composé de compartiments garnis de chaînettes et de fers spéciaux dorés, pièces de titre et de tomaison rouges et vertes (reliure de l'époque). Angers, Mame et fils, s.d. [1803]

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France300,00 €

CODE PENALLivre Rare Book

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

1754réf. 99936283Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France200,00 €

COGLIOLO (Pietro), SRAFFA (Angelo)Livre Rare Book

Codice marittimo : Codice per la marina mercantile, Codice commerciale marittimo, Regolamento per la marina mercantile con raffronti, motivi tratti dagli atti ufficiali, note bibliografiche, raccolta completa di giurisprudenza italiana, commenti, copiosi indici (...).

réf. 28454In-12, pleine percaline rouge éditeur, (4), 713 p. Firenze, G. Barbèra, 1892.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France150,00 €

CollectifLivre Rare Book

CODE DU TRAVAIL 1997

1997réf. 14700Dalloz-sirey 1997 2430 pages in12. 1997. broche souple. 2430 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France12,00 €

CollectifLivre Rare Book

Code pénal

1953réf. 20449Jurisprudence générale Dalloz 1953 864 pages collection Petits Codes Dalloz. in16. 1953. broché. 864 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France17,00 €

D, AvocatLivre Rare Book

Code pénal ou recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. Avec un essai sur l'esprit & les motifs de la Procédure Criminelle.

réf. 12227Paris Chez Saillant & Desaint 1777 - In-12 - Reliure de l'époque très usagée - Dos à caissons fleuronnés dorés, Manque pièce de titre - Epidermures sur les plats - CCXII-369 pp et 2 ff., n., ch.- Traces de mouillures aux premières pages, Sinon frais intérieurement.

A l's.p.rance · Brest, France75,00 €

DALLOZLivre Rare Book