1931réf. 11081931 - cartonné - Ulrico Hoepli, Editore-Libraio della Real Casa, Milano - Collection Manuali Hoepli - Onzième édition (undecima edizione) - 1931 - In-12 (15,5 x 10,5 cm) reliure percaline - 297 pages - Ouvrage en italien - Titre complet : Codice civile. Codici e leggi del Regno d'Italia, accuratamente riscontrati sul testo ufficiale, corredati di richiami e coordinati dal Prof L. Franchi della R. Università di Torino

Les Voraces · Lyon, France15,00 €

FREMY LIGNEVILLELivre Rare Book

Code des architectes et entrepreneurs de construction

réf. 9133ou législation et jurisprudence civiles et administratives sur les constructions qui s’y rattachent. In 8 demi cuir foncé, titre, roulette, filets dorés (oxydés) Faux-titre, titre, XII, 428 pages, Paris Chez Carilian-Goeury 1837. Rousseurs, principalement en début et fin de volume. Edition originale

Charbonnel · Bar le Duc, France160,00 €

Féraud-Giraud L.-J.-D.Livre Rare Book

Code des transports, de marchandises et de voyageurs par chemins de fer (3 volumes)

1883réf. qg688Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1883 3 volumes in-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 429, 319 et 384 pages, dos titrés, manuel pratique de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les transports par les voies ferrés ; intérieur jauni et légèrement piqué, dos insolés, petits manques sur les cuirs, signatures à la plume sur chaque page de titre, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France130,00 €

Greffier E.Livre Rare Book

Code électoral de la formation et de la révision annuelle des listes électorales

1884réf. qg689Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1884 In-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 292 pages, dos titrés, étude des règles de cette matière, d'après la jurisprudence de la Cour de Cassation, 3e édition augmentée d'un supplément concernant l'article 14 de la loi munisipale du 5 avril 1881 et d'un résumé de jurisprudence ; intérieur jauni et légèrement piqué, petits manques papiers sur les plats, petits manques sur le cuir, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France60,00 €

GRIMANELLILivre Rare Book

CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements pénitentiaires. TOME 15 du 1er janvier 1895 au 31 décembre 1899.

1947réf. GITc258Sans lieu 1947. In-8 486pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Avec de nombreux tableaux synoptiques dont 2 repliés et 2 fac similés de documents. Coupure sans manque sur l'un des tableaux repliés.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France60,00 €

HENRIQUEZ (Jean)Livre Rare Book

Code des seigneurs hauts justiciers et féodaux (...), contenant les Maximes concernant les fiefs & Droits féodaux, les Justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier.

réf. 358892 tomes en 2 volumes in -12, plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs ornés de caissons fleuronnés, filet d'encadrement à froid sur les plats, tranches rouges, (2), xvj, 476 p. et xvj, 427, (1) p. d'errata. Paris, Nyon l'aîné, 1786.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France180,00 €

HENRIQUEZ Jean, économiste et jurisconsulte (1728/1800)Livre Rare Book

CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FEODAUX ou Maximes concernantles Fiefs &Droits féodaux, les Juftices feigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur juftice. par Mr****Avocat au Parlement.

réf. 214Ches Des ROCQUES - SENLIS et à PARIS - MDCCLXI - (1761) -Reliure cuir, dos titre doré, décoré.Avertissement 4 pages. Tables des chapitres 4 pages.368 pages.Coins fatigués, sinon bon exemplaire.Frais à l'intérieur.

A l's.p.rance · Brest, France280,00 €

HERBETTELivre Rare Book

CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements de l'administration pénitentiaire. TOME 13 du 1er janvier au 31 décembre 1889.

1890réf. GITc257Melun Imprimerie Administrative 1890. In-8 476pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Nombreux tableaux synoptiques dont 1 replié, 1 planche hors texte.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France60,00 €

Julien GoujonLivre Rare Book

Code Annoté des Limonadiers Cafetiers Cabaretiers Buvetiers et autres Débitants de Boissons Contenant les lois ordonnances principaux arrêtés et décisions de doctrine et de jurisprudence concernant ces diverses professions au point de vue pénal civil et fiscal

1886réf. 175721886. Paris et Rouen Duchemin et Leprevost-Leroy 1886 - Broché 12 cm x 18 cm 144 pages - Texte de Julien Goujon - Bon état

Librairie Sedon · Rochefort, France50,00 €

LEFEBVRE ThibaultLivre Rare Book

Code Des Donations Pieuses

1850réf. 13977Paris De Cosse et N. Delamotte 1850 In-8 222 pp, mouillures et rousseurs, brochage insolé, dos muet coupé avec manques.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France25,00 €

Legislation ProfessionnelleLivre Rare Book

Code de la Santé Publique - Livre V - Première partie : Législative

1979réf. ROD0027801Non Renseigné. Mars 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 42 p.. . . . Classification Dewey : 614-Santé publique, médecine préventive

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France10,95 €

LEGISLATION PROFESSIONNELLELivre Rare Book

CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, PHARMACIE

1997réf. RO30115245ORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 548 pages.. . . . Classification Dewey : 610-Sciences médicales. Médecine

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France24,90 €

Louis Tripier Henry MonnierLivre Rare Book

Codes français sur les textes officiels

1888réf. 13469F. Pichon Successeur Imprimeur-Éditeur Libraire du Conseil d'État 1888 1196 pages in8. 1888. demi cuir dos à nerfs. 1196 pages. Les Codes français collationnés sur les textes officiels de Louis Tripier est un ouvrage de référence juridique qui compile les codes français en les confrontant aux éditions officielles. Il inclut des textes de droit ancien et intermédiaire pour éclairer les articles et a été remanié par Henry Monnier pour rester à jour

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France22,00 €

M. AMBROISE RENDU FILSLivre Rare Book

CODE PERRIN ou DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTE. Législation complète des servitudes et du voisinage, du sol cultivé ou planté.

1878réf. ARCH246C211MARCHAL, BILLARD ET Cie, 1878. 821 pages. Dos de cuir vert, titres et filets dorés. 4ème édition mise au courant par Jean Sirey. In-12 Relié

Librairie du Levant · Bayonne, France15,00 €

MOREAU-CHRISTOPHE (Louis Mathurin) et collLivre Rare Book

Code des prisons, ou Recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements, circulaires et instructions ministériels, concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire des maisons d'arrêt, maisons de justice, maisons de correction, maisons de force et autres prisons préventives ou pour peines, placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur (...). Le tout mis en ordre et annoté par M. Moreau-Christophe.

réf. 351913 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Paris, Librairie Administrative de Paul Dupont, 1845-1862.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France450,00 €

NAPOLEON 1ER - CODE NAPOLEONICO 1806Livre Rare Book

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

réf. 35614In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Firenze, Presso Molini, Landi, e comp., 1806.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France400,00 €

PAISANT, Alfred & PIDANCET, HenriLivre Rare Book

Code pratique des Lois Rurales. Suivi d'un répertoire analytique.

1891réf. 1153781891 A Paris, G. Masson, Editeur - 1891 - In-12, cartonnage toilé vert - 367 p.

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France17,00 €

PATRON, PaulLivre Rare Book

Code Manuel de la Distribution par Contribution et des collocations des créanciers, soit privilégiées, soit chirographaires, avec formules, tarif des dépens, table alphabétique et analytique, suivi d'un appendice contenant les articles des derniers projets de réforme du titre XI du Code de procédure civile, rapprochés des textes en vigueur et annotés à l'aide des travaux préparatoires

réf. 23015PARIS, A. Pedone, Ed. - 1898 - 2e édition - Petit In-8 - Complet en 2 volumes - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 457 & 427 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France150,00 €

RENDU (Ambroise)Livre Rare Book

Code Perrin, ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté; Législation complète des Bâtiments, des constructions, des propriétés non bâties, des servitudes, du voisinage, etc. mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence administrative et judiciaire. Edition entièrement refondue par M. Ambroise Rendu (…). 2e édition, revue et mise au courant (…) par M. Jean Sirey.

réf. 30938In-8, demi-chagrin de l'époque, dos lisse, viii, 821 p. Paris, Cosse et Marchal et Cie, 1868.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France70,00 €

RENARD X.G. - EDWARD J. (Extraits choisis et commentés par). DUBOUT pour les Illustrations.Livre Rare Book

Code Général des Impôts - TEXTE OFFICIEL

réf. 1866Neuilly-sur-Seine, Maurice Gonon 1958 - Petit In-4, 16,5 X 23,5 cm - Cartonnage éditeur illustré en couleurs - 2 è & 3 è Plats illustrés - 42 illustrations en couleurs - Coiffe usagée - 273 pages - Exemplaire propre.

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

RIVIERE, H.F. - HELIE, Faustin - PONT, PaulLivre Rare Book

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

réf. 18349PARIS, Chevalier-Marescq / Plon, Nourrit - 1896 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats marbrés - 334, 159, 45, 128, 112, 24, 107, 25 et 43 pages - Quelques rousseurs éparses sinon bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

ROGER Aug. - SOREL Alex.Livre Rare Book