Législation

DICTIONNAIRE DE LA VOIRIE DES VILLES, BOURGS ET VILLAGES

réf. 203ou Traité de la grande Voirie, de la Voirie urbaine, de la voirie vicinale, de la voirie de Paris, de l'Expropriation pour cause d'utilité publique, des Chemins de fer, des Cours d'eau, et de la Police du roulage. 2e édition. Paris, Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont, 1862. in-8 reliure plein toile éditeur, 460 pp. Rousseurs, certains pages jaunies, mais couverture conservée et l'ensemble est en bon état.

Antiquités Duvert Martial · Crest, France100,00 €

Rédacteurs du Journal des Notaires et AvocatsLivre Rare Book

DICTIONNAIRE DU NOTARIAT. Par les notaires et jurisconsultes. Rédacteurs du Journal des Notaires et Avocats. Tomes 1-13

réf. 056351Paris A l'administration du journal des notaires et des avocats 1856 in 8 (22,5x15) 13 volumes reliures pleine basane fauve granitée de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets dorés, fleurons dorés, pièces de titre et de sous-tomaison alphabétique de cuir bleu. Ensemble décoratif en bel état, fines reliures uniformes de l'époque

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France460,00 €

TARBÉ DE VAUXCLAIRSLivre Rare Book

Dictionnaire des travaux publics civils, militaires et maritimes

réf. 1900Le chevalier Tarbé de Vauxclairs : Dictionnaire des travaux publics civils, militaires et maritimes, considérés dans leurs rapports avec la législation, l'administration et la jurisprudence. Paris, Chez Carillian Goeury, 1835. Un volume in-4° ( 26 x 21 cm, 568 pp ) texte sur 2 colonnes

Antiquités Duvert Martial · Crest, France150,00 €

GERAUD, CharlesMareMagnum

Dictionnaire de comptabilité, domaines, hypothèques - Manutention et procédure à l'usage des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre et des conservateurs des hypothèques

PARIS, Delamotte - 1882 - 2ème édition - Complet - 3 tomes en 1 volume - Fort in-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 362, 440 et 459 pages

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France120,00 €

BRILLON, Pierre Jacques, Avocat au ParlementMareMagnum

Dictionnaire des arrests, ou jurisprudence universelle des Parlemens de France, et autres tribunaux ; contenant par ordre alphabétique, les matières bénéficiales, civiles et criminelles : les principales maximes du Droit Ecclésiastique, du Droit Romain, des coutûmes & des ordonnances - Tirées des plus célèbres canonistes, jurisconsultes & commentateurs - Fondées sur l'usage et sur les décisions des Cours : avec une citation fidèle des arretistes anciens et modernes & une indication exacte des auteurs

PARIS, T. I) Chez Guillaume Cavelier - T. II & III) Chez Nicolas Gosselin - 1711 - Complet en 3 volumes In-folio - Reliure d'époque frottée, surtout au T. I, épidermures, manques en coiffe - Dos à nerfs avec caissons dorés - pièces de titre & de tomaison manquantes au T. III -Filets dorés sur les coupes - Toutes tranches rouges - Page de titre bi-colore avec vignette - Bandeaux, Culs-de-lampes & Lettrines - (4), 924, 911 & 879 pages - mouillures sur 50 pages du T. I, sinon intérieur très frais Ex-libris manuscrit : Quéré, Avocat P.J. BRILLON (1671-1736) Littérateur et jurisconsulte, était substitut du procureur-général du gGand conseil

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France1 100,00 €

Brayer, F.MareMagnum

Dictionnaire général de police administrative et judiciaire - 3e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence actuelles, par le Comité de rédaction du Journal des commissaires de police

PARIS, chez l'Editeur - 1907 - Complet en 4 volumes In-8 - Reliure pleine toile verte frottée (mors fragiles au T. I) - 894, 880, 781 & 855 pages - - Envoi rapide et soigné

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France150,00 €

ARCHAMBAULT , Charles - SENLY, RenéMareMagnum

Dictionnaire Pratique des Actions Possessoires et du Bornage - Contenant avec l'exposé des principes de la matière, le texte entier des documents de jurisprudence et des lois spéciales cités dans le corps de l'ouvrage

PARIS, Librairie Marescq Aîné, Chevalier-Marescq et Cie - 1890 - Complet en 2 Volumes In-4 Carré - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Plats & Gardes marbrés - Titre & Tomaison dorés - Texte sur 2 colonnes - 729 + 568 pages - légères rousseurs - Bon exemplaire

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France220,00 €

Bosquet - Né à Paris, (17..-Paris, 1778)- directeur de la correspondance dans l'administration des domainesMareMagnum

Dictionnaire raisonné des Domaines et Droits domaniaux; Des droits d'échange, et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïque,.. : ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences & fait connaître la jurisprudence actuelle - Nouv. éd. revue, corrigée et augmentée par l'auteur

PARIS, Vve Dutillet - 1775 - complet des 2 tomes In-4 - Reliure plein veau moucheté havane (frottée épidermures) - Dos à cinq nerfs, orné de décors fleuronnés - Pièces de titre et de tomaison havane (manque 1 patrie de la pièce de titre du T. I) Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - coupure en page de titre & mouillures aux dernières pages du T. I - XXXVIII-558 + 602 pages - Envoi rapide et soigné Fort intéressant ouvrage, consacré à la matière des Domaines et du droit domanial, laquelle se ramène, en partie, à l’étude des biens du pouvoir royal. Si l’on ne sait pas grand chose sur Bosquet, au moins est-on renseigné sur ses diverses professions qui lui ont permis d’acquérir de précieuses connaissances en la matière. Entré très jeune dans les fermes, il passe ensuite à la régie des domaines et y devient directeur de la correspondance (A. Rousselet-Pimont, DHJF, p. 111). Bosquet était donc indiqué pour entreprendre la rédaction de cet ouvrage sur le droit domanial. La matière était complexe, éclatée entre divers statuts coutumiers et des décisions jurisprudentielles. Aussi, Bosquet a privilégié la forme d’un dictionnaire alphabétique, par rapport à un trop volumineux traité qui n’aurait qu’ajouter à l’obscurité de ce champ disciplinaire. Dans la préface, l’auteur indique que « l’ordre alphabétique a été préféré, parce qu’il est incontestablement le plus commode pour faciliter au lecteur le moyen de trouver promptement ce qu’il cherche (…) » (p. VII). Mais, cherchant à préserver une qualité quant au contenu, « l’auteur (…) cherche dans chaque article à présenter le principe et la jurisprudence applicable avant de les discuter et de les confronter pour aboutir à un véritable exposé raisonné » (A. Rousselet-Pimont, op. cit.). En somme, ce que veut Bosquet c’est pouvoir discuter des principales discussions juridiques, « comme on l’aurait fait dans un ouvrage d’une autre forme ». Un dictionnaire sur la forme, un traité raisonné sur le fond : voilà la logique de l’ouvrage de Bosquet. Le premier volume commence avec une entrée intitulée « abandonnement » pour s’achever avec celle de « duplicata » (v. not. le très important article consacré à la notion de « domaine », p. 425 et s.). Le second volume débute avec l’entre « Eau » et s’achève avec « Yvetot », un bourg de la province de Normandie, dans le pays de Caux, qui est une seigneurie particulière et à laquelle on a prétendu qu’elle avait le titre de principauté, voire, selon certaines fables, celui de royaume. En fin de chacun des volumes, on note la présence d’un très utile index alphabétique reprenant chacun des termes indiqués. Formidable dictionnaire, d’une rare exhaustivité, donnant un excellent aperçu de ce que fut le droit domanial.

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France175,00 €

BONNEFOY, GastonMareMagnum

Dictionnaire-Formulaire de la simple Police - Supplément à la 2 è edition

PARIS, Librairie Arthur Rousseau, 1938 - In-8°- Reliure demi-chagrin marron - Dos à faux nerfs - 810 pages - petit manque au 1 er Plat, Sinon Bel exemplaire

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · France38,00 €

HILTY, C(arl) (1833-1909):Livre Rare Book

Die Bundesverfassungen der Schweizerischen Eidgenossenschaft. Zur 6. Säcularfeier des 1. ewigen Bundes vom 1. August 1291, geschichtlich dargestellt im Auftrag des schweizerischen Bundesrathes.

réf. 6866aafBern, Wyss, 1891, gr. in-8°, IV + 470 S., mit Faksimile des ältesten Bundesbriefes von 1291, Halbleinenband, Vorderdeckel reichlich verziert in Farben und Gold (mit Wappen), (Chr. Bühler fécit), sehr schönes Exemplar. (Einband Hofer & Burger. graph. Anst. Zürich).

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse50,00 CHF≈ 54,19 €

HILTY, C(arl) (1833-1909):Livre Rare Book

Die Bundesverfassungen der Schweizerischen Eidgenossenschaft. Zur 6. Säcularfeier des 1. ewigen Bundes vom 1. August 1291, geschichtlich dargestellt im Auftrag des schweizerischen Bundesrathes.

réf. 13356aafBern, Wyss, 1891, gr. in-8°, IV + 470 S., unaufgeschnitten, mit Faksimile des ältesten Bundesbriefes von 1291, illustrierte Original-Broschüre.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse25,00 CHF≈ 27,09 €

PENNINGTON DE JONGH, D. (aus Tiel. NL):Livre Rare Book