Législation

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Legislation ProfessionnelleLivre Rare Book

Code de la Santé Publique - Livre V - Première partie : Législative

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Legislation ProfessionnelleLivre Rare Book

Code de la Santé Publique - Livre V - Première partie : Législative

1979Best.-Nr. ROD0027801Non Renseigné. Mars 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 42 p.. . . . Classification Dewey : 614-Santé publique, médecine préventive

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, Frankreich10,95 €

LEGISLATION PROFESSIONNELLELivre Rare Book

CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, PHARMACIE

1997Best.-Nr. RO30115245ORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 548 pages.. . . . Classification Dewey : 610-Sciences médicales. Médecine

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, Frankreich24,90 €

Louis Tripier Henry MonnierLivre Rare Book

Codes français sur les textes officiels

1888Best.-Nr. 13469F. Pichon Successeur Imprimeur-Éditeur Libraire du Conseil d'État 1888 1196 pages in8. 1888. demi cuir dos à nerfs. 1196 pages. Les Codes français collationnés sur les textes officiels de Louis Tripier est un ouvrage de référence juridique qui compile les codes français en les confrontant aux éditions officielles. Il inclut des textes de droit ancien et intermédiaire pour éclairer les articles et a été remanié par Henry Monnier pour rester à jour

Maison Vallon Librairie · Le Thor, Frankreich22,00 €

M. AMBROISE RENDU FILSLivre Rare Book

CODE PERRIN ou DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTE. Législation complète des servitudes et du voisinage, du sol cultivé ou planté.

1878Best.-Nr. ARCH246C211MARCHAL, BILLARD ET Cie, 1878. 821 pages. Dos de cuir vert, titres et filets dorés. 4ème édition mise au courant par Jean Sirey. In-12 Relié

Librairie du Levant · Bayonne, Frankreich15,00 €

MOREAU-CHRISTOPHE (Louis Mathurin) et collLivre Rare Book

Code des prisons, ou Recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements, circulaires et instructions ministériels, concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire des maisons d'arrêt, maisons de justice, maisons de correction, maisons de force et autres prisons préventives ou pour peines, placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur (...). Le tout mis en ordre et annoté par M. Moreau-Christophe.

Best.-Nr. 351913 volumes in-8, demi-basane de l'époque (reliures dépareillées, mors frottés, coins émoussés), (4), 508 p.; (4), 462 p.et (4), 237 p. Paris, Librairie Administrative de Paul Dupont, 1845-1862.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Frankreich450,00 €

NAPOLEON 1ER - CODE NAPOLEONICO 1806Livre Rare Book

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d'Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

Best.-Nr. 35614In-8, demi-veau marbré à coins de l'époque, dos lisse orné à froid de filets ondulés et d'un fer à la lyre répété, pièce de titre de veau indigo, tranches citron (petit accroc à la coif. sup. et en tête d'un mors), 422, xxxvii p. de table, titre compris. Firenze, Presso Molini, Landi, e comp., 1806.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Frankreich400,00 €

PAISANT, Alfred & PIDANCET, HenriLivre Rare Book

Code pratique des Lois Rurales. Suivi d'un répertoire analytique.

1891Best.-Nr. 1153781891 A Paris, G. Masson, Editeur - 1891 - In-12, cartonnage toilé vert - 367 p.

Librairie Le Père Pénard · Lyon, Frankreich17,00 €

PATRON, PaulLivre Rare Book

Code Manuel de la Distribution par Contribution et des collocations des créanciers, soit privilégiées, soit chirographaires, avec formules, tarif des dépens, table alphabétique et analytique, suivi d'un appendice contenant les articles des derniers projets de réforme du titre XI du Code de procédure civile, rapprochés des textes en vigueur et annotés à l'aide des travaux préparatoires

Best.-Nr. 23015PARIS, A. Pedone, Ed. - 1898 - 2e édition - Petit In-8 - Complet en 2 volumes - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - 457 & 427 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich150,00 €

RENDU (Ambroise)Livre Rare Book

Code Perrin, ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté; Législation complète des Bâtiments, des constructions, des propriétés non bâties, des servitudes, du voisinage, etc. mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence administrative et judiciaire. Edition entièrement refondue par M. Ambroise Rendu (…). 2e édition, revue et mise au courant (…) par M. Jean Sirey.

Best.-Nr. 30938In-8, demi-chagrin de l'époque, dos lisse, viii, 821 p. Paris, Cosse et Marchal et Cie, 1868.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Frankreich70,00 €

RENARD X.G. - EDWARD J. (Extraits choisis et commentés par). DUBOUT pour les Illustrations.Livre Rare Book

Code Général des Impôts - TEXTE OFFICIEL

Best.-Nr. 1866Neuilly-sur-Seine, Maurice Gonon 1958 - Petit In-4, 16,5 X 23,5 cm - Cartonnage éditeur illustré en couleurs - 2 è & 3 è Plats illustrés - 42 illustrations en couleurs - Coiffe usagée - 273 pages - Exemplaire propre.

A l's.p.rance · Brest, Frankreich38,00 €

RIVIERE, H.F. - HELIE, Faustin - PONT, PaulLivre Rare Book

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

Best.-Nr. 18349PARIS, Chevalier-Marescq / Plon, Nourrit - 1896 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats marbrés - 334, 159, 45, 128, 112, 24, 107, 25 et 43 pages - Quelques rousseurs éparses sinon bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich25,00 €

ROGER Aug. - SOREL Alex.Livre Rare Book

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Précédés des lois constitutionnelles.

1883Best.-Nr. 95082Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur. 9 x 13 cm. Couverture légèrement défraîchie. 1398 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Frankreich13,50 €

ROGER Aug. - SOREL Alex.Livre Rare Book

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Précédés des lois constitutionnelles.

1880Best.-Nr. 129434Couverture rigide. Reliure demi-chagrin. 9 x 13 cm.Plus de 1000 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Frankreich16,20 €

ROGER Aug. - SOREL Alex.Livre Rare Book

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique. Précédés des lois constitutionnelles.

1882Best.-Nr. 131755Couverture rigide. Reliure demi-chagrin. 9 x 13 cm.Plus de 1000 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Frankreich18,00 €

ROGER, Augustin, Avocat à la Cour d'Appel de Paris - SOREL, Alexandre, Président du Tribunal Civil de CompiègneLivre Rare Book

Codes et Lois Usuelles classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'à ce jour collationnée sur les textes officiels, présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit Romain, l'Ancienne Législation Française et les lois nouvelles précédée des Lois Constitutionnelles et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières

Best.-Nr. 4866PARIS, Garnier frères - 1892 - In-4 - 1/2 Reliure, dos cuir rouge à caissons ornés - 1 & 4 plats à triple écoinçons - 983 pages + Table chronologique 44 + Table des matières, 37 + supplément 20 pages - supplément mouillures, le reste très propre - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich90,00 €

SAGNIERLivre Rare Book

CODE CRIMINEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE OU RECUEIL DE TOUTES LES LOIS COMPOSANT LA LÉGISLATION CRIMINELLE.

1798Best.-Nr. YRG-228Paris, An VI de la République (1798). 1ère édition du code criminel. Édition originale. Très rare exemplaire du code qui servit de modèle au Code pénal de 1810, et rédigé par Sagnier (homme de loi) en 2 parties : une première partie consacrée aux lois sur l’instruction des affaires criminelles, et la seconde à toutes les lois pénales rendues depuis le commencement de la Révolution en 1789. Les deux parties contiennent des feuillets manuscrits complémentaires ajoutant des commentaires et reliés dans l'ouvrage, datés jusqu'en 1810 (ouvrage de travail). Chez Favelle et Sagnier. Attente de reliure

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, Frankreich2.830,00 €

SERVAIS Jean, MECHELYNCK E. & SERVAIS PaulLivre Rare Book

Code civil précédé de la Constitution belge, avec des notes de concordance et de jurisprudence utiles à l'interprétation des textes

1920Best.-Nr. J30111Bruxelles, Bruylant s.d. [années 1920's ?] 286pp., dans la série "Collection des codes belges", extrait des "Codes belges et lois usuelles en vigueur en Belgique (18e éd.)", couv.peu usée, texte en bon état

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgien12,50 €

SERPILLON (François)Livre Rare Book

Code civil ou commentaire sur l'ordonnance du mois d'avril 1667.

1776Best.-Nr. 39627In-4 (257 x 195 mm), veau marbré de l'époque, dos à 5 nerfs richement orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, (8), 777 pages, (2) pages de privilège. Paris, Pierre-Merry Delaguette, 1776.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Frankreich400,00 €

Émile Agnel Louis PabonLivre Rare Book

Code des propriétaires et locataires de maisons hôteliers aubergistes et logeurs

1900Best.-Nr. 17285Marchal et Billard 1900 622 pages in8. 1900. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 622 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, Frankreich32,00 €

Livre Rare Book

Circulaires Nos 1 à 100 du Comité des Forges de France et Chambres Syndicales du Matériel de Chemins de Fer de la Construction Navale et du Matériel de Guerre.

Best.-Nr. D81Paris, 63 Boulevard Haussmannn, du 3 Janvier 1905 au 12 Mars 1906. In-4, demi-chagrin havane.

Librairie Le Carrérès · Paris, Frankreich100,00 €

PIONNIER (L.-S.)MareMagnum

Chute de la chicane, ou Moyen d'apprécier et de taxer soi-même les frais des huissiers, avoués, notaires, commissaires-priseurs, agrées, etc.

In-16, demi-basane de l'époque, dos lisse orné d'un décor romantique (pet. défaut aux mors et à la coif. inf.), XI, 188 p. Édition originale. Par un militant socialiste, auteur d'un projet de constitution en 1848. La justice et son personnel, les moyens de faire un procès et l'inventaire des coûts, à l'usage des "classes laborieuses" et de tous les justiciables.

Librairie Hatchuel · Frankreich60,00 €

PIONNIER (L.-S.)Livre Rare Book

Chute de la chicane, ou Moyen d'apprécier et de taxer soi-même les frais des huissiers, avoués, notaires, commissaires-priseurs, agrées, etc.

Best.-Nr. 20834In-16, demi-basane de l'époque, dos lisse orné d'un décor romantique (pet. défaut aux mors et à la coif. inf.), XI, 188 p. Paris, chez l'auteur, 1841.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Frankreich60,00 €

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