Best.-Nr. 22505PARIS, Charles Carrington, 1898 - E.O. - Complet des 2 parties en 1 volume in-12 -Reliure toile (petite tache au 1 er plat - signet - 2 Frontispices - XXIV-108 & XXX-287-XII pages-1f.- Bon Exemplaire

A l's.p.rance · Brest, Frankreich120,00 €

AUCOC LéonLivre Rare Book

LES ÉTANGS SALÉS DES BORDS DE LA MER MÉDITERRANÉE ET LEUR DÉFINITION LÉGALE

Best.-Nr. 44178Paris Librairie Dunod 1882 in 8 (25x16) 1 fascicule broché, couverture imprimée, 30 pages [1]. Tiré à part, extrait du compte-rendu de l'Académie des sciences morales et politiques, Institut de France. Envoi autographe signé par l'auteur. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, Frankreich35,00 €

BIENCOURT, Charles Marie Christian, Marquis deLivre Rare Book

Les Chambres Hautes - Leur composition et leur rôle en Europe et en Amérique - D'une chambre Haute en France

1875Best.-Nr. 248271875 PARIS, Lib. de la sté Bibliographique/Chez Dentu, Lib.-Ed. - 1875 - In-12 - Broché - 70 pages - mouillures en pied - exemplaire non coupé

A l's.p.rance · Brest, Frankreich25,00 €

BUAT-NANCAY, Louis-Gabriel, Comte du - Livarot (Près de), 2 mars 1732, Nançay, 18 septembre 1787, Dramaturge, historien et écrivain politiqueLivre Rare Book

Les Origines, ou l'ancien gouvernement de la France, de l'Allemagne et de l'Italie - Ouvrage historique, où l'on voit, dans leur origine, la Roïauté et ses attributs, la Nation et ses différentes Classes, les Fiefs et le Vasselage, les Dignités, la Hiérarchie, les Immunités Ecclésiastiques, & les Domaines. La Milice et la Chevalerie, etc. Les Origines ou l'Ancien gouvernement de la France, de l'Allemagne et de l'Italie - Ouvrage historique, Où l'on voit, dans leur origine, la Roïauté et ses attributs, la Nation et ses différentes Classes, les Fiefs & le Vasselage, les Dignités, la Hiérarchie, les Immunités Ecclésiastiques & les Domaines ; la Milice et la Chevalerie ; la Justice distributive ; la compétence des Tribunaux, leur forme ; les Parlemens, les autres Cours souveraines, les Etats Généraux, la Pairie, la Législation, & les Coutumes.

Best.-Nr. 20176A La Haye -1757 - Edition originale - Complet en 4 volumes In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque (1 mors fendu, manque 1 pièce de titre & 2 de tomaison)- dos lisse à caissons fleuronnés - Pièces de titre & de tomaisons en maroquin cerise - Toutes tranches rouges - (4)-48-390 pages - (4)-557-(1) pages - (4)-451-(1) pages - (4)-359-(1) pages - Très bon état intérieur, sans rousseurs

A l's.p.rance · Brest, Frankreich480,00 €

BUELENS J.Livre Rare Book

Les employés en Allemagne, leur situation sociale et leur contrat d'emploi, législation et revendications. Ecole des Sciences Politiques et Sociales de Louvain.

Best.-Nr. 26698Anvers, Veritas, Ch. Et H. Courtin, 1913. 17 x 25, 327 pp., broché, non coupé, bon état (couverture défraîchie, quelques légères rousseurs).

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgien33,00 €

C.Lardy, docteur en droitLivre Rare Book

Les législations civiles des Cantons Suisses en matière de tutelle, de régime matrimonial quant aux biens de successions

1877Best.-Nr. CSP-1868Sandoz et Fischbacher, Genève, 1877. In-4 demi-cuir à coins, carton marbré, 383 pages. Edition revue et corrigée en très bon état.

Clef de Sol Productions · Vevey, Schweiz180,00 CHF≈ 195,08 €

CANAL, SéverinLivre Rare Book

Les origines de l'intendance de Bretagne. Essai sur les relations de la Bretagne avec le pouvoir central.

Best.-Nr. 5378Paris Honoré Champion, libraire-éditeur - 1911 - In8 broché.- 244pages - Très propre - PHOTOGRAPHIES sur demande

A l's.p.rance · Brest, Frankreich100,00 €

CAPITANT HenriLivre Rare Book

LES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE.

1964Best.-Nr. 9993274Sirey Dalloz Sirey 1964, In-8 broché de 809 pages. 4° édition entiérement refondu par Léon JULLIOT DE LA MORANDIERE et Alex WEILL.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, Frankreich15,00 €

CHARRIN Louis deLivre Rare Book

LES TESTAMENTS DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER AU MOYEN AGE. Thèse

Best.-Nr. 057050Ambilly Les Presses de Savoie 1961 in 8 (25x16) 1 volume broché, 250 pages [2]. Thèse, Faculté de Droit de Montpellier, (Président : M.Tisset; Assesseurs : MM.Guenoun, Garrisson et Gouron. Bel exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, Frankreich50,00 €

CHEVREUX, Paul - VERNIER, JulesLivre Rare Book

Les Archives de Normandie et de la Seine Inférieure (Maritime) Etat Général des Fonds - Recueil de fac-similés d'écritures du XI au XVIII Siècle accompagnés de transcriptions

Best.-Nr. 13230ROUEN, imp; Lecerf fils - 1911 - Grand in-4 - Débroché - Frontispice - 60 grandes planches, certaines double de fac-similés de pièces originales avec explications - 47 pages - Dernière planche tachée, Sinon Ensemble très propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich200,00 €

COCHARD, ChristianLivre Rare Book

Les utilisations pacifiques du fond des mers et des océans au-delà des zones sous juridiction nationale

Best.-Nr. 8401Mémoire présenté à l'Université de bretagne Occidentale à Brest en février 1977 - In-' - broché - 113 pages

A l's.p.rance · Brest, Frankreich25,00 €

Collectif. -Livre Rare Book

Les six codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux. Augmentés de la charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège; d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle, et d'une table des matières. Seule éd. complète.

Best.-Nr. 34041aafParis, Froment et Lequien, 1827, pt. in-8°, 2 ff. + VI + 598 p. + 36 p. (de 38, manque le titre) , (code forestier), reliure en cuir originale, pièce de titre au dos.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Schweiz45,00 CHF≈ 48,77 €

COLLECTIFLivre Rare Book

Les grands criminels. L'affaire de la rue du Temple - Troppmann - Pranzini - Prado - Gabrielle Bompard - Carrara - La bande Bonnot - Landru.

Best.-Nr. 118862sd Editions Les Reportages Populaires, Collection "Les Grands Criminels" - Sans date - In-12, broché, couverture illustrée - 256 p. p.

Librairie Le Père Pénard · Lyon, Frankreich20,00 €

Collection Octave HOMBERGLivre Rare Book

Les monographies de "La Dépêche Coloniale" - MADAGASCAR -N° 22 : MADAGASCAR -Economique, Importations, Exportations, Voies de communication, concessions (monographie N° 7 refondue & complétée.N° 24 : MADAGASCAR , l'organisation administrative, les moyens de communication, les postes et télégraphes, les ports -

Best.-Nr. 5114PARIS, "La Dépêche Coloniale" - Sans date, vers 1926 -2 Fascicules de 31 & 32 pages - In-8 - Brochés - N° 22, Tableaux & Shéma dépliant HT de 14 années d'effor français à M. - N° 24, Carte dépliante HT de M. - Très propre

A l's.p.rance · Brest, Frankreich45,00 €

DALLOZLivre Rare Book

Les codes annotés - Code de Commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz.

1877Best.-Nr. 121828Couverture rigide. Reliure demi-chagrin à nerfs. 1085 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Frankreich54,00 €

DALLOZ, Edouard, Fils, Avocat - VERGE, charles, Membre de l'Institut - avec la collaboration deLouis BRESILLION, juge au tribunal civil de Marseille & de Jules JANET, AvocatLivre Rare Book

Les codes annotés - Code de Commerce, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil periodique de MM DALLOZ

Best.-Nr. 4867PARIS, Au Bureau de la jurisprudence Générale - 1877 - Grand & fort In-4 - 1/2 Reliure éditeur - dos à nerfs & à filets dorés - Avertissement X & 1086 pages - légères rousseurs - bon Ex.

A l's.p.rance · Brest, Frankreich60,00 €

DELCROS, XavierLivre Rare Book

Les Majorités de Reflux à la Chambre des Députés de 1918 à 1958 - Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Paris, Serie "Science Politique" No. 20

Best.-Nr. 13941Paris P.U.F. - 1970 - in-8 - Broché - 144 pages

A l's.p.rance · Brest, Frankreich20,00 €

DESVAUX (J.-C.).Livre Rare Book

Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions et d'après leurs différentes catégories avec application des principles du droit civil par la système décimal.

1833Best.-Nr. 3747Paris, A l'Imprimerie Royale, 1833. In-4 oblong broché de 97 pp., couverture imprimée.

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, Frankreich300,00 €

Dislère PaulLivre Rare Book

Les devoirs des Maires en cas de mobilisation générale

1889Best.-Nr. fa909Editions Paul Dupont Relié 1889 In-8 (14 x 20,2 cm), relié demi-toilé, dos lisse avec pièce de titre doré, couverture d'origine conservée, 97 pages, 16ème édition ; marques et taches d'usure sur les plats d'origines défraichies, pages non ébarbées, par ailleurs intérieur bien conservée pour cette jolie reliure, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, Frankreich18,00 €

DREOLLE (Ernest).-Livre Rare Book

Les jeux publics en France. Lettre à M. Frédéric Passy.

Best.-Nr. 24632P., Amyot, 1872, in 12 broché, 66pp. ; en partie non coupé ; qq. rousseurs.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, Frankreich23,00 €

Edouard PonsetLivre Rare Book

Les Cahiers de la Jurisprudence en Matière Musulmane ( 2 volumes)

1936Best.-Nr. 19869Imprimerie du Petit Guelmois A. Attyasse 1936 in4. 1936. reliure editeur. 2 volume(s).

Maison Vallon Librairie · Le Thor, Frankreich222,00 €

ESCARRA JeanLivre Rare Book

Les fondations en Angleterre (etude de droit comparé) de Jean Escarra

1907Best.-Nr. 29851907 PARIS, A.Rousseau - 1907 - in-8 Relié - Reliure 1/2 chagrin - Dos lisse frotté, Titre et décors dorés - IX-422 pages + Addenda - Envoi manuscrit "A Monsieur Geouffre de La Pradelle, Hommages respectueux". -propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, Frankreich145,00 €

FAIVRE RaoulLivre Rare Book

LES SURENCHERES DU SIXIEME ET DU DIXIEME

1933Best.-Nr. 99913662Toulouse Imprimerie H. Cléder Toulouse Imprimerie H. Cléder 1933, grand IN-8 broché, 224 pages. Envoi autographe de l'auteur. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, Frankreich20,00 €

FAMILLE D'ORLEANSLivre Rare Book

Les biens de la famille d'Orléans. Projet de loi portant abrogation des décrets du 22 janvier 1852. Extrait du journal L'Ordre, de Paris.

1872Best.-Nr. 79664Couverture souple. Broché. 40 pages. Couverture légèrement tachée.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Frankreich18,00 €

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