réf. 18354PARIS, Lib. de jurisprudence Cotillon - 1847 - Complet en 2 volumes - In-8 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs avec titre et tomaisons dorés - 774 et 655 pages - Bons exemplaires

A l's.p.rance · Brest, France75,00 €

collectiefLivre Rare Book

Het notariaat in Brabant

1982réf. 022925Leuven 1982 Leuven University Press Soft cover

Antiquariaat Tanchelmus b.v · Berchem, Belgique14,00 €

HERMENT (Raymond).-Livre Rare Book

Sous la poussière des panonceaux.

1955réf. 101311955 Nice, Marcel Ciais, 1955, fort in 8° broché, 399 pages ; très nombreuses illustrations ; cachets.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France25,00 €

GARNIER-DESCHESNES (E. H.).-Livre Rare Book

Traité élémentaire du Notariat. dédié à Sa Majesté l'Empereur des Français et Roi d'Italie. Seconde édition.

1808réf. 342061808 P., Imprimerie de la Compagnie des Notaires, 1808, in 8° relié plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, VIII-580 pages ; quelques rares rousseurs ; menus frottis, coins légèrement usés.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France180,00 €

[NOTARIAT].-Livre Rare Book

Annales de Législation et de Jurisprudence du Notariat, par une Société de Jurisconsultes et de Notaires. Du Tome Second au Tome VIII et le Tome XI.

réf. 34220P., Au Bureau des Annales du Noratiat, An XII-1803 - 1811, 8 volumes in 8° reliés demi-basane marron, dos lisse, étiquettes crème ; table des matières à la fin de chaque volume ; quelques rousseurs ; reliures modestes avec petits défauts d'usage.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France155,00 €

[ANNUAIRE] -[AGENDA] - [MAGISTRATURE et NOTARIAT].-Livre Rare Book

AGENDA et ANNUAIRE de la Magistrature, du Barreau, du Notariat, des Officiers ministériels et de l'enregistrement. France, Algérie, Colonies. Soixante-quinzième (75ème) année, 1921.

réf. 49121P., Journal des Notaires et des Avocats, et Librairie Godde, 1921, fort volume grand in 8° relié pleine percaline de léditeur, 720-XVI pages ; nombreuses publicités ; la plupart des pages de l'agenda comportent des annotations manuscrites ; quelques rousseurs et menus défauts ; cartonnage un peu fané.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France35,00 €

[DICTIONNAIRE du NOTARIAT].-Livre Rare Book

DICTIONNAIRE du NOTARIAT précédé d'un recueil des édits, lois, etc, fréquemment utiles à MM. Les notaires, par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du journal des notaires et des avocats. 3e édition.

1832réf. 581771832 Paris, Journal des Notaires, 1832, 6 volumes in 8° brochés, 566, 1123, 1227, 1064, 1559 et 1188 pages ; couvertures fanées avec des petits défauts.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France100,00 €

[Impression d'Avignon].-Livre Rare Book

COMMENTAIRE sur les TARIFS du CONROLLE [sic] des ACTES et de l'INSINUATION du 29 Septembre 1722, et sur les droits du centième denier avec les observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le titre d'Instructions générales aux commis, préposez pour la parception des droits de controlle,insinuations, etc., imprimé par arret du Conseil du 17 mars 1738.

1750réf. 827091750 Avignon, 1750, in 8° relié plein veau ancien, dos à nerffs orné, VIII-528 pages et 8 pages de table ; petits frottis, coins émoussés ; petit manque angulaire de cuir à un coin.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France120,00 €

[Notariat] - Pierrot, N.Livre Rare Book

(I.) Tableau alphabétique du tarif des droits d'enregistrement, suivant les noms des actes, titres et jugemens qui y sont sujets [suivi de] (II.) Code des registrateurs, ou commentaire disposé par ordre des matières, sur le tarif des droits d'enregistrement qui seront perçus sur les actes civils et judiciaires, et sur les titres de propriété. Seconde édition.

1791réf. 5011Toul Joseph Carez 1791 in-8 pleine reliure (I.) Paris, Planche, 1791. 34 - 32 pp. (II.) Toul, Joseph Carez, 8 février 1791. lxiv - 160 pp. Deux livres reliés en un volume in-8 (20 x 12,5 cm), reliure de plein veau beige, dos lisse orné, pièce de titre, roulette sur les coupes.

Julien Mannoni livres anciens · Paris, France180,00 €

Gresset Maurice (Présenté par)Livre Rare Book

Une famille nombreuse au XVIIIe siècle. Le Livre de raison d’Antoine-Alexandre Barbier, notaire et vigneron Bisontin

1981réf. 99476Privat, coll. « Résurgences » 1981 In-12 broché. 180 pages. Bon état d’occasion.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France17,00 €

Du Troncy Benoît ; Herment (Préface de Raymond)Livre Rare Book

Formulaire fort recréatif de tous contracts. Donations, Testamens, Codicilles, & autres actes qui sont faits, & passez par devant notaires et tesmoins

1958réf. 111157Raoul Solar 1958 Un des 3500 exemplaires sur vélin filigrane J.C. In-8 broché 20,5 cm sur 16. 182 pages. Couverture à rabats. Bon état d’occasion.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France29,00 €

HERMENT, RaymondLivre Rare Book

Sous la poussière des panonceaux

1955réf. 136752Nice, Marcel Ciais 1955 In-8 21, 5 x 15,5 cm. Broché, couverture beige, auteur & titre noir sur le dos et le premier plat de couverture, 395 pp., 48 illustrations, 1 planche hors-texte, table des principales légendes et anecdotes, table des principales traditions, table des principaux actes rapportés, table des principaux extraits littéraires cités, table des illustrations, bibliographie, table des matières.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France39,00 €

[DROITS D'ENREGISTREMENT]Livre Rare Book

Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété. Donnée à Paris le 19 décembre 1790

réf. 85234Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 40 pp., vignette.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[COUTUMES SUCCESSORALES]Livre Rare Book

Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui abolit le retrait lignager, le retrait de mi-denier, les droits d'écart, et autres de pareille nature. Données à Saint-Cloud le 23 juillet 1790

réf. 85235Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, s. d. (1790) in-4, 3 pp., vignette.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France25,00 €

[ÉGALITÉ DEVANT L'HÉRITAGE]Livre Rare Book

Loi relative aux partages des successions ab intestat. Donnée à Paris, le 15 avril 1791

réf. 85427Alençon, Imp. de Malassis La Cussonnière, 1791 in-4, 7 pp., vignette.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

PIETTE (Edouard)Livre Rare Book

Les Minutes historiques d'un notaire de Vervins. XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles. Extrait du Bulletin de la Société [archéologique de Vervins]

réf. 158072Vervins, Imprimerie du Journal de Vervins, 1873-1882 grand in-8 carré, [2]-332 pp., avec 7 planches (dont 2 à double page), demi-chagrin cerise, dos à nerfs orné (reliure de l'époque). Bon exemplaire.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France600,00 €

[NOTAIRES]Livre Rare Book

Observations présentées à S. Exc. le ministre des Finances. et à Messieurs les membres des deux Chambres, par les notaires de Paris ; sur la demande à eux faite par le budget, d'un supplément de cautionnement de 26,000 fr

réf. 197811[Paris], Valade, s.d. (1816) in-4, 7 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

MERLET (Lucien)Livre Rare Book

Registres et minutes des notaires du comté de Dunois. (1369 à 1676). Inventaire sommaire

réf. 215944Chartres, Imprimerie Garnier, 1886 in-8, [2] ff. n. ch., iv pp., 477 pp., broché, dos maladroitement renforcé par du scotch.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[NOTARIAT]Livre Rare Book

Mémoire des notaires de Paris. sur les jurisdictions volontaire et contentieuse, et sur la nécessité de conserver à chacune les objets de son attribution

réf. 222891[Paris], Imprimerie de Gueffier, s.d. (1806) in-4, 55 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France120,00 €

[NOTARIAT]Livre Rare Book

Mémoire présenté à Son Excellence M[onsei]gneur le Garde des Sceaux,. par les notaires des arrondissemens de Sceaux et de Saint-Denis.

réf. 222892[Paris], Imprimerie de Feugueray, s.d. (1821); in-4, titre, 17 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[MANUSCRIT]Livre Rare Book

[Succession Carnot].

réf. 223241La Charité-sur-Loire, 25 février 1803-20 août 1803; 5 pièces in-4 ou in-8, en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France250,00 €

[Les rédacteurs du Correspondant du Notariat]Livre Rare Book

Traité théorique et pratique sur les déclarations de successions. Droit civil et droit fiscal. Tome II. Deuxième partie. Droit fiscal.

1891réf. 1418Paris, Paul Defrénois, 1891, 16 X 25 cm., broché, 520 pp. Mis au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er novembre 1891. Exemplaire non coupé, avec de petits manques sur la couverture recto et le dos. Discrètes taches sur les couvertures. Intérieur propre. Ouvrage rare.

Librairie La Perle Rare · Senlis, France30,00 €

Livre Rare Book

Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement. 15/11/1916, 15/07/1922, 30/10/1922, 15/01/1923, 15/08/1925, 15/12/1925, 15/04/1926, 15/05/1926, 30/05/1926, 30/05/1928.

réf. 1423Paris, 10 gazettes, 17 X 25 cm., une trentaine de pages par gazette. Complément périodique au traité-formulaire du notariat. Gazette bimensuelle présentant des articles de droit commentés. Etat moyen. Rare.

Librairie La Perle Rare · Senlis, France30,00 €

RESTEAU B.Livre Rare Book

Traité des droits de succession et de mutation par décès et des règles de la perception, suivi des Déclarations et actes auxquels l'application de la loi du 27 décembre1817 peut donner lieu.

réf. 7953Bruxelles, Imprimerie D. Raes, 1848 15 x 23, 129 pp., reliure dos cuir, bon état

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique28,00 €

CLERC EdouardLivre Rare Book

Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat.

réf. 8486Paris, Cosse, 1853 15 x 23, 2 volumes, 536 + 513 pp., reliure, dos cuir, bon état