MareMagnum
216 resultados
1961br., bon état
1954br., non coupé, (papier lég. jauni)
1949br., (jauni, soulignures) Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude de la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
1949br., bon état, (jauni) Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude de la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
1914br., (fanés) n° 58 : Émile AUDOUIN, Rapport sur l’Adaptation des règles du droit maritime au régime des colis postaux ; n° 59 : Georges RIPERT, Rapport sur La réforme de la législation du SAUVETAGE DES ÉPAVES (1920) ; n° 60 : Francis SAUVAGE, Rapport sur La réforme de la législation sur la NATIONALITÉ DES NAVIRES (1921) ; n° 61 : Henri AUBRUN, Rapport sur La vente “Coût, fret, assurance” (1921) ; n° 62 : Georges MARAIS, Conférence de LONDRES du Comité Maritime International (1922) ; n° 63 : Texte des conventions de la conférence diplomatique internationale de droit maritime (Bruxelles, octobre 1922) ; n° 69 : Georges MARAIS, De la saisie conservatoire des Navires en Droit Français (1937)
1948skivertex vert, (mors fendus de 11 et 15 cm, qq. annotations de mise à jour)
1771pl. veau fauve, tit. sur pc. blondes, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, filet à froid encadrant les plats, (dos et coins frottés avec des épidermures, mors marqués, coiffes accidentées, des rousseurs et une acidification du papier sur les premières et dernières pages), intérieur assez frais Le traité du louage de Pothier contient d’abord une étude du louage de choses puis une étude du louage d’ouvrage. Dans le louage de choses on trouve des réflexions fondamentales en particulier sur le statut de la chose louée (v. spéc. P. 10 ss). P. souligne ainsi les distinctions entre le contrat de vente et le contrat de louage soulignant que si un homme libre n’est pas susceptible du contrat de vente il peut louer ces services pourvu néanmoins qu’il s’agisse de services ignobles (c’est-à-dire non nobles) tels que ceux des serviteurs, manœuvres et artisans. Cela lui permet de souligner que le contrat qui intervient entre un avocat et son client qui n’est pas de nature ignoble ne peut pas être regardé comme un contrat de louage mais un contrat de mandat. Il faudrait encore souligner les passages fondamentaux (par. 121 ss. ) sur la bonne foi dans le contrat de louage. Le contrat de louage d’ouvrage, quoique plus brièvement étudié est une des premières introductions juridiquement solide au droit de la construction. Enfin il termine sur des contrats se rapprochant du contrat de louage d’ouvrage et qui aujourd’hui pourrait s’analyser en des formes de copropriété ou multipropriété tel que le contrat passé entre deux "pauvres laboureurs" qui ne détiennent qu’un seul cheval pour réaliser les travaux des champs. Est ajouté au contrat de louage comme souvent le traité du contrat de bail à rente qui est le contrat de vente dans lequel le paiement du prix s’effectue de manière échelonnée et qui était le moyen auquel il était recouru pour échapper à l’interdiction du prêt par intérêt. C’est un des ouvrages dans lequel Pothier aborde la théorie de l’usure. Au total ce volume constitue un des textes majeurs de l’auteur du Traité des obligations.
1949br., non rogné, (couv. jaunie), intérieur frais Après avoir écrit un texte général de transport maritime, l’auteur a publié cette étude sur la convention de Bruxelles du 25 août 1924 qui constitue une référence sur le sujet (v. Chauveau, Traité de droit maritime, n° 737).
1926demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs et mors frottés), bon état
1928demi-chagrin noir, tit. doré déporté sur le premier plat, dos lisse, couv. conservée, bon état
1906demi-chagrin noir, tit. & tom. doré sur dos à 5 nerfs, filets dorés soulignant, (coiffes, mors et nerfs frottés, qq. épidermures, mq. p. de tit. du t. IV), intérieur frais Il n’est pas nécessaire de présenter ce texte fondamental qui, avec celui de Thaller, constitue une des références majeures du droit commercial. Premier travail d’ampleur à rassembler tous les textes juridiques, au delà du Code de commerce de 1807 qui ne constitue pas à l’époque la seule et unique législation commerciale. Les auteurs ont rapproché des principes généraux du droit les règles du Code et des lois spéciales mais aussi, et c’est le grand mérite de ce travail, les usages commerciaux. A l’époque où est paru cet important traité, on mettait souvent en lumière des pratiques commerciales en contradiction apparente avec les règles du Code. Le parti pris des auteurs fut de démontrer que ces pratiques résultent en vérité, la plupart du temps, du principe général de la liberté des conventions. N’oublions pas que le droit commercial est en cette fin du XIXème en pleine redéfinition de son statut et l’examen sous l’angle de la jurisprudence nous est encore une fois bien utile pour comprendre l’esprit de ses mutations et la naissance du commerce moderne.
1877demi-basane noir, tit. & tom. dorés sur dos lisses, filets dorés soulignants, tr. mouchetées, (dos frottés avec qq. marques, ors passés sur le dos de deux vol., rares rousseurs) Refonte du plus célèbre dictionnaire de droit commercial de la première partie du XIXème siècle, cette édition présente, de manière également alphabétique, l’ensemble des principales questions du droit des affaires sous une forme extrêmement développée.
1974br., bon état
1963br., non rogné, bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon] Thèse dans laquelle l’auteur « reprend en réalité tout le problème de la coexistence des qualités de préposé et de gardien, au sens de l’article 1384 du Code civil. Le droit positif oppose nettement ces deux personnages : un individu ne peut pas être à la fois indépendant, en tant que gardien, et subordonné, parce que tenu d’obéir à son commettant. M. de Lestang attaque cette position traditionnelle. Dans la première partie de sa thèse, M. de Lestang examine la situation normale : celle où la garde appartient au commettant, où elle découle automatiquement de cette qualité. (...) Dans la seconde partie de son ouvrage, [il] étudie les cas où la garde semble devoir incomber au préposé et les conséquences q’il convient d’en déduire, notamment à propose de l’action en responsabilité intentée par la victime. » (Y. Guyon, RIDC, 1963, n° 3, P. 616 et s.)
1957br., non massicoté, (vol. un peu fané), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon]
1983br., (dos et plats lég. insolés en marge), intérieur frais
1955br., non coupé, (couv. passée), intérieur frais 1ère édition de l’après guerre. Par un des maritimistes les plus célèbres du début du siècle cette monographie utile et complète.
1950br., non-coupé, (couv. passée)
1958br., non coupé, (couv. passée), bon état
1959rel. pl. percaline marine, tit. dorés sur pc. oranges encadrés de triples filets dorés et placés au dos et au centre du premier plat, (dos lég. insolés), bon état