réf. 28429, ss lieu, s. éd. (1789 ?), in-8, débr., défraîchi, couv. et tit. manquants jusqu’à la p. 3, trous de vers marginales et petite galerie de vers au début affectant lég. le texte, qq. mouill. et moisissures, 382p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France50,00 €

[CONSTITUTION]Livre Rare Book

De la Monarchie française. et de sa constitution essentielle. Par un jursiconsulte

réf. 154682Paris, Janet et Cotelle, 1814 in-8, 50 pp., un f. blanc, dérelié, faux-titre détaché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

Revue du Chant Grégorien. XXXVe année, N°1 à 6, 1931.

1931réf. 96609Revue du Chant Gréogrien. XXXVe année, N°1 à 6, 1931. 1931 Bureau Grégorien, Grenoble, Revue du Chant Grégorien, XXXVe année, N°1 à 6 (soit 6 fascicules, année complète), 1931, brochés, numérotation continue de 1 à 192 p., couvertures insolées, bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France50,00 €

NN [PAAPE Gerrit]Livre Rare Book

Mijn tegenwoordig Vaderland ; of wijsgerige geschiedenis van Vrankrijk, tot heden toe (deel 3)

1792réf. G51643s.l., s.d. [1792] 3e deel (van 3): 248pp., titelblad (& voorwoord?) ontbreekt, 21cm., wat vlekjes, [bevat volgende hoofdstukken : Vereeniging der drie ordens des rijks in eene algemeene nationale vergadering, Beraadslagingen der Algemeene nationale vergadering over de daarstelling eener verbeterde constitutie, Vlugt der koninklijke familie met de gevolgen van dien, Vaststelling der Fransche constitutie met de plegtige aanneeming door den koning, en het scheiden der eerste nationale vergadering]

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique50,00 €

PAILLIET (J. B. J.)Livre Rare Book

Constitutions américaines et françaises suivies d'un règlement parlementaire, des traités de 1814 et 1815, des causes de la Révolution de 1848, des dernières séances de la chambre des députés, ….

1848réf. PHO-2330Paris, Alphonse Delhomme, 1848, 13x9cm, XLVII-480pp., brochage éditeur, quelques rousseurs.

Librairie Voyage et Exploration · Cerny, France50,00 €

Paris Presse L'IntransigeantLivre Rare Book

Texte définitif et complet de la Constitution proposée par le Gouvernement de la République Française (accompagné de notes explicatives du service politique de "Paris-Presse" ) - 6 - 9 - 1958 -

réf. GF29960Paris - L'Intransigeant - 6-9-1958 - Journal de 4 pages in folio d'époque, en bon état malgré les 2 pliures et un petit trou à un pli, sans manque -

Galerie Fert · Nyons, France50,00 €

TEULET, A.-F.Livre Rare Book

Les codes de la République française.

réf. 15797Videcoq fils aîné, éditeur, 1849. 125 x 75 mm, demi-reliure cuir.

Librairie DHOUAILLY SAS · Paris, France50,00 €

Une impression moulinoise -Livre Rare Book

Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la République ; l'expulsion des individus rentrés après déportation ; et les peines portées contre ceux qui provoqueraient l'avilissement de la Représentation nationale, ou le retour à la royauté, &c. &c. Suivis du Discours du citoyen Louvet, Représentant du Peuple.

réf. 14586A Moulins, de l'Imp. de Sébastien Bourchardon, rue de l'Égalité, 1795 ; in-8, 19 pp., non cousu.

La Librairie Bourbonnaise · Vichy, France50,00 €

GONIN, Olivier:Livre Rare Book

Evolution constitutionnelle en Espagne et au Royaume-Uni vers une forme de fédéralisme asymétrique.

réf. 114816aafCollection Neuchâteloise, Helbing Lichtenhahn, 2011 gr. in-8vo, 327 p., brochure originale.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse50,00 CHF≈ 54,13 €

HILTY, Dr. C. (Carl:)Livre Rare Book

Le Costituzioni federali della Svizzera. Opera publicata in occasione del sesto centenario della prima alleanza perpetua 1291

réf. 112959aafBern, Tipografia S. Collin, 1891, gr. in-8vo, 2 ff.(dont le titre orné) + 438 p. + 1 f., + 2 facsimiles dépl., ex. non coupé, cartonnage original ill. Bel exemplaire.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse50,00 CHF≈ 54,13 €

CollectifLivre Rare Book

La constitution de l'U.R.S.S.

réf. 21357MOSCOU, Ed. Juridique - 1925 - In-12 - Reliure éditeur couverte de papier collé - 298 pages + XVIII, Table & annexes - Très propre intérieurement.Ex-libris : Marcel Bekus

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

G. VAN DEN BOSSCHE.Livre Rare Book

Enlightened Innovation and the Ancient Constitution. The intellectual justifications of Revolution in Brabant (1787-1790).

réf. 13295, Brussel, Paleis der Academien, 2001., Paperback, original wrappers with illustrated dust-jacket in color, 26x18cm., 276pp, illustrated b/w, as new/ als nieuw!!! ISBN 9789065699084.

ERIK TONEN BOOKS · Antwerpen, Belgique55,00 €

TOULOUSE André.Livre Rare Book

Un département français sous la constitution de 1848 - Histoire de la Haute-Saône de 1848 à 1852.

réf. 954Vesoul, Ancienne imprimerie Cival 1923, in-8 broché, 300 pages.

Le Barde Bourguignon · Dijon, France58,00 €

Livre Rare Book

Règle et constitutions des frères hermites du Mont-Valérien près Paris, sur le modèle des anciens solitaires

1776réf. 230861776 Paris c impr. de C. Simon d 1776 ,in 12 , XXIV-402 pages,pleine Basane marbrée , dos à nerfs richement orné . Reliure de l'époque . Très beau frontispice ( portrait du Frère Jean du Houssaie , mort en odeur de sainteté en 1609 ) .

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France60,00 €

[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE]Livre Rare Book

Observations adressées au C. Royer, sur sa lettre pastorale.

réf. 203308Paris, Chez Le Clerc, AN VII in-8, 30 pp., en feuilles, non coupé. Brochure légèrement défraîchie.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]Livre Rare Book

De la nécessité de rétablir en France le clergé et les corps ecclésiastiques et religieux, pour le bien de l'Etat, considéré dans l'ordre de la politique. par l'auteur des réflexions sur les désavantages et les pertes immenses du Tiers Etat dans la révolution de France

réf. 205026Paris, Imprimerie de Crapart, 1792 in-8, 61 pp., broché. Traces de salissures sur la page de titre.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

COMITE DE CONSTITUTIONLivre Rare Book

Projet de loi sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume.

réf. 2284P., Imprimerie Nationale, 1791. In 8 de 19 pp. (premier plat sali).

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France60,00 €

DE MAISTRE Joseph comteLivre Rare Book

Considérations sur la France Essai sur le principe générateur des Constitutions politiques.

réf. 4364In 8 demi-chagrin rouge à nerfs,titre doré,filets à froid. Faux-titre,titre,XXII ,218 pages,suivis de Essai sur le principe générateur des Constitutions politiques.Faux-titre,titre,XVI,91 pages.Lyon J.B Pelagaud & Cie 1846. Quelques rousseurs en marge supérieure aux dernières pages

Charbonnel · Bar le Duc, France60,00 €

DUFOUR, Curé d'Engalin & Serempuy.Livre Rare Book

Légitimation du Serment sur la Constituion Civile du Clergé,

réf. 5191prété à Engalin, au Département du Gers. Sans lieu. Sans éditeur. 1791. In-12 (19x12 cms). 24 pages. Brochure.

Librairie la Devinière · Montmerle sur Saône, France60,00 €

MAUPEOU , René-Nicolas-Charles-Augustin deLivre Rare Book

Journal historique de la révolution opérée dans la Constitution de la Monarchie Françoise

réf. 4657Londres, 1775, 2 vol.' tome I (afiché sur le dos ) qui contient les deux premiers tomes (1et2) et tome III (affiché sur le dos) qui contiend le tome 3 et 4 , in-12, basane mouchetée, superbe dos à nerfs caissons decorés , pieces de titre et tomaisons , etat impecable , dommage que cette serie qui allait jusqu'à 7 tomes ne soit pas complete ....

Antiquités Duvert Martial · Crest, France60,00 €

MOLINARI, M. G. de.Livre Rare Book

L’Evolution politique et la Révolution.

réf. c2352Paris, Reinwald, Libraire-Editeur, Librairie Guillaumin et Cie, 1884 ; 1 volume grand in-8°, broché, couverture grise imprimée en noir ; (4)pp.,511pp. Exemplaire non coupé, non rogné. Piqûres, assez fortes à certains feuillets, surtout en début et fin; couverture défraichie avec petits manques en bordure des plats, dos cassé.

Livres Anciens N. Rousseau · Reuilly, France60,00 €

RÉVOLUTION. CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ.-Livre Rare Book

Loi relative au rétablissement de l'article XXII du titre II de la Constitution civile du Clergé. Donnée à Paris le 20 Mars 1791.-

réf. ORD-18940Carcassonne. Heirisson. 1791. In-4 de 2 pages. Document sans couverture, petit bandeau sur bois en tête, tel que paru, non rogné. très bon état. Signature autographe du Secrétaire du dsitrict de Castelnaudary Perier (?).

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France60,00 €

VERHOEVEN, Paul.Livre Rare Book

La Belgique et ses Institutions.

réf. c3817Sans lieu, ni nom, 1869 ; grand in-8°, demi-chagrin rouge de l'éditeur, dos à nerfs, filet pointillé doré sur les nerfs, fleurons et perits fers dorés, plat de toile chagrinée grenat ; 2ff.,LVIpp., 532pp.; rares piqûres, reliure légèrement frottée aux coiffes avec perte des ors aux 2 caissons inférieurs et petites décolorations à la toime des plats; discret ex-dono manuscrit au 1er feuillet de garde.

Livres Anciens N. Rousseau · Reuilly, France60,00 €

Livre Rare Book

Précis de la Défense des Membres de la commission spéciale du conseil de ville de Berne. Rédigé sur l’original allemand.

réf. 71587aafGenève, Imprimerie Ch. Gruaz, 1834 pt. in-8vo, 159 p. + 1 p. errata, qqs rousseurs, cachet sur titre, brochure originale imprimée.