1853réf. 16918Paris Furne 1853 In-8 Un portrait de l'auteur, XIV + 407 pp.Edition originale de ce classique. Bonne reliure sobre, dos légèrement passé. pratiquement pas de rousseurs

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France50,00 €

Canada ParlementBiblio.com

Sessional Papers 11 to 11 B 1889. Volume 22

2026réf. LRB903587Paris: Editions Recreasoft 2026 Language: English. Approximately 604 pages. Printed on premium paper. English : Print-on-demand reprint. Original edition : 1889. A substantial parliamentary volume containing a wide range of official Canadian government papers for 1889. Such sessional papers are a valuable primary source for the study of legislation administration public finance trade transportation and other matters of federal interest in late nineteenth-century Canada. Book images are non-contractual. Editions Recreasoft. Softcover. New. Editions Recreasoft paperback

Recreasoft · France50,00 €

COLLECTIFLivre Rare Book

L'arbre et la forêt à l'épreuve d'un climat qui change

2015réf. 4192015 - broché - Edition La documentation Française - 2015 - In-8 (24 x 16 cm) broché - 181 pages - Photographies et schémas en couleurs - Ouvrage sous titré : "Rapport au Premier ministre et au parlement" - ISBN : 9782110097668 -

Les Voraces · Lyon, France50,00 €

Conseil d'État du Roi – Louis XVILivre Rare Book

Arrêt du Conseil d'État du Roi qui casse et annulle celui du Parlement de Paris du 24 du même mois ensemble la dénonciation et la plainte de M. le Procureur général

1788réf. 961Imprimerie royale 1788 4 pages dont 2 imprimées pages Paris. In-4 (22 × 27 5 cm). 1788. En feuilles sans reliure. 4 pages dont 2 imprimées pages. LOUIS XVI – CONSEIL D'ÉTAT DU ROI. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui casse & annulle celui du Parlement de Paris du 24 du même mois ensemble la dénonciation & la plainte de M. le Procureur général. Du 28 septembre 1788. Paris Imprimerie royale 1788. In-4 (22 × 27 5 cm) de 4 pages dont 2 imprimées. En feuilles sans reliure sur papier ancien. Première page ornée d'un bandeau gravé à décor d'attributs militaires. Texte extrait des registres du Conseil d'État arrêté à Versailles le 28 septembre 1788 et signé dans l'imprimé Laurent de Villedeuil. Adresse de l'Imprimerie royale au bas de la dernière page imprimée. État : Occasion – Bon état. Papier présentant quelques plis et irrégularités sur les bords avec de petites déchirures marginales. Texte bien lisible. Cet arrêt royal intervient dans le contexte des tensions opposant la monarchie aux parlements à la veille de la Révolution française. Louis XVI y casse et annule un arrêt rendu le 24 septembre 1788 par le Parlement de Paris ainsi que la dénonciation et la plainte de son procureur général. Le Conseil d'État interdit expressément toute poursuite de la procédure et impose le silence au procureur général réaffirmant ainsi l'autorité royale face aux initiatives de la magistrature parlementaire. Ce document constitue un témoignage des conflits institutionnels qui traversent les derniers mois de l'Ancien Régime. Envoi gratuit par Colissimo ou Mondial Relay. Emballage professionnel

Ange Delor · Nîmes, France50,00 €

CouderMareMagnum

Ouverture des Etats g?n?raux ? Versailles 5 mai 1789

1789dessin? par Sandoz - diagraphe et Pantographe Gavard - Gal. hist. de Versailles 1 40.5x56,5 cm., stupenda incisione su carta forte formato immagine 19x33,5 cm., in francese, buone condizioni.

Libreria Alfea Rare Books - Milano · Italie50,00 €

Giordano V.MareMagnum

La vita ed i i discorsi parlamentari di Giovanni Nicotera nelle legislature VIII, IX, X, XI e XII.

187818 cm, ril. coeva in piena tela, titolo in oro al dorso, minimi segni del tempo alle cop, p. CXXIV, 530. Qualche brunitura sparsa che non disturba il testo, interni molto buoni.

Studio bibliografico Orfeo (ALAI-ILAB) · Italie50,00 €

Louis XVILivre Rare Book

Déclaration du Roi concernant les Dévolutaires

1776réf. 969Willerval imprimeur ordinaire du Roi et de la Cou 1776 4 pages dont 3 imprimées pages Douai. In-4 19 × 25 cm. 1776. En feuilles sans reliure. 4 pages dont 3 imprimées pages. LOUIS XVI. Déclaration du Roi concernant les Dévolutaires. Donnée à Versailles le 10 mars 1776. Registrée en Parlement le 12 novembre 1776. Douai chez Willerval imprimeur ordinaire du Roi et de Nosseigneurs de la Cour de Parlement avec privilège de Sa Majesté 1776. In-4 (19 × 25 cm) de 4 pages dont 3 imprimées. En feuilles sans reliure. Première page ornée d'un grand bandeau typographique décoratif aux armes royales accompagné d'une lettrine ornée. Texte de la déclaration royale suivi de son enregistrement au Parlement de Flandre. Mentions imprimées « Signé LOUIS » « SAINT GERMAIN » et pour l'enregistrement parlementaire « MAZENGARBE ». Adresse de l'imprimeur Willerval au bas de la dernière page imprimée. État : Occasion – Bon état apparent. Papier légèrement jauni quelques rousseurs éparses et petites irrégularités marginales. Impression bien lisible. Cette déclaration de Louis XVI concerne les dévolutaires personnes revendiquant l'attribution de bénéfices ecclésiastiques en invoquant des irrégularités dans leur possession ou leur attribution. Le texte vise à encadrer les procédures engagées à ce titre notamment en matière de cautionnement et de consignation afin de limiter les contestations abusives. Enregistrée au Parlement de Flandre à Douai cette impression témoigne des rapports entre la monarchie les juridictions provinciales et les institutions ecclésiastiques à la fin de l'Ancien Régime. Envoi gratuit par Colissimo ou Mondial Relay. Emballage professionnel

Ange Delor · Nîmes, France50,00 €

Parlamento, ItalyBiblio.com

Atti Parlamentari Della Camera Dei Deputati Volume 5. Italian Edition

réf. 1021375659.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis55,97 $US≈ 50,00 €

PARLEMENT DE BORDEAUX - MANUSCRIT.Livre Rare Book

Arrest de la Cour de Parlement Consernant ( !) la forme des insinuations des donations, et des registres pour les y enregistrer...du 30 aout 1741. Extrait des Registres de Parlement.

réf. c6655Cahier petit in-4° cousu, de 12 pages dont 11 manuscrites, on a apporté une correction " leurs" remplace " plusieurs" à la 1ère page. Ecriture très lisible, sans doute de 1741.

Livres Anciens N. Rousseau · Reuilly, France50,00 €

Parliament, CanadaBiblio.com

General Index To The Journals Of The House Of Commons Of The Dominion Of Canada And Of The Sessional Papers Of Parliament

réf. 1378361806.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis55,97 $US≈ 50,00 €

Parliament, Great BritainBiblio.com

Hansard's Parliamentary Debates

réf. 1378375246.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis55,97 $US≈ 50,00 €

Parliament, VictoriaBiblio.com

Parliamentary Debates; Volume 96

réf. 1378288971.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis55,97 $US≈ 50,00 €

Parliament, Great BritainBiblio.com

The Parliamentary Debates From The Year 1803 To The Present Time; Volume 32

réf. 1017790191.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis55,97 $US≈ 50,00 €

POLVEREL (Etienne de)Livre Rare Book

Observations sur la sanction royale et sur le droit de veto.

réf. 203758Paris, Grangé, (1790) in-8, 15 pp., broché. Traces d'humidité. Défraîchie.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

SERENT (Armand-Sigismond, comte de)Livre Rare Book

Analyse de la brochure intitulée : des conditions nécessaires à la légalité des Etats-Généraux.

réf. 203125Paris, S.l., 1788 in-8, 23 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

Canada ParliamentBiblio.com

Acts of the Parliament of the Dominion of Canada Passed in the Session Held in the Tenth and Eleventh Years of the Reign of His Majesty King George V . Begun and Holden at Ottawa on the Twenty

réf. 1390345092.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis56,01 $US≈ 50,04 €

SMUGGLING 1830 Act of ParliamentMareMagnum

An Act for the relief of Parishes. from the Expences of maintaining the Wives and Families of Men convicted under the Laws for the Prevention of Smuggling, and sentenced to serve His Majesty in His Naval Service. WITH FINE WOODBLOCK ARMS AT HEAD

1830Sm. folio, 2 leaves, with fine woodblock arms of George IV at head; disbound, a crisp, clean copy ideal for framing and display. 10 Georgii IV, Cap. 10; granted Royal Assent 8 April 1830

Antiquarian Bookshop Island Books · Royaume-Uni50,04 €

Canada Parliament House of CommonsBiblio.com

Journals of the House of Commons of Canada

réf. DADAX0530507269Wentworth Press 2019-03-07. hardcover. New. 6.14x1.19x9.21. Buy with confidence. Excellent Customer Service & Return policy. Wentworth Press hardcover