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M. SOULATGES, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSELivre Rare Book

TRAITE DES SAISIES, CONTENANT LES REGLES QUI DOIVENT ETRE OBSERVEES DANS LES SAISIES ET EXCECUTIONS DES MEUBLES, SAISIES DES FRUITS ET VENTE D'ICEUX - ARRESTATIONS OU BANNIMENS DES SOMMES - SAISIE ET VENTE DES OFFICES PAR DECRETS ET AUTRES ETC....

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M. SOULATGES, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSELivre Rare Book

TRAITE DES SAISIES, CONTENANT LES REGLES QUI DOIVENT ETRE OBSERVEES DANS LES SAISIES ET EXCECUTIONS DES MEUBLES, SAISIES DES FRUITS ET VENTE D'ICEUX - ARRESTATIONS OU BANNIMENS DES SOMMES - SAISIE ET VENTE DES OFFICES PAR DECRETS ET AUTRES ETC....

1752réf. R320025838GIRARD FRANCOIS. 1752. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 423 + Environ 20 pages de table des matières (fin d'ouvrage) - Coins, tranches rognés - 1er et 2em plats frottés - Coiffes en tete et pied manquantes - Epidermures sur l'enseble du cuir - TRanches rosées - Petites pliures sur 2 pages - Intérieur satisfaisant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France149,00 €

Collins, Robert; Robertson, John; Buxton, Bonnie; Elwood, Marjorie; McLean, Keitha Dion; Summerton, MargaretMareMagnum

SW (Star Weekly) Magazine, July 22, 1967: Royal Tour/The Latest Mod Fashion/Golfer Ben Hogan

196742 pages. Features: Behind the Scenes of the Royal Tour of Queen Elizabeth and Prince Philip - article with great colour photos; Ben Hogan Battles His Toughest Foe - article with colour photos; 60's Fashion - Lick-and Stick Tattoos called Put-Ons - colour photos; The Fruits of July - recipes; Wonderful colour photo centerfold shows huge crowd on Parliament Hill with the Queen; "I Had a Legal Abortion" - a Canadian woman discovers how minor a major operation can be in London's Harley St. 'Circus'; A Memory of Darkness (Part 1 of this novel by Margaret Summerton). Average wear. Unmarked. Sunning to lower left corner of front cover. A sound vintage copy. Magazine

RareNonFiction.com · Canada149,95 €

Gemmill, J.A.: EditorMareMagnum

The Canadian Parliamentary Companion 1883

1883383 pages. Index. "One of the indispensable adjuncts of Parliament, and no library, public or private, can be said to be complete without it." - from Preface. Above-average wear. Page 369 loose but present. Relatively modest evidence of moisture exposure to front- board and endpaper. Front hinge starting. A worthy reference copy. Book

RareNonFiction.com · Canada149,95 €

Grey, DeborahMareMagnum

Never Retreat, Never Explain, Never Apologize: My Life, My Politics SIGNED AND INSCRIBED BY DEBORAH GREY

2004296 pages. Index. Signed and inscribed by Deborah Grey upon title page. Nice selection of black and white photographic plates. "Grey made Canadian history by becoming the first Reform Party MP in 1989... She was instrumental in the formation of the new Conservative Party of Canada." - from dust jacket. Clean, bright and unmarked with negligible wear. An excellent copy. Book

RareNonFiction.com · Canada149,95 €

Various ContributorsMareMagnum

The Illustrated London News - July 24, 1965

1965Features/Photos: Last photo of Adlai Stevenson/his farewell and review; State visit by President Frei of Chile; New plan for Whitehall and Parliament Square; Greek vessel Nymfea grounds near Beachy Head; Mr. Cousins and the Cabinet; Mars from only 9000 miles; Alpine Celebrations for Matterhorn; Dame Laura Knight looks back over 88 years; Syon House welcomes a new garden centre; New discoveries in Carian Iasos; and more. Moderate wear. Clean and unmarked. Quality copy. Magazine

RareNonFiction.com · Canada149,95 €

Various ContributorsMareMagnum

The Illustrated London News, November 7, 1964

1964Features/Photos: 1 page colour ad for the BMC Riley; The state opening of Parliament; The recommissioned H.M.S. Eagle; Leicester Traffic Plan; and more. Clean and unmarked with moderate wear. Quality copy. Magazine

RareNonFiction.com · Canada149,95 €

[Besançon, Besnans Haute-Saône] Arrêt de la chambre des vacations du parlement de Besançon qui condamne Guillaume Goguet aux galères perpétuelles ; Ignace Pepot au fouet, à la marque, & à neuf ans de bannissement ; Etienne Calame à neuf ans de galères ; Etiennette & Françoise Championnet à être enfermées pendant trois ans en la Maison de force, dite du Bon Pasteur, de Besançon ; renvoye deux inconnus à un plus amplement informé indéfini ; Simonne Bayet, femme d'Etienne Calame, à neuf ans ; Vincent Menetrey à cinq ans, & Nicolas Jannin à trois ans de bannissement ; Jeanne-Claude Championnet, veuve Dumont, à être pendue & étranglée ; le nommé Maurice, Hibernois, à trois ans de galères, &c pour vols & autres crimes. Du 7 octobre 1767.Livre Rare Book

[Besançon, Besnans Haute-Saône] Arrêt de la chambre des vacations du parlement de Besançon qui condamne Guillaume Goguet aux galères perpétuelles ; Ignace Pepot au fouet, à la marque, & à neuf ans de bannissement ; Etienne Calame à neuf ans de galères ; Etiennette & Françoise Championnet à être enfermées pendant trois ans en la Maison de force, dite du Bon Pasteur, de Besançon ; renvoye deux inconnus à un plus amplement informé indéfini ; Simonne Bayet, femme d'Etienne Calame, à neuf ans ; Vincent Menetrey à cinq ans, & Nicolas Jannin à trois ans de bannissement ; Jeanne-Claude Championnet, veuve Dumont, à être pendue & étranglée ; le nommé Maurice, Hibernois, à trois ans de galères, &c pour vols & autres crimes. Du 7 octobre 1767.

réf. 015625[Besançon, Besnans Haute-Saône] Arrêt de la chambre des vacations du parlement de Besançon qui condamne Guillaume Goguet aux galères perpétuelles ; Ignace Pepot au fouet, à la marque, & à neuf ans de bannissement ; Etienne Calame à neuf ans de galères ; Etiennette & Françoise Championnet à être enfermées pendant trois ans en la Maison de force, dite du Bon Pasteur, de Besançon ; renvoye deux inconnus à un plus amplement informé indéfini ; Simonne Bayet, femme d'Etienne Calame, à neuf ans ; Vincent Menetrey à cinq ans, & Nicolas Jannin à trois ans de bannissement ; Jeanne-Claude Championnet, veuve Dumont, à être pendue & étranglée ; le nommé Maurice, Hibernois, à trois ans de galères, &c pour vols & autres crimes. Du 7 octobre 1767. [Besançon], Claude-Joseph Daclin, 1767. In-folio, 8p. Condamnation pour une étonnante affaire de moeurs à Besnans [Bennans dans le document]: Guillaume Goguet, dit le grand Guillaume, et Maurice sont deux contrebandiers et Etiennette, Françoise, Jeanne-Claude (la veuve Dumont) et Jeanne Championnet sont quatre soeurs. Le premier avait mis enceinte Françoise puis Jeanne-Claude et comptait faire pareil avec les deux autres. Le second avait payé les trois soeurs de la veuve pour coucher avec elles et avait été surpris au lit avec deux d'entr'elles. Jeanne-Claude, mis enceinte, accoucha d'une petite fille qu'elle assassina à la naissance et jeta dans la rivière Ognon. Elle sera donc pendue en place de Besnans. Beau document. [90]

Librairie Trois Plumes · Angers, France150,00 €

[ORLÉANS]Livre Rare Book

Compte rendu au Directoire du district d'Orléans. des événements des journées des 16 et 17 septembte 1792, des causes qui y ont donné lieu, et d'une partie des suites qu'ils ont eues, par un administrateur

réf. 205802Orléans, Impr. de Rouzeau-Montaut, S.d. (An III) in-4, 84 pp., cousu. Trace jaune au milieu du document, due à la pliure.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France150,00 €

ACTES NOTORIETE PARLEMENT PROVENCELivre Rare Book

Actes de notoriété donnés par MM. les avocats et procureurs généraux, au parlement de Provence. Avec des observations.

réf. 768999Girard Avignon 1764 In-8 ( 205 X 125 mm )de III 302 et XVII pages, plein veau tabac marbré, dos lisse orné de caissons et fleurons dorés, tranches rouges ( reliure de l'époque ). Bel exemplaire.

Librairie Tiré à Part · Marseille, France150,00 €

AFFAIRE DU PARLEMENTLivre Rare Book

- Représentations du Parlement, arrêtées & présentées au Roi, le 3 décembre 1771. 26pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement à Bordeaux. 1771, 56pp.- Remontrances du Parlement de Provence au Roi du dix-huitième février 1771.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances des Parlemens d'Aix et Grenoble, les 18 février et 4 mars 1771, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 48pp.- Très humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi,…, les gens tenant la Cour de Parlement à Toulouse, à l'occasion de l'édit publié à Versailles, en Lit de Justice, le 7 décembre dernier. 1771, 50pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi, 31 aout 1770. 14pp.- Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi du mois de février 1771, 38pp.- Journal des Affaires du Parlement depuis le 20 janvier 1771. 47pp.

1771réf. 168171771 velin ivoire, dos à nerfs, muet. in-12, 26, 56, 28, 48, 50, 14, 38, 47pp., s.l., s.n. (ca. 1771)

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France150,00 €

Anonyme ; [ DE BARBE, ancien conseiller au Parlement de Bordeaux ]Livre Rare Book

Les Temps prophétisés, ou Histoire des Temps Chrétiens, tiré des symboles des diverses Prophéties (2 Tomes - Complet)

1823réf. 643512 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Ad. Le Clère, Méquignon Junior [Belin Le Prieur dans le tome II ], Paris, Th. Lafargue, Bordeaux, 1823 et 1834, LXXXI-474 ; XVI-517 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France150,00 €

Bidwell William B.,Frear Keeler Mary,Jansson Cole MaijaLivre Rare Book

Lords Proceedings 1628 (Proceedings in Parliament, Volume V)

1983réf. nu705The Yale Center for Parliamentary History Cartonné 1983 In-8 (18,6 x 26,2 cm), cartonné, 737 pages, texte en anglais ; quelques traces sur les plats, bon état général par ailleurs. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France150,00 €

CASAUX (Alexandre de).Livre Rare Book

Simplicité de l'idée d'une Constitution, et de quelques autres qui s'y rapportent, application et conséquences.

réf. 202589Paris, 1789 in-8, 207 pp., broché. Manque de papier sur la page de titre sans atteinte au texte. Page de titre salie.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France150,00 €

Du Périer (Scipion)Livre Rare Book

Oeuvres de Scipion du Périer, écuyer et doyen de Messieurs les avocats au Parlement de Provence.Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée, avec les observations sur l'état actuel de la jurisprudence, relative aux décisions de l'auteur. Par Monsieur D.L.T Avocat au même Parlement.TOME 1 seul

1759réf. 216211759 Avignon, Joly, 1759. volume in-4 plein veau d'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre et tomaison maroquin rouge, tranches marbrées, faux titre, page de titre, 24, 588,p.texte bon

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France150,00 €

Hippeau C.Livre Rare Book

Les assemblées provinciales en Normandie et le parlement de Rouen

1869réf. ys1142Aubry Auguste Broché 1869 In-8 (16x25 cm), broché, (VII)-498 pages, documents recueillis et publiés par C. Hippeau ; pliures au dos, coiffes légèrement frottées, rousseurs à l'intérieur, nom de l'ancien propriétaire sur le 1er plat, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France150,00 €

KUSCINSKI (Auguste)Livre Rare Book

Les Députés au corps législatif. conseil des Cinq-Cents, conseil des Anciens de l'an IV à l'an VII. Listes, tableaux et lois

réf. 239087Paris, Société de l'histoire de la Révolution française, 1905 gr. in-8, XIX-419 pp., broché. Dos abîmé avec manques

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France150,00 €

LA CHALOTAIS (Louis-René de Caradeuc de).Livre Rare Book

Compte rendu des Constitutions des Jésuites, par M. Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, Procureur Général du Roi au Parlement de Bretagne, les 1, 3, 4 et 5 décembre 1761, en exécution de l’arrêt de la Cour du 17 août précédent. Suivi de : Second compte rendu sur l’appel comme d’abus des Constitutions des Jésuites, par M. Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, les 21, 22 et 24 mai 1762.

1762réf. PHO-2531Sl., se., 1762, in-12, veau tacheté époque, dos à nerfs orné avec titre et tomaison, tranches marbrées bleues. Frottements, petit manque au dos, coiffes abimées, coins et champs usés.

Librairie Voyage et Exploration · Cerny, France150,00 €

LANGE, M., ancien avocat au Parlement.Livre Rare Book

La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale, ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances. Avec un traité du droit d’indult, et un traité de la juridiction ecclésiastique, trouvés dans les manuscrits de l’auteur. Et un nouveau stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l’usage qui se pratique à présent. Par M. Pïmont, conseiller rapporteur référendaire en la même Chancellerie. Huitième édition, augmentée de notes en différents endroits.

réf. 13375Chez Jean Guignard, 1700. In-4°, reliure pleine peau.

Librairie DHOUAILLY SAS · Paris, France150,00 €

LAROCHE-FLAVIN, Bernard de.Livre Rare Book

Arrests Notables du Parlement de Toulouse, Donnez & prononcez sur diverses matieres, Civiles, Criminelles, Beneficiales, & Feodales. Recuëllis des Memoires & observations Forenses de Messire Bernard de la Roche-Flavin, sieur dudit Lieu, Conseiller au Privé Conseil du Roi, & premier Président en la Chambre des Requêtes du Parlement de TOULOUSE. Nouvelle Edition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, Avocat de la Ville de Nîmes. Où l'on voit quelle est la nouvelle Jurisprudence du Palais.

réf. 91878A Toulouse, de l'Imprimerie de N. Caranove, 1745, 1 volume in-8 de 230x180 mm environ, (1) f., (4) ff. (titre, à Monseigneur d'Aguesseau, avertissement, epigramma), 686 pages (3) ff. (table, approbation, privilège), (1) f., pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, tranches rouges. Quelques rousseurs et pages brunies, rares petits défauts de marge, 2 trous de ver sur le dos, des épidermures, sinon bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France150,00 €

Lenail (Pierre) :Livre Rare Book

Notice historique sur le Parlement de Dombes 1523-1771. Université de Lyon. Faculté de Droit. Thèse de doctorat soutenue le samedi 31 mars 1900 devant la faculté de Lyon.

1900réf. 21863Lyon, Imprimerie Emmanuel Vitte, 1900 ; in-8 (274 mm), demi-maroquin à coins vert-malèze, dos à quatre nerfs, tirte doré (reliure de l'époque) ; 210 pp., X illustrations de Rogatien Le Nail gravées sur bois.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France150,00 €

MESLE, Jean, Avocat au Parlement de Paris (1681-1756)Livre Rare Book

Droit - Traité des Minorités, tutelles et Curatelles; des Gardes, des Gardiens, de la puiffance paternelle, de la garde & patronages féodaux, de la continuation de communauité à l'égard des mineurs & des droits qu'ils y ont, des enfants Mineurs & Majeurs, de l'état des Mineurs par rapport aux Fiefs, Bénéfices Eccléfiaftiques, mariages, alimens & entretiens des Mineurs, enfants légitimes ou naturels; AVEC les règlemens & Arrêts intervenus fur ce fujet, conformément aux différentes coutumes & aux divers Ufages du Royaume

1752réf. 39621752 PARIS, chez Denis Mouchet - 1752 - In-4 Reliure d'époque pleinveaumarbré - Dos à 5 nerfs orné de caissons fleuronnés - Manque pièce de titre, coiffe usagée, reliure frottée - Tranche rouge b- 2 parties en & volume - 1 è partie : XXXVI & 444 pages - 2 è partie, Table Chronologique des Ordonnances, Edits, arrêts, etc..XV & de la page 445 à 888 pages - Très propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France150,00 €

PARLEMENT DE PARISLivre Rare Book

Journal des opérations du Parlement de Paris.Objet de remontrances du Parlement de Paris.Protestation des princes du sang.Remontrances de la Cour des Aides de Paris, au sujet de la dispersion des Membre du Parlement de Paris.Lettre à un Duc et Pair, sur le rétablissement des Parlements (...).

réf. 15281S.l. (Paris), sans éditeur, 1771 et Utrecht, J. Chelling, 1775. In-12, 179-27-21-60 pp., demi basane, dos lisse, tranches mouchetées (dos très abimé, avec manques).

L'Ancienne Librairie · Paris, France150,00 €

RIPERT de MONCLAR (Jean-Pierre François de), ANTI-JÉSUITELivre Rare Book

Compte rendu des Constitutions des Jésuites, par M. Jean-Pierre François de Ripert de Monclar, procureur général du Roi au Parlement de Provence, les 28 mai, 3 et 4 juin 1762, en exécution de l’arrêt de la Cour du 15 mars précédent.

1763réf. PHO-2087S.l. (France), S.n., 1763, in-12 (17x10cm), 584pp., veau marbré d’époque, dos lisse orné, pièce de titre rouge, tranches rouges (frottements, coiffe supérieure arasée, coins usés).

Librairie Voyage et Exploration · Cerny, France150,00 €

RODIER (Marc-Antoine)Livre Rare Book

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667. Relatives aux usages des cours de Parlement, et principalement de celui de Toulouse

réf. 1877Toulouse, Dupleix Laporte & compagnie, 1769, in-quarto, 622 pp. rel. bradel moderne, papier marbré, dos à caissons, tr. rougesntéressant ouvrage de droit, écrit par Marc-Antoine Rodier, Avocat audit Parlement, ancien Bâtonier, sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667. Excellent état,

Antiquités Duvert Martial · Crest, France150,00 €

Sigonius CarolusMareMagnum

DE REPUBBLICA HEBREORUM

1678Epistola Beatissimo Patri Gregorio XIII Pontifici Maximo - Capita Libri primi: De forma Reip. - Capita Libri secundi: qui de locis sacris inscribitur - Capita Libri tertii: qui de diebus sacris inscribitur - Capita Libri quarti: qui de ritibus sacris inscribitur - Capita Libri quinti: qui de personis sacris inscribitur - Capita Libri sexti: qui de Consiliis & Juidicis inscribitur - Capita Libri septimi: qui de magistratibus inscribitur - Rerum et verborum Index 1 11x6 cm., legatura in piena pergamena rigida, titolo calligrafico sul dorso, frontespizio figurato, tagli leggermente spruzzati, pp. 565 (51), capilettera, finalino, in lingua latina; carta ben conservata, solo una leggera patina del tempo e piccole fioriture su alcune pagine. Difetti: margine laterale frontespizio tagliato al limite figura s.d.; interno lato dorso allentato s.d.; pp. 493, 541, (19 e 23 ancora in parte intonse e 26 con piccola lacerazione s.d.). Bell'esemplare, ben conservato

Libreria Alfea Rare Books - Milano · Italie150,00 €

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