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Best.-Nr. 22030Antwerpen, De Vries-Brouwers, 2009 Gebonden in linnen band, originele uitgeversomslag in kleur met flappen, 250 x 177 x 19 mm., 248 pp., geillustreerd in z/w en in kleur. ISBN 9789059273269.
Best.-Nr. 617, Brussel, Paleis der Academien, 1995., Gebrocheerd, 180 x 260 mm., 328 p.
Best.-Nr. 30042Tielt, Lannoo, 1997 Hardcover with dustjacket, 141pp., 25.5x30cm., num. col. ills., as new. ISBN 9789020932812.
Best.-Nr. 56635Tielt, Lannoo, 1997 Hardcover with dustjacket, 141pp., 25.5x30cm., num. col. ills., as new. ISBN 9789020950335.
1779Best.-Nr. 9997606Librairie des Menus Paris, Librairie des Menus Plaisirs du Roi, 1779. In-12 relié plein veau de l'époque, dos lisse trés orné, piéce de titre rouge. 270 pages. A partir de la page 169 et jusqu'à la fin : plusieurs édits et déclarations du Roi. Petit manque de cuir à la coiffe sans gravité, une page présente une déchirure sans manque. Bon exemplaire.
1772Best.-Nr. 151942chez Delalain A Paris, chez Delalain, 1772. In-4 relié plein veau brun, dos à nerfs très orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges, gardes de papier marbré; xl + 866 pages. Contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'ordonnance de Moulins avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes et décidées par les arréts des Cours souveraines et des observations sur l'article LV de l'ordonnance de Moulins sur le titre XX de l'ordonnance de 1667. Le tout conféré vec l'édit pérpétuel des Archiducs, les ordonnances, statuts et coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal et des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit français sur cette matière; avec le traité de la Preuve par comparaison d'écritures, de M. le Vayer. Mention de 6e édition considérablement augmentée. Bel exemplaire;
1970Best.-Nr. 154300Documents et témoignages Documents et témoignages, 1970. In-8 broché de 189 pages illustrées. Très bon état
2012Best.-Nr. 100142032PU Rennes 2012 in8. 2012. Broché.
1964Best.-Nr. 100147749Longmans 1964 in8. 1964. Broché. Ouvrage historique et académique d'A. F. Pollard retraçant l'évolution du Parlement britannique. Publié initialement par Longmans en 1920 il s'agit d'une étude approfondie du développement constitutionnel et politique de la Grande-Bretagne s'inscrivant dans la tradition de la recherche historique initiée par des figures comme F. W. Maitland
1983Best.-Nr. 100145624CRISP 1983 in8. 1983. Broché. L'ouvrage analyse les crises gouvernementales en Belgique constatant que le pays a connu 52 crises en 75 ans avec une durée moyenne de vie d'un gouvernement de seulement 18 mois. L'auteur s'interroge sur la gouvernabilité de l'État belge et examine si le régime des crises pourrait déboucher sur une crise du régime lui-même en proposant des réformes de calendrier pour composer des gouvernements viables
Best.-Nr. 5668broché - 15x22,5 - 64 pp - 1859 - éditions DODIVERS et cie imp. de la cour impériale, Besançon.
Best.-Nr. 16131Broché - 17 x 25,5 - 287 pp - année 1961 - Imprimerie Nationale de Paris -
Best.-Nr. 17260Relié - 26 x 20 - 76 pp - année 1760 - Imprimé chez la Veuve Dupuis Paris avec approbation et privilège du Roi .
Best.-Nr. 17414Broché - 13,5 x 21 - 189 pp - année1970 - Editions Documents et Temoignages - illustrations
Best.-Nr. 002549Document sur peau de vélin, 16*34cm, daté du 17 décembre 1736, mentionnant notamment M. Malère, représentant du demandeur Charles de Boucheron. Ce dernier avait semble-t-il assigné à comparaître le procureur postulant. Le document est signé Rattier, probablement la personne qui l'a copié. La famille de Boucheron est une famille de Maymac dont on trouve diverses traces : un curé, Léger de Boucheron, Jacques et Charles, avocats, etc. Charles de Boucheron est aussi connu pour le procès qu'il fit contre l'abbaye de Maymac entre 1727 et 1753.
Best.-Nr. 010447Bertrand (XVIIIe-XIXe), procureur au parlement (? - selon une note). L.A.S., 15 ventôse, 1p in-8. A M. Regués ( ?), rue Saint Jacques n°29. Il va parler de l'affaire de son correspondant à un des prélats des Tuileries (un religieux probablement, desservant la chapelle des Tuileries ?). Il est question de « chapelets bénis et indulgenciés ». Il souhaite voir son correspondant le lendemain. Cette lettre reste énigmatique, n'ayant identifié précisément ni l'expéditeur, ni le destinataire. [132bis]
Best.-Nr. 012851Sieur de Caissel, avocat au parlement de Toloze, Le Triomphe de la gloire ou les dernières Conquestes de Louis Le Grand. Paris, Pierre Variquet, 1682. In-12, front.-[12]-156p. Edition originale partagée entre différents libraires. Jacques Le Long la donne chez Delaune (Bibliothèque historique de la France. Paris, 1769, n°24158). On doit à l'auteur, la même année, un éloge de madame la Dauphine. Notre ouvrage est annoncé dans le Journal des Scavans du lundi 2 février 1682. Ouvrage rare dont on ne voit que peu d'exemplaires. Un exemplaire en veau brun figurait dans la vente du duc de La Vallière (n°4602). L'exemplaire de la bibliothèque du comte Jacques Manzoni (n°4476) portait uniquement le commentaire « rare et curieux ». L'épitre est très révélatrice du ton élogieux de l'ouvrage : « Sire, Il y a quelques temps que j'avois pris la résolution de venir au devant du plus grand Conquérant du monde, pour méler mon applaudissement particulier aux acclamations publiques que Vostre Majesté a déjà receu de tous ses Suiets, par les fréquentes victoires qu'elle a remporté sur ses Ennemis. L'ouvrage est un discours adressé au roi. Seul deux exemplaires dans des bibliothèques publiques (BnF et Sainte Geneviève). Pleine basane, dos à nerfs orné, tranches mouchetées. Petites usures aux coins, tache sur le premier plat, accord au pied du mors inférieur. Rare.
Best.-Nr. 013820Germain Hureau (XVIIe), conseiller, médecin ordinaire du roi, docteur régent de la faculté de médecine de Paris, reçu en 1651, neveu du médecin et botaniste Jacques Cornut (1606-1651). Son père Claude Hureau était trésorier payeur de la gendarmerie de France et procureur au Parlement de Paris. P.S., 15 juin 1665, 1p in-8 oblong. Sur parchemin. Quittance pour une somme reçue sur sa rente. [328-2]
Best.-Nr. 013960Jean-Charles d'Augeard (1725-ap.1777), président à mortier au Parlement de Bordeaux, conseiller du roi. L.A.S., Poitiers, 14 mars 1777, 1p in-4. Adresse et cachet aux armes (illisibles) au dos. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux : « Je saisirai toujours avec empressement, Monsieur, les occasions d'être utile à Monsieur votre frère, vous me rendez justice en ne doutant pas de l'envie que j'ai de rendre service à un camarade et à un ami ; je me flatte qu'il m'accorde ce titre. Pontac qui doit venir me joindre ici à la fin du mois pourrait se charger de conduire les mulets de Monsieur votre frère jusqu'à Poitiers. Je lui en écris. Je compte partir d'ici le vingt six ou le vint sept de ce mois. Procurez-moi des occasions de vous être bon à quelque chose et j'espère que vous reconnaitrez que mon attachement pour vous n'est pas moins sincère que celui que j'ai voué à Monsieur votre frère. Je suis, Monsieur, votre très humble et très obéissant serviteur. Daugeard. Présentez, je vous prie, mes respects à Monsieur votre père et à Madame votre mère ». d'Augeard avait épousé Luce-Eléonore de Chardeboeuf de Pradel, originaire de Poitiers, en 1763. Il est parfois donné (à tort !) mort en 1755. Pontac est un membre de la fameuse famille bordelaise dont l'histoire est autant liée aux vins de Bordeaux qu'à son parlement. Elle donne des présidents à mortier et des premiers présidents. [215]
Best.-Nr. 013975Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?). L.A.S., Bordeaux, 30 décembre 1771 2p in-4. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux. « Monsieur, Il vient de sortir, du bureau des fiefs de l'hôtel de ville, un de vos gens d'affaire qui m'est venu demander de votre part si j'étais instruit de ce qui se passait à Mérignac au sujet des Landes. Après lui avoir qu'oui, je lui ai fait voir le plan et la partie que Mrs les jurats ont donné à nouveau fief aux sieurs Boucherie frères, négociants de cette ville, qui est situé au couchant de votre moulin de Tandinet. Les landes que Mrs les Jurats viennent de donner à fief nouveau sont réellement situées (au moins en partie) dans la ceinture de Taudinet mais vous saver, Monsieur, qu'ils en ont la faculté puisqu'elle leur est réservée par le bail à fief de la ceinture qui n'est autre chose que la faculté de faire pacage puisque les seigneurs de Veyrines ne se sont pas dépouillés de la propriété de ces langes. Il y a même déjà près de cinq quand que la ville concédât partie de ces landes à Mr Lacoussade et personne ne s'en est formalisé. Voilà, Monsieur, tous les éclaircissements que je puis vous donner à ce sujet. Dans les autres concessions qui seront faites dans la suite, j'éviterai autant qu'il dépendra de moi qu'on n'avoisine trop vos possessions et dans tous les temps, je saisirai les occasions qui se présenteront pour vous prouver le dévouement respectueux avec lequel je suis, Monsieur, votre très humble et très obéissant serviteur Pinon ». [217]
Best.-Nr. 013976Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?). L.A.S., Bordeaux, 29 mars 1773, 2p in-4. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux. « Monsieur, Il y a déjà quelques temps que Mrs les jurats me chargèrent d'avoir l'honneur de vous écrire pour vous prier de faire payer dans les mains de leurs receveurs le restant des arrérages de rente que vous leur devez et qui furent fixés par l'acte d'anoblissement à trente livres par an, les arrérages de vingt neuf ans montent 870 livres. Le receveur vous a donné, Monsieur, une quittance de 350 francs à compte, en sorte qu'il reste dû 520 livres. J'avais différé de m'acquitter de cette commission parce que je croyais que l'affaire des paysans de Mérignac se terminerait les premiers jours de carême, et comme par l'arrangement projeté, on doit leur abandonner en propriété une certaine quantité de lande, le reste demeurant libre à Mrs les jurats pour le concéder à qui ils jugeront à propos. Plusieurs personnes les ont déjà demandées. Vous me fîtes l'honneur de me mander au commencement de l'année dernière que vous en prendriez. M Duvignau m'a dit que vous persistiez dans ce sentiment, mais comme le règlement projeté est renvoyé après les fêtes de Pâques, et que j'ai reçu de nouveaux ordres, je suis forcé d'avoir l'honneur de vous écrire avant la consommation (?) De l'affaire des paysans de Mérignac pour vous prier, Monsieur, de faire payer à Mrs les jurats le restant de ces arrérages de rente. J'ai l'honneur de vous observer en même temps que vous leur devez les lots et ventes de la somme de 165 livres d'un côté, pour une pièce de bois et lande que vous avec acquis le 22 avril 1770 de Jeanne Caujan veuve de Jean Millan et de celle de 300 livres d'autre pour deux pièces de bois que vous avez acquis dans le plantier de Taudinet d'Arnaud Labatut et autres. Si vous êtes dans l'intention de prendre des landes et nouveau fief, faites-moi l'honneur, Monsieur, de le mander et dans la distribution je ferai tout ce qui dépendra de moi pour vous faire concéder celles que vous jugerez à propos. Je suis avec respect, Monsieur, Votre très humble et très obéissant serviteur Pinon, féodiste de l'hôtel de ville ». Duvignau est probablement Jacques Duvignau, procureur au parlement de Bordeaux, père de Pierre-Hyacinthe Duvignau (1752/54-1794), avocat guillotiné sous la révolution. Il existe un lieu appelé Taudinet est un ancien quartier de Mérignac. Les plantiers sont de jeunes plans de vigne. [217]
Best.-Nr. 013977Barthélémy Pinon (mort avant 1788), officier en la Chancellerie près le parlement de Guyenne, féodiste de Bordeaux (de 1773 à 1780?). L.A.S., Bordeaux, 19 avril 1773, 2p in-4. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux. « Monsieur, J'ai communiqué à M Chavaille la lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'écrire le 8 de ce mois et il m'a charger de vous assurer qu'il ferait tout ce qui dépendrait de lui pour vous faire concéder dans son temps la lande que vous désirez sous les conditions les moins onéreuses qu'il sera possible. Je me joindrai à lui pour cela et j'espère que nous réussirons à vous la faire donner sous des clauses qui ne vous déplairont pas. Pour cet effet, j'aurai l'honneur de vous prévenir dès que Mrs les jurats auront transigé avec les habitants de Mérignac car d'ici là, il serait inutile de penser à aucune concession. Vous trouverez ci-joint, Monsieur, la note que vous demandez relativement aux deux petites acquisitions que vous avez fait en 1770 et 1772. Mrs les juras ne font de relâchement qu'autant qu'on les prévient avant d'acquérir et qu'on paye dans le mois de l'acquisition. D'ailleurs le relâchement sur les ventes minutieuses est si peu de chose que je n'ai pas crû devoir leur en parler. Voici en quoi il consiste : ils font le relâchement de la moitié sur laquelle on perçoit néanmoins trois sols pour livre en sus, et pour chaque contrat sur lequel ces Mrs accordent un relâchement, il faut une délibération prise en jurade qui coûte 4 livres 10 sols, en sorte que sur 58 livres 2 sols 6 deniers que vous devez, en vous accordant le relâchement, vous payeriez 42 livres 8 sols 6 deniers. Par là, vous gagneriez 15 livres quelques sols, une somme si minutieuses ne vaut pas la peine de demander qu'on sorte des règles qu'on s'est prescrites. J'en parlerai cependant à Mrs les jurats si vous le jugez à propos mais je n'ai pas crû devoir le faire sans vous en prévenir. Je suis avec respect, Monsieur, Votre très humble et très obéissant serviteur Pinon ». On joint un petit papillon, daté du 22 avril, étant la note annoncée dans la lettre. Pierre-François Chavaille (1720-1807?), avocat, conseiller du roi, clerc et secrétaire de la ville de Bordeaux (anobli en 1776). [217]
Best.-Nr. 013980Lot divers : lettres adressées à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux, expéditeurs non identifiés clairement : .Benelaux (?), de Saint Androny, 1761 : vins, pigeons, vendanges ; .Trouvé, de Paris : 4 LAS autour du rachat de la charge (voir Gallois). Probablement la famille originaire du Bordelais et portant les armes : « De gueules, à la fasce d'argent chargée de deux cloches de sable les battants d'or, acc. en chef de deux molettes du même, trouées d'azur, et en pointe d'un lion d'argent ». Toutefois les cachets aux armes portent trois molettes et non deux ; .Fargis (?) : voeux ; .Broca : reçu de 1771. Probablement un aïeul du médecin Paul Broca (grand-père?) ; .Montz, A Paris, 1760 : Casaux l'a prévenu d'un jugement dans un procès contre Meyrac ; .De Bossey, LAS et LS : demande d'argent pour l'aider puis excuses pour sa demande. Adressées au fils pendant la révolution ; .Caissier ainé, de Castres, adressée à M. Fermat : résine. [216]
Best.-Nr. 013981Lot divers : brouillons de Casaux autour de Nicolas-Alexandre de Ségur (1697-1755), président du parlement de Bordeaux et de sa femme Charlotte-Emilie Le Fèvre de Caumartin (morte en 1759) : .Au marquis de Ségur pour lui annoncer la mort de sa soeur, Mademoiselle de Calon. Ségur, propriétaire du château Calon, avait ajouté Calon à son nom. Un mot est aussi adressé à son épouse. 28 mai 1754. .A la marquise de Ségur : lettre suite à la nomination de son neveu comme intendant de Flandres & d'Artois et des Trois Evêchés. La lettre mentionne aussi à plusieurs reprise les Argenson : Marc-René de Voyer de Paulmy d'Argenson (1652-1721) est le beau frère de la marquise de Ségur. Avril 1754. .A un ami [le marquis de Ségur?], mentions du parlement, de « Mr de Ségur », de l'hiver rude à Paris. Paris, 1er février 1757. .Probablement à la marquise de Ségur, pour la remercier de sa lettre de félicitation pour son mariage (qui eut lieu le 25 février 1756). 20 mars 1756. [217]
Best.-Nr. 013982Lot divers : .Copie du testament de Maurice de Saxe (1696-1750), datée du 1er mars 1746. Semble être de la main de Casaux. .Copie d'une lettre de M Dupaty, avocat général en octobre 1774. Semble aussi de la main de Casaux. .Notes pour Mr Delaunay. A propos de propriétés. Document XIXe (il mentionne Lafon-Blaniac, député de 1827 à 1833). [217]