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CHAS M.Livre Rare Book

Tableau Historique Des Constitutions Civile et Religieuse De l'Angleterre et De Leurs Variations

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CHAS M.Livre Rare Book

Tableau Historique Des Constitutions Civile et Religieuse De l'Angleterre et De Leurs Variations

1816rif. 10391Paris Lottin De Saint-Germain, Petit, Le Normand 1816 Grand In-12 viij+296+151+45 pp, suivi de Conjuration de L.-P.-J. D'Orléans, surnommé Egalité, daprès l'histoire qu'en a publiée Montjoie en 1796, 2de édition, Paris, Dentu, 1832 et de Ma Bien Aimée, par A.H., Paris, Imp. L.E.Herhan et Bimont, 1838. Dos orné de filets dorés, plats muets, toutes tranches mouchetées. Quelques rousseurs éparses, frottis d'usage.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, Francia85,00 €

REGUSSE Grimaldi DeLivre Rare Book

Arrets Notables Rendus Par Le Parlement De Provence, Avec Les motifs De Leurs Décisions

1746rif. 11572Aix Vve Joseph Davis & Esprit David 1746 Petit in-4° XII+412 pp, (.) Par un Pésident au Mortier du même Parlement. Toutes tranches cirées, dos à 5 nerfs orné de caissons décorés et roulettes. Titre sur pièce de cuir, tome II gratté ( en réalité, seconde partie d'un ouvrage paru en 1744 ). Défauts d'usage, manques sur les coiffe.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, Francia200,00 €

REGUSSE Grimaldi DeLivre Rare Book

Arrets Notables Rendus Par Le Parlement De Provence, Avec Les motifs De Leurs Décisions

1746rif. 12896Aix Vve Joseph Davis & Esprit David 1746 Petit in-4° XII+412 pp, (.) Par un Pésident au Mortier du même Parlement. Toutes tranches cirées, dos à 5 nerfs orné de caissons décorés, roulettes sur coupes, titre sur pièce de cuir. Intérieur frais, hormis mouillures sur gardes, page de titre et table. Coins émoussés, multiples fines épidermures sur les plats, manques sur coiffe en queue.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, Francia250,00 €

AUGUSTIN-THIERRYJacques-NicolasLivre Rare Book

Essai Sur L'histoire Du tiers-Etat Suivi Du Fragment Du Recueils Des Monuments Inédits De Cette Histoire

1853rif. 16918Paris Furne 1853 In-8 Un portrait de l'auteur, XIV + 407 pp.Edition originale de ce classique. Bonne reliure sobre, dos légèrement passé. pratiquement pas de rousseurs

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, Francia50,00 €

Livre Rare Book

Bulletin De La société Archéologiqie et Historique Du Limousin Tome XXX

1882rif. 25496Imprimerie De Crapoulaud Frères 1882 In-8 348 pp

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, Francia50,00 €

DU MOULIN CharlesLivre Rare Book

Premier Tome Des Coustumes Générales et Particulières Du Royaume De France et Des Gaulles; Mesmement Toutes Celles Qui Ont été Nouvellement Rédigées Par Les Trois Estats , & Homologues, Corrigées et Annotées De Plusieurs Décisions et Arrêts (....)

1581rif. 26541Paris Chez Jacques Du Puys Libraire juré, à La Samaritaine 1581 Fort in Folio Folioté CCCCXXIIJJ, soit 1048 pp, il manque une partie du dos, le volume nécessite une restauration au dos et en coin. le corps d'ouvrage n'est pas dérelié , quelques mouillures claires à certains feuillets sans gravité (pleine basane du temps )

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, Francia300,00 €

Livre Rare Book

Mémoires De La société De L'histoire De Paris et De L'ile De France

1913rif. 27626Paris Chez H. Champion 1913 In-8 402 pp et un ff de table,

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, Francia30,00 €

Livre Rare Book

Le Parlement De Bretagne, Histoire & Symbole

1994rif. 31224Rennes Apogée Ar Men / Le Chasse Marée / Presses Universitaires De Rennes - Terre De Brume 1994 In-4 197 pp

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, Francia35,00 €

LA CHALOTAIS René Louis Caradeuc DeLivre Rare Book

Compte Rendu Des Constitutions Des Jésuites, Suivi De : Second Compte Rendu Sur L'appel Comme D'abus Des Constitutions Des Jésuites Par M. louis-René Caradeuc De La Chalotais, Procureur-général Du Roi Au Parlement De bretagne

1762rif. 31779Sans Lieu Sans Éditeur 1762 In-12 295-160 pp, bel état de fraicheur

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, Francia65,00 €

BARBIER MichèleLivre Rare Book

Le Mythe Borgeaud, Henri Borgeaud 1895-1964, Trente ans de l'Algérie Françoise à Travers un symbole , préface de Marcel Jullian

1995rif. 32567Aubenas Wallada 1995

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, Francia20,00 €

Parlement de Toulouse]Livre Rare Book

Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...

1779rif. 1164Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, rue Dauphine... 13 x 20 Paris 1779 In-8, reliure plein veau raciné, xiv-privilège-430 p., dos cloisonné et fleuronné à cinq nerfs, pièce de titre de maroquin, tranches rouges, filet doré sur les coupes. Titre complet: Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles et les formalités qui doivent être observés pour exercer les retraits, conformément aux coutumes et usages du Royaume, tant des pays coutumiers que des pays de droit écrit, et à la jurisprudence des cours souveraines. Traité d'un jurisconsulte du Parlement de Toulouse, qui fait suite à celui de Pothier (1762), intéressant pour l'étude des différents retraits en pays de coutumes et en pays de droit écrit, et plus largement sur la question des transmissions de patrimoine à la fin de l'Ancien Régime. Mors légèrement fendillé en queue, quelques légères épidermures, coupes supérieures et coins un peu usagés, petite tache d'humidité en haut des dernières pages. Mais très bon et solide exemplaire. Peu fréquent.(B43) Livre

Histoire et Société · Bordeaux, Francia130,00 €

Parlement de Toulouse]Livre Rare Book

Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...

1779rif. 1164Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, rue Dauphine... 13 x 20 Paris 1779 In-8, reliure plein veau raciné, xiv-privilège-430 p., dos cloisonné et fleuronné à cinq nerfs, pièce de titre de maroquin, tranches rouges, filet doré sur les coupes. Titre complet: Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles et les formalités qui doivent être observés pour exercer les retraits, conformément aux coutumes et usages du Royaume, tant des pays coutumiers que des pays de droit écrit, et à la jurisprudence des cours souveraines. Traité d'un jurisconsulte du Parlement de Toulouse, qui fait suite à celui de Pothier (1762), intéressant pour l'étude des différents retraits en pays de coutumes et en pays de droit écrit, et plus largement sur la question des transmissions de patrimoine à la fin de l'Ancien Régime. Mors légèrement fendillé en queue, quelques légères épidermures, coupes supérieures et coins un peu usagés, petite tache d'humidité en haut des dernières pages. Mais très bon et solide exemplaire. Peu fréquent.(B43) Livre

Histoire et Société · Bordeaux, Francia130,00 €

BAS CANADA. Parlement. Conseil législatif]Livre Rare Book

Journaux du Conseil législatif de la Province du Bas-Canada, étant la troisième session du Neuvième Parlement Provincial, 1819 / Journals of the Legislative Council of the Province of Lower-Canada, being te third session of the Ninth Provincial Parliament

rif. 27102Québec Desbarats

Librairie Transatlantique · Montréal, Canada446,50 CA$≈ 285,03 €

PARLEMENT DE PROVENCELivre Rare Book

Articles de le stil & instructions nouvellement faictz par la souveraine court de Parlement de Provence à la requeste de messieurs les gens du roy, sur l' abbreviation des proces & playderies utilz & necessayres a tous officiers de justice & a tous advocatz & procureurs de la dicte court de Parlement et d'aultres cours inférieures publiées à l'audience le quatorzième jour de fébvrier l'An 1542.

rif. 18558Aix en Provence, Vas Cavallis, [Lyon, Pierre de Sainte Lucie], 1542.

Hugues de Latude · Villefranche de Lauragais, Francia2500,00 €

[Parlement de Dijon].Livre Rare Book

Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi, notre Très-honoré et Souverain Seigneur, les gens tenant Sa Cour de Parlement et Aides à Dijon.

1787rif. 85011787 en ff. br. in-12, 42pp., s.l. (Dijon), s.n., 1787,

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, Francia70,00 €

Arrest du ParlementLivre Rare Book

…concernant les détenteurs des Isles & Islots existans dans le Rhosne depuis Lyon jusqu'à son embouchure dans la mer…

1780rif. 147011780 en ff. 8pp. in-4, (les 3 dernières vierges), Aix Esprit David 1780

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, Francia50,00 €

AFFAIRE DU PARLEMENTLivre Rare Book

- Représentations du Parlement, arrêtées & présentées au Roi, le 3 décembre 1771. 26pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement à Bordeaux. 1771, 56pp.- Remontrances du Parlement de Provence au Roi du dix-huitième février 1771.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances des Parlemens d'Aix et Grenoble, les 18 février et 4 mars 1771, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 48pp.- Très humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi,…, les gens tenant la Cour de Parlement à Toulouse, à l'occasion de l'édit publié à Versailles, en Lit de Justice, le 7 décembre dernier. 1771, 50pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi, 31 aout 1770. 14pp.- Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi du mois de février 1771, 38pp.- Journal des Affaires du Parlement depuis le 20 janvier 1771. 47pp.

1771rif. 168171771 velin ivoire, dos à nerfs, muet. in-12, 26, 56, 28, 48, 50, 14, 38, 47pp., s.l., s.n. (ca. 1771)

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, Francia150,00 €

Livre Rare Book

Recueil d'aucuns notables arrests, donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Mémoires de feu Monsieur Me Georges LOVET , Conseiller du Roy en icelle, sixième édition, revue , corrigée & augmentée de plusieurs arrests intervenus depuis les précédentes éditions & d'autres notables décisions par Julien BRODEAU, advocat en Parlement, avec deux tables très amples des chapitres et des matières.

rif. 442Boutique de l’Angelier, chez Claude CRAMOISY, Paris 1621.

Librairie DHOUAILLY SAS · Paris, Francia250,00 €

LANGE, M., ancien avocat au Parlement.Livre Rare Book

La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale, ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances. Avec un traité du droit d’indult, et un traité de la juridiction ecclésiastique, trouvés dans les manuscrits de l’auteur. Et un nouveau stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l’usage qui se pratique à présent. Par M. Pïmont, conseiller rapporteur référendaire en la même Chancellerie. Huitième édition, augmentée de notes en différents endroits.

rif. 13375Chez Jean Guignard, 1700. In-4°, reliure pleine peau.

Librairie DHOUAILLY SAS · Paris, Francia150,00 €

RECAMIER, Etienne :Livre Rare Book

Députés (Les) des Communes du Bugey en 1789 et en 1876.

1876rif. 47Paris, Imp. Chaix ; Bourg, Martin Bottier ; 1876, in-8, br., 69 pp., couverture imprimée.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Francia60,00 €

[Dombes] Lenail, Pierre:Livre Rare Book

Parlement (Le) de Dombes. Lyon 1523 à 1696. Trévoux 1697 à 1771.

1900rif. 273Lyon, Bernoux et Cumin, 1900 ; grand in-8, broché ; 218 pp., 10 planches hors-texte.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Francia100,00 €

[Dombes] Alverny, M.A. d’ :Livre Rare Book

Parlement (Le) de Dombes.

1877rif. 653Lyon, Imprimerie de Louis Perrin (Alf. Louis Perrin et Marinet succes.), 1877 ; in-8,cartonnage rigide beige de l'éditeur ; 74 pp. et couverture grise imprimée.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Francia68,00 €

Livre Rare Book

Livre (Le) rouge, ou liste des pensions secrètes sur le Trésor public, contenant les noms et qualités des pensionnaires, l'état de leurs services et des observations sur les motifs qui leur ont mérité leur traitement.

1790rif. 2889Imprimerie Royale, 1790 ; in-8, broché, imprimé en rouge.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Francia1500,00 €

La Rocque, Louis de et Barthélémy, Edouard de :Livre Rare Book

Catalogue des Gentilshommes de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey et de la Principauté de Dombes qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux assemblées de la Noblesse pour l'élection des députés aux Etats Généraux de 1789. Publié d'après les procès-verbaux officiels.

1892rif. 4569Paris, Bulletin Héraldique, 1892 ; in-8, broché ; 48 pp.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Francia60,00 €

Poleins, Claude-François de :Livre Rare Book

Abrégé de l'histoire de la souveraineté de Dombes, publié pour la première fois d'après le manuscrit des Archives Nationales par Joseph Nouvellet.

1884rif. 7336Lyon, Mougin-Rusand, 1884 ; in-4, broché ; XX, 96 pp., couverture beige rempliée, titre manuscrit au dos ; imprimé sur beau vergé pur fil BFK.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Francia120,00 €

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