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1747réf. PHO-2428Toulouse, Caranove, 1747, 2 volumes en 1 tome in-4 (23,5x17,5cm), 12ff.-372pp. et 6ff.-295pp., ,basane tachetée époque, dos à nerfs orné avec titre, tranches rouges. Manques au dos, charnière fendillée, coins usés, petit travail de ver sur les 5 premiers feuillets.
1880réf. 64449Couverture souple. Broché. 23 pages.
1885réf. 79762Couverture souple. Broché. 21 pages. Légèrement défraîchi.
1920réf. 82473Couverture souple. Broché. 200 pages environ. Papier bruni, rousseurs. Couverture défraîchie.
réf. 18155No place, (1764). 4 works bound in 1 volume. 22 pp.; 40 pp.; 118 pp.; (2), 66 pp. Small 8vo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands, red edges. None in Conlon. The principal object of these works is to protest against the Edicts of April 1763 and deal with taxes, weighing so heavily on the people. At head of the third piece, page 3: PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement de Rouen depuis le 14 mars 1763, jour de sa rentrée.
1667réf. YRG-501Un volume in-4°, reliure d'attente, exemplaire complet en deux parties : Coutumes générales (jusqu’à p. 439 avec « FIN »). Coutumes locales + procès-verbal complet signé par Jean Perthuis, greffier au Parlement de Clermont. Quatrième et dernière édition revue par Guillaume Consul, la plus complète et la plus fiable des coutumes d’Auvergne au XVIIe siècle. Source essentielle pour l’histoire du droit coutumier avant la Révolution. Jean Barbier - Clermont.
1771réf. CCC-151944. Edition 1771, reliure ( frottée) demi-chagrin marron. Des annotations au stylo dans le texte. 71 pages, coins émoussés, tranches rouges
1967réf. 012867Direction Générale De La Documentation Parlementaire broché Bristol illustré 1967 109 pages en format 19 - 25 cm - Décembre 1967- TBE
1716réf. YRG-483In-4° (environ 25 × 20 cm). Reliure : Plein cuir marbré d’époque veau brun marbré, dos à cinq nerfs orné et fleurons, tranches mouchetées rouges. Bandeaux, lettrines cul de lampes, fleuron baroque, style régional flamand. Manque aux coins, petites fissures aux mors bas et haut du plat avant, petit manque de cuir au plat avant en pieds. Intérieur très frais. Complet de ses trois parties. Lievin Danel. Lille.
1750réf. 2821Reliure d'époque légèrement défraîchie. Plein veau raciné, dos à nerfs orné de caissons dorés, p.d.t., tranches rouges. Très bon Paris s.n. 1750 1 volume in-folio.
1768réf. 10222Prise de possession de la ville d'Avignon par le Roi de France En feuilles Très bon Aix David 1768 1 plaquette in-4°
1663réf. 10223Prise de possession de la ville d'Avignon par le Roi de France En feuilles Très bon Agen s.n. 1663 1 plaquette in-4°
1770réf. 10225Obligation de fournir un règlement municipal, suite au rattachement d'Avignon à la France En feuille. moyen Aix David 1770 1 plaquette in-4°
1616réf. 10228À propos de voies de fait contre les habitants de Noves En feuilles moyen Agen s.n. 1616 1 plaquette in-4°
1767réf. 12914Arrest du Parlement tenant la Chambre des eaux et Forets … qui fait inhibitions et défenses de défricher … En feuilles Très bon Aix David 1767 1 plaquette in-4°
1763réf. 13264Arrêtés du Parlement séant à Dijon, des 8 janvier et 12 avril 1763. En feuilles Très bon Dijon 1763 2 volumes in-4°
1777réf. 14476Du 15 février 1777 qui maintient les premiers consuls dans le droit de convoquer les Assemblées Municipales. Affaire de la commune de Roquevaire. Broché Bon Aix David 1777
1996réf. 15260Importante documentation. Indispensable. Cartonnage d'éditeur sous boîtier illustré Très bon Paris Flohic 1996 3 volumes grands in-8°
réf. 14731Le moulin parlementaire,plus de son que de farine.Préface de Léon BERARD.In 12 broché,120x190mm,Faux titre,titre,274 pages,illustrations en noir dans le texte de H.P.GASSIER. Paris librairie Aristide QUILLET 30 septembre 1933.
1763réf. PHO-2087S.l. (France), S.n., 1763, in-12 (17x10cm), 584pp., veau marbré d’époque, dos lisse orné, pièce de titre rouge, tranches rouges (frottements, coiffe supérieure arasée, coins usés).
1760réf. PHO-2050La Haye, Chez les frères Vaillant, 1760, in-12 (165x103mm), XVIII-426pp.-23pp., plein veau époque, dos à nerfs orné avec pièce de titre grenat, coiffe arasée, petits frottements aux charnières et coupes.
1760réf. PHO-2051La Haye, Chez les frères Vaillant, 1759, in-12 (17x10cm), XXVI-588pp.-57pp., veau marbré époque, dos à nerfs orné, frottement aux charnières, début de fentes, coiffes arasées, manque la pièce de titre.
1721réf. PHO-2052Basane Marbré époque, dos à nerfs orné avec pièces de titre, début de fente, coins usés, coiffes arasées.
réf. 8587des Arts et des Métiers. Nouvelle édition. Tome XXIV. A Genève. Chez Pellet 1778. Fort in-4 (26x20). 1060 pages. Pleine basane mouchetée de l'époque, dos à 5 nerfs orné de filets dorés pointillés.
réf. 1090Exposé des divers systèmes sur l'origine du Parlement de Paris - Institutions Mérovingiennes - Institions Carolingiennes. Paris. Chez l'auteur. 1847. In-8 (21x13). XV-262 pages. Demi-basane marine de l'époque, dos lisse orné de triple-filets dorés.