1779Best.-Nr. 1164Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, rue Dauphine... 13 x 20 Paris 1779 In-8, reliure plein veau raciné, xiv-privilège-430 p., dos cloisonné et fleuronné à cinq nerfs, pièce de titre de maroquin, tranches rouges, filet doré sur les coupes. Titre complet: Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles et les formalités qui doivent être observés pour exercer les retraits, conformément aux coutumes et usages du Royaume, tant des pays coutumiers que des pays de droit écrit, et à la jurisprudence des cours souveraines. Traité d'un jurisconsulte du Parlement de Toulouse, qui fait suite à celui de Pothier (1762), intéressant pour l'étude des différents retraits en pays de coutumes et en pays de droit écrit, et plus largement sur la question des transmissions de patrimoine à la fin de l'Ancien Régime. Mors légèrement fendillé en queue, quelques légères épidermures, coupes supérieures et coins un peu usagés, petite tache d'humidité en haut des dernières pages. Mais très bon et solide exemplaire. Peu fréquent.(B43) Livre

Histoire et Société · Bordeaux, Frankreich130,00 €

BAS CANADA. Parlement. Conseil législatif]Livre Rare Book

Journaux du Conseil législatif de la Province du Bas-Canada, étant la troisième session du Neuvième Parlement Provincial, 1819 / Journals of the Legislative Council of the Province of Lower-Canada, being te third session of the Ninth Provincial Parliament

Best.-Nr. 27102Québec Desbarats

Librairie Transatlantique · Montréal, Kanada446,50 CA$≈ 286,11 €

PARLEMENT DE PROVENCELivre Rare Book

Articles de le stil & instructions nouvellement faictz par la souveraine court de Parlement de Provence à la requeste de messieurs les gens du roy, sur l' abbreviation des proces & playderies utilz & necessayres a tous officiers de justice & a tous advocatz & procureurs de la dicte court de Parlement et d'aultres cours inférieures publiées à l'audience le quatorzième jour de fébvrier l'An 1542.

Best.-Nr. 18558Aix en Provence, Vas Cavallis, [Lyon, Pierre de Sainte Lucie], 1542.

Hugues de Latude · Villefranche de Lauragais, Frankreich2.500,00 €

[Parlement de Dijon].Livre Rare Book

Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi, notre Très-honoré et Souverain Seigneur, les gens tenant Sa Cour de Parlement et Aides à Dijon.

1787Best.-Nr. 85011787 en ff. br. in-12, 42pp., s.l. (Dijon), s.n., 1787,

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, Frankreich70,00 €

Arrest du ParlementLivre Rare Book

…concernant les détenteurs des Isles & Islots existans dans le Rhosne depuis Lyon jusqu'à son embouchure dans la mer…

1780Best.-Nr. 147011780 en ff. 8pp. in-4, (les 3 dernières vierges), Aix Esprit David 1780

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, Frankreich50,00 €

AFFAIRE DU PARLEMENTLivre Rare Book

- Représentations du Parlement, arrêtées & présentées au Roi, le 3 décembre 1771. 26pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement à Bordeaux. 1771, 56pp.- Remontrances du Parlement de Provence au Roi du dix-huitième février 1771.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances des Parlemens d'Aix et Grenoble, les 18 février et 4 mars 1771, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 48pp.- Très humbles et très-respectueuses Remontrances qu'adressent au Roi,…, les gens tenant la Cour de Parlement à Toulouse, à l'occasion de l'édit publié à Versailles, en Lit de Justice, le 7 décembre dernier. 1771, 50pp.- Très-humbles et très-respectueuses Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi, 31 aout 1770. 14pp.- Remontrances de la Cour des Aides de Paris au Roi du mois de février 1771, 38pp.- Journal des Affaires du Parlement depuis le 20 janvier 1771. 47pp.

1771Best.-Nr. 168171771 velin ivoire, dos à nerfs, muet. in-12, 26, 56, 28, 48, 50, 14, 38, 47pp., s.l., s.n. (ca. 1771)

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, Frankreich150,00 €

RECAMIER, Etienne :Livre Rare Book

Députés (Les) des Communes du Bugey en 1789 et en 1876.

1876Best.-Nr. 47Paris, Imp. Chaix ; Bourg, Martin Bottier ; 1876, in-8, br., 69 pp., couverture imprimée.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich60,00 €

[Dombes] Lenail, Pierre:Livre Rare Book

Parlement (Le) de Dombes. Lyon 1523 à 1696. Trévoux 1697 à 1771.

1900Best.-Nr. 273Lyon, Bernoux et Cumin, 1900 ; grand in-8, broché ; 218 pp., 10 planches hors-texte.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich100,00 €

[Dombes] Alverny, M.A. d’ :Livre Rare Book

Parlement (Le) de Dombes.

1877Best.-Nr. 653Lyon, Imprimerie de Louis Perrin (Alf. Louis Perrin et Marinet succes.), 1877 ; in-8,cartonnage rigide beige de l'éditeur ; 74 pp. et couverture grise imprimée.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich68,00 €

Livre Rare Book

Livre (Le) rouge, ou liste des pensions secrètes sur le Trésor public, contenant les noms et qualités des pensionnaires, l'état de leurs services et des observations sur les motifs qui leur ont mérité leur traitement.

1790Best.-Nr. 2889Imprimerie Royale, 1790 ; in-8, broché, imprimé en rouge.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich1.500,00 €

La Rocque, Louis de et Barthélémy, Edouard de :Livre Rare Book

Catalogue des Gentilshommes de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey et de la Principauté de Dombes qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux assemblées de la Noblesse pour l'élection des députés aux Etats Généraux de 1789. Publié d'après les procès-verbaux officiels.

1892Best.-Nr. 4569Paris, Bulletin Héraldique, 1892 ; in-8, broché ; 48 pp.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich60,00 €

Poleins, Claude-François de :Livre Rare Book

Abrégé de l'histoire de la souveraineté de Dombes, publié pour la première fois d'après le manuscrit des Archives Nationales par Joseph Nouvellet.

1884Best.-Nr. 7336Lyon, Mougin-Rusand, 1884 ; in-4, broché ; XX, 96 pp., couverture beige rempliée, titre manuscrit au dos ; imprimé sur beau vergé pur fil BFK.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich120,00 €

Assier de Valenches, P. D' :Livre Rare Book

Mémorial de Dombes en tout ce qui concerne cette ancienne souveraineté ; son histoire, ses Princes, son Parlement et ses membres, avec liste nominative, un armorial et pièces justificatives, 1523 - 1771.

1854Best.-Nr. 9579Lyon, Imprimerie Louis Perrin, 1854 ; in-8 ; cartonnage beige de l'éditeur, auteur et titre imprimés au dos en gros caractères gothiques enluminés marron, rouge et bleu ; (1) f. blanc, (6), 460, (2) pp. (la pagination passe de 244 à [251] avec (1) f. de faux-titre entre, sans manque : il s'agit de 2 ff. de blasons vides qui ont été coupés à la fabrication) ; carte rempliée en début d'ouvrage, 1 pl. hors-texte lithographiée en couleurs, 1 gravure sur cuivre hors-texte, 2 vues de Trévoux en-tête, 7 bandeaux et culs-de-lampe par Louis Perrin et en tout 258 blasons identifiés et 15 noms sans blason.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich480,00 €

Montreuil (Mathieu de ; 1620-1691) :Livre Rare Book

Les Oeuvres de Monsieur de Montreuil.

Best.-Nr. 18290Paris, Guillaume de Luyne, 1666 ; in-12, veau brun marbré, dos à nerfs décoré et doré, titre doré (reliure de l’époque) ; [1] f. blanc, [14], 629, [1] pp.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich600,00 €

Lenail (Pierre) :Livre Rare Book

Notice historique sur le Parlement de Dombes 1523-1771. Université de Lyon. Faculté de Droit. Thèse de doctorat soutenue le samedi 31 mars 1900 devant la faculté de Lyon.

1900Best.-Nr. 21863Lyon, Imprimerie Emmanuel Vitte, 1900 ; in-8 (274 mm), demi-maroquin à coins vert-malèze, dos à quatre nerfs, tirte doré (reliure de l'époque) ; 210 pp., X illustrations de Rogatien Le Nail gravées sur bois.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich150,00 €

Miraulmont (Pierre de ; 1550?-1611) :Livre Rare Book

Mémoires de Pierre de Miraulmont, conseiller du Roy en la Chambre du thresor. Sur l'origine et institution des Cours souveraines et autres jurisdictions subalternes, encloses dans l'ancien Palais Royal de Paris.

1584Best.-Nr. 22411Paris, Abel L'Angelier, 1584 ; in-8°, veau marbré, titre en long, roulette sur les coupes et d'intérieur (reliure ancienne postérieure) ; [12], le dernier blanc, 174 ff. ; armes gravées sur bois, de Philippes Hurault, vicomte de Cheverny, Chancelier de France ; bandeaux et lettrines gravés sur bois.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, Frankreich500,00 €

LA CHALOTAIS (Louis-René de Caradeuc de).Livre Rare Book

Compte rendu des Constitutions des Jésuites, par M. Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, Procureur Général du Roi au Parlement de Bretagne, les 1, 3, 4 et 5 décembre 1761, en exécution de l’arrêt de la Cour du 17 août précédent. Suivi de : Second compte rendu sur l’appel comme d’abus des Constitutions des Jésuites, par M. Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, les 21, 22 et 24 mai 1762.

1762Best.-Nr. PHO-2531Sl., se., 1762, in-12, veau tacheté époque, dos à nerfs orné avec titre et tomaison, tranches marbrées bleues. Frottements, petit manque au dos, coiffes abimées, coins et champs usés.

Librairie Voyage et Exploration · Cerny, Frankreich150,00 €

WERNER Bruno E.Livre Rare Book

L'Architecture nouvelle en Allemagne

1952Best.-Nr. 009596Munich Bruckmann 1952 In-8 carré Broché, couverture illustrée

Librairie-Galerie Emmanuel Hutin · Paris, Frankreich25,00 €

Forneron H.Livre Rare Book

Histoire des débats politiques du parlement anglais.

Best.-Nr. 15890Plon, Libraire-éditeur, Paris, 1871. In-8, reliure en demi chagrin brun, cinq faux-nerfs ornés de pointillés en or, coiffe et pied et caissons ornés de motis floraux, 270 pages, élégante reliure conservant les plats de cette édition originale. Bel exemplaire.

Artlink · Saint-Haon-le-Vieux, Frankreich60,00 €

CATELLAN (Jean de)Livre Rare Book

Observations sur les arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières, par Gabriel de Vedel

1747Best.-Nr. PHO-2428Toulouse, Caranove, 1747, 2 volumes en 1 tome in-4 (23,5x17,5cm), 12ff.-372pp. et 6ff.-295pp., ,basane tachetée époque, dos à nerfs orné avec titre, tranches rouges. Manques au dos, charnière fendillée, coins usés, petit travail de ver sur les 5 premiers feuillets.

Librairie Voyage et Exploration · Cerny, Frankreich80,00 €

CERCLE DE LA CONCORDE ET DES PARLEMENTSLivre Rare Book

Cercle de la Concorde et des parlements. Statuts et règlement intérieur.

1880Best.-Nr. 64449Couverture souple. Broché. 23 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Frankreich7,20 €

MOULIN H.Livre Rare Book

Le carnaval et les causes grasses au Parlement.

1885Best.-Nr. 79762Couverture souple. Broché. 21 pages. Légèrement défraîchi.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Frankreich13,50 €

LE PARLEMENT ET L'OPINIONLivre Rare Book

Le parlement et l'opinion - Numéro spécial. Alexandre Millerand.

1920Best.-Nr. 82473Couverture souple. Broché. 200 pages environ. Papier bruni, rousseurs. Couverture défraîchie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, Frankreich27,00 €

PARLEMENT DE ROUEN -Livre Rare Book

PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement de Rouen; avec ses arrêtés des 17, 18 et 19 août 1763. No place, (1763). - (Bound with:) PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis la S. Martin, jusques & compris le 19 novembre 1763. (Drop-head title). No place, (1763). - (Bound with:) LETTRE de M. de Premier Président au Roi en date du 19 novembre 1763, en lui envoyant la démission de Messieurs du parlement. (Drop-head title). No place, (1763). - (Bound with:) PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement séant à Rouen, depuis le 24 mars 1764; et très-humble et très-respectueuses représentations présentées au Roi, par Messieurs les Députés, sur differens objets.

Best.-Nr. 18155No place, (1764). 4 works bound in 1 volume. 22 pp.; 40 pp.; 118 pp.; (2), 66 pp. Small 8vo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands, red edges. None in Conlon. The principal object of these works is to protest against the Edicts of April 1763 and deal with taxes, weighing so heavily on the people. At head of the third piece, page 3: PRECIS de ce qui s'est passé au Parlement de Rouen depuis le 14 mars 1763, jour de sa rentrée.

A. Gerits & Son b.v. - Antiquarian booksellers · La Diemen, Niederlande500,00 €

Consul - Guillaume . avocat au Parlement de Clermont.Livre Rare Book

Coutumes du haut et bas pays d’Auvergne. Quatrième édition revue et beaucoup augmentée.

1667Best.-Nr. YRG-501Un volume in-4°, reliure d'attente, exemplaire complet en deux parties : Coutumes générales (jusqu’à p. 439 avec « FIN »). Coutumes locales + procès-verbal complet signé par Jean Perthuis, greffier au Parlement de Clermont. Quatrième et dernière édition revue par Guillaume Consul, la plus complète et la plus fiable des coutumes d’Auvergne au XVIIe siècle. Source essentielle pour l’histoire du droit coutumier avant la Révolution. Jean Barbier - Clermont.