1909ref. G114495Kairo [Cairo], ek tou typographeiou I. Politou 1909 142 + [1] pp., 2nd edition, original 1909-edition, softcover small piece of right corner detached), text in Greek, text is clean and bright, copy from the collection of the Belgian byzantinist prof. Justn Mossay (with ex-libris), good condition, G114495

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Bélgica€ 65,00

[Nantes] [droit]Livre Rare Book

Règlement de l'octroi de la commune de Nantes, département de la Loire-Atlantique

ref. 17049De l'Imprimerie de Forest, près de la Bourse Nantes, 1825, plaquette in-12, couverture d'attente de papier bleu, Armes de France gravées au titre, 32pp. Comprend les règles générales de l'octroi ainsi que de précieuses informations sur la ville desservie par de nombreux canaux, la Loire, l'Erdre et la Sèvre. Ce règlement est d'autant moins commun qu'il a été édicté sous le bref règne de Charles X. Trace de mouillure sur les trois derniers feuillets sinon bon état.

Librairie ancienne Lis Tes Ratures · Nantes, França€ 30,00

[Droit / mariage / impots] [Louis XIV]Livre Rare Book

Edit du mois de mars 1702 pour le contrôle des publications des bans,& dispenses de mariage / Arrêt pour la prise de possession de la ferme desdits droits en faveur d'Etienne Rey, à commencer au premier may 1702 pour sept années / Declaration du Roy du 12 may 1705 servant de règlement pour la régie et perception desdits droits & pour l'exécution du nouveau tarif / Tarif alphabétique pour l'instruction et l'intelligence des commis, contenant les droits que sa Majesté veut & ordonne être levez à l'avenir [...]

ref. 17206[Imprimé en 1705] Sans lieu, 1705, in-12 broché, vélin souple de l'époque. 17pp.-49pp.-1f.bl. Le vélin présente des salissures et un grignotage en haut du second plat. Petites taches ou rousseurs, manque marginal à l'angle inférieur d'un feuillet avec perte de deux lettres. Edit du mois de mars 1702 pour le contrôle des publications des bans,& dispenses de mariage / Arrêt pour la prise de possession de la ferme desdis droits en faveur d'Etienne Rey, à commencer au premier may 1702 pour sept années / Declaration du Roy du 12 may 1705 servant de règlement pour la régie et perception desdits droits & pour l'exécution du nouveau tarif / Tarif alphabétique pour l'instruction et l'intelligence des commis, contenant les droits que sa Majesté veut & ordonne être levez à l'avenir pour le contrôle et enregistrement de chacune publication de bans de mariages conformément à l'Edit du mois de mars 1702 & arrêt rendu en conséquence , ledit tarif arrêté en conseil le 12 may 1705 / notes des arrêts du conseil rendus pour la perception et régie desdits droits. Louis XIV.

Librairie ancienne Lis Tes Ratures · Nantes, França€ 80,00

collectifLivre Rare Book

DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES TABLE ALPHABETIQUE DES LOIS ET REGLEMENTS PUBLIES DU MOIS DE JANVIER 1895 AU 31 DECEMBRE 1897

ref. 65975DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES 1898 livre étude 21,5*13,5 pages

Librairie Keïmola · Saint Palais sur Mer, França€ 45,00

DUBOUT.Livre Rare Book

Code des Impots. Texte officiel.

ref. 35502243, Paris, Gonon, 1958; in-8, cartonnage glacé illustré en couleurs. 271 pp. 3 ff. Illustré de 42 compositions en couleurs de Dubout. EDITION ORIGINALE. Exemplaire offert par la Société des eaux de Vittel enrichie d’une illustration spécialement faite pour le corps médical.

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, França€ 80,00

Code des impôts (Dubout)Livre Rare Book

Code des impôts

1993ref. 37008Éditions Michèle Trinckvel Couverture rigide illustrée Paris 1993

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, CanadáCA$ 35,00≈ € 22,21

FOURNIER de FLAIX (E.).Livre Rare Book

La Réforme de l'impôt en France. Les théories fiscales et les impôts en France et en Europe aux XVIIe et XVIIIe siècles. Tome I (seul paru).

1979ref. 11042Genève, Mégariotis, 1979, in-8°, 566 pp, reliure simili-cuir éditeur, bon état. Reprint de l'édition Guillaumin de 1885

Pages d'Histoire - Librairie Clio · Paris, França€ 50,00

MICHEL FrançoisLivre Rare Book

Traité Des Gabelles a Sel Du Languedoc Contenant Le Devoir et La Charge Des Visiteurs et Contre-Rolleurs Provinciaux :ensemble Celles Des Voituriers Tant Par Eau Que Par Terre , Regratiers & Revendeurs De Sel à Petites Mesures Avec Le Règlement Des Péages

1628ref. 19628Genève Pierre Chouët 1628 Petit in-4° 72 PP derniers feuillets maculés avec manque en marge . précieux document de toute évidence fort rare. marque d'imprimeur au titre

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, França€ 500,00

Livre Rare Book

Les Loisirs Du Chevalier d'Eon De Beaumont, Ancien Ministre Plénipotentiaire De France , Sur Divers Sujets Importants D'administration , Pendant Son Séjour En Angleterre

1775ref. 21886Amsterdam 1775 In-8 13 Volumes in-8, 11 en plein veau, 2 brochés (4) -392 pp + IV - 320 pp + (2) - 316 pp + (3) 356 pp + (3) -275 + 400 + (2) - 380 (2 ff tables + (2) -380 + (2) 588 + (2) 372- (2) + (3) - 392 + (2) -288 + (2) - 226 pp, les tomes 5 et 13 sont brochés Ex-Libris, hors mis quelques coins émoussés les volumes sont en bon état. certains volumes sont à la date de 1774.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, França€ 1.000,00

SEGUIER ChancelierLivre Rare Book

Diaire Ou Journal Du Voyage Du Chancelier Seguier En Normandie Après La Sédition Des Nu-Pieds ( 1639-1640) et Documents Relatifs a Ce Voyage et à La Sédition Publiés Pour La Première Fois D'après Les Manuscrits De La Bibliothèque Royale (..) Par Floquet

1842ref. 23100Rouen Edouard Frère 1842 In-8 1 frontispice, XXVII et 463 pp première couverture conservée, il manque la moitié du dos en queue d'une sorte de cartonnage imitant une demi basane à coins ( reliure du XXème ) le frontispice représente une vue de Rouen au XVII ème siècle . Rousseurs éparses.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, França€ 30,00

SARRASY IsidoreLivre Rare Book

Les tribulations du contrôleur et les livres de l'impôt en France

1861ref. 27430Paris Didron 1861 In-8 In-8, IV + 404 + 6 ffnch. Relié dos chagrin. 16 fac-simile de très anciens compoix et d'un leu ou rôle de 1440, tirés principalement des archives de la mairie d'Albi.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, França€ 80,00

GODEAU ÉricLivre Rare Book