Best.-Nr. 239750Philadelphia, The Department of History of the University of Pennsylvania, 1899 in-8, VIII-153 pp., percaline verte à la Bradel (reliure de l'éditeur). Quelques traits au crayon. Ex-libris Merle Smith Getchell.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich50,00 €

[DETTE PUBLIQUE]Livre Rare Book

Projet de décret concernant l'arriéré des départements, les indemnités et les dîmes inféodées. Proposé par le Comité établi pour la direction générale de la liquidation

Best.-Nr. 94404Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 6 pp. broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[DETTES DU CLERGÉ]Livre Rare Book

Projet de décret, proposé par le comité des finances.

Best.-Nr. 662057A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich30,00 €

[DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)], [HENNIN (Pierre-Michel)]Livre Rare Book

Procès-verbal de l'Assemblée de notables. tenue à Versailles, en l'année M. DCCLXXXVII

Best.-Nr. 220293Paris, Imprimerie royale, 1788 in-4, [2] ff. n. ch., 326 pp., avec deux planches hors texte (plans des salles d'assemblée), légendée chacune d'un feuillet en regard, demi-basane blonde, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, pièce de titre cerise, tranches jaunes (rel. du début du XIXe).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich600,00 €

[DÉPENSES DES DÉPARTEMENTS]Livre Rare Book

Projet de décret proposé par le Comité central de liquidation. et ajourné à la séance du mardi 22 mars, au soir

Best.-Nr. 94530Paris, Imp. Nationale, s.d. (1790) in-8, 6 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[FERMAGE EN HAUTE-GARONNE] DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)Livre Rare Book

Projet de décret à présenter à l'Assemblée Nationale, au nom du comité des finances.

Best.-Nr. 662142S.l., De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich30,00 €

[FINANCES]Livre Rare Book

Proclamation du roi sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 9 septembre 1790, suivi d'une Instruction, relatif au payement des différentes dépenses qui ont été faites en exécution des lettres de convocation du 24 janvier 1789, ou à leur occasion, pour la tenue des assemblées primaires. Du 18 septembre 1790

Best.-Nr. 85681Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1790 in-4, 4 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich25,00 €

[FISCALITÉ COMMUNALE]Livre Rare Book

Projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes. Proposé par les comités réunis des finances et des contributions publiques

Best.-Nr. 662138S.l., De l'Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich30,00 €

[IMPÔTS - VENDANGES]Livre Rare Book

Proclamation du roi concernant les déclarations et les inventaires qui doivent être faits à l'époque des vendanges, et le payement des droits d'aides, droits réservés, et tous autres droits imposés sur les boissons et vendanges. Du 27 septembre 1790

Best.-Nr. 85586Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, s. d. (1790) in-4, 3 pp., vignette.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[IMPÔTS FONCIERS]Livre Rare Book

Projet de décret sur la contribution foncière.

Best.-Nr. 94373Paris, Baudouin, 1790 in-8, 14 pp., 2 tableaux dépl., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich50,00 €

[IMPÔT SUR LA CHASSE]Livre Rare Book

Projet de remboursement des charges de finances.

Best.-Nr. 662084S.l., 1789 in-8, 16 pp., dérelié. Mouillures.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[JOLLIVET (Jean-Baptiste-Moïse)].Livre Rare Book

Prospectus d'une caisse hypothécaire.

Best.-Nr. 236540S.l. , s.d. (1795) in-4, 20 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Quelques mouillures claires.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich80,00 €

[OR ET ARGENT]Livre Rare Book

Projet de décret sur la fabrication et la vente des matières d'or et d'argent. et sur les moyens de vérification du titre de ces matières ; présenté par les comités des contributions publiques et des monnoies

Best.-Nr. 662050S.l., De l'Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 6 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[PLACARD]Livre Rare Book

Proclamation du Roi. sur le décret de l'Assemblée nationale, du 16 septembre 1790, portant qu'il sera payé par le Trésor public à la caisse des Invalides, la somme de 210,000 livres pour la prestation des oblats. Du 21 septembre 1790

Best.-Nr. 202001Limoges, François Dalesme, s.d. (1790) in-folio (52 x 42 cm), texte sur deux colonnes, en feuille. Traces d'humidité marginales.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich80,00 €

[PLACARD]Livre Rare Book

Proclamation du Roi. sur le décret de l'Assemblée nationale, du 9 septembre 1790, suivi d'une instruction, relative au payement des différentes dépenses qui ont été faites en exécution des lettres de convocation du 24 janvier 1789, ou à leur occasion, pour la tenue des assemblées primaires. Du 18 septembre 1790

Best.-Nr. 202010Limoges, François Dalesme, s.d. (1790) in-folio (54 x 47 cm), texte sur deux colonnes, en feuille. Une déchirure latérale, mouillures.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich60,00 €

[PROCÈS DE PRESSE].Livre Rare Book