1989Best.-Nr. LFA-126742331Une plaquette de 16 pages, format 150 x 210 mm, illustrée, brochée couverture couleurs, publiée en 1989, bon état (absence de la pièce de 1 F en fin de document)

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française · Saint Victor de Cessieu, Frankreich5,00 €

[IMPÔT SUR LA CHASSE]Livre Rare Book

Projet de remboursement des charges de finances.

Best.-Nr. 662084S.l., 1789 in-8, 16 pp., dérelié. Mouillures.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[RÉFORME FISCALE]Livre Rare Book

Projet de règlement que l'on croit juste de proposer, pour fournir aux dépenses de l'État jugées indispensables ; et opérer en même tems le rétablissement des Finances.

Best.-Nr. 164026S.l.n.d. (1790) petit in-4, 12 p., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich80,00 €

[COMPAGNIES DE FINANCES]Livre Rare Book

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impôts indirects. Dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du reculement des barrières à la compagnie de la ferme générale, dans son organisation actuelle. Par un membre du comité d'agriculture et du commerce, présenté aux trois comités réunis d'agriculture et du commerce, des finances et d'imposition

Best.-Nr. 662016A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 23 pp., tableau dépl., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich70,00 €

[RÉFORME DU CLERGÉ]Livre Rare Book

Projet de réglements. pour le clergé et les religieux de tous les ordres, leur conduite et leurs revenus fixés

Best.-Nr. 206020Paris, Chez Nyon, Libraire., (1789) in-8, 8 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

[CARAMBOLAGE FISCAL]Livre Rare Book

Projet pour le bien de l'Etat et le soulagement des citoyens.

Best.-Nr. 662108S.l.n.d. (1790) in-4, 36 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich150,00 €

[TRÉSOR PUBLIC]Livre Rare Book

Projets de décrets présentés à l'Assemblée Nationale,. au nom des comités des finances et de la caisse de l'extraordinaire, sur les besoins et sur l'ordre du trésor public.

Best.-Nr. 662136A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d.; in-8, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich20,00 €

PAWLET (Comte de, dit FLEURY PAWLET)MareMagnum

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d'Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (...).

In-8, broché, papier moderne, 80 p. Edition originale. "Sur l'organisation d'une milice qui s'occuperait, en temps de paix, avec l'aide des condamnés, d'exécuter des travaux publics, ce qui délivrerait les paysans des corvées. Projet de simplification des impôts, et de création d'une banque nationale de secours qui soutiendrait l'activité économique. Sur une division des départements en communautés (...). Enfin, tableau du revenu national en France et en Angleterre, aux XVIIe et XVIIIe s." (INED, 3499. Manque à Kress et Einaudi). Bon exemplaire.

Librairie Hatchuel · Frankreich150,00 €

PAWLET (Comte de, dit FLEURY PAWLET)Livre Rare Book

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d'Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (...).

Best.-Nr. 20870Paris Imprimerie Nationale, 1790. In-8, broché, papier moderne, 80 p.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Frankreich150,00 €

VEAUCE (Baron de).Livre Rare Book

Proposition de Loi ayant pour objet de transformer les quatre contributions directes sur les revenus en un seul impôt direct sur le revenu.

Best.-Nr. 1633Charles de Mourgues Frères, imprimeurs du Corps Législatif, (1870, cette proposition de loi étant inscrite au procès-verbal de la séance du 8 juillet 1870), in-4 (27x21,5cm), 40pp., broché, couverture muette bleue.

Le Ver-Vert · Fourchambault, Frankreich30,00 €

PROUDHON (Pierre-Joseph).Livre Rare Book

Proposition relative à l'impôt sur le revenu. présentée le 11 juillet 1848, par le citoyen Proudhon ; suivie du discours qu'il a prononcé à l'Assemblée nationale le 31 juillet 1848 (conforme au Moniteur universel)

Best.-Nr. 238299Paris, Garnier frères [imprimé par E. Thunot], 1848 in-12, [2] ff. n. ch. de catalogue, 66 pp., broché sous couverture jaune imprimée. Dos défraîchi, abondantes rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich80,00 €

[JOLLIVET (Jean-Baptiste-Moïse)].Livre Rare Book