Best.-Nr. 94381Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1792) in-8, 4 pp. Avocat de profession, Dieudonné était député des Vosges à l'Assemblée législative.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich30,00 €

DUBOIS DE CRANCÉ (Edmond-Louis-Alexis)Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité des Finances sur la Contribution patriotique du quart des revenus.

Best.-Nr. 185433A Paris, de l'Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 8 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich30,00 €

DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition. sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier

Best.-Nr. 205970Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 37 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich150,00 €

DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790.

Best.-Nr. 17875In-8, broché, couverture papier marbré moderne, tranches rouges, (2), 86 p. Paris, Baudouin, 1790.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Frankreich280,00 €

DUPONT DE NEMOURS (P.-S.), LA ROCHEFOUCAULD, DAUCHY, ALLARDE, ROEDERER, DEFERMONLivre Rare Book

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l'imposition.

1791Best.-Nr. 25490In-8, broché, couverture papier moderne, 43 p., 4 tableaux sur 2 planches dépliantes. Paris, Imprimerie Nationale, [mars 1791].

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Frankreich180,00 €

DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel).Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de l'année 1790.

1790Best.-Nr. 40190Paris, Baudouin, 1790. In-8 de (2)-86 pp.

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, Frankreich200,00 €

DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel).Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

1790Best.-Nr. 40192Paris, Imprimerie Nationale, 1790. In-8 de (2)-37 pp.

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, Frankreich150,00 €

EICHTHAL (Gustave d'), FLACHAT (Stéphane), CARNOT (Hippolyte), FOURNEL (Henri)Livre Rare Book

Rapports adressés aux Pères Suprêmes sur la situation et les travaux de la Famille.

Best.-Nr. 11844In-8, broché, couverture imprimée défraichie (avec petits manques), (1) f., 33 p., auréole. Paris, Impr. Guiraudet, s.d. [1831].

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Frankreich80,00 €

ENJUBAULT DE LA ROCHE (René-Urbain).Livre Rare Book

Rapport des comités réunis des finances, des impositions et des domaines, sur les apanages. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Best.-Nr. 237524Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 26 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich60,00 €

GARNIER (Germain).Livre Rare Book

Rapport de M. le comte Germain-Garnier. Pair de France, ministre d'État (..), au nom de la commission spéciale de sept membres chargés, par la Chambre des Pairs, dans la séance du 20 avril 1816, de l'examen du projet de loi sur les finances

Best.-Nr. 229749Paris, Chaumerot jeune [Imprimerie de C.-F. Patris], 1816 in-8, 54 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich50,00 €

GERMAIN-GARNIERLivre Rare Book

Rapport. au nom de la Commission Spéciale de sept membres chargés, par la Chambre des Pairs, dans la séance du 20 avril 1816, de l'Examen du projet de loi sur les Finances

Best.-Nr. 105651Paris, Chaumerot, 1816 in-8, 54 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich40,00 €

GODARD (Jacques) et ROBIN (Léonard)Livre Rare Book

Rapport de MM. J. Godard et L. Robin, commissaires civils, envoyés par le Roi, dans le Département du Lot.

Best.-Nr. 22134In-8, broché, couverture papier moderne, 139 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1791.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, Frankreich120,00 €

HENNET Albin-Joseph-UlpienLivre Rare Book

Rapport présenté à son Excellence le Ministre Secrétaire d'Etat des Finances, par le commissaire royal du cadastre

1817Best.-Nr. 134492Sans lieu, ni date Sans lieu, ni date - 1817. In-4 relié plein veau de l'époque. Dos lisse à faux nerfs, fleurons, pièce de titre de maroquin rouge. Guirlandes sur les plats. 1 feuillet blanc, faux-titre, VIII + 272 pages et 1 feuillet blanc. 1 planche dépliante en couleurs à double sujet : Plan par masses de Cultures. Plan Parcellaire. Rousseurs et accroc sur le haut du dos, sans manque.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, Frankreich400,00 €

LA ROCHEFOUCAULD-LIANCOURT (François-Alexandre-Frédéric de)Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité des Finances, d'Agriculture et Commerce, des Domaines et de Mendicité, le 16 juin 1791.

Best.-Nr. 6610Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 16 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich80,00 €

LAFFON DE LADEBAT (André-Daniel)Livre Rare Book

Rapport du comité de l'ordinaire des finances. sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départemens, et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces receveurs. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Best.-Nr. 218985[Paris], Imprimerie nationale, s.d. (février 1792) in-8, 28 pp., cartonnage Bradel de papier marbré, pièce de titre fauve en long (reliure moderne).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, Frankreich70,00 €

LANJUINAIS (Jean-Denis).Livre Rare Book