1792réf. RO20067618A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 18 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI N°1651

1792réf. RO20067620A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 29 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 4 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI N°2080

1792réf. RO20067656A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Bandeau en gravure.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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LOI N°1623

1792réf. RO20067660A PARIS, de L'Imprimerie Royale. 15 avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Gravure en bandeau. Grosse rousseur. Déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI N°1602

1792réf. RO20067669A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI N°1603

1792réf. RO20067670A PARIS, de l'Imprimerie Royale. 1er avril 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages, gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

LOI N°2489

1792réf. RO20067671A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages, une gravure en bandeau.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

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ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1989 / 1789 - 1989 : LES FINANCES DE LA FRANCE VERS LA DEMOCRATIE.

1989réf. R320012135IMPRIMERIE NATIONALE. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages de nombreuses photos et reproductions en couleur + 1 pièce de 1 franc frappé par les Monnaies et Médailles .. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789

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Worms Jean-PIerre - Assemblée Nationale -Livre Rare Book

Annexe au Rapport n° 1240 - Au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence...

réf. RO80209423Imp. Du Sénat. Vers 1982-83. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. En feuillets de 74 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

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Livre Rare Book

Journal des décrets de l'Assemblée Nationale, pour les habitants des campagnes.

1790réf. DZN-409Paris chez Clousier imprimeur du Roi 1790, in-8 (20 X 12,5 cm). Basane époque, dos orné, tranches couleurs. Usure des coiffes, coins et coupes. 650 g.

A la librairie Gauzy · Montagnac sur Lède, France40,00 €

[Assemblée Nationale]Livre Rare Book

PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE À RATIFIER LE TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE DÉFENSE, n°5404 (Annexes au Procès-verbal de la séance du 29 janvier 1953), Assemblée Nationale, 2ème législature, session de 1953

réf. 25112, Paris, Imprimerie de l’Assemblée Nationale 1953, 3 vol. A4, br., (jauni), 96 / 185 / 122p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France40,00 €

ASSEMBLÉE NATIONALE.-Livre Rare Book

Décret sur la libre circulation du numéraire, du 22 Juin 1791.-

réf. ORD-11700(Toulon). Mallard. (1791). 4 pages in-4 (ca 210 x 270mm), joli bandeau révolutionnaire du Var et signatures manuscrites de Gautier et Arbaud pour le Directoire du département. Bords de feuilles lgt insolés sinon bon exemplaire, non rogné, tel que paru.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France40,00 €

Jacques CHABAN-DELMASLivre Rare Book

Jacques CHABAN-DELMAS - TAPUSCRIT SIGNÉE destiné à "La Cartoucherie", 1996

1996réf. boz_004258Tapuscrit signée de Jacques CHABAN-DELMAS, destinée à Catherine CARRIER à "La Cartoucherie", en date du 7 novembre 1996. Tapuscrit sur papier à en-tête de "L'ASSEMBLÉE NATIONALE" État: Très bon état. Dimensions : 21 x 29.5 cm. 1 page.

L'Art Délivré · Fondettes, France40,00 €

La Porte, Rene deAntiquariat.de

Le Club des 612.

1929réf. 11515Librairie Valois, Paris 1929 (Bibliotheque syndicaliste, vol. XV). 193 pages. Broché. Papier jauni. Edition originale numérotée sur velin Navarre.

Kaner & Kaner GbR · Allemagne40,00 €

PHILIPPE SEGUINLivre Rare Book

240 DANS UN FAUTEUIL La saga des présidents de l'Assemblée

1995réf. ABE-1708459201183FORT IN 8-1086 PAGES-PHOTOGRAPHIES SUR 12 PAGES-DEDICACE SUR 4 LIGNES AVEC SIGNATURE-(100H)

Librairie Grégoire · Rennes, France40,00 €

Constituante, Assemblee NationaleBiblio.com

Déclarations de Deux Cents Quatre-Vingt-Dix Députés sur les Décrets Qui Suspendent l'Exercice de l'Autorité Royale Et Qui Portent Atteinte à . du Roi Classic Reprint French Edition

réf. 0365032972.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis50,12 $US≈ 44,78 €

Assemblee NationaleBiblio.com

Enquete Parlementaire V7-8: Sur Le Regime Des Etablissements Penitentiaires 1874

réf. B9781167606380New. unknown

The Saint Bookstore · Royaume-Uni37,53 £GB≈ 44,82 €

Constituante, Assemblee NationaleBiblio.com

Instruction de l'Assemblée Nationale sur la Formation des Assemblées Représentatives Et des Corps Administratifs du 8 Janvier 1790 Classic Reprint French Edition

réf. 0265915627.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis50,30 $US≈ 44,94 €

Livre Rare Book

Suite du Procès-verbal de l'Assemblé Nationale. 1789-1790.

réf. 8187un ensemble de plaquettes in-8, de 8 à 26 pages, datées de 1789 à 1790. Il s'agit des N°: 33, 39, 66, 71, 121, 123, 124, 132, 193, 210 et 237. Mouillure au n° 33, rousseurs éparses.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France45,00 €

[Assemblée Nationale, Sénat]Livre Rare Book

TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS- Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14eéd., 1erjuin 2009

réf. 57077, France, Assemblée Nationale- Sénat 2009, in-8, rel. éd., assez bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], [~724p.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France45,00 €

ASSEMBLEE NATIONALE.Livre Rare Book

Députés. Notices et portraits, 1ère législature, 1959. [Board book]

réf. HCG3115PHOTOS SUR DEMANDE. Broché, très bon état.

Livre au trésor · Authon-du-perche, France45,00 €

ASSEMBLÉE NATIONALE. BEAUCAIRE.-Livre Rare Book

Loi relative aux déclarations à faire par les bâtimens de mer entrés dans le Rhône, pour se rendre à la foire de Beaucaire.-

réf. ORD-534Donnée à Paris, le 8 juin 1792, l'an 4e de la Liberté. Dijon. Capel. 1792. In-4 (208 x 263mm) tel que paru, 2 pages, bandeau gravé sur bois, bel exemplaire, non rogné.

Librairie Les Vieux Ordinaires · Toulon, France45,00 €

Assemblée NationaleLivre Rare Book

Notices et portraits des députés de 1789. Avec une carte des circonscriptions électorales

1989réf. 58305Paris, 1989, Broché., 430 pages. Bon état.

Librairie Christian Chaboud · Bruxelles, Belgique45,00 €

Prevost-Paradol, M. :Livre Rare Book

France (La) nouvelle. Huitième édition.

1868réf. 6130Paris, Michel Lévy Frères, 1868 ; in-8, broché ; (2) ff. , XVI, 419, 4 pp.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France45,00 €

REVOLUTION FRANCAISELivre Rare Book

DECRET CONCERNANT LA LIQUIDATION ET LE REMBOURSEMENT DE LA DETTE DE L'ETAT DU 5 AUT 1791

1791réf. 21633Imprimé par ordre de Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale 1791. In-8 en feuillets de 30 pages. Mouillure au premier feuillet.