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Collectif
Droit de l'audiovisuel : cinéma - télévision - vidéo
Lamy Broché 1988 In-8, (24x15.5 cm), broché, 667 pages, annexes ; crayon à papier dans le texte, étiquette sur le dos et le 4e plat, mors et bordures frottés avec petits manques papier, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : qq850
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Collectif
Droit pénitentiaire : recueils de textes. Extraits du code pénal, extraits du code de procédure pénale, textes européens (conventions et recommandations)
Ministère de la Justice Dos carré collé 2005 In-8 (16 x 24 cm), dos carré collé, 468 pages ; quelques légères marques d'usage sur les plats, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : ys2613
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Collectif
Droit et société, revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique (n°4, octobre 1986)
Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Revue 1986 In-8 (19,3 x 23 cm), revue dos carré collé, paginé de 335 à 487 ; frottements aux mors et sur les plats, deux coins cornés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : yk51
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Collectif
Droit de la presse (code de la presse) - service juridique et technique de la presse - recueil de textes mis à jour au 15 juin 1961
Documentation Française 1961 in8. 1961. classeur.
Référence libraire : 100059330
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COLLET JULES
DU CARACTERE DE LA GARANTIE EN MATIERE DE CESSIONS DE CREANCES DANS LE CODE CIVIL - VENDU EN ETAT.
REY A. & CIE. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 127 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - quelques manques sur les plats - 2 tampons sur le 1er plat, sur la page de titre et au dos de la derniere page de l'ouvrage - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon au dos de la page de titre, sur la page de faux-titre - 1 manque en coin en pied sur le 1er plat - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO20202577
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COLLECTIF
DU MANDAT EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE PAR M. HENRI TAILLEFER
IMP. VIALELLE ET COMPAGNIE. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 237 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R260178110
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COLFAVRU, J.-C. ( Jean Claude )
DU MARIAGE ET DU CONTRAT DE MARIAGE EN ANGLETERRE ET AUX ÉTATS-UNIS. Législation comparée de l' Angleterre, des Etats-Unis et de la France
Paris Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence, Cosse, Marchal et Cie 1868 in 8 (23x14) 1 volume broché, (XXXIII) 148 pages. Jean Claude Colfavru, 1820-1891. Bel exemplaire
Référence libraire : 2743
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Collectif
DUPLIQUE DE GOUVERNEMENT NEERLANDAIS.
, Cour internationale de justice, 1959., Broche, in-4? , 83pp.volume II,
Référence libraire : 2874
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COLLECTIF
DUREES DU TRAVAIL ET EMPLOIS - LES 35 HEURES, LE TEMPS PARTIEL, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - CSERC -
LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 163 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Référence libraire : ROD0126846 ISBN : 2110040424
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COLLECTIF
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Livret explicatif. Notice extraite des Lectures choisies d'Auteurs français de MM. J. Martin et A. Lemoine
A. Picard et Kaan. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 12 pp., 4 pages forment une leçon complète, comprenant : Leçon - Dissertations, lectures, récitation, pensées et proverbes, devoirs écrits - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : ROD0002896
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Collectif
Décret Portant Règlement sur l'Organisation et le Service de la Gendarmerie du 1er Marx 1854
Paris, 1875, in-8, 224pp, cartonnage éditeur, Quelques défauts mineurs, (cachets de bibliothèque) sinon très bel exemplaire de ce rare titre! 224pp
Référence libraire : 34684
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Collectif ; PARE (Sign.)
Décret de la Convention Nationale , du 17e. jour de Frimaire, an second de la Rpublique Française, une & indivisible , relatif à la suppression des Loteries.
1 fasc. in-8 br. sans couv., A Bordeaux, chez Castillon Père & Fils ainé, s.d. (1793), 11 pp.
Référence libraire : 23908
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Collectif ; CLAVIERE (Sign.)
Décret de la Convention Nationale du 23 Novembre 1793, l’an Ier de la République Française, Qui charge le Ministre de la Justice de se faire délivrer l’état de toutes les maisons, quelles qu’elles soient, où il y a des détenus pour démence, fureur ou toute autre cause. (N° 135 )
1 fasc. in-8 br., sans couv., A Bordeaux, de l’Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. ( 1793 ), 3 pp.
Référence libraire : 23910
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Collectif
Déclaration universelle des droits de l'homme --- illustrations Eric Puybaret
Les petits gautier 2008 in8. 2008. Broché.
Référence libraire : 290299
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Collectif
Délimitation du plateau continental, Interprétation de la Décision du 30 juin 1977 - Décision du 14 mars 1978, Tribunal arbitral - République française, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
La documentation française. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R300273730 ISBN : 2110001720
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COLLECTIF.
Délinquance et ordre. Cahiers d'action juridique. Textes de la revue Actes.
François Maspero, "Petite collection Maspero" 1978 1 vol. broché in-12, broché, 230 pp. Premier tirage de 1978. Légère usure en bordure de la couverture, sinon bon état général.
Référence libraire : 67489
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COLLECTIF.
Délinquance et ordre. Cahiers d'action juridique. Textes de la revue Actes.
François Maspero, "Petite collection Maspero" 1978 1 vol. broché in-12, broché, 230 pp. Premier tirage de 1978. Légère usure en bordure de la couverture, sinon bon état général.
Référence libraire : 67489
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Collectif Dubreuil Anna
Dépendance le guide pratique 2022: Le guide pratique
Prat Editions 2022 184 pages 13x19 7x1 2cm. 2022. Broché. 184 pages.
Référence libraire : 500104575
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Collectif Dubreuil Anna
Dépendance le guide pratique 2022: Le guide pratique
Prat Editions 2022 184 pages 13x19 7x1 2cm. 2022. Broché. 184 pages.
Référence libraire : 500112444
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Collectif Dubreuil Anna
Dépendance le guide pratique 2022: Le guide pratique
Prat Editions 2022 184 pages 13x19 7x1 2cm. 2022. Broché. 184 pages.
Référence libraire : 500114287
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Collectif Dubreuil Anna
Dépendance le guide pratique 2022: Le guide pratique
Prat Editions 2022 184 pages 13x19 7x1 2cm. 2022. Broché. 184 pages.
Référence libraire : 500119663
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Collectif Dubreuil Anna
Dépendance le guide pratique 2022: Le guide pratique
Prat Editions 2022 184 pages 13x19 7x1 2cm. 2022. Broché. 184 pages.
Référence libraire : 500120116
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COLLECTIF
ECOLE NATIONALE DES GREFFES - PLAQUETTE DE PRESENTATION.
MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées illustrées de quelques photos en noir et blanc in et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320034569
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COLLECTIF
ECRIRE POUR GAGNER - 80 LETTRES POUR DEFENDRE VOS DROITS
SELECTION DU READER'S DIGEST. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R260181307
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COLLECTIF
EDUCATION CIVIQUE 4e. DOCUMENTS ET EXERCICES
HATIER. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20142499
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COLLECTIF
en finir avec la double peine
L'Esprit Frappeur n°114. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO90125434
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COLLARD GILBERT Me
EN DANGER DE JUSTICE
DENOEL. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 184 pages- 1ère de couverture illustrée en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R150204344
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Collectif
En mémoire de Jean Mirat , 1899-1959
Mesnil, 1962. In-8° broché de 146 pages.
Référence libraire : 4780
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Collectif
En hommage à Jean Constant
Liège, Faculté de droit de Liège 1971 xliii + 419pp., 24cm., br.orig., bel état
Référence libraire : J62168
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Collectif
En cause de J.Bte Van Der Eecken instituteur et cultivateur à Grimmingen appelant représenté par Mre de Naeyer contre l'administration communale de Grimmingen intimée représentée par Mre Colens -
Gand 1900 72 pages in8. 1900. Relié. 72 pages. En cause de J.Bte Van Der Eecken instituteur et cultivateur à Grimmingen appelant représenté par Mre de Naeyer contre l'administration communale de Grimmingen intimée représentée par Mre Colens - Cour d'appel de Gand Ire Chambre civile
Référence libraire : 100068253
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COLLECTIF
ENCYCLOPEDIE DALLOZ, REPERTOIRE DES SOCIETES
Editions Dalloz. 1999. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 volumes. Environ 1000 pages par volume, reliées dans des classeurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO60019747
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COLLECTIF
ENCYCLOPEDIE UNIVERSELLE, DROIT PRATIQUE
Cercle Européen du Livre. 1971. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 595 pages. Illustré de nombreuses photos en noir et blanc dans le texte et hors texte, et de photos en couleur hors texte. Reliure d'éditeur avec motifs décoratifs dorés sur le dos et le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40082313
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Collectif
ENCUADRE JURIDICO DE LA ACTIVIDAD ECONOMICA EN EL ESPACIO - LEGAL FRAMEWORK FOR ECONOMIC ACTIVITY IN SPACE, Estudios internacionales avanzados - Advanced International Studies
, Cordoba/Argentine, Consejo de estudios (…) 1982, in-8, br., bon état,, 182p.
Référence libraire : 21469
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Collectif
ENJEUX TECHNOLOGIQUES ET RELATIONS INTERNATIONALES, Études réunies par Michel DUSCLAUD et Jacques SOUBEYROL, coll. Politique comparée, série du Centre d’analyse politique comparée - Université de Bordeaux I
, Paris, Économica 1986, in-8, br., neuf, 423p.
Référence libraire : 18753
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Collectif Benillouche Mikaël
Entrée au CERFA
Studyrama 2016 316 pages 16 8x1 8x23 6cm. 2016. Broché. 316 pages.
Référence libraire : 500114411
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collectif
Ernest CHAMPEAUX 1870 - 1936 - Hommage de la Faculté de Droit de Strasbourg et de l'Association pour l'encouragement des etudes d'Histoire du Droit et des institutions d'Alsace
Sans lieu, Sans date 1936 (?) - in-_ - Broché - Frontispice : photographie NB contrecollée - 55 pages - Très propre
Référence libraire : 11554
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Collectif
Esprit - Ukraine-Russie face à la guerre: Avril 2022
REVUE ESPRIT 2022 192 pages 15x23 8x1 4cm. 2022. misc_supplies. 192 pages.
Référence libraire : 500178340
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Collectif
Esprit (n°315, juin 2005)
Esprit Revue 2005 In-8 (14,4 x 22,6 cm), revue dos carré collé, 205 pages ; bord supérieur du premier plat légèrement recourbé, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : nb1045
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COLLECTIF
ESSAIS SUR LES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE (PREMIERE SERIE) - Bibliothèque européenne publiée sous les auspices de l'Institut universitaire d'études européennes de Turin, TOME 1.
LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE - LIBRERIA SCIENTIFICA. 1959. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII+180 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : ROD0120786
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COLLIN DELAVAUD (Jacques).
Essai sur une nouvelle organisation de la chasse.
Paris,, Durel,, 1949 in-16,, 97 pp., [2] ff. n. ch. broché sous couverture illustrée à rabats.
Référence libraire : 225482
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Collectif. Álvaro d'Ors
Estudios de derecho romano en honor de Álvaro d'Ors.
(2 vols). Ed. Facultad de Derecho de la Universitad de Navarra. 1987. Format : 22/15. 1162 pages. Sommaire : voir photos. Textes Français, italien, allemand, espagnol. Reliures cartonnées.
Référence libraire : UEI-989
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Collectif
Et si le droit n'existait pas ? Nous avocats, acteurs du contrat social
débats publics. 2015. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 150 pages. Ex-dono à l'encre en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40015477
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COLLECTIF
ETAT DES TRAVAUX LEGILSATIFS DE LA CHAMBRE DES DEPUTES - A L'OUVERTURE DE LA 2° SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1920 - 82° FASCICULE
IMP. DE LA CHAMBRE DES DEPUTES. 1920. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 338 pages. Petites rousseurs sur la couverture. Ecritures sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30050603
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collectif
Etablissements privés de cure et de prévention
Journaux officiels. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 289 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO20027207
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COLLECTIF
ETAT DES REVENUS DU COLLEGE DU PUY EN 1792
MACHESSOU FILS. 1885. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 327 à 339. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20120708
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COLLECTIF
ETAPES - N°23 - DECEMBRE 1994 / RECIDIVE : UNE ETUDE ET DES PROPOSITIONS - AVANCER ENSEMBLE / LES MISSIONS LOCALES DANS NOS MURS ETC...
MINISTERE DE LA JUSTICE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages illustrées de quelques photos en noir et blanc i ntexte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320034567
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COLLECTIF
ETAPES - NUMERO SPECIAL - OCTOBRE 1994 /
MINISTERE DE LA JUSTICE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages illustrées de quelques photos en noir et blanc i ntexte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320034568
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COLLECTIF
ETUDES OFFERTES A JACQUES FLOUR
Répertoire du notariat Défrenois. 1979. Format : 24/17. 439 pages. Preface de R. Barre. Bon état.
Référence libraire : UEI-1010
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COLLAS J.B
Etude pratique de la legislation
Caillavet. 1843. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 522p, sur papier à la forme dos consolidé, tache d'encre sur le 1er plat et manque sur le 2nd.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20014626
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COLLECTIF
ETUDE SUR L'ELOQUANCE DE LA CHAIE EN FRANCE AU COMMENCEMENT DU XVIIIe SIECLE - ANDRE VALLADIER / LES SEIGNEURS DE POINSAC: les falcon delmas et delmoly; les eyrailh ou ayralh; les derniers seigneurs de poinsac
MACHESSOU FILS. 1884. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 201 à 276. Extrait des mémoires et procès-verbaux. 1883-84-85. Tome quatrième. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20120725
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