‎Droit‎

‎COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)‎

‎TRAITÉ ET COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t.1 du Traité de droit civil refondu par L. J. de La M. avec mise à jour au 15août 1954; t. 2 du Cours élémentaire, 2eéd. par L. J. de La M. avec mise à jour au 15 août 1955‎

‎, Paris, Dalloz 1953-1954 / 1953-1955, 2 vol. in-8, br., (fané, jauni, accrocs en couv, t.II cassé [débr.]), XX-1160-4 / LXII-1254-20p.‎

Ссылка продавца : 26814

‎Collectif - Ch. TURGEON - Jacques THELOHAN - Charles BODIN - Louis CAVARE - Pierre FROMONT - G. LAGARDE - Charles ROUSSEAU‎

‎Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Charles Turgeon (1855-1934) - Charles Blondel (1855-1935) - La morale économique de la Scholastique - Le problème du corporatisme en France - La stipalatio, la judicis postalatio, la condictio - La notion de l'état dans le régime hitlérien - Charles Turgeon et la conception socialiste de l'histoire - La colonisation et le droit des indigènes - Le conseil Supérieur de l'Instruction Publique - Compte-rendus des thèses‎

‎1935 Rennes, Plihon & Hommay, 1935 - Revue In-8 - Brochés - T. XIV - Propre - 324 pages - bel exemplaire - Exemplaire hors commerce - Réf. 20776‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Ссылка продавца : 20776

‎COLLET (Pierre).‎

‎TRAITE DES DISPENSES EN GENERAL ET EN PARTICULIER, dans lequel on résout les principales difficultés, qui regardent cette matière.Ouvrage qui peut servir de supplément aux conférences de Paris & d'Angers.Tome troisième (seul).‎

‎A Paris, chez Garnier, 1753, 1 plein veau, dos à nerfs, orné, tranches rouge. 1 volume in-8 de XXIV-688-(4) pp. ;‎

‎[...] Mariage des hérètiques. - Absolution des hérétiques. - Précis sur l'enpêchement du crime. - Mariage d'un chrétien avec un infidèle. - La femme d'un disparu en mer peut-elle se remarier ?. - Moyen de se faire une bibliothèque sans être riche. - Dispute en Allemagne sur le jeûne des sexagénaires. - Lettre de l'évêque de Saint Paul Trois Chateaux. Etc...‎

Ссылка продавца : 15157

‎Collectif.‎

‎Traité du gouvernement de l’Eglise, et de la puissance du Pape, par rapport a ce gouvernement. Traduit du Latin de Justin Febronius. Tome premier et tome second.‎

‎Venise, Chez Pierre Remundi 1767 - 1766, 170x105mm, reliure pleine veau marbré de l’époque. Pièce de titre et de tomaison dorés au dos. Fleurons et encadrements ornés dorés au dos. Tranches rouge. Coins usés, autrement belle reliure. Bel exemplaire.‎

‎LXXV + 387 + 609 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

Ссылка продавца : 93999

‎Collectif Caudwell Patrick Fantin Jean-Yves Catabelle Jean-Marie Cérini Jacques‎

‎Transmettre ou reprendre une entreprise 2022‎

‎Prat Editions 2021 13 1x19 9x2 4cm. 2021. Broché.‎

‎Bon état - . légères marques de stockage sur couverture et coins mais du reste en bon état - envoi rapide et soigné dans enveloppe à bulles depuis france‎

Ссылка продавца : 500104792

‎Collectif‎

‎Tremplin Tle STMG Droit Sommaire: Quel est le rôle du contrat?; Qu'est ce qu'être responsable?; Comment le droit encadre t-il le travail salrié?; Dans quel cadre et comment entreprendre? ...‎

‎Foucher. 2020. In-4. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages augmentées de quelques illustrations en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: Quel est le rôle du contrat?; Qu'est ce qu'être responsable?; Comment le droit encadre t-il le travail salrié?; Dans quel cadre et comment entreprendre? ... Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : RO40048466

‎Collectif‎

‎Tribunal Correctionnel d'Albi séance du 22 mai 1857 - Affaire des Paroissiens d'Albi - Ma défense.‎

‎Imprimerie de S.Rodière. 1857. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 15 pages - couverture muette verte - étiquette collée sur le 1er plat - tampon sur la première page.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

Ссылка продавца : R320127850

‎COLLECTIF‎

‎UMWELTSTRAFRECHT UND UMWELTHAFTUNGSRECHT - DEUTSCH-FRANZOSISCHE FORTBILDUNGSVERANSTALTUNG. Organisation judiciaire française / Altlasten in der vormaligen ddr / Schutz des grundwassers / Umweltstrafrecht in deutschland / ETC.‎

‎ZUSAMMENSTELLUNG. 1991. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 217 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. OUVRAGE EN ALLEMAND ET EN FRANCAIS. Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : ROD0120839

‎Collectif‎

‎Un Projet de Décentralisation. [ Le "Programme de Nancy" ]‎

‎Seconde édition, 1 vol. grand in-8 eliure demi-percaline bleue, Vagner, Imprimeur-Libraire, Nancy, Chez tous les Libraires, Paris, 1865, 240 pp.‎

‎Un morceau important de l'histoire de la décentralisation en France. De 1860 à 1863, 19 notables lorrains, de diverses obédiences, font paraître à Nancy, 5 volumes intitulés "Varia : morale, politique, littérature" et en 1865 "Un projet de décentralisation" qui va connaître la notoriété sous le nom de "programme de Nancy". Comme ils l'écrivent, "ce n'est point à rompre l'unité française que travaillent les décentralisateurs : autre est leur but... Ils ont la prétention d'obtenir que la province, où vivent les quatorze quinzièmes de la population de l'Empire ne soit plus en tout et toujours la très humble tributaire de Paris ; que les citoyens soient quelque chose et que les fonctionnaires cessent d'être tout." Ils soumettront leur manifeste à des personnalités politiques : Guizot, Casimir-Perier, Jules Simon, Montalembert, Prévost-Paradol, Eugène Pelletan, Jules Favre, Berryer, lesquels s'accordent pour blâmer l'accroissement des attributions des préfets réalisé en 1852 et en 1861. Etat très satisfaisant (couv. frottée, qq. rouss., une annotation au crayon, vraisemblablement du professeur de droit public Roger Bonnard, qui fut l'élève de Léon Duguit).‎

Ссылка продавца : 53983

‎COLLECTIF‎

‎UNE FETE NATIONALE AU PUY EN 1654 / DESTRUCTION DE L'ORATOIRE DE MEDICIS A MARMINHAC 1562‎

‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 118 à 128. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : RO20120744

‎COLLECTIF‎

‎UNE DOCTRINE DE DEFENSE POUR LA FRANCE - MAI 1980‎

‎UNION POUR LA DEMOCRATIE FRANCAISE. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 68 pages - + 1 feuillet de l'UDF. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : R240117084

‎collectif‎

‎USAGES LOCAUX EXISTANT DANS LE DEPARTEMENT DU TARN, recueillis par une commission de magistrats et de juriconsultes, en conformité des circulaires de MM. les Ministres de la Justice, de l'intérieur et du Commerce‎

‎Albi Imprimerie Henri Amalric 1886 in-12 demi-basane un volume, reliure demi-basane marron clair in-douze (binding half sheepskin in-12), dos long (spine without raised band) insolé, décoré or (gilt decoration), titre frappé or (gilt title), triple filets "or" en place des nerfs et en tête et en pied, papier marbré vert aux plats, toutes tranches lisses, sans illustrations, 210 pages , 1886 Albi Imprimerie Henri Amalric Editeur,‎

‎Concerne tout ce qui a trait à l'agriculture, du pastoralisme au métayage en passant par les bans et les baux; tout ce qui a rait aux rapports de voisinage, aux domestiques et nourrices, servitudes et usufruits, jouissance des biens communaux, vente de bestiaux, maîtres et valets, etc. ....rareté....en bon état ( good condition). bon état‎

Ссылка продавца : 22205

‎Collectif‎

‎Usages locaux de la Ville de Paris 1840-1898 [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 br., Marchal et Billard, Paris, 1899, 2 ff., 44 pp.‎

‎Rare exemplaire de l'édition originale. Etat très satisfaisant (dos abîmé avec petit mq.)‎

Ссылка продавца : 51060

‎COLLECTIF‎

‎VARIETES : CELEBRATION A TOULOUSE DU 4° CENTENAIRE DE CUJAS - COMPTES RENDUS CRITIQUES - CHRONIQUE - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 288 à 332 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 47° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : RO30064711

‎COLLECTIF‎

‎VARIETE : QUELQUES REMARQUES SUR L'ORIGINE DES BIENS COMMUNAUX EN FRANCE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1924. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 122 à 140 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 3° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : RO30064724

‎COLLECTIF‎

‎VARIETE : UN LEGISTE FRANCAIS AU SERVICE DE LA TSARINE CATHERINE 2 - SUIVI DE COMPTES RENDUS CRITIQUES -‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1924. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 516 à 562 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Comptes rendus critiques : Fernand de Visscher, Luis Cabral de Moncade, Manuel Paulo Meréa, Emile Lesne, Kari Blume, Auguste Longnon, R. Doucet, Anton Mauger, Louis Trotabas, Jean Labarrière, E. Vermeil, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 3° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : RO30064731

‎COLLECTIF‎

‎VARIETE - COMPTE RENDU DE LA SEMAINE D'HISTOIRE DU DROIT NORMAND TENUE A CAEN DU 21 AU 26 JUIN 1926 - SUIVI DE - LES LOIRS HITTITES ET ASSYRIENNES ET LA LEGISLATION MOSAIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 674 à 698 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : RO30064767

‎COLLECTIF‎

‎VARIETES - COMPTES RENDUS - CHRONIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1932. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 464 à 618 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Variétés : Reichsrecht ou Volksrecht dans le P. S. I. 1027 par F. de Zulueta ; Les études d'assyriologie juridique par Boyer G. Comptes rendus : La traduction du latin ; histoire des collections canoniques en Occident depuis les fausses décrétales jusqu'au Décret de Gratien ; Chronique : travaux récents sur le procès de Jésus-Christ ; Bulletino dell'Istituto di diritto romano ; Congrès international des sciences historiques ; Le congrès international de droit comparé de la Haye. Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 11° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : RO30064860

‎COLLECTIF‎

‎VARIETE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1933. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 724 à 744 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Compte rendu de la semaine d'histoire du droit normand ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 12° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : RO30064881

‎COLLECTIF‎

‎VERBRAUCHERSCHUTZ - DEUTSCH-FRANZOSISCHE FORTBILDUNGSVERANSTALTUNG. Gerichtsaufbau und stellung des richters / Organisation judiciaire et rôle du magistrat / Le crédit à la consommation / Le voyage à forfait / Recht des reisevertrages / ETC.‎

‎ZUSAMMENSTELLUNG. 1989. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 299 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. OUVRAGE EN ALLEMAND ET EN ANGLAIS. Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : ROD0120838

‎COLLECTIF‎

‎VI EME CONGRES INTERNATIONAL tenu à Rome du 27 septembre au 3 octobre 1953 sous les auspices du Gouvernement de la République Italienne - COMPTES RENDUES DES DISCUSSIONS.‎

‎A. GIUFFRE, MILANO. 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 361 pages. Tampon sur la page de titre. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

Ссылка продавца : ROD0120766

‎COLLECTIF:‎

‎Ville de Paris. Commission municipale du Vieux Paris. Année 1920. Procès-verbaux.‎

‎Paris, Imprimerie Municipale, 1923, in-4to, 260 + 6 p., + 22 planches n./b., brochure originale.‎

Ссылка продавца : 130234aaf

‎Colombet, Claude.‎

‎Viri clarissimi Cl. Colombet synoptica institutionum imperialium descriptio per definitiones & divisiones, in qua totum earum artificium expansum est: quam nune primum publici juris facit Antonius Bros, presbyter, & juris utriusque Doctor Parisiensis.‎

‎arisiis (Paris), Le Gras, 1685. In-12, plein maroquin à la Du Seuil époque, dos à nerfs orné de fleurons, de filets et de roulettes dorés, titre doré, double encadrement d'un triple filet doré avec fleurons dorés en écoinçons sur les plats, coupes ornées de roulettes dorées, toutes tranches dorées. Titre, 5 ff non chiffrés, 177 pp, 1 p non chiffrée. Ouvrage orné de quelques bandeaux et culs-de-lampe . Coins légèrement frottés, quelques rousseurs, ancien prix au stylo sur 1 page de garde.‎

‎Droit romain.‎

Ссылка продавца : DEZ-6540

‎COLLECTIF‎

‎Vos droits, votre argent, vos intérêts.‎

‎LEFEBVRE Francis. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1517 pages. Quelques illustrations en couleurs, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémento pratique. Accompagné d'un CD Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : RO80036971

‎COLLECTIF‎

‎VOS DROITS AU CONGE-FORMATION‎

‎***. 03-1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non paginé, environ 60 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Ссылка продавца : RO20120975