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COLETTE
Lettre autographe signée adressée à un notaire à propos de la lenteur et langueur administratives dont elle est victime
- Paris s.d. (circa 1920), 19,8x25,2cm, une feuille. - Lettre autographe signée de Colette adressée à un notaire sur son célèbre papier à lettre bleu (25 lignes à l'encre noire) dans laquelle perce une pointe d'exaspération suscitée par les lenteurs et les aberrations des procédures administratives : "... je suis toujours victime d'une homologation non signée. Vous vous souvenez que j'ai demandé votre intervention auprès de Servain... et maintenant Servain s'appelle Wattine... Il s'agit d'une signature, et qui tarde tellement, que mon notaire lui-même s'en étonne..." Dans un dernier sursaut tout empreint d'espoir, Colette lance cette bouteille à la mer afin d'accélérer les formalités stagnantes : "Wattine est à peu près votre voisin, je crois ?" Traces de pliures inhérentes à la mise sous pli. [ENGLISH DESCRIPTION ON DEMAND]
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Colin C Law
A Flight Attendant's Essential Guide: From Passenger Relations to Challenging Situations
like new. unknown
Riferimento per il libraio : 35879711 ISBN : 1627347283 9781627347280
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (H.)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. II, 10e éd. entièrement refondue et mise à jour par L. J. de la Morandière, nouveau tirage 1953 avec mise à jour au 15 août 1954
br., non coupé, (papier jauni, couv. fanée et partiellement détachée, soulignures au crayon)
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 10e éd. par L. J. de la Morandière, t. 2 (nouveau tirage 1953) et t. 3
br., (petit accroc à la couv. du t. 2), bon état pour le t. 3
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 11e éd. (t. I) et 10e éd. (t. II) entièrement refondue et mise à jour par Léon Julliot de la Morandière
demi-toile brique, couv. conservée, (couv. fanée), intérieur très frais
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 11e éd. (t. I), 10e éd. – Nouveau tirage (t. II) et 9e éd. (t. III) entièrement refondue et mise à jour par Léon Julliot de la Morandière
demi-basane noire hétérogène : tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de fers à froid soulignant pour le t. I ; tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs avec filets dorés soulignants pour les t. II et III, rel. au chiffre « Cour d’appel » pour le t. I, ex-libris imprimé de Monsieur Gérard Delile sur les t. II et III, (rel. frottée avec qq. épidermures, mors marqués, coupes et coins frottés avec légt. mq., qq. rousseurs, pages légt jaunies, marques de bibl.) Édition et reliure hétérogènes pour cet exemplaire bien complet.
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 6e éd. (t. I) et 5e éd. (t. II et III)
demi-chagrin brun, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs avec filets encadrants dorés, ex-libris imprimé, (coupes et coins frottés avec lég. mq. de papier, int. légt jauni), bon état L’introduction et le droit des obligations - ont été refondus par H. Capitant mettant ainsi fin aux surcharges des mises à jour. Bibliographie : 1e éd. 1914/1915/1916 ; 2ème éd. 1919/1920/1920 ; 3e éd. 1920/1920/1921 ; 4e éd. 1923/1924/1925 ; 5e éd. 1927/1930/1929 ; 6e éd. 1930/1931/ ? (il n’est pas certain que le T. III ait connu de 6e éd.) ; 7e éd. 1931/1931/1932 entièrement refondue avec le concours de JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) ; 8e éd. 1934/1935 (nouveau tirage 1938)/1936 ; 9e éd. 1939/1942/1945 entièrement refondue par Julliot de la Morandière ; 10e éd. 1942/1948 (nouveau tirage 1953)/1950 (nouveau tirage1955) ; 11e éd. 1947 (pour le T. I seul paru). Les deux premiers tomes ont en outre fait l’objet d’une refonte par Julliot de la Morandière sous le titre de Traité de droit civil (T. I, 1953, nouveau tirage 1957 ; T. II 1959).
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 7e éd. entièrement refondue, avec le concours de Julliot de la Morandière, t. III uniquement
br., partiellement non-coupé, (couv. fanée avec lég. accroc en 4ème de couv.), int. frais
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I, 11e éd.
demi-basane fauve, dos à nerfs, excellent état
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, tome III (seul), 9e éd. entièrement refondue et mise à jour par Léon Julliot de la Morandière, (mq. t. I & II)
br., (fané)
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL, t. I, 3ème éd.
br., (couv. fanée avec ptt mq., soulignures au crayon noir et rouge, qq. annotations au crayon)
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
DROIT CIVIL d’après le Traité de Droit civil d’A. Colin et H. Capitant, t. I, 2ème éd. par L. Julliot de la Morandière, avec addendum de mise à jour au 1er août 1951, coll. Précis Dalloz
br., bon état
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL d’après le Cours élémentaire de Droit civil français d’A. Colin et H. Capitant, t. I, 10ème éd. revue et mise à jour par L. Julliot de la Morandière, avec addendum de mise à jour au 1er août 1951, coll. Précis Dalloz
br., bon état
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri), JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL, t. II, 7ème éd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits précis Dalloz
br., (fané, broch. cassée, marque de bibliothèque)
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri), JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome III (Régimes matrimoniaux. Successions. Dispositions à titre gratuit…), 6ème éd. entièrement refondue et mise à jour par L. J. de la M., coll. Petits Précis Dalloz
br., (fané, broch. cassée, jauni, dos déchiré)
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COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, tome premier, 10e éd. entièrement refondue et mise à jour par L. Julliot de la Morandière et t. III, 8e éd. plus Addendum au 1er novembre 1940, avec le concours de L. Julliot de la Morandière
br., (accroc à la couv. du t. III, fragile, jauni)
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COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
TRAITÉ ET COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. 1 du Traité de droit civil refondu par L. J. de La M. avec mise à jour au 15 août 1954 ; t. 2 du Cours élémentaire, 2e éd. par L. J. de La M. avec mise à jour au 15 août 1955
br., (fané, jauni, accrocs en couv, t. II cassé [débr.]) Bibliographie : 1ère éd. 1914/1915/1916 ; 2ème éd. 1919/1920/1920 ; 3ème éd. 1920/1920/1921 ; 4ème éd. 1923/1924/1925 ; 5ème éd. 1927/1930/1929 ; 6ème éd. 1930/1931/ ? (il n’est pas certain que le T. III ait connu de 6ème éd.) ; 7ème éd. 1931/1931/1932 entièrement refondue avec le concours de JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) ; 8ème éd. 1934/1935 (nouveau tirage 1938)/1936 ; 9ème éd. 1939/1942/1945 entièrement refondue par Julliot de la Morandière ; 10ème éd. 1942/1948 (nouveau tirage 1953)/1950 (nouveau tirage1955) ; 11ème éd. 1947 (pour le T. I seul paru). Les deux premiers tomes ont en outre fait l’objet d’une refonte par Julliot de la Morandière sous le titre de Traité de droit civil (T. I, 1953, nouveau tirage 1957 ; T. II 1959).
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COLIN (Nathalie)
CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS DE DROIT SOCIAL À L’ÉPREUVE DU TEMPS, coll. logiques juridiques, préface de Françoise Favennec-héry
br., bon état
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COLIN AMBROISE, CAPITANT HENRI
COURS ELEMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANCAIS, TOME II
Librairie Dalloz. 1942. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 1258 pages. Petits manques sur le dos. Plats pliés et détachés. Pages légèrement jaunies et pliées. Derniers feuillets (Table) tachés, déchirés et se détachant. 9e édition refondue et mise à jour par Léon Julliot de La Morandière. Couronné par l'Académie des Sciences morales et politiques (Prix Chevallier).
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Colin C Law
A Flight Attendant's Essential Guide: From Passenger Relations to Challenging Situations
Paperback. New. New Book; Fast Shipping from UK; Not signed; Not First Edition; A Flight Attendant's Essential Guide is written for airline executives university lecturers who specialize in the airline industry and for undergraduate students preparing for a career as a flight attendant. Those working in passe paperback
Riferimento per il libraio : ria9781627347280_inp ISBN : 1627347283 9781627347280
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Colin C Law
A Flight Attendant's Essential Guide: From Passenger Relations to Challenging Situations
Paperback / softback. New. paperback
Riferimento per il libraio : B9781627347280 ISBN : 1627347283 9781627347280
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Colin C Law
A Practical Guide to Airline Customer Service: From Airline Operations to Passenger Services
Paperback. New. New Book; Fast Shipping from UK; Not signed; Not First Edition; A Practical Guide to Airline Customer Service is written for airline executives and undergraduate students who are preparing for a career in the airline service industry. Those working in similar functions and fields can also benefit fr paperback
Riferimento per il libraio : ria9781627346931_inp ISBN : 1627346937 9781627346931
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Colin C Law
A Practical Guide to Airline Customer Service: From Airline Operations to Passenger Services
Paperback / softback. New. paperback
Riferimento per il libraio : B9781627346931 ISBN : 1627346937 9781627346931
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COLIN IMBER.
Studies in Ottoman history and law.
New English Paperback. Pbo. Roy. 8vo. (24 x 17 cm). In English. [x], 338 p. Studies in Ottoman history and law.
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COLIN IMBER.
Warfare, law and pseudo-history.
New English Paperback. Pbo. Roy. 8vo. (24 x 17 cm). In English. 216 p. Contents: 1. 'Guillaume Postel on temporary marriage', in Sabine Prätor (ed.), Frauen, Bilder und Gelehrte: Studien zu Gesellschaft und Künsten im Osmanischen Reich, Istanbul: Simurg Historia (2002), 179-183. 2. 'The cultivation of wasteland in Hanafi and Ottoman law', Acta Orientalia Academiae Scientarum Hungaricae, 61 (2008), 102-112. 3. 'Women as outsiders: the inheritance of agricultural land in the Ottoman Empire.', in Jutta Gisela Sperling and Shona Kelly Wray (eds.), Women, Property and Law in the Wider Mediterranean, New York: Routledge (2010), 256-269 4. 'The law of the land' in Christine Woodhead (ed.), The Ottoman World, London: Routledge, (2011), 41-56. 5. 'Fiqht for beginners: an Anatolian text on jihad', in Studies in Islamic and Middle Eastern Texts and Traditions in Memory of Norman Calder, in G.R. Hawting, J.A. Mojaddedi and A Samely (eds.), Journal of Semitic Studies Supplement 12, Oxford University Press (2000), 137-148. 6. 'The Caliphate' in Colin Imber, Ebu's-Su'ud: The Islamic Legal Tradition, Chapter IV, Edinburgh: Edinburgh University (1997), 98-111. 7. 'Four Letters of Ebu's-Su'ud', Arab Historical Review for Ottoman Studies, 15-16 (1997), 177-183. 8. 'Die Thronbesteigungen der osmanischen Sultane. Die Entwicklung einer Zeremonie', in Marion Steinicke and Stefan Weinfurter (eds.), Investitur- und Krönungsrituale, Cologne: Böhlau (2005), 291-304. 9. 'The Crusade of Varna: what motivated the crusaders?' in Matthew Dimmock and Andrew Hadfield (eds.), Religions of the Book: Christian Perceptions, 1400-1660, Basingstoke: Palgrave (2008), 45-65 10. 'Ibrahim Peçevi on war: a note on the European 'military revolution'', in Keiko Kiyotaki, Rhoads Murphey and Colin Imber (eds.), Frontiers of Ottoman Studies vol. 2, London: I.B.Tauris, 2005, 7-22. 11. 'The battle of Sufiyan, 1605: a symptom of Ottoman military decline?' in Prof. Mehmet Ipsirli Armagani, forthcoming. 12. 'Before the Kapudan Pashas: sea power and the emergence of the Ottoman Empire', in Elizabeth Zachariadou (ed.), The Kapudan Pasha: his office and his domain, Rethymnon: Crete University Press (2002), 49-59. 13. 'The origin of the Janissaries', in Jan Schmidt (ed.), Journal of Turkish Studies, 26/II (2002), 15-19 14. ''An illiberal descent': Kemalism and Ottoman Law', Eurasian Studies, IV.2 (2005 [2007]), 215-243. 15. 'What does ghazi actually mean?'in Çigdem Balim and Colin Imber (eds.) The Balance of Truth: Essays in Honour of Professor Geoffrey Lewis, Istanbul: Isis Press (2000), 165-178. OTTOMANIA History of law Historiography.
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COLIN IMBER.
Zina in Ottoman law. (Contributions a l'histoire economique et sociale de l'Empire Ottoman. Extrait Collection Turcica III.).
Very Good English Paperback. Pbo. Roy. 8vo. (24 x 17 cm). In French. 59-92 pp. Zina in Ottoman law. Contributions a l'histoire economique et sociale de l'Empire Ottoman. Extrait Collection Turcica III.
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Coliver, S
Secrecy and Liberty: National Security Freedom of Expression and Access to Information International Studies in Human Rights
Martinus Nijhoff 1999. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. Book contains pencil markings. In fair condition suitable as a study copy. No dust jacket. Library sticker on front cover. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item1100grams ISBN:9789041111913 Martinus Nijhoff hardcover
Riferimento per il libraio : 5770731 ISBN : 9041111913 9789041111913
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COLL, José.
Un desengaño a los vivos y un obsequio a los difuntos.
Madrid, Lezcano y Cía., 1883, 18 x 12 cm., 114 págs. + 1 h. (Primeras hojas desprendidas. Comprende: De los testamentos. Legislación civil en materia de testamentos. Las misas de San Gregorio).
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Collado, Luis.
Prattica manuale dell'artiglieria. Dove si trata dell'eccellenza, & origine dell' arte militare, e delle machine usate da gli antichi [...]. Milan, Girolamo Bordoni & Pietromartire Locarno, 1606.
4to. (20), 387, (1) pp. With woodcut title-vignette, 16 folding woodcut plates and numerous woodcut illustrations in text, some of which full-page. Contemporary limp vellum. Rare second Italian edition of this "important and independent" (Jähns) artillery manual first published in Venice in 1586 in Italian, then in a more extensive edition in 1592 in Spanish. This second Italian edition is no mere re-issue of the 1586 edition, but "is sufficiently different to be considered a distinct work. Collado, dissatisfied, probably, with the first attempt, rewrote the book in his native tongue" (Cockle). "Of particular interest are Collado's notes on the artillery school in Burgos, founded by Charles V" (Jähns). The illustrations mostly show cannons and their positioning in the field and on fortifications. - Binding somewhat soiled, first 10 pages rather waterstained. Occasional brownstaining; a few plates slightly torn, the last plate with slight loss to image. Short prayer in Latin inscribed to the flyleaf in a contemporary hand. - From the collection of Thomas Fremantle, 3rd Baron Cottesloe (1862-1956), commander of the Territorial Army and president of the Society for Army History Research. Unlike the 1586 and the 1641 edition, this second Italian edition is rarely seen at auction. Cockle 668 (note). USTC 4030464. Palau III, 57575 (note). Jordan 59, 0752. Graesse II, 214. Cf. Spaulding/Karpinski 40. Jähns 658. Lipperh. Qb 12 (1586 ed.).
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COLLARD GILBERT ME
EN DANGER DE JUSTICE
ISBN : 2207233847. DENOEL. 1987. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 184 pages- 1ère de couverture illustrée en noir et blanc
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COLLART DUTILLEUL (François)
LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBLE, coll. Immobilier - Droit et Gestion
br., (couv. lég. fanée, papier jauni), intérieur frais Thèse de l’auteur désormais épuisée.
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COLLART DUTILLEUR (François) et DELEBECQUE (Philippe)
CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX, 3ème éd.coll. Précis Dalloz
br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR GAVALDA
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Collated With the English Law of Estoppel in Pais
A Treatise on the Law of Personal Bar in Scotland
paperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback
Riferimento per il libraio : 0365209724.G ISBN : 0365209724 9780365209720
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COLLECTED COURSES OF THE XIAMEN ACADEMY OF INTERNATIONAL LAW
Collected Courses of the Xiamen Academy of International Law Volume 2 2009
like new. unknown
Riferimento per il libraio : 8234216 ISBN : 9004180931 9789004180932
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COLLECTED COURSES OF THE XIAMEN ACADEMY OF INTERNATIONAL LAW
Collected Courses of the Xiamen Academy of International Law Volume 2 2009
new. unknown
Riferimento per il libraio : 8234216-n ISBN : 9004180931 9789004180932
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Collectif
[ Bel ensemble de 13 Lois et Décrets révolutionnaires relatifs aux Hôpitaux, à l'aide sociale aux Pauvres, Indigents et Nécessiteux, Enfants Trouvés ] 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits actuellement existans & faisant partie des recettes publiques ou de celles des anciennes Provinces, & aux Octrois & Droits qui se perçoivent au profit des Villes, Communautés ou Hôpitaux, du 22 décembre 1790 ; 2e : Loi relative aux rentes appartenant aux Pauvres des Paroisses, donnée le 25 Mai 1791, décret de l'Assemblée Nationale du 20 Mai 1792, ; 3e : Loi Relative aux Hôpitaux, Maisons & Etablissemens de secours des divers Départemens du 22 janvier 1792, décret de l'Assemblée Nationale des 17 & 19 Janvier 1792 ; 4e : Loi qui acorde des secours provisoires aux Hôpitaux du Royaume pour l'année 1792, décret de l'Assemblée Nationale du 10 Août 1792 ; 4e : Loi du 15 Août 1792, décret de l'AN du 15 Août 1792 ("...la Nation, en mettant au nombre de ses dettes les plus sacrées l'obligation de secourir l'indigent..." soutien aux Hôpitaux pour les Enfans-Trouvés) ; 5e : Loi qui met à la disposition du Ministre de l'intérieur une somme de 76396 livres dix sept sous sept deniers pour être répartie entre 25 Hôpitaux ou Communes du 26 Août 1792 (Hôpitaux de Mauléon, Narbonne, Crévant, Gerberoy, Caudebec, Noyon, Chars, Rabastens, Montaigu, Sauveterre, Angers, Removille, Gaillac, Poitiers, Vitré, Vire, Besançon, Pontoise, Falaise, Saint-Florens, Bayeux, Morteaux, Mane, Tulle) ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Octobre 1792, Fonds mis à la disposition du Ministre de l'Intérieur, pour être distribués en Secours provisoires ; 7e : Décret de la Convention Nationale du 3 Février 1793, Qui met Quatre millions à la disposition du Ministre de l'Intérieur, pour les Hôpitaux ; 8e : Décret de la Convention Nationale du 20 Février 1793, Qui détermine les formes à observer pour l'évaluation des Pertes occasionées par l'intempérie des saisons, incendies & autres accidens imprévus, & les regles pour la répartition des Secours acordés aux persones qui ont éprouvé ces Pertes ; 9e : Décret de la Convention du 19 Mars 1793, concernant la Nouvele organisation des Secours publics ; 10e : Décret de la Convention du 5 Mai 1793 Qui met des fonds à la disposition du Ministre de l'Intérieur pour les Enfans-trouvés & les Dépôts de mendicité ; 11e : Décret de la Convention du 8 Juin 1793, Portant qu'il sera établi dans chaque Département une Maison de Secours, destinée à recevoir les Pauvres des deux sexes, perclus de leurs membres ; 12e : Décret de la Convention du 17 juin 1793, Relatif aux demandes en indemnités formées par plusieurs Hôpitaux & Communes ; 13e : Décret de la Convention du 28 juin 1793, Relatif à l'organisation des Secours à acorder annuelement aux Enfans, aux Vieillards & aux Indigens
13 brochures in-4, rappel des titres : 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits actuellement existans & faisant partie des recettes publiques ou de celles des anciennes Provinces, & aux Octrois & Droits qui se perçoivent au profit des Villes, Communautés ou Hôpitaux, du 22 décembre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 3 pp. ; 2e : Loi relative aux rentes appartenant aux Pauvres des Paroisses, donnée le 25 Mai 1791, décret de l'Assemblée Nationale du 20 Mai 1792, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 3 pp. ; 3e : Loi Relative aux Hôpitaux, Maisons & Etablissemens de secours des divers Départemens du 22 janvier 1792, décret de l'Assemblée Nationale des 17 & 19 Janvier 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 4 pp. ; 4e : Loi qui acorde des secours provisoires aux Hôpitaux du Royaume pour l'année 1792, décret de l'Assemblée Nationale du 10 Août 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 3 pp. ; 4e : Loi du 15 Août 1792, décret de l'AN du 15 Août 1792 ("...la Nation, en mettant au nombre de ses dettes les plus sacrées l'obligation de secourir l'indigent..." soutien aux Hôpitaux pour les Enfans-Trouvés), De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 5e : Loi qui met à la disposition du Ministre de l'intérieur une somme de 76396 livres dix sept sous sept deniers pour être répartie entre 25 Hôpitaux ou Communes du 26 Août 1792 (Hôpitaux de Mauléon, Narbonne, Crévant, Gerberoy, Caudebec, Noyon, Chars, Rabastens, Montaigu, Sauveterre, Angers, Removille, Gaillac, Poitiers, Vitré, Vire, Besançon, Pontoise, Falaise, Saint-Florens, Bayeux, Morteaux, Mane, Tulle) De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1792, 8 pp. ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Octobre 1792, Fonds mis à la disposition du Ministre de l'Intérieur, pour être distribués en Secours provisoires, François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp ; 7e : Décret de la Convention Nationale du 3 Février 1793, Qui met Quatre millions à la disposition du Ministre de l'Intérieur, pour les Hôpitaux, François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 8e : Décret de la Convention Nationale du 20 Février 1793, Qui détermine les formes à observer pour l'évaluation des Pertes occasionées par l'intempérie des saisons, incendies & autres accidens imprévus, & les regles pour la répartition des Secours acordés aux persones qui ont éprouvé ces Pertes, François Barbier, Poitiers, 1792, 6 pp. ; 9e : Décret de la Convention du 19 Mars 1793, concernant la Nouvele organisation des Secours publics, François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 10e : Décret de la Convention du 5 Mai 1793 Qui met des fonds à la disposition du Ministre de l'Intérieur pour les Enfans-trouvés & les Dépôts de mendicité, François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 11e : Décret de la Convention du 8 Juin 1793, Portant qu'il sera établi dans chaque Département une Maison de Secours, destinée à recevoir les Pauvres des deux sexes, perclus de leurs membres, François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 12e : Décret de la Convention du 17 juin 1793, Relatif aux demandes en indemnités formées par plusieurs Hôpitaux & Communes, François Barbier, Poitiers, 1793, 4 pp. ; 13e : Décret de la Convention du 28 juin 1793, Relatif à l'organisation des Secours à acorder annuelement aux Enfans, aux Vieillards & aux Indigens, François Barbier, Poitiers, 1793, 23 pp Bel ensemble de lois et décrets relatifs aux Hôpitaux et à l'aide sociale, dont l'important décret de la Convention du 28 juin 1793, Relatif à l'organisation des Secours à acorder annuelement aux Enfans, aux Vieillards & aux Indigens. Français
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COLLECTIF
ABC DU DROIT, 3 TOMES
Philippe Auzou. 1973. In-4 Carré. Relié. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 1000 pages pour les 3 tomes. Illustrés de très nombreuses photos en noir et blanc dans et hors texte. Texte sur 2 colonnes. reliures d'éditeur rougen avec titre et filets dorés et mains de justice dorées sur les 1ers plats. Etiquettes de code sur les dos. Tampons et annotations de bibliothèque en pages de garde et de titre. Fichettes annotées au dos des plats. Scotch et traces au dos des plats et en pages de garde. Sous la dir. de Philippe Auzou, Colette Gabet-Sabatier, Jean-Pierre Sabatier.
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COLLECTIF
ACTE PUBLIC POUR LA LICENCE, FACULTE DE DROIT DE TOULOUSE, M. PEREZ (Joseph-Amédée), NE A AUCH (GERS), SOUTIENDRA L'ACTE PUBLIC GENERAL SUR TOUS LES OBJETS D'ETUDE, FIXES POUR LES TROIS PREMIERES ANNEES, DESQUELS ONT ETE EXTRAITS LES LOIS, TITRES...
M.-J. Dalles, Imprimeur de la Faculté de Droit de Toulouse. 1820. In-Plano Carré. En feuillets. Bon état. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Affiche d'env. 53/42 cm. Cadre ornemental en noir et blanc. Texte sur 2 colonnes. ... et Articles suivants: Jus Romanum, Code Civil, Procédure Civile, Instruction Criminelle. Soutenance du 19 février 1820. En exécution de l'article 4, Titre 2, de la Loi du 22 Ventôse An XII.
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Collectif
Actes du deuxième congrès international de droit social (Bruxelles, 1958) [2 tomes]
2 tomes: 935pp., 24cm., br., étiquette de bibl.enlevé des dos, bon état, J73213
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Collectif
Actions et Recherches Sociales . Septembre 1981 . ( Nouvelle Série ) N° 2/3 : La Violence
Revue interuniversitaire de sciences et pratiques sociales . Au sommaire : - Figures de la violence - Violence fondatrice et transgression - Justice et criminalité - Exclusion sociale et stratégie du tiers . . - 186 p. , 350 gr.
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Collectif
Affaire de Riguepeu. Procès sténographié de la Dame Euphémie Vergès Veuve Lacoste et du sieur Meilhan. Cours d'Assises du Gers - 10 Juillet 1844
1 brochure in-8, Imprimerie de J. Foix, Auch, 1844, 155 pp. avec un portrait hors texte Bon état (accrocs en couv., très bon état par ailleurs). Rare compte-rendu de l'époque du procès de la jeune veuve née Euphémie Lacoste (23 ans), accusée avec un instituteur septuagénaire, Meilhan, d'avoir empoisonné son époux, Lacoste, un usurier, être frustre, très porté sur le sexe et connu pour harceler ses servantes. Ce procès se déroule juste après le fameux procès de l'empoisonneuse de Corrèze, Marie Laffarge.Les jurés concluront à l'acquittement des deux accusés, l'empoisonnement à l'arsenic étant imputé à l'auto-médication de Lacoste par la "liqueur de Fowler". Français
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Collectif
Agenda et Annuaire de la Magistrature, du Barreau, du Notariat, des Officiers Ministériels, et de l'Enregistrement. France, Algérie, Colonies. 1910. Soixante-quatrième année.
1 vol. in-4 reliure éditeur pleine percaline verte, Administration du Journal des Notaires et des Avocats, et du Recueil Général des Lois, Paris, 1910, près de 800 pp. Etat très satisfaisant (accroc au mors en tête, bon état par ailleurs) Français
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COLLECTIF
AGENDA-CODE AVEC FORMULES ET RENSEIGNEMENTS PRATIQUES
Librairie du Journal des Notaires et des Avocats. 1962. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 534 pages. 72e année. Agenda. Code civil. Tarif des notaires...
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Collectif
Album Elemer Malyusz (Székesfehérvár - Budapest, 1972)
xxiv + 407pp.+ frontispice (portrait), br., non coupé, bel état, dans la série "Etudes présentées à la Commission internationale pour l'histoire des Assemblées d'Etats - Studies presented to the International Commission for the history of representative and parliamentary institutions" vol.56, [contient bibliographie de E.Malyusz & 23 articles de divers auteurs]
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Collectif
Album François Dumont
309pp.+ frontispice (portrait), br., non coupé, bel état, dans la série "Etudes présentées à la Commission internationale pour l'histoire des Assemblées d'Etats - Studies presented to the International Commission for the history of representative and parliamentary institutions" vol.60, [contient bio-bibliographie de Fr.Dumont & 10 articles de divers auteurs]
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie et théologie. Sixième (6e) série, 1863 (seconde partie du tome troisième)
colonnes 1177 à 2312 + 5pp. de tables (ensemble 573pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (dos en cuir vert avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais avec peu de rousseurs, bon état, [contient des textes en français et en latin], R83655
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie et théologie. Cinquième (5e) série, 1861 (première partie du tome troisième)
1176 colonnes (588pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats, dos en cuir vert avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais, peu de rousseurs (surtout aux tranches), bon état, [contient des textes en français et en latin], R83656
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie et théologie. Neuvième (9e) série, 1867 (Première partie du cinquième volume)
1136 colonnes + 6pp. de tables (ensemble 574pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir vert avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais et sans rousseurs, bon état, [La plupart des textes est en français], R83660
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie et théologie. Deuxième (2e) série, 1857
colonnes 1441 à 2996 & 6pp. de tables (ensemble 784pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (dos en cuir vert avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais et sans rousseurs, bon état, [La plupart des textes est en français], R83667
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Collectif
Analecta Juris Pontificii. Dissertations sur différents sujets de droit canonique, liturgie, théologie et histoire. Dix-septième (17e) série, 1878
1144 colonnes (572pp.), texte imprimé en 2 colonnes, 34cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir vert avec titre et décorations dorées, vague trace d'une étiquette enlevée du dos), feuilles de garde marbrées, texte frais et sans rousseurs, bon état, [La plupart des textes est en français], R83668
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