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CATHERINE II DE RUSSIE (Alexiowna).
Instruction donnée par Catherine II Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d'un nouveau Code de Loix, telle qu'elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l'Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.
Lausanne, François Grasset & comp., 1769. In-8 de (2)-XIV pp. 1 f.bl. 204 pp. (mal chiffré 160), 2 feuillets manuscrits reliés respectivement entres les pages 44-45 et 48-49, maroquin citron, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin noir, filet et frise dorés d'encadrement sur les plats, tranches dorées (reliure de la fin du XVIIIe siècle).
Referentie van de boekhandelaar : 6640
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CATHERINE II DE RUSSIE (Alexiowna).
Instruction donnée par Catherine II, Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d'un nouveau Code de Loix, telle qu'elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l'Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.
Lausanne, François Grasset & comp., 1769. In-8 de (2)-XIV pp. 1 f.bl. 204 pp. (mal chiffré 160), cartonnage d'attente.
Referentie van de boekhandelaar : 44952
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CATHERINE II DE RUSSIE (Alexiowna).
Instruction donnée par Catherine II, Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d'un nouveau Code de Loix, telle qu'elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l'Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.
Lausanne, François Grasset & comp., 1769. In-8 de (2)-XIV pp. 1 f.bl. 204 pp. (mal chiffré 160), veau marbré, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque).
Referentie van de boekhandelaar : 44953
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CAVILLY (Georges de)
La Séparation de Corps et le Divorce.
A l'Usage des Gens du Monde et la Manière de s'en servir - Manuel des Époux Mal Assortis, par Georges De Cavilly. Lettre de M. Alfred Maquet (Député). Paris, Jouvet et Cie, Libraires éditeurs, 1882. In-12 (18x11,5cm) relié 1/2 chagrin marron dos à nerfs un peu passé et orné de fleurons. 236pp.
Referentie van de boekhandelaar : WOC-2360
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CAVARE, Louis, Professeur de l'université de Rennes
La protection des droits contratuels reconnus par les Etats à des Français à l'exception des emprunts
VALLADOLID, 1956 - In-8 - carré - Broché - Couverture rempliée - 133 pages + Index - Correct
Referentie van de boekhandelaar : 14439
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CAVARE, Louis, Professeur de l'université de Rennes
La protection des droits contratuels reconnus par les Etats à des Français à l'exception des emprunts
VALLADOLID, 1956 - In-8 - carré - Broché - Couverture rempliée - 133 pages + Index - Correct Envoi à P. de Geouffre de La Pradelle
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CECCALDI (Pierre)
Statistiques des tribunaux pour enfants et tableaux annexes (Extrait du rapport de lEducation surveillée).
In-8, broché, couverture imprimée, 98 p., 7 tableaux dépliants hors texte in fine. Melun, Imprimerie administrative, 1963.
Referentie van de boekhandelaar : 29756
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CECCALDI (Pierre)
Statistiques des tribunaux pour enfants et tableaux annexes (Extrait du rapport de l’Education surveillée).
In-8, broché, couverture imprimée, 98 p., 7 tableaux dépliants hors texte in fine. Rapport de Pierre Ceccaldi, directeur de l'éducation surveillée, au Garde des Sceaux, pour l'année 1961. In : "Rééducation. Revue française de l’enfance délinquante déficiente & en danger moral". Numéro 152-153 de mai-juin 1963.
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CELESTIN PIERRE
LES APPELLATIONS D'ORIGINE BORDELAISES Situation au 1° octobre 1932 des Appellations d'Origine ayant donné lieu à des décisions judiciaires - principales autres Appellations d'Origine
Bordeaux , imp.d'Alsace, 1932. In-8 broché, 227 pp.avec quelques cartes. Bords de la couverture fragilisés Protection et contrôle des appellations d'origine. Etat des délimitations bordelaises au 1° octobre 1932.
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Centre de Recherches de Politique Criminelle :
Archives de Politique Criminelle : I - Systématisation des recherches de politique criminelle : Marc Ancel : Pour une étude systématique des problèmes de politique criminelle - Colloque international des 22-23 mars 1974 sur les problèmes posés par la recherche en matière de politique criminelle. Compte rendu des travaux par Jacques Vérin - II - Contrôle judiciaire en tant qu'Institution de poltique criminelle : Catherine Vourc'h : Le Contrôle judiciaire : première exploration - III - Aspects significatifs de la politique criminelle des pays de l'Afrique Noire Francophone : Jacqueline Costa-Lascoux : Le droit pénal, l'unité nationale et le développement économique - Gérard Goudot : Les données d'une politique criminelle dans les pays en voie de développement - Stanislas Melone : Les grandes orientations actuelles de la législation pénale en Afrique : le cas du Cameroun (réflexions sur les ordonnances pénales récentes) - Georges Rives : Les problèmes de l'évolution de la politique criminelle du Sénégal depuis l'Indépendance - Jacques Verhaegen : Contribution de la jurisprudence de l'ex-Congo belge à la définition du délit d'abus d'autorité - Gilbert Mangin : La délinquance juvénile en Afrique Noire francophone
1975 N° 1 - in-8 broché - 1975 - 262p - Ed. A. Pedone
Referentie van de boekhandelaar : 26662
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CENDRIER G.
Le Fonds De Commerce. Traité Général Théorique et Pratique avec Formulaire
Paris Dalloz 1926 GRAND In-8 Fort XXIX+702 pp, (.) Vente, nantissement, sociétés, régimes matrimoniaux, faillite, liquidation judiciaire, enregistrement greffier, etc., 4ème édition, préface de Adrien Dubief. Titres et encadrement dorés estampés sur le 1er plat et au dos. Manque sur page de garde in-fine, déchirure sans manque en tête des dernières pages, mors frottés avec une coupure.
Referentie van de boekhandelaar : 15300
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Ch. Quittanson R. Vanhoutte
La protection des appellations d'origine et le commerce des vins et eaux-de-vie
La Journée Vinicole 1963 965 pages IN4. 1963. reliure editeur pleine toile. 965 pages. Ouvrage de référence technique et juridique de Charles Quittanson (avec des co-auteurs) traitant de la protection légale des appellations d'origine (AOC) pour les vins et les eaux-de-vie ainsi que des aspects commerciaux qui y sont liés. Il compile des textes de lois de la jurisprudence et des documents officiels servant de guide pour les professionnels du secteur
Referentie van de boekhandelaar : 6608
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Ch. ROCHE, Maire
Ville de Reims - règlements de police de Voirie et Sanitaire
Reims, Imp. de la dépêche du Nord-Est - 1922 - In-8 - broché - 60 + 37 pages
Referentie van de boekhandelaar : 5784
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Ch. ROCHE, Maire
Ville de Reims - règlements de police de Voirie et Sanitaire
Reims, Imp. de la dépêche du Nord-Est - 1922 - In-8 - broché - 60 + 37 pages
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CHAUVEAU, M.
Abolition de la puissance maritale et du devoir d'obéissance - Octroi à la femme mariée d'une capacité restreinte - Loi du 18 février 1938
RENNEs, Imp. Réunies -1938 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos lisse - Titre doré - 80 pages - Très propre
Referentie van de boekhandelaar : 22316
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CHATELLIER, du, A.
Administrations Collectives de la France avant et depuis 89 (Bretagne, Languedoc, Provence, Bourgogne, Organisation des administrations collectives de la Révolution) de CHATELLIER, du, A. - PARIS, Chez Guillaumin/Chez Dumoulin -1870 - Edition Originale - In-8 broché - II & 211 pages + table - rare - Réf. 4348
1870 PARIS, Chez Guillaumin/Chez Dumoulin -1870 - Edition Originale - In-8 broché - II & 211 pages + table - rare - Réf. 4348
Referentie van de boekhandelaar : 4348
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CHARPENTIER, Léon, docteur en Droit
Analyse du cours de Législation Algérienne
ALGER, A. Jourdan - 1885 - In-4 Broché - légère déchirure aux 3 dernières pages - 154 pages - Ex. non coupé - très propre
Referentie van de boekhandelaar : 5220
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CHAMBRE DES DEPUTES 1877
Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1877, rédigée aux archives de la chambre des députés.
Couverture souple. Broché. 254 pages. Non coupé. Petit manque au dos. Rousseurs.
Referentie van de boekhandelaar : 86164
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CHAMBRE DES DEPUTES 1876
Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1876, rédigée aux archives de la chambre des députés.
Couverture souple. Broché. 608 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Rousseurs.
Referentie van de boekhandelaar : 86165
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CHAMBRE DES DEPUTES 1879
Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1879, rédigée aux archives de la chambre des députés.
Couverture souple. Broché. 162 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Manques au dos. Rousseurs.
Referentie van de boekhandelaar : 86166
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CHAMBRE DES DEPUTES 1878
Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1878, rédigée aux archives de la chambre des députés.
Couverture souple. Broché. 502 pages. Non coupé. Fortes rousseurs.
Referentie van de boekhandelaar : 86167
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CHATEL, Eugène, Archiviste
Collection des inventaires-Sommaires des Archives Départementales antérieures à 1790 , publiée par Ordre de son excellence le comte de Persigny, Ministre de l'Intérieur - I ère Partie - Archives civilesInventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série A & Série C - T. I (Articles 1 à 1491)
CAEN, Imp. Ad. Paul Dupont - 1867 1 1877- 2 Tomes en 1 volume - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 46 & 518 pages y compris Table - Très Propre
Referentie van de boekhandelaar : 13223
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Chabot de l'Allier, Georges Antoine ( 1758-1819) - M. BELOST-JOLIMONT
Commentaire sur la Loi des Successions formant le Titre Premier du Livre Troisième du Code Civil - nouvele édition Accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu'à ce jour par M. BELOST-JOLIMONT
PARIS, A. Marescq - 1848 complet en 2 volumes In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs orné - 701 pages = Sommaires 32 & 750 pages - rousseurs habituelles - Bon exemplaire
Referentie van de boekhandelaar : 23937
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Chanteur Janine
Condamnes A Mort Ou Condamnes A Vivre ? Autour De L'Arret Perruche
Éditions Factuel 2002 148 pages 14x1 4x22cm. 2002. broché. 148 pages.
Referentie van de boekhandelaar : 1611
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CHABROL
COUTUMES GENERALES ET LOCALES DE LA PROVINCE D'AUVERGNE. Avec les notes de Mes Charles Du Moulin,Toussaint Chauvelain, Julien Brodeau et Jean-Michel Ricard.
A Riom chez Martin Dégoutte 1784. 4 volumes in-4 (26cm x 20cm) *Tome I: 3 feuillets non chiffrés (titre, épître) II-CXCVIII (notice, dissertation) 2-522pp 1 feuillet non chiffré de table (placé entre les pages VIII et IX) 1 feuillet non chiffré des tables des titres et matières (placé entre les pages CXCVIII et 1) 1 feuillet non chiffré errata *Tome II:2 feuillets non chiffrés (titre, table des titres et articles) 2-899pp *Tome III: 2 feuillets non chiffrés (titre, table des chapitres) 2-686pp 2-80pp imprimées sur 2 colonnes (table des matières contenues dans les 3 premiers volumes) *Tome IV:4 feuillets non chiffrés (titre, approbation et privilège, avertissement) II-VII (table du discours préliminaire imprimé sur 2 colonnes) II-XLVIII (discours préliminaire) 2-858pp 2-19pp (procès verbal) 15 feuillets non chiffrés imprimés sur 2 colonnes (table des lieux contenus dans l'ouvrage et celle des lieux omis, des Seigneurs et Propriétaires cités) 4 feuillets non chiffrés additions et omissions. Pleine basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièce de titre havane et de tomaison bleu nuit dans un encadrement de filet et chaînette (titre), de filet, chaînette et fleurs de lys (tomaison), tranches brique, reliure de l'époque. Orné de 4 têtes de chapitre allégorique, identique dans chaque volume. *Tome I: coiffe supérieure arasée, mors du 2e plat fendillé en queue sur 7cm, coins légèrement émoussés,manque angulaire au bas de la page III sans perte de texte *Tome II: 1 coin légèrement émoussé, bordure de la page de titre et du feuillet 898-899 brunie, feuillet 381-382 légèrement déboîté *Tome III: 2 coins légèrement émoussés, bordure de la page de titre brunie *Tome IV: bordure de la page de titre, du feuillet d'approbation et des 4 derniers feuillets brunie. Bel ensemble décoratif, malgré les défauts signalés. texte complet, représentatif de la complexité du Droit sous l'Ancien Régime.
Referentie van de boekhandelaar : GITk493
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Charles de MONTAIGU
Coup d'oeil historique sur la Monarchie Française et la liberté Nationale ou Précis de l'ancienne constitution de France par Ch. de Montaigu
1844 A Paris, chez l'éditeur et G. Dentu, sans date (1844) - deuxième édition - In-8 - Débroché, 1 er plat déchiré -VIII (faux-titre, titre, table) + 440 pages - Très frais intérieurement
Referentie van de boekhandelaar : 47199
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CHATEAUBRIAND, le Vicomte de (François René de) (1768-1848):
De la monarchie selon la charte.
Paris, Le Normant, 1816, gr. in-8°, 206 p., petit manque de papier en bas du titre, (due à la fabrication du papier), étiquette de libraire ‘J. Mongenet Genève’ au contreplat, reliure en demi-veau du XIXe, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, papier dominoté, lég. frottements, tranches rouges.
Referentie van de boekhandelaar : 35799aaf
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Chateaubriand (François Auguste de) :
Essai historique, politique et moral sur les révolutions anciennes et modernes.
Londres, chez Colburn, 1820 ; in-8 ; demi-veau havane, dos à faux-nerfs dorés, titre doré, roulette en tête et palette dorées en queue (reliure de l’époque) ; VII, 564 pp.
Referentie van de boekhandelaar : 16283
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CHATEL, eugène & BENET, Armand, Archivistes
Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. III (Articles 2248 - 2975)
CAEN, Imp. Henri Delesques - 1887 - Grand In-4 - Broché - 392 pages y compris Table - Très Propre
Referentie van de boekhandelaar : 13220
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CHATEL, Eugène & BENET, Armand, Archivistes
Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. III - Articles 2248 - 2975
CAEN, Lib. Henri Delesques - 1887 - Grand In-4 - Broché, dos recollé - 392 pages y compris Table - Très Propre
Referentie van de boekhandelaar : 13222
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CHATEL, Eugène, Archivistes
Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. II
CAEN, Imp. F. Le blanc-Hardel - 1883 - Grand In-4 - 1/2 Reliure - dos lisse - Pièces de titre noire & cerise - 404 pages y compris Table - Très Propre
Referentie van de boekhandelaar : 13224
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CHATEL, Euhène, Archiviste
Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - série C - T. II - Intendance de Caen
CAEN, Lib. F. Le blanc-Hardel - 1883 - Grand In-4 - Débroché - VIII & 348 pages - Propre
Referentie van de boekhandelaar : 13309
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CHAMBRE DES DEPUTES
La loi sur l'organisation de l'enseignement primaire. Recueil de documents parlementaires relatifs à la discussion de cette loi à la chambre des députés.
Couverture souple. Broché. 832 pages. Quelques rousseurs. Couverture factice
Referentie van de boekhandelaar : 100340
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CHAUVEAU, C., Docteur, Sénateur de la Côte d'Or
Le Remembrement de la Propriété Rurale
PARIS, Lib. J.-B. Baillie - 1918 - In-8 - broché - 1 plat taché - 169 pages - Très propreroché AI
Referentie van de boekhandelaar : 4810
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CHAPPUIS, Marie-Madeleine
Le problème des nuisances en droit aérien comparé
Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Rouen, le 16 mai 1983 - In-4 - broché - 272 + 21 pages
Referentie van de boekhandelaar : 8394
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CHAUVEAU, M.
Le statut de la femme mariée depuis les Lois du 22 septembre 1942 et du 1 er fevrier 1943 (Art. 12)
RENNES, Imp. Réunies - 1943 - In-8 - Broché - 150 pages - Bon exemplaire
Referentie van de boekhandelaar : 22366
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CHARRIN Louis de
LES TESTAMENTS DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER AU MOYEN AGE. Thèse
Ambilly Les Presses de Savoie 1961 in 8 (25x16) 1 volume broché, 250 pages [2]. Thèse, Faculté de Droit de Montpellier, (Président : M.Tisset; Assesseurs : MM.Guenoun, Garrisson et Gouron. Bel exemplaire
Referentie van de boekhandelaar : 057050
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Charles Eleonor Dufriche-Valaze
Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.
Alencon Malassis, 1784, première édition, In-8. 420(2)p. Reliure solide d'époque avec le dos orné. Traité des lois pénales dans la France Pre-Révolution. Illustré avec quelques tableaux in texte.
Referentie van de boekhandelaar : HIS4012C80
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CHARONDAS (Loys Le Caron, dit).
Nouveau commentaire de L. Charondas Le Caron Jurisconsulte Parisien sur la Coustume de la Ville, Prévosté & Vicomté de Paris, ou droict Civil Parisien.
A Paris, Chez P. Mettayer, 1613. In-folio de (16)-243-(10) ff., vélin rigide estampé, dos à cinq nerfs orné de fleurons, sur les plats cartouches laurés et fleurons en écoinçons dans un double encadrement à froid (reliure de l'époque).
Referentie van de boekhandelaar : 11293
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Champion Françoise
Sectes et Démocratie
Seuil 1999 400 pages 14x2 4x19 8cm. 1999. broché. 400 pages. Ouvrage collectif dirigé par Françoise Champion et Martine Cohen qui analyse le débat contemporain sur les sectes en Europe. Il examine la construction de la polémique par différents acteurs (mouvements antisectes médias ex-membres politiques) et étudie les structures de pouvoir au sein de ces mouvements ainsi que les législations européennes concernant les religions
Referentie van de boekhandelaar : 3577 ISBN : 2020312093
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CHAPPE D'AUTEROCHE (J-B.), KRACHENINIKOW (F.)
Voyage En Sibérie : Contenant Des Mœurs, Les Usages Des Russes, Et L'Etat Actuel De Cette Puissance ; La Description Géographique Et Le Nivellement De La Route De Paris a Tobolsk … Description du Kamtchatka…Par m. Kracheninikow
Paris, Chez DEBURE père, 1768, 3 volumes in-folio (sur 4) (35x26cm), 3ff.-XXX-347pp., 1f.-348pp.-767pp., X-627pp.-2ff., plein veau glacé lavallière, dos à nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison en maroquin rouge et vert, plats frappés aux armes de Dominique de la Rochefoucauld dans un triple encadrement doré, toutes tranches dorées, double filet doré sur les coupes, frise intérieure, doublures et gardes de papier marbré (reliure de l'époque). Épidermures, coiffes abimées, coins usés certains avec manque, charnières fendillées, quelques cahiers brunis, très petite mouillure marginale au tome 2 sur quelques feuillets.
Referentie van de boekhandelaar : PHO-2449
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Chabot de l'Allier, Georges Antoine ( 1758-1819) - M. BELOST-JOLIMONT
Commentaire sur la Loi des Successions formant le Titre Premier du Livre Troisième du Code Civil - nouvele édition Accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu'à ce jour par M. BELOST-JOLIMONT
PARIS, A. Marescq - 1848 complet en 2 volumes In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs orné - 701 pages = Sommaires 32 & 750 pages - rousseurs habituelles - Bon exemplaire
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Chamber of Commerce of Honolulu Committee on Legislation
Government in Hawaii. Facts and Faces. Fourth Edition.
Honolulu: 1955. 48 pp. illustrated very good in paper wrappers. - If you are reading this this item is actually physically in our stock and ready for shipment once ordered. We are not bookjackers. Buyer is responsible for any additional duties taxes or fees required by recipient's country. Photos available upon request. Honolulu: unknown
Referentie van de boekhandelaar : ZB395678
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Chambre d'Agriculture des Côtes-du-Nord - DUPONT, Pierre, juge honoraire & BOTREL, J., avocat (avec le concours de)
Codification des Usages locaux du département des Côtes-du-Nord effectuée en application de l'article 24 de la loi du 3 Janvier 1924 - suivi d'un appendice indiquant quelques procédés rapides et pratiques pour l'évaluation des volumes concernant les foins, pailles, fumiers, etc......
ST-BRIEUC, Presses Bretonnes - 1939 - In-8 Broché - figures dans le texte - traces d'humidité en pages de garde - 206 pages - Propre
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Chandler, Peter
An A-Z of Health & Safety Law: A Complete Reference Source for Managers
VG+ Hardback in a VG+ dust jacket. 636 pp.
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CHAPPUIS, Marie-Madeleine
Le problème des nuisances en droit aérien comparé
Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Rouen, le 16 mai 1983 - In-4 - broché - 272 + 21 pages
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Charles de MONTAIGU
Coup d'oeil historique sur la Monarchie Française et la liberté Nationale ou Précis de l'ancienne constitution de France par Ch. de Montaigu
A Paris, chez l'éditeur et G. Dentu, sans date (1844) - deuxième édition - In-8 - Débroché, 1 er plat déchiré -VIII (faux-titre, titre, table) + 440 pages - Très frais intérieurement
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Charles GIVELET
Armorial des Lieutenants des Habitants de Reims, Précédé de recherches sur les Armoiries de cette Ville et suivi de documents sur ces magistrats et leurs fonctions, de Charles GIVELET
MARSEILLE, Laffitte Reprints 1978, Réimpression de l'édition de Reims 1887 - Tirage limité à 300 Exemplaires - In-8 - Reliure skivertex -Couverture armoriée - Nombreuses Armoiries in texte 1 Illustrations PP - 272 pages - Très propre
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CHARPENTIER, Léon, docteur en Droit
Analyse du cours de Législation Algérienne
ALGER, A. Jourdan - 1885 - In-4 Broché - légère déchirure aux 3 dernières pages - 154 pages - Ex. non coupé - très propre
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CHATEL, eugène & BENET, Armand, Archivistes
Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. III (Articles 2248 - 2975)
CAEN, Imp. Henri Delesques - 1887 - Grand In-4 - Broché - 392 pages y compris Table - Très Propre
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