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‎[COLLECTIF]‎

‎Cercle Joseph de Maistre. Etudes Sociales et Politiques. Première année. Février-mars 1907.‎

‎Paris, Nouvelle Librairie Nationale, (1907). in-12, XXII-261pp.-1f. Relié demi-toile bleu ciel.‎

‎Les socialistes antidémocrates par J. Rivain ; Le patriotisme révolutionnaire par R. Launay ; L'impérialisme américain par J. Gazeau ; L'Action Française par A. Raison du Cleuziou ; L'armée d'Ancien Régime par Boisfleury... - Envoi autographe de J. Rivain au marquis de Lur-Saluces. Reliure modeste.‎

Bookseller reference : 22827

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€30.00 Buy

‎[CONDAMNÉS POLITIQUES] DUPIN (André-Marie-Jean-Jacques)‎

‎Chambre des Députés. Session de 1832. Discours de M. Dupin (de la Nièvre), dans la discussion sur la pétition des condamnés politiques ; prononcé dans la séance du 16 février 1833.‎

‎[Paris], Imprimerie de Mme Vve Agasse, s.d. (1833); in-8, 4 pp., en feuille.‎

‎Contre la réhabilitation en masse des condamnés politiques de la Restauration, l'avocat procédurier que fut toujours Dupin jusqu'au sommet de sa carrière préconise plutôt des procédures de révision respectant les formes judiciaires (par exemple, dans l'affaire du maréchal Ney).‎

Bookseller reference : 216819

‎[CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE]‎

‎Code constitutionnel ou Recueil des statuts impériaux, sénatus-consultes, lois, arrêtés et décrets impériaux depuis l'an VIII jusqu'au mois d'août 1806, relatifs à la constitution de l'Empire français, aux listes d'éligibilité et de notabilité, à la formation et aux attributions des assemblées de canton et des collèges électoraux, aux nominations des membres du Sénat, du Corps législatif et du Tribunat, aux duchés et titres héréditaires créés par Sa Majesté Impériale. Dont la connaissance est nécessaire aux Princes, aux grands officiers, aux présidens et membres des collèges électoraux, etc., et généralement aux fonctionnaires publics‎

‎Paris, Rondonneau, 1806 26 pièces en un vol. in-4, [2] ff. n. ch. (titre, table chronologique), 20 pp., 26 pp., 8 pp., 2 pp., 2 pp., 15 pp., 4 pp., 4 pp., 12 pp., 16 pp., 4 pp., 2 pp., 11 pp., 22 pp., 2 pp., 2 pp., 4 pp., 4 pp., 2 pp., 2 pp., 3 pp., 15 pp., 4 pp., 20 pp., 11 pp., 4 pp., demi-basane fauve modeste, dos lisse orné de filets et guirlandes dorés, coins en vélin, tranches mouchetées Coupes très frottées, restaurations maladroites au dos. (reliure de l'époque).‎

‎Très rare, et précieux par l'exhaustivité de son contenu.L'ouvrage forme en fait, sous un titre et une table imprimés spécialement pour l'occasion, un recueil factice de pièces législatives imprimées préalablement dans la série du Bulletin des lois et qui gardent leur pagination et leur adresse propres. Elles courent de la Constitution de l'an VIII au sénatus-consulte du 14 août 1806 sur la dotation des duchés relevant de l'Empire français, offrant par le fait même l'ensemble des dispositions concernant l'établissement du nouveau régime.Absent de Dupin. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 220773

‎[CONSTITUTION DE L'AN VIII]‎

‎Constitution de la République française‎

‎Mâcon, J. Galand, s.d. (1799) in-8, 40 pp., en feuilles.‎

‎Edition provinciale de la Constitution de l'an VIII, datée du 22 frimaire [13 décembre 1799], avec ses 7 titres, sans préambule ni déclaration, suivie de la loi du 23 frimaire organisant son approbation-plébiscite par le peuple français.‎

Bookseller reference : 144633

‎[CONSTITUTION DE L'AN III]‎

‎Constitution de la République française‎

‎Carcassonne, Imprimerie de P. Polère, an IV (1795); in-8, 62 pp., en feuilles, cousu, petite tache d'encre sur le feuillet de titre.‎

‎Impression provinciale de la Constitution du 5 fructidor an III [22 août 1795] installant le régime du Directoire, et devant entrer en vigueur en brumaire an IV [octobre 1795].‎

Bookseller reference : 215214

‎[CONSTANT DE REBECQUE (Benjamin)]‎

‎De la Responsabilité des ministres‎

‎[Paris], [H. Nicolle], s.d. (1815) in-8, 100 pp., manque la page de titre, cartonnage Bradel de papier bleu, dos lisse, pièce de titre cerise en long Bon exemplaire. (reliure moderne).‎

‎Edition originale de cet texte composé avec la collaboration du duc de Broglie : paru en février 1815, il s'agit en France du premier manifeste en faveur de la responsabilité ministérielle devant la Chambre, comme moyen de protéger la Couronne des agitations politiques dangereuses. "La responsabilité des ministres est la condition indispensable de toute monarchie constitutionnelle. C'est cette responsabilité qui place le Roi dans une sphère à part, au-dessus de toutes les agitations du gouvernement proprement dit. En distinguant entre le pouvoir royal et le pouvoir exécutif ou ministériel, elle fait du premier une autorité neutre et préservatrice, qui départage les pouvoirs actifs en cas de dissentiment et qui, demeurant toujours calme parce qu'elle n'est jamais compromise, rétablit le repos en faisant cesser les luttes."Courtney, 14a. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 167699

‎[Colloque]‎

‎DÉCISION ET POUVOIR DANS LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE, colloque dirigé par Lucien Sfez, Paris Université de Dauphine, 1eret 2décembre 1978‎

‎, Paris, 10-18 1979, in-8, br., (dos. légt abîmé), int. frais, 446p.‎

Bookseller reference : 50579

‎[CONTRE-RÉVOLUTION]‎

‎Déclaration des capitaines, lieutenants et sous-lieutenants du régiment National de St.-Seurin‎

‎S.l.n.d. (1792) in-8, 8 pp., dérelié. Impression sur papier bleu.‎

‎Déclaration visant une association nouvelle créée à Bordeaux et portant le nom "d'Amis de la patrie". Cette organisation est composée d'adhérents "dangereux pour la paix publique" et les principes de la Révolution. Tous les militaires qui ont signé cette déclaration s'engagent à ignorer cette association.‎

Bookseller reference : 205913

‎[CONSTITUTION DE 1791]‎

‎Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume‎

‎S.l., s.d. (1791) in-8, titre, 66 pp., broché sous couverture d'attente de papier gris.‎

‎De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 216834

‎[CONSTITUTION DE 1791]‎

‎Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume‎

‎S.l.n.d. (1791) in-8, 54 pp., dérelié.‎

‎De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048.‎

Bookseller reference : 216835

‎[Colloque]‎

‎INTERCOMMUNALITÉS, Invariance et mutation du modèle communal français, Actes du colloque organisé par l’Institut d’études politiques de Rennes, 24 et 25février1994, sous la dir. de Jacques Caillosse, coll. Res Publica‎

‎, Rennes, P.U. de Rennes 1994, in-8, br., (couv. très légt fanée), int. frais, 271p.‎

Bookseller reference : 50501

‎[Collectif]‎

‎JEUNE POLITIQUE INTERNATIONALE. CRISE DE LA PAIX ET DE LA DÉMOCRATIE, Cahiers de la Démocratie n°5, mensuel, Octobre 1933‎

‎, Paris, La Jeune République 1933, in-8, br., non coupé, (jauni), 72p.‎

Bookseller reference : 25310

‎[CONSTANT (Benjamin)]‎

‎Journal intime de Benjamin Constant et Lettres à sa famille et à ses amis précédés d'une introduction par D. Melegari‎

‎Paris, Albin Michel, 1928 in-8, [2]-LXXXI-518 pp., bibliographies, broché, couverture illustrée.‎

‎LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 210731

‎[COLLECTIF]‎

‎L'Œuvre de l'Alliance Républicaine Démocratique. Le banquet Carnot. L'assemblée générale. La conférence de M. Louis Barthou.‎

‎Paris, Aux Bureaux de l'Alliance..., 1903. in-8, 79pp. Broché.‎

‎Comptes rendus, discours, toasts et allocutions de ces trois réunions.‎

Bookseller reference : 11567

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€20.00 Buy

‎[Collectif]‎

‎LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE ET SES FONDEMENTS, Rapports préparés sous la direction de Jean-Baptiste DUROSELLE, introduction de André Siegfried, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences Politiques n°55‎

‎, Paris, Armand Colin 1954, in-8, br. sous jaquette, (jaquette fanée), XII-402p.‎

Bookseller reference : 20166

‎[Collectif]‎

‎LA COOPÉRATION INTERNATIONALE, Préface de Ernest-Picard, conférences organisées par la Société des Anciens Élèves et Élèves de l’École libre des Sciences politiques‎

‎, Paris, Félix Alcan 1933, in-12, br., non rogné, (jauni), 216p.‎

Bookseller reference : 29291

‎[Collectif]‎

‎LA COOPÉRATION INTERNATIONALE, Préface de Ernest-Picard, conférences organisées par la Société des Anciens Élèves et Élèves de l’École libre des Sciences politiques‎

‎, Paris, Félix Alcan 1933, in-12, br., partiellement non coupé, (couv. fanée), 216p.‎

Bookseller reference : 36193

‎[Collectif]‎

‎LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE ET SES FONDEMENTS, Rapports préparés sous la direction de Jean-Baptiste DUROSELLE, introduction de André Siegfried, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences Politiques n°55‎

‎, Paris, Armand Colin 1954, in-8, br. sous jaquette, (jaquette fanée), XII-402p.‎

Bookseller reference : 38600

‎[Collectif]‎

‎LA CONSTITUTION ITALIENNE DE 1948, Recueil d’études sous la direction de Emilio CROSA, introduction de Jean Rivero, Cahiers de la Fondation nationale des Sciences politiques, n°18‎

‎, Paris, Armand Colin 1950, in-8, br., (couv. légt fanée et salie), 274p.‎

Bookseller reference : 49888

‎[Colloque]‎

‎LA RÉGION: BILAN ET PERSPECTIVES, Actes du colloque national des 13 et 15mai 1982, Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nantes‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1983, in-8, rel. éd. en toile grenat, (rares annotations au crayon), bon état, 270p.‎

Bookseller reference : 50499

‎[Colloque]‎

‎LA DÉCENTRALISATION DIX ANS APRÈS, Actes du Colloque organisé au Palais du Luxembourg les 5 et 6février 1992, sous la dir. de Guy Gilbert et Alain Delcamp, avec la collaboration de Jacques Bourdon, Jacques Chevalier, François d’Arcy, Yves Jegouzo, Pierre Sadran, coll. décentralisation et développement local‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1993, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. très légt fanée), intérieur frais, 610p.‎

Bookseller reference : 50500

‎[Collectif]‎

‎LA PERFORMANCE DES CONTRÔLES DE L’ÉTAT SUR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, sous la dir. de Antoinette Hastings-Marchadier, coll. Décentralisation et développement local‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2011, in-8, br., bon état, 358p.‎

Bookseller reference : 50505

‎[Collectif]‎

‎LA CONSTITUTION ITALIENNE DE 1948, Recueil d’études sous la direction de Emilio CROSA, introduction de Jean Rivero, Cahiers de la Fondation nationale des Sciences politiques, n°18‎

‎, Paris, Armand Colin 1950, in-8, br., (dos légt insolé), int. frais, XVII-274p.‎

Bookseller reference : 52743

‎[Collectif]‎

‎LE THATCHÉRISME. DOCTRINE ET ACTION, sous la direction de Jacques Leruez, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1984, in-8, br., bon état, 144p.‎

Bookseller reference : 25590

‎[Collectif]‎

‎LE PROBLÈME DES TRANSPORTS - Document n°3‎

‎, Paris, Éd. du Centre polytechnicien d’études économiques 1936, in-8, br., bon état, nombreuses annexes et graphiques, 192p.‎

Bookseller reference : 29345

‎[COLLECTIF]‎

‎Lectures Françaises. Numéro spécial. François Mitterrand ou "Cet homme est dangereux".‎

‎Paris, Librairie Française, 1958. in-12, 93pp.-1f. Broché.‎

‎Une belle carrière par Jean-Louis Méric ; M. François Mitterrand et la guerre d'Algérie par François Thénès ; Champion de système et de la 4° République par J.-J. Féval ; Il veut avoir raison par Pierre Arnould. Portrait charge de Sim en couverture. - Bon exemplaire.‎

Bookseller reference : 24184

Livre Rare Book

Librairie Devaux
Moulins France Francia França France
[Books from Librairie Devaux]

€20.00 Buy

‎[Colloque]‎

‎LES NATIONS UNIES ET LA RESTAURATION, sous la direction d’Yves DAUDET, Rencontres internationales de l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence des 16et 17décembre 1994‎

‎, Paris, A. Pedone 1995, in-8, br., bon état, 190p.‎

Bookseller reference : 19130

‎[Collectif]‎

‎LES RÉFUGIÉS DANS LE MONDE, EN QUÊTE DE SOLUTIONS, Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés‎

‎, Paris, La découverte 1995, in-8, br., (couv. et pages cornées, qq. annotations à l’encre), 264p.‎

Bookseller reference : 50423

‎[Collectif]‎

‎LES POLITIQUES RÉGIONALES, Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie‎

‎, Paris, P.U.F. 1993, in-8, br. à rabats, bon état, 149p.‎

Bookseller reference : 50504

‎[Collectif]‎

‎LES NATIONS PARLENT 1968: Résumé des déclarations politiques sur la situation mondiale prononcées au cours du débat général à la vingt-troisième session de l’Assemblée générale des Nations Unies‎

‎, New York, Nations Unies 1968, in-8, br., (couv. insolée), bon état, 147p.‎

Bookseller reference : 50551

‎[Collectif]‎

‎LIBÉRALISME TRADITIONALISME DÉCENTRALISATION, Contribution à l’histoire des idées politiques, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences Politiques n°31, sous la direction et avec une introduction de Robert PELLOUX‎

‎, Paris, Armand Colin 1962, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 288p.‎

Bookseller reference : 38501

‎[Collectif]‎

‎LIBÉRALISME TRADITIONALISME DÉCENTRALISATION, Contribution à l’histoire des idées politiques, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences Politiques n°31, sous la direction et avec une introduction de Robert PELLOUX‎

‎, Paris, Armand Colin 1952, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR à MARCEL WALINE, (couv. et dos légt insolé), int. très frais, bon état, XIV-196p.‎

Bookseller reference : 52745

‎[COLLÈGES ÉLECTORAUX]‎

‎Lois et ordonnances relatives à la tenue des sessions des collèges électoraux. Extrait de la Charte Constitutionnelle révisée en 1830‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Royale, s.d. in-folio, 10 pp., broché.‎

Bookseller reference : 131923

‎[Collectif]‎

‎L’OUTILLAGE ÉCONOMIQUE DE LA FRANCE. L’outillage maritime. - Les chemins de fer. Les forces hydrauliques. - Le tourisme. - La métallurgie, conférences organisées par la Société des Anciens Élèves et Élèves de l’École libre des Sciences politiques‎

‎, Paris, Félix Alcan 1921, in-12, br., non coupé, (jauni, petits accrocs), 240p.‎

Bookseller reference : 29289

‎[Collectif]‎

‎L’ONU ET LA GUERRE: LA DIPLOMATIE EN KAKI, sous la dir. de Marie-Claude Smouts, coll. Espace international‎

‎, Bruxelles, Éditions Complexe 1994, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, (rares surlignures au marqueur), bon état, 160p.‎

Bookseller reference : 50624

‎[Collectif]‎

‎L’U.R.S.S. VUE DE LA FRANCE, LA NEF, Nouvelle série, Cahier n°12, 13ème année, mars 1956‎

‎, Paris, Julliard 1956, in-8, br., non totalement coupé, (lég. fané), intérieur très frais, 240p.‎

Bookseller reference : 32458

‎[Colloque]‎

‎L’ÉLABORATION DE LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE, Entretiens de Dijon organisés avec le concours de l’association française de science politique et publiés sous la direction de Léo HAMON‎

‎, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., bon état, ENVOI À CLAUDE COLLIARD, 338p.‎

Bookseller reference : 21302

‎[Colloque]‎

‎L’ÉLABORATION DE LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE, Entretiens de Dijon organisés avec le concours de l’association française de science politique et publiés sous la direction de Léo HAMON‎

‎, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., ENVOI DE M. HAMON, (couv. fanée, dos partiellement décollé), intérieur frais, 338p.‎

Bookseller reference : 37273

‎[Colloque]‎

‎L’ÉTAT DE DROIT EN FRANCE, OMBRES ET LUMIÈRES, Colloque Droit et Démocratie du 18 novembre 1992‎

‎, Paris, La Documentation Française 1992, in-8, br., comme neuf, 73p.‎

Bookseller reference : 52867

‎[COLLOQUE]‎

‎Modèles et moyens de la réflexion politique au XVIIIe siècle.‎

‎Lille, Publications de l'Université de Lille, 1977 - 1979 3 vol. in-8, brochés.‎

‎Ce sont les Actes du colloque international des Lumières, organisé par l'Université de Lille du 16 au 18 octobre 1973.I. Journée du 16 octobre. Récits de voyage et découvertes du monde. Moyens de diffusion : gazettes, brochures, chansons, discours, bibliothèques : 461 pp., un f. n. ch. - II. Journée du 17 octobre. Utopies et voyages imaginaires : 440 pp., [3] ff. n. ch. - III. Journée du 18 octobre. Débats et combats idéologiques : sociétés de pensée, loges, clubs. Mythes : 354 pp., [3] ff. n. ch. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 229741

‎[Collectif]‎

‎NOTRE DIPLOMATIE ÉCONOMIQUE, Conférences organisées par la Société des anciens Élèves et Élèves de l’École libre des Sciences politiques, coll. Bibl. d’histoire contemporaine‎

‎, Paris, Félix Alcan 1925, in-8, débr., non coupé, int. frais, 246p.‎

Bookseller reference : 52833

‎[Collectif]‎

‎NOUVELLES ÉTUDES DE SOCIOLOGIE ÉLECTORALE, rassemblées et préfacées par François GOGUEL, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences Politiques, série Partis et Élections, n°60‎

‎, Paris, Armand Colin 1954, in-8, br. sous jaquette, (jaquette fanée), bon état, XI-214p.‎

Bookseller reference : 38505

‎[Collectif] Sous la direction de ORY (Pascal)‎

‎NOUVELLE HISTOIRE DES IDÉES POLITIQUES, Postface de René Rémond, Nouvelle édition revue et augmentée, coll. Pluriel‎

‎, Paris, Hachette 1987, in-8, br., (dos insolé), intérieur frais, 832p.‎

Bookseller reference : 41780

‎[Collectif]‎

‎NOUVELLE HISTOIRE DES IDÉES POLITIQUES, Sous la direction de Pascal Ory, Postface de René Rémond,, coll. Pluriel‎

‎, Paris, Hachette 1987, in-8, br., (qq. traces de colle à l’int.), intérieur frais, 643p.‎

Bookseller reference : 52481

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] LISLE-FERME‎

‎Nécessité du serment ordonné par l'Article XXI du titre XI des décrets sur la Constitution civile du clergé‎

‎Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, 1791 in-8, 51 pp., broché sous couverture d'attente orange. Des mouillures en marge du document. Page de titre salie, sans atteinte au texte.‎

‎Les évêques ne pourront plus obtenir la confirmation du Pape. D'après l'auteur, ceux qui critiquent ce décret prennent des positions ultramontaines qui vont à l'encontre de l'Eglise gallicane. Attaques contre l'abbé Maury qui défend l'idée que les évêques réfractaires ne pourront être déchargés de leurs fonctions que par le Saint-Siège. Rendre le droit au peuple dans l'élection des ecclésiastiques est un acte de justice et une garantie d'efficacité : "Gardez-vous d'élever les autels de la religion contre les autels de la patrie."‎

Bookseller reference : 206289

‎[COLLÈGES ÉLECTORAUX]‎

‎Ordonnance du roi‎

‎Paris, s.d. (1830) in-folio, [3] pp.‎

‎La page 3 est un tableau imprimé rempli de façon manuscrite pour des membres démissionnaires du collège électoral du Doubs (Terrier de Santans et Droz) avec la signature autographe du Secrétaire général du Ministère de l'intérieur.‎

Bookseller reference : 131924

‎[CONTRE-REVOLUTION] DUPRAT (Pierre-Antoine)‎

‎Ouvrez donc les yeux !‎

‎S.l.n.d. (c.1789) in-8, 57 pp., broché, couv. muette postérieure.‎

‎Tourneux, II, 11315 : "Par Ch.-C.-C.-J.-L.-M. d'Agoult, évêque de Pamiers, selon Barbier ; mais le véritable auteur est le comte Du Prat, colonel d'infanterie, qui a réclamé la paternité, p. 55 de la brochure intitulée : Le comte Duprat devenu théologien. Paris, s.d. (1791), 56 pp."Tourneux ne cite pas notre édition.Suivi de : - Oui, j'ouvrirai les yeux. Répond un ancien garde-française. S.l., 1789, 23 pp. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 661321

‎[Collectif]‎

‎PROCHE-ORIENT, LES EXIGENCES DE LA PAIX, sous la dir. de Ghassan Salamé‎

‎, Bruxelles, Éditions Complexe 1994, in-8, br., (couv. légt fanée), int. frais, 187p.‎

Bookseller reference : 50613

‎[COLLÈGES ÉLECTORAUX]‎

‎Rapport au roi et instruction sur la tenue des Collèges Électoraux‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1830 in-folio, 14 pp., broché.‎

Bookseller reference : 131925

‎[CONSTITUTION BELGE DE 1831].‎

‎Règlement pour le Sénat.‎

‎Bruxelles, Hayez, 1831 in-12, [2] ff. n. ch., 30 pp., un f. n. ch. de Liste des sénateurs (avec ajouts et corrections manuscrites de l'époque, à l'encre), basane fauve racinée, dos lisse orné d'un semis géométrique doré, pièce de titre verte, encadrement de simple filet à froid sur les plats, serpentin doré sur les coupes (reliure de l'époque).‎

‎L'élaboration d'une constitution pour la Belgique séparée des Pays-Bas a été exceptionnellement rapide à partir de la révolution de 1830. Dès le 7 février 1831, la clôture des débats fut prononcée et le Congrès national, élu en novembre 1830, adopte et sanctionne la Constitution. La question du Sénat avait été la première abordée, et l'élaboration de ce règlement suivit de près l'adoption de la Constitution.RELIÉ À LA SUITE : Constitution de la Belgique, règlement de la Chambre des Représentans, loi électorale et listes des membres du Congrès national et de la Chambre des représentans. Bruxelles, Hayez, 1831, [2] ff. n. ch., 135 pp.Ex-libris manuscrit Potesta de Waleffe (famille d'origine liégeoise). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 226425

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