‎Droit‎

‎Anonyme‎

‎RECUEIL DE PLAIDOYERS NOTABLES DE PLUSIEURS ANCIENS ET FAMEUX AVOCATS, de la cour de parlement, faits en causes celebres, dont aucunes ont etes plaidées en presence des rois‎

‎Paris Edme Pepingue 1645 in 8 (17x11) 1 volume relié velin souple époque, 556 et 221 pages, et tables non chiffrées, léger manque en coins de 2 faux-feuillets (avec toutes petites pertes de texte sur l'extrémité de l'angle supérieur des pages 51-54: 6 mots). Divers plaidoyers sur Jacques Coeur, Théophraste Renaudot (''gazetier, soy disant médecin du Roy et de l'Université de Montpellier''), etc. Bel exemplaire‎

‎Très bon Reliure‎

Referentie van de boekhandelaar : 16689

‎Anonyme‎

‎RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières‎

‎, Dijon, Jean Ressayre 1689, in-4, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin brun, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, repagination manuscrite à l’encre avec Ex-Libris ff. 1 à 263, Ex-Libris daté du 20 nov. 1700 sur la dernière p. imprimée, (plats épidermurés, coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins, ors passés), intérieur assez frais, [8ff.]-235-47-38-76-84p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 34097

‎ANONYME‎

‎Recueil des titres et autres pièces autentiques concernant les privilèges et franchises du Franc-Lyonnois‎

‎Extrait sur les originaux qui sont dans les archives à Neufville.Seconde édition. Lyon, chez Pierre Vialon, - 1740 - 216 pages + 3 pp.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné de fleurons dorés, avec pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Coiffes accidentées. Mors du premier plat fendillés. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-4°(25x19).‎

Referentie van de boekhandelaar : 19850

‎Anonyme‎

‎Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome III‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch. Ce troisième volume présente les ordonnances et réglements établis entre le 28 décembre 1673 et le 10 novembre 1677. Bon état (petits frott., très bon état par ailleurs). Français‎

‎Anonyme‎

‎Reglemens et Ordonnances du Roy, pour les Gens de de Guerre. Tome III‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, Chez Frédéric Léonard, Paris, 1691, 11 ff., 528 pp. et 15 ff. n. ch.‎

‎Ce troisième volume présente les ordonnances et réglements établis entre le 28 décembre 1673 et le 10 novembre 1677. Bon état (petits frott., très bon état par ailleurs).‎

Referentie van de boekhandelaar : 62188

‎ANONYME‎

‎Stile general des Notaires apostoliques ; Avec la forme de procéder en l'Officialité sur toute sorte de matières, tant Civiles que Criminelles. Auquel sont adioustez, le reglement des Officialités fait en l'Assemblee Générale du Clergé de France‎

‎Quatriesme Edition corrigée & augmentée de plusieurs Actes de présentations, procurations, prises de possession & transactions en matière bénéficiale, Avec une table tres-ample des matieres chappitres & tiltres selon l'ordre alphabétique, 1 vol. petit in-8 reliure XiXe à l'imitation pleine basane mouchetée, dos à 4 nerfs dorés richement orné, Chez Jean de La Mare, A Rouen, 1640, 2 ff., 649 pp. et 9 ff. n. ch. (tables)‎

‎Intéressant ouvrage fournissant notamment le détail des taxes des procédures de l'officialité, les salaires des officiers, des prêtres, taxes des expéditions des bulles, dépenses, bénéfices, les salaires pour les messes, services, convois, mariages et publications, etc. Etat très satisfaisant (forte mouill. angulaire dans le texte avec petit mq. sur qq. feuillets, bon état par ailleurs).‎

Referentie van de boekhandelaar : 66561

‎Anonyme‎

‎Supplément au traité du contrat de louage, ou traité des contrats de louage maritimes ; Traité du contrat de société, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur ; Traité des cheptels, selon les règles tant du for de la conscience,‎

‎A Orléans chez Rouzeau-Montaut, imprimeur du Roi, de la ville, & de l'Université, A Paris chez Debure l'ainé, quai des Augustins, à l'image S. Paul Relié 1765 In-8, (10x17 cm), reliure plein veau d'époque, dos à 5 nerfs avec pièce de titre, caissons ornés, tranches rouges, 3 tomes en 1 volume, titre inclu dans la pagination des viij pages suivantes, 238 pages, viij, 268 pages et iv, 116 pages ; petits manques sur les plats, notamment au coin inférieur du 4° plat, pliures sur le dos et les mors, coiffe supérieur manquante, traces sur les gardes, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referentie van de boekhandelaar : dk172

‎Anonyme‎

‎Table chronlogique es Lois et des Arrêtés du Directoire exécutif, insérés au Bulletin des Lois, depuis le premier Germinal jusqu’au cinquième Jour complémentaire an VI. (N.° 192 à 227 inclusivement.)‎

‎Paris, Imprimerie e la République 1798 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 24 pp. Table chronologique, 520 pp., 27 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état.‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux décrets sur le système électoral et les élections. Bon état d’occasion Revues‎

Referentie van de boekhandelaar : 48075

‎Anonyme‎

‎Table chronologique des Lois t des Arrêtés du Directoire exécutif, insérés au Bulletin des Lois, depuis le premier Germinal jusqu’au cinquième jour Complémentaire an V. (N.°115 à 147 inclusivement.)‎

‎Paris, Imprimerie de la République 1797 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 430 pp. En l’état.‎

‎Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Bon état d’occasion Revues‎

Referentie van de boekhandelaar : 48060

‎Anonyme‎

‎Textes relatifs à la nationalité française‎

‎Journaux officiels 1973 204 pages in8. 1973. Broché. 204 pages.‎

‎Etat Correct taches rousseurs couverture texte propre‎

Referentie van de boekhandelaar : 273758

‎Anonyme‎

‎THE COMMONWEALTH IN BRIEF, 2ème éd. 1960‎

‎br., bon état, carte dépliante en couleur‎

‎Anonyme‎

‎The Royal Kalendar : and court and City Register for England, Scotland, Ireland, and the Colonies for the year 1833.‎

‎London (Grande-Bretagne), Suttaby & Co. 1833 filet doré sur les plats, dos lisse orné, titre doré, 7-38 planches,1000 pp. Dos craquelé, mors fragilisé, En l’état. Ex-libris A. G. Roth.‎

‎L’état du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande en 1833, année de l’abolissement de l’esclavage. Ouvrage particulièrement intéressant pour les 110 planches finement gravées sur l’armorial britannique. Etat correct d’occasion‎

Referentie van de boekhandelaar : 48697

‎Anonyme‎

‎Traité des retraits, pour servir d'appendice au traité du contrat de vente, Tome 3‎

‎Debure l'aîné, libraire, Veuve Rouzeau-Montaut Relié 1781 In-12 (10x17.5 cm), relié pleine basane fauve, titre doré au dos à cinq nerfs orné de felurons dorés, tranches rouges, (XI)-558 pages, bandeaux et lettrines ; coiffes et coins frottés, coiffes manquantes, frottements au dos, intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referentie van de boekhandelaar : ce1888

‎Anonyme‎

‎Édits, déclarations et arrests concernant la jurisdiction et la jurisprudence de la cour des aides et finances de Montauban‎

‎1752, Jean-François Teulières, Montauban. Petit in-4, pleine basane fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurs de lys, pièce de titre, roulettes sur coupes, filets sur chasses et coiffes. X-597pp-(18)pp. Manque de matière au coin inférieur du premier plat. Coins et coiffes frottés. Basane griffée sur le second plat. Intérieur bon. Infimes et rares épidermures. Exemplaire séduisant.‎

Referentie van de boekhandelaar : DROIT300M

‎Anonyme ; [ NICODEME, Paul-Joseph ]‎

‎Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du mois de Novembre 1563, le titre XVI de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667; ensemble sur l'Edit du mois de Janvier 1718, portant établissement d'une Jurisdiction Consulaire en la Ville de Valenciennes : Avec les Déclarations interprétatives, & des Arrêts de Règlement.‎

‎Dédié à Mgr. Hue de Miromesnil, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Valade, Paris, 1776, 4 ff. et 724 pp.Titre complet : Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du mois de Novembre 1563, le titre XVI de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667; ensemble sur l'Edit du mois de Janvier 1718, portant établissement d'une Jurisdiction Consulaire en la Ville de Valenciennes : Avec les Déclarations interprétatives, & des Arrêts de Règlement. Des idées, projets & Parères sur la partie des Lettres de change, Billets à ordre & au Porteur, & sur plusieurs autres affaires de Commerce, avec différentes Questions, Remarques & Consultations, suivies d'une chronologie des Ordonnances sur les faillites & banqueroutes‎

‎Edition originale. Etat très satisfaisant (plats lég. frottés, deux coins frottés, petit frott. et accroc en coiffe sup., petite mouill. angulaire au dernier ff., bon état par ailleurs). Conlon, XVI, 158‎

Referentie van de boekhandelaar : 31198

‎ANONYME AUDE‎

‎REGLEMENTS ET SENTENCES CONSULAIRES DE LA VILLE DE LIMOUX.‎

‎Limoux Imprimerie Boute 1852. In-8 broché XIV 42 22 64pp. manque de papier sur le dos, couverture effrangée, cachets de bibliothèque.‎

‎Ensemble de 3 textes recueillis et publiés par ordre du Conseil Municipal de Limoux. Les deux premiers, "Anciens règlements" et "Anciennes Sentences" sont des textes en latin de la période allant de 1267 à 1535 avec un rapide résumé du contenu en français. Le 3e, intitulé "Tableau Historique" (64pp) est en français moderne; il retrace l'histoire de Limoux à l'époque antique, féodale et moderne (jusqu'en 1840).‎

Referentie van de boekhandelaar : GIT00f6e

‎Anonyme (Charles Guichard)‎

‎Le Code des femmes, ou Récits et entretiens sur leurs droits, privilèges, devoirs et obligations ; sur les précautions à prendre par elles pour conserver leurs biens‎

‎S.d. (1823), Chez l'Auteur et Porthmann, Paris. Petit in-8, relié, demi-basane, dos lisse orné à pièce, 472pp. Frontispices. Plat insolés. Intérieur bon voire frais. Légers srottements d'usage. Très bon exemplaire‎

‎À défaut de précis, une suite de récits et d'entretiens destinés à sensibiliser et instruire les femmes au droit dont l'esprit est dit par l'auteur être peu enclin à son apprentissage.‎

Referentie van de boekhandelaar : DROIT305M

‎Anonyme (Dilange)‎

‎Coutumes Générales De La Ville De Metz et Pays Messin. Corrigées Ensuite Des Résolutions Des Commentaires Sur Les Principaux Articles. Ouvrage très utile et très nécessaire pour l'intelligence de ces Coutumes.‎

‎Metz Veuve Brice Antoine 1732 In12 Page de titre + 7 ff + 647 pages + table - plein veau d'époque - dos à nerfs orné - sans pièce de titre - mors frottés, leger manque de cuir aux coins - reliure solide - mouillure en bas pages qui s'atténue au fur et à mesure de l'ouvrage, sans entamer le texte, à peine visible à partir de la moitié du volume‎

‎Satisfaisant‎

Referentie van de boekhandelaar : 90Ae

‎Anonyme ; ...... Docteur en Théologie ; [ LE CORREUR, Jean ; LE COREUR ]‎

‎Traité de la pratique des Billets entre les Négocians‎

‎Par ...... Docteur en Théologie, Seconde Edition revûë & augmenté, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, coupes et chasses ornées, Chez Gaspard Migeot à l'Enseigne des trois Vertus, A Mons, 1684, 4 ff., 345 pp. et 1 f. blanc‎

‎Dans cet ouvrage théologique et juridique, l'auteur "se demande si la pratique des billets entre les négociants est une bonne institution. Il s'aide pour cela d'explications et de passages tirés de l'Ecriture Sainte , des écrits des Saints Pères, des décrets des Conciles, et des ordonnances royales, que ceux qui condamnent cette pratique allèguent généralement" et espère avoir ainsi justifié ce mode de crédit contre les accusations de pratique usuraire (INED, 2746, pour l'édition Thierry de 1684). Bon état (coiffe sup. arasée, reliure très lég. frottée, très bon état par ailleurs)‎

Referentie van de boekhandelaar : 65598

‎Anonyme ; [ DAMIENS DE GOMICOURT, A. P. ] ; FURGOLE, Me‎

‎Dissertation historique et critique pour servir à l'Histoire des premiers tems de la Monarchie Françoise [ Avec : ] Traité de la Seigneurie Féodale Universelle, et du Franc-Alleu Naturel [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau moucheté, dos lisse orné, tranches marbrée, Chez Vente, Colmar, 1768, Chez Jean-Th Hérissant, Paris, 1767, 2 ff., xlviij-160 pp. ; 2 ff. 256 pp. Etat très satisfaisant (accroc en coiffe sup. et qq. épidermures en plats, très bon état par ailleurs) pour ce recueil de deux ouvrages, dont la dissertation attribuée au membre éminent de l'Académie d'Amiens, Augustin-Pierre Damiens de Gomicourt (1723-1790). Suite à l'attentat de Damiens en 1757, il changea son nom en Gomicourt. Dans cet ouvrage, "il s'efforça de prouver, contre le comte de Boulainvilliers, que les rois de la première race étaient aussi puissans qu'à l'époque où il écrivait". Barbier, Examen critique, 235 Français‎

‎ANONYME ; [ DUNOD DE CHARNAGE ]‎

‎Commentaire sur le Titre des Successions de la Coutume du Comté de Bourgogne [ Suivi de : ] Traité des Institutions contractuelles suivant l’usage du Comté de Bourgogne.‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, s.n., s.l., 1743, VIII-246-74 pp.‎

‎Ainsi que le précise l'auteur dans sa préface, "la Coutume du Comté de Bourgogne, contiens peu d'Articles, & ils sont la plûpart obscurs. Elle n'a pas été réformée, quoiqu'elle en eût plus besoin qu'aucune autre. Elle n'a pas même eu de Commentateur, dont on puisse tirer du secours pour l'entendre, & qui ait pris soin de ramasser & donner au Public, les Arrêts du Parlement de la Province, qui pouvoient servir à son interprétation. Le docte Dumoulin, qui s'étoit proposé de la commenter, pendant qu'il étoit professeur en l'Université de Dole, en a été empêché par la suite des malheurs qui ont traversé sa vie, comme il nous l'aprend à la tête de quelques remarques qu'il a faites sur cette Coutume ; quelle perte pour notre Jurisprudence !". Etat très satisfaisant (sans gardes volantes, petits mq. en coiffes, épidermures sur un plat, discrète mouill. marginale, bon exemplaire par ailleurs).‎

Referentie van de boekhandelaar : 69716

‎ANONYME ; [ GUICHARD DE MAREIL, Auguste Charles ]‎

‎Le Code des Femmes ou Récits et Entretiens sur les Droits, Privilèges, Devoirs & Obligations [ Edition originale ]‎

‎Sur les Précautions à prendre pour elles pour conserver leurs Biens, se garantir des Surprises, faire maintenir en toutes circonstances les Avantages qui leur appartiennent, comme Filles, Epouses, Veuves, Mères, Tutrices, héritières, Donataires, Créancières etc. etc., Par un Avocat, 1 vol. in-8 reliure demi-basane marron, Chez l'Auteur rue de Gaillon, et chez Porthmann, à Paris, 1823, 1 f. (titre lithographié), 2 ff. ; 472 pp. Etat très satisfaisant ( rel. lég. frottée avec petits mq. en coiffes, bon état par ailleurs). Guichard de Mareil aborde l'une après l'autre les sèches questions juridiques sous une forme romancée. Un ouvrage étonnant, probablement unique en son genre. Français‎

‎Anonyme ; [ LE PAIGE, Adrien ]‎

‎Lettres historiques sur les Fonctions essentielles du Parlement ; sur le Droit des Pairs, et sur les Loix Fondamentales du Royaume (2 Parties - Complet)‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré marron, dos à 5 nerfs orné, coupes et chasses ornées, Aux dépens de la Compagnie, A Amsterdam, 1753 et 1754, 2 ff., 326 pp., 2 ff., 380 pp. L'écrivain janséniste et avocat au Parlement Louis-Adrien Le Paige expose avec simplicité, sous formes de lettres, la question difficile du rôle du Parlement et des lois du Royaume de France. Bon état (coiffe sup. arasée, très petit mq. en coiffe de queue, petit mq. en pièce de titre, bon exemplaire par ailleurs). Barbier, II, 1276 Français‎

‎Anonyme ; [ NICODEME, Paul-Joseph ]‎

‎Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du mois de Novembre 1563, le titre XVI de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667; ensemble sur l'Edit du mois de Janvier 1718, portant établissement d'une Jurisdiction Consulaire en la Ville de Valenciennes : Avec les Déclarations interprétatives, & des Arrêts de Règlement.‎

‎Dédié à Mgr. Hue de Miromesnil, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Valade, Paris, 1776, 4 ff. et 724 pp.Titre complet : Exercice des Commerçans, contenant des Assertions Consulaires sur l'Edit du mois de Novembre 1563, le titre XVI de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667; ensemble sur l'Edit du mois de Janvier 1718, portant établissement d'une Jurisdiction Consulaire en la Ville de Valenciennes : Avec les Déclarations interprétatives, & des Arrêts de Règlement. Des idées, projets & Parères sur la partie des Lettres de change, Billets à ordre & au Porteur, & sur plusieurs autres affaires de Commerce, avec différentes Questions, Remarques & Consultations, suivies d'une chronologie des Ordonnances sur les faillites & banqueroutes Edition originale. Etat très satisfaisant (plats lég. frottés, deux coins frottés, petit frott. et accroc en coiffe sup., petite mouill. angulaire au dernier ff., bon état par ailleurs). Conlon, XVI, 158 Français‎

‎ANONYME ; D'AVIRON, Jacques Le Batelier ; BERAULT, Josias‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs Edits, Déclarations, Arrets & nouveaux Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, rendu jusqu'à présent, comme il est marqué en la Table du Recueil à la suite de celle des Titres ci-après ; & en outre, les Articles rectifiez par les Textes d'Aviron & de Berault.‎

‎Avec des Extraits Sommaires des Edits, Déclarations, Ordonnances & Arrêts concernans les Mariages : Et d'une Table des Matières, tant pour la Coutûme, que pour les Articles placitez, Nouvelle & dernière Edition, 1 vol. petit in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 4 nerfs, Chez Jean-B. Besogne, Rouen, 1732, 22 ff., 652 pp. et 18 ff. n. ch. Rappel du titre complet : Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs Edits, Déclarations, Arrets & nouveaux Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, rendu jusqu'à présent, comme il est marqué en la Table du Recueil à la suite de celle des Titres ci-après ; & en outre, les Articles rectifiez par les Textes d'Aviron & de Berault. Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec qq. petit mq. en mors et coiffes, qq. mouill.) Français‎