‎Droit‎

‎Bano, S‎

‎Muslim Women and Shari'ah Councils: Transcending the Boundaries of Community and Law‎

‎Palgrave Macmillan 2012. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In fair condition suitable as a study copy. Library sticker on front cover. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item600grams ISBN:9780230221482 Palgrave Macmillan hardcover‎

書籍販売業者の参照番号 : 9990802 ISBN : 0230221483 9780230221482

‎BANQUER UBEROS Roberto.‎

‎EL IMPUESTO SOBRE EL VALOR AÑADIDO EN LA PROFESION NOTARIAL.‎

‎Bantekas, I & Lumina, C (eds)‎

‎Sovereign Debt and Human Rights‎

‎Oxford University Press 2018. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. Clean from markings. In good all round condition. No dust jacket. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item900grams ISBN:9780198810445 Oxford University Press hardcover‎

書籍販売業者の参照番号 : 9926981 ISBN : 019881044x 9780198810445

‎BAPPERT, Walter & WAGNER, Egon:‎

‎Internationales Urheberrecht. Kommentar.‎

‎München/Berlin, Beck, 1956, in-8vo, XIX + 362 S., Stempel verso T., O.-Lwd., Rücken verblasst und mit Bibl.-Sign.‎

書籍販売業者の参照番号 : 47006aaf

‎Barszcz Caura‎

‎"Les juges - ""Quand, qui, quoi?"" n°24"‎

‎Hachette. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 79 pages - quelques illustrations monochromes dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R300294066 ISBN : 2012915361

‎BARBARY DOCTEUR‎

‎"RAPPORT DE LA COMMISION INTERDEPARTEMENTALE D'HYGIENE RELATIF A LA ""SURAERATION"" APPLIQUEE A LA PURIFICATION ET A LA CONSERVATION DES HUITRES"‎

‎IMPRIMERIE A/ SEGALAS-BERGU. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 15 pages. Quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30300693

‎BARWIG, Klaus & BRILL, Walter (Hrsg.):‎

‎Aktuelle asylrechtliche Probleme der gerichtlichen Entscheidungspraxis in Deutschland, Österreich und der Schweiz.‎

‎Baden-Baden, Nomos, 1996, in-8vo, 188 S., O.-Brosch.‎

書籍販売業者の参照番号 : 51745aaf

‎BARTOLE ou BARTHOLE.‎

‎BARTOLI COMMENTARIA in secundam digesti. Novi partem doctiss. viri Do. Petri Pauli Parisii Cardinalis admodum reverendi non paucis additionibus nuper illustrata, accurateque castigata.‎

‎1547 Sans nom d'éditeur [Compagnie des libraires de Lyon], Lugduni, 1547. In-folio (290 X 407 mm) veau marbré, dos six nerfs ornés, caissons dorés, pièces de titre et de tomaison maroquin marron, roulette dorée sur les coupes, tranches mouchetées (reliure du XVIIe) ; 264 ff. dont titre, (1) f. blanc. Plusieurs erreurs dans la numérotation des feuillets mais l'ouvrage est bien complet ; petit travail de ver en fond de cahier des feuillets 186 à 204 avec atteinte au texte et pertes de plusieurs lettres, petit travail de ver en marge latérale de quelques feuillets mais sans atteinte au texte, quelques feuillets roussis. La pièce de tomaison indique "Tome VI" mais l'ouvrage est bien complet en lui-même et ne fait pas partie d'une série d'oeuvres.‎

‎BELLE IMPRESSION LYONNAISE de ces commentaires du droit romain de BARTOLE (1313-1356), jurisconsulte italien du XIVe siècle, professeur de droit et spécialiste du droit romain. Ses remarquables aptitudes et ses travaux considérables lui rendirent l'économie politique familière. « L'influence de Bartole et de ses livres a été considérable sur la marche de la science du droit » (Grand Larousse du XIXe, II, 285-1). JOLIE VIGNETTE DE TITRE gravée sur bois représentant un lion sur un semé d'abeilles avec la devise "De Forti Dulcedo", impression à deux colonnes avec les notes en marges et de nombreuses lettrines gravées. Signature manuscrite "Ghens" en marge du feuillet de titre. SÉDUISANT EXEMPLAIRE conservé dans une fraîche reliure du XVIIe siècle. PLEASANT COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST.‎

書籍販売業者の参照番号 : 001749

‎BAREILLE, Georges:‎

‎Code du droit canonique. Modifications. Introduites dans la précédente législation de l'Eglise. Nouvelle éd.‎

‎Montréjeau, Cardeilhac-Soubiron, 1922, oblong in-8vo, XXIV + 647 p., brochure. - Ex. en xerox-copie.‎

書籍販売業者の参照番号 : 55054aaf

‎BARRY CHARLES‎

‎COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES IMPOSEES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSEES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1893. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 375 pages. Auteur et titre dorés sur le dos. Dos frotté. Epidermures sur le dos et les plats. Petit manque en 1re page de garde. Annotation en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rare. 13e édition. Cahiers des 16 nov. 1866 et 16 fév. 1892. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40100761

‎BARRY (Charles) et TEXIER (Albert)‎

‎COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, (Cahier des 29décembre 1910- 2juillet 1913), 16eéd. complètement refondue et mise au courant par A. Texier‎

‎, Paris, Éd. techniques S.A. 1920, petit in-8, débr., (ouvrage fané et désolidarisé, mq. 4ede couv.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], XXXI-521p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 54374

‎BAR (Me Charles) avocat‎

‎Commentaire des nouveau règlements sur la police du roulage.‎

‎Bruxelles: Editons Vioburo, c. 1954 in-8, 206 pages, 1 f. volant en couleurs avec panneaux de signalisation. Broché, couverture jaunie avec petites déchirures, coins emoussés, bon état dans l'ensemble. Commentaires sur le règlement du roulage du 8 avril 1954.‎

‎Commentaire des nouveau règlements sur la police du roulage. (Bruxelles: Editons Vioburo, c. 1954) [M.C.: Belgique, droit, code de la route, locomotion]‎

書籍販売業者の参照番号 : 13981338

‎BARBEY (Jean)‎

‎CRIMES ET DÉLITS COMMIS À L’ÉTRANGER AUX DÉPENS DE L’ÉTAT FRANÇAIS, extrait de la Revue de Science Criminelle et de Droit pénal comparé (avr.-juin 1939)‎

‎, Paris, Librairie du Sirey 1939, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, feuilles jaunies), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 15p.‎

書籍販売業者の参照番号 : 47451

‎BARROT, Odilon‎

‎De l'organisation judiciaire en France. [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-12 br., Librairie Académique Didier et Cie, Paris, 1872, 247 pp.‎

‎Rare exemplaire de l'édition originale. Etat très satisfaisant (petit manque en dos, bon état par ailleurs)‎

書籍販売業者の参照番号 : 43548

‎BARUCH, Marc Olivier‎

‎Des lois indignes ? Les historiens, la politique et le droit.‎

‎Paris, éd. Tallandier, 2013, in-8, cartonnage souple, couv. Texte en noir sur fond blanc éd., 350 pp., sommaire, annexes, index, "En décembre 2005, dix-neuf des historiens les plus réputés de notre pays exigèrent l’abrogation de plusieurs lois en vigueur. La cause devait être grave pour que des professeurs au Collège de France, des membres de l’Académie française, des érudits respectés, des auteurs à succès et un ancien ministre jugent que la liberté d’expression se trouvait menacée par des textes « indignes d’un régime démocratique ». De quoi s’agissait-il ? D’abord d’une disposition, en vérité vite abrogée, enjoignant aux enseignants de souligner « le rôle positif de la présence française outre-mer, notamment en Afrique du Nord ». Puis de deux lois votées quatre ans plus tôt à l’unanimité par le Parlement : l’une qualifie l’esclavage de crime contre l’humanité, l’autre reconnaît le génocide arménien intervenu en 1915. Enfin, et aussi, de la loi Gayssot, qui depuis 1990 réprime la négation publique de l’assassinat systématique des juifs d’Europe par les nazis et leurs complices. Rien là-dedans qui bride, empêche ou censure le travail du chercheur... sauf du chercheur négationniste. Marc Olivier Baruch tente de comprendre, en historien de l’État, les véritables raisons de cette émotion, avivée récemment par les débats sur la pénalisation de la négation du génocide arménien. Il est conduit à remonter aux années 1970 pour interpréter, en s’appuyant sur le droit, l’histoire et la science politique, de telles prises de position, inséparables de leur contexte : montée du Front national, procès Barbie, Touvier et Papon, émergence de l’impératif mémoriel, instrumentalisation politicienne de l’histoire... – le tout sur fond de remise en cause de l’héritage de la Seconde Guerre mondiale et de la geste gaulliste. Dans cette démarche, Marc Olivier Baruch se montre fidèle au précepte placé par Montesquieu au coeur de L’Esprit des lois : « Il faut éclairer l’histoire par les lois, et les lois par l’histoire. » Très bon état‎

書籍販売業者の参照番号 : 70568

‎Barost F-H.‎

‎Dictionnaire de droit usuel français commenté et analysé d'après Merlin, Toullier, Rogron, etc‎

‎Administration de Jurisprudence Française. 1870. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 574 pages. Texte sur deux colonnes. Un tampon sur la page de faux titre. Titre, filets et fleurons dorés au dos. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Comprend une explication claire et succinte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers. Suivi des formules de tous les actes sous seing-privés les plus usuels, tels que haux, ventes, prêts, avertissements, quittances, cessions, échanges, etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les bâtiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les ibrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30349496

‎Barots Roche‎

‎Dictionnaire de droit de l'empire français augmenté d'un dictionnaire d'agriculture et de la médecine vétérinaire‎

‎Administration de la jurisprudence de France 1865 664 pages in8. 1865. Reliure editeur. 664 pages.‎

‎Etat Correct couv. défraîchie mouillure coins inf. droit rousseurs taches ex libris et tampon sur page faux titre‎

書籍販売業者の参照番号 : 251148

‎BARREAU DE PARIS‎

‎Discours prononcé par M Emile Durier‎

‎Alcan-Levy. 1888. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Rousseurs. 28 pages. Batonnier de l'ordre des avocats à l'ouverture de la conférence le 26 novembre 1888. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20021603

‎BARREAU DE PARIS‎

‎Discours prononcé par M Cresson‎

‎Alcan-Levy. 1890. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 38 pages. Manque sur le 1er plat. Batonnier de l'ordre des avocats à l'ouverture de la conférence le 15 novembre 1890.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20021609

‎BARRAL J.A‎

‎DRAINAGE IRRIGATIONS ENGRAIS LIQUIDES. 2e édition.‎

‎Paris Librairie Agricole de la Maison Rustique sd v 1862. 4vol in-16 broché XI 462 497 664 846pp. Illustré de 581 figures dans le texte, 11 planches dépliantes hors texte. Rousseurs par endroits, dos des Tomes III et IV fendillé.‎

‎L'histoire et les procédés du drainage avec les améliorations techniques, l'estimation de l'étendue des terres que le drainage améliorerait, avec un traité de la fabrication des poteries agricoles, les lois et inventions en France et en Europe relatives à ce sujet, les résultats obtenus pour le rendement des terres.‎

書籍販売業者の参照番号 : GITaz327

‎BARRELET, Denis:‎

‎Droit suisse des mass media. Deuxième édition, revue et augmentée.‎

‎Berne, Editions Staempfli & Cie SA, 1987, gr. in-8vo, 422 p., brochure originale.‎

書籍販売業者の参照番号 : 121502aaf

‎BARDET (Ch.).‎

‎Du régime fiscal des fonds de commerce.‎

‎Paris Société du recueil Sirey 1912 1 vol. broché in-8, broché, 171 pp., bibliographie. En bonne condition.‎

書籍販売業者の参照番号 : 98914

‎BARRUEL (Augustin)‎

‎Du Pape et de ses droits religieux à l'occasion du Concordat.‎

‎Paris, Crapart, Caille et Ravier, an XII (1803) 2 vol. in-8, xxiv pp., 360 pp. ; [2] ff. n. ch., pp. 361-800, demi-basane bouteille, dos lisses ornés de filets, guirlandes et fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison cerise, tranches marbrées (reliure de l'époque). Dos insolés et un peu frottés.‎

‎Edition originale de cette apologie de ce que le Concordat avait de plus irrégulier canoniquement, et aussi de plus sensible pour l'épiscopat d'Ancien Régime : la demande de démission collective adressée par le Pape à tous les titulaires des sièges français. L'ouvrage suscita à Londres une violente polémique orchestrée par l'abbé Blanchard, mais valut à son auteur ennemi des pouvoirs issus de la Révolution une douce récompense : il fut nommé chanoine de la cathédrale de Paris. Monglond VI, 59.Exemplaire de la bibliothèque du célèbre chirurgien et médecin Joseph-Claude-Anthelme Récamier (1774-1852), avec vignette ex-libris contrecollée au verso du titre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

書籍販売業者の参照番号 : 215588

‎BARRE (Raymond).-‎

‎Economie Politique. Tome 1. 8e édition refondue‎

‎P., PUF (Collection "Themis"), 1969, fort in 12 broché, 723 pages.‎

‎...................... Photos sur demande ...................‎

書籍販売業者の参照番号 : 48579

‎BARREME, EDMOND.‎

‎ELOGE DE J.-I. SAURIN.‎

‎DEDICACE. Imprimerie Illy, Aix: 1861. Plaquette In -8 ( 22 X 14 cm ) brochée 32 p.p.‎

‎Bon état malgré un petit trou sur la couverture et une trace d'encre ( voir photo)‎

書籍販売業者の参照番号 : 377