‎Droit‎

‎Charles-Genéviève d'Eon de Beaumont (o Deon de Beaumot)‎

‎MEMOIRES POUR SERVIR A L'HISTOIRE GENERALE DES FINANCES.‎

‎E.O. Due volumi in 12° di (2)-XCII-163pp; (2)-316pp. In lingua francese Legatura in piena pelle del tempo, dorso liscio ornato e dorato. Piccola mancanza al dorso, ma ottimo esemplare. Prima edizione. Il secondo volume contiene l'analisi delle finanze francesi sotto Luigi XIV e la Regence, in particolare durante il sistema di Law. Esame del deprezzamento della moneta- D'Eon de Beaumont fu uno dei personaggi più curiosi del XVIII secolo, erudito, militare, avventuriero, diplomatico, fu incaricato delle più delicate missioni –anche di spionaggio- da Luigi XV e XVI in Inghilterra e Russia; eppure la sua fama è dovuta soprattutto ai suoi travestimenti da donna, che fecero molto discutere e dubitare i contemporanei del vero sesso del (o della) Chevalier d’Eon (Vedi Pierre Pinsseau, “L’étrange destinée du Chevalier d’Eon”, Paris, 1945).‎

‎CHARLES-PICARD, Gilbert‎

‎Nordafrika und die Römer.‎

‎Stuttgart, Kohlhammer, 1962. 319 S. Mit Abbildungen auf Tafeln. OLwd.‎

Referentie van de boekhandelaar : 629278

‎CHARLES-ROUX (François)‎

‎THIERS ET MÉHÉMET-ALI‎

‎, Paris, Plon 1951, in-8, br., (couv. lég. fanée), ENVOI DE L’AUTEUR À M. GEORGES RIPERT, 336. .‎

Referentie van de boekhandelaar : 25534

‎CHARLET (Georges)‎

‎LES RAPPORTS ENTRE HAUT COMMANDEMENT MILITAIRE ET POUVOIRS PUBLICS EN FRANCE DURANT LA GUERRE 1914-1918, Thèse, Université de Lille - Faculté de droit, (Président: M.Duez; Assesseurs:MM.Morel et Sibert)‎

‎, Lille, Imprimerie G.Sautai 1930, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR «À Monsieur Henri Couvain fils, Cordial souvenir», (br. fragile, couv. fanée et insolée, papier jauni), 263p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 51782

‎CHARLEY, Sir William T‎

‎The crusade against the constitution:. An historical vindication of the House of Lords.‎

‎London, Sampson Low Marston, 1895. VIII, 552 S. OLwd (Stempel auf Titel, Bibliotheks-Rückenschild).‎

Referentie van de boekhandelaar : 3462301

‎CHARLOT Emmanuel Avec Vincent Rothenburger‎

‎Affaire Dils-Heaulme. La contre-Enquête.‎

‎Flammarion Paris 2008 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 538 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Bel exemplaire.‎

Referentie van de boekhandelaar : 850848

‎Charlotte O'brien‎

‎Unity in Adversity: EU Citizenship Social Justice and the Cautionary Tale of the UK‎

‎Hart Publishing 2017. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In good all round condition. Dust jacket in good condition. Library sticker on front cover. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item700grams ISBN:9781849467193 Hart Publishing hardcover‎

Referentie van de boekhandelaar : 3956415 ISBN : 1849467196 9781849467193

‎CHARMOLU (Albert)‎

‎LA JUSTICE GRATUITE ET RAPIDE PAR L’ARBITRAGE AMIABLE, 2e éd. augmentée de la jurisprudence sur l’arbitrage, de 1897 à 1902, Préface de Émile Gautier‎

‎br., (lég. fané, marques de bibliothèque)‎

‎Charmolu Albert‎

‎Petit catéchisme juridique notions générales de droit français par demandes et par réponses suivi d'un formulaire d'actes usuels, de notions de droit pratique et d'un dictionnaire de termes juridiques - Collection petite bibliothèque pratique n°XX.‎

‎Marchal et Billard. 1901. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Papier jauni. XIV + 455 pages - plats, contre plats et gardes jaspés - dos à 5 nerfs - auteur, titre et filets dorés sur le dos - tampon et une étiquette collée sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection petite bibliothèque pratique n°XX - Préface de Henry Fouquier - 5e édition refondue, mise au courant et considérablement augmentée. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : R160223283

‎Charondas Le Caron‎

‎Responses et décisions du droict françois confirmées par arrests des cours souveraines de ce royaume.‎

‎Paris, Mettayer, 1612 In folio 36 feuillets non chiffrés, 530 feuillets (mal chiffrés 524) et 28 feuillets non chiffrés.‎

‎Reliure veau sur ais de bois début 17 ème S. à fermoirs (manque le fermoir supérieur), dos orné motifs dorés, plats estampé à froid. Coiffe supérieure arrachée ; Petits trous de vers marginaux in fine ; quelques mouillures marginales. Superbe reliure estampée. Ex-libris :LE POTIER (Jean) né en 1654 décédé en 1690. Sgr de la Hestroye, fils de François et de Marie Porquet. Baptisé à N.-D. en Darnetal, à Montreuil-sur-Mer, lieutenant particulier au bailliage de cette ville. Bailli d'épée. (au dos d'un ex-libris, écriture début XIXe). [source : AFCEL]‎

Referentie van de boekhandelaar : ARC-214176

‎CHAROY (Fernand)‎

‎L’ASSISTANCE AUX VIEILLARD, INFIRMES ET INCURABLES EN FRANCE DE 1789 À 1905, Université de Paris, Faculté de droit‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1905, in-8, br., (fané, rousseurs en marge, soulignures de couleur), 150p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 22025

‎CHARPENTIER (Léon)‎

‎ANALYSE DU COURS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE professé par L. Charpentier à l’École de droit d’Alger‎

‎, Alger, Adolphe Jourdan 1885, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets à froid, tr.mouchetées, tampon «Juge de paix d’Aumale» sur page de tit., (mors fendillés, nb. épidermures au dos, coupes frottées avec mq., coins émoussés, rares annotations et soulignures au crayon de papier), int. frais, 154p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 51883

‎CHARPILLET (Ch.)‎

‎De l'administration des octrois municipaux. Deuxième édition‎

‎Rennes & Paris : chez Molliex, Libraire-éditeur, rue Royale & Chez Paul Dupont, imprimeur, rue Grenelle-Saint-Honoré, 55 & chez Chamerot, quai des Augustins, 13, s. d [1838]. « CET IMPÔT SI UTILE POUR SOUTENIR LES HÔPITAUX ET FAIRE FACE AUX DÉPENSES DES VILLES »‎

‎In-8° (210 x 143 mm), [2] ff., 126 pp., broché (sans couverture). Deuxième édition, remaniée et corrigée, de ce rare ouvrage consacré à l'octroi, impôt perçu par les municipalités à l'import de marchandises destinées à la consommation locale. Cette édition est pensée comme une introduction à l'ouvrage de Dareste recueillant lois, décisions, arrêts et instructions sur les octrois. L'originale avait paru en 1831. Impôt controversé, l'octroi est supprimé à la Révolution (avant de prendre la Bastille, les insurgés de 1789 avaient incendié les barrières de l'octroi) mais rétabli par Bonaparte sous le Directoire. Ses recettes ne cessent de progresser tout au long du XIXe siècle, bien que sa suppression soit réclamée à la Révolution de 1848 puis décidée (sans mise en place) en 1882. L'auteur, préposé en chef de l'octroi de Rennes, affirme l'importance de « cet impôt si utile pour soutenir les hôpitaux et faire face aux dépenses des villes. » (p. 4) Après avoir dressé une histoire de l'octroi, il en expose les différents modes de perception et énumère les devoirs de chefs de service de manière à proposer une stratégie commune (hors Paris) d'administration des octrois, qu'il résume dans des tableaux. « [L]'administration des octrois ne paraît pas encore avoir atteint le degré de perfectionnement dont elle est susceptible. Il est évident que cela tient essentiellement à ce que chaque octroi agit isolément, et qu'on manque d'un lieu commun, au moyen duquel circuleraient les innovations avantageuses et les règles sages qui font la prospérité de quelques-uns de ces établissements. » (p. 5). CCFr : 1ère édition (1831) : BnF Tolbiac, Rennes, Tournus, Albi, Bordeaux, Rouen ; 2e édition (1838) : Rennes. Provenance : Tampon "Bibliothèque de Romorantin / Sorti des collections" au faux titre, au titre et à un feuillet. Rousseurs. Couverture manquante.‎

Referentie van de boekhandelaar : 1563

‎CHARRIER (Jacques)‎

‎LA NOTION DE REVENU EN DROIT CIVIL, Thèse (Président: Rouast; Suffragants: Hugueney, Cassin)‎

‎, Paris, Jouve et Cie 1939, in-8, br., non coupé, 256p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 56998

‎CHARRIER (Jean-Loup)‎

‎CODE DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME: Textes - Commentaires - Jurisprudence - Conseils pratiques - Bibliographie, coll. Juris Code, Éd. 2003-2004‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2002, in-8, rel. éd. bon état, XIV-384p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 40884

‎CHARRIÈRE (Guy) et DUGUET (Paul)‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PRISONNIERS DE GUERRE, DÉPORTÉS ET TRAVAILLEURS EN ALLEMAGNE EN DROIT FRANÇAIS, Préface de André Amiaud‎

‎br., (couv. légt salie, dos frotté avec manques de papier), int. frais‎

‎CHARRO BAENA/BENLLOCH Pilar/Pablo.‎

‎GUIA PRACTICA DE CONTRATACION LABORAL DE EXTRANJEROS.‎

‎CHARRON (André)‎

‎LE RÈGLEMENT JURIDIQUE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANGERS EN FRANCE, Extrait des Cahiers de Droit étranger n° 4‎

‎br., (couv. sale, accroc au dos) I. Situation juridique de l’Étranger en ce qui concerne sa nationalité, son état et sa capacité, son régime matrimonial et le respect des droits acquis ; II. Domicile ; III. Aptitude de l’étranger à transmettre et à recueillir en France une succession ; Recherche de la loi applicable ; IV. : Les qualifications, le renvoi et l’ordre public ; V. Droit de prélèvement ; VI. Questions relatives au règlement d’une succession ; VII. La succession testamentaire ; VIII. La loi fiscale ; IX. Tribunal compétent.‎

‎Charron Ecoffet Jeaneau Malo Martory Separi‎

‎Economie générale économie d'entreprise droit - Classes de terminale G1 G2 et G3.‎

‎Nathan. 1988. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 255 pages - reliure à spirale.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : R320132397 ISBN : 2091700538

‎CHARTIER (Jean-LucA.)‎

‎DE COLBERT À L’ENCYCLOPÉDIE, t.I: Henri Daguesseau, Conseiller d’État (1635-1716); t.II: Henri-François Daguesseau, Chancelier de France (1668-1751)‎

‎, Languedoc, Max Chaleil 1988, 2 vol. in-8, br., bon état, 358p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 56592

‎CHARTIER (Yves)‎

‎DROITS DES AFFAIRES, t. I: L’entreprise commerciale, 4eéd. refondue; t. II: Sociétés commerciales, 3eéd. refondue, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1993 / 1992, 2 vol. in-8, br., bon état, 680 / 648p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 40811

‎CHARTIER Henri‎

‎Comment on ne paye pas ses dettes. Comment on nous exploite.‎

‎Couverture souple. Broché. 159 pages. Papier bruni.‎

‎Livre. Librairie des publications artistiques, Vers 1930.‎

Referentie van de boekhandelaar : 108740

‎CHARTIER YVES‎

‎LES GROUPEMENTS CIVILS / Les associations, Les sociétés civiles - ChI. Le droit commun des sociétés civiles, ChII. Les sociétés civiles à statut légal particulier, ChIIII. Les sociétés en participation et les sociétés créées de fait à caractère civil ...‎

‎DALLOZ. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 127 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table : Les associations, Les sociétés civiles - ChI. Le droit commun des sociétés civiles, ChII. Les sociétés civiles à statut légal particulier, ChIIII. Les sociétés en participation et les sociétés créées de fait à caractère civil ... Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : R160201165

‎CHARTON, ÉDOUARD‎

‎Dictionnaire des professions ou guide pour le choix d'un état‎

‎Librairie Hachette 1880 In-4 broché, VIII- 557 pp. Couverture défraichie. Dos cassé avec manques. En l’état.‎

‎Etat correct d’occasion‎

Referentie van de boekhandelaar : 141935

‎CHARTON-DEMEUR MAURICE‎

‎LE DROIT USUEL ET LES AFFAIRES MIS A LA PORTEE DE TOUS‎

‎LIBRAIRIE HENRY DU PARC. 1887. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 573 pages. Titre, autuer filets dorés sur le dos cuir bleu. Nombreux passages soulignés au stylo. Manque sur le premier plat. Petites épidermures/. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire juridique. Ouvrage contenant l'analyse théorique et pratique de tous les mots de la langue du droit et suivi d'un formulaire et contrats usuels. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referentie van de boekhandelaar : RO30050286