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‎COLLECTIF‎

‎COMPTES RENDUS CRITIQUES - GOLDMANN (EMIL) - NOTTARP (HERMANN) - BRUYANT (SOPHIE) - CHARLES HIRSCHAUER - ALEXANDRE LEFAS - HENRI CONVAIN - JEAN DE MONTENON - SUIVI DE CHRONIQUE : LA REFORME DU DOCTORAT EN DROIT - SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 316 à 354 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 4° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30064746

‎COLLECTIF‎

‎COMPTES RENDUS CRITIQUES - LOUIS CABRAL DE MONCADA - CHARLOTTE M. WATERS - HENRI HIJMANN - JURIS INTREPRETES - LA QUERELA PACIS D'ERASME - HANS BARON - EUGENE CHOISY - HENRI MORIS ET ROBERT LATOUCHE - CHRONIQUE : LA REFRME DU DOCTORAT EN DROIT‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 532 à 590 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi de Compte rendu des journées d'histoire du droit tenues à Bruxelles du 7 au 9 Juin 1926. Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30064763

‎COLLECTIF‎

‎COMPTES RENDUS CRITIQUES : FELIX SENN‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 740 à 776 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30064785

‎COLLECTIF‎

‎COMPTES RENDUS CRITIQUES : G. FURIANT - COSTA (EMILIO) - M. GRANDCLAUDE - LEON PRIEUR - GIUSEPPE ERMINI - HUBERT PAJOT - GASTON ROUPNEL - JULES SIMON - PIERRE VIALLES - EMILE LE GALLO - CHARLES C. THACH - GAMMON (SAMUEL RHEA) - SUIVI DE - CHRONIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 122 à 170 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chronique : thèses intéressant l'histoire des intitutions. Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 4° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30064740

‎COLLECTIF‎

‎COMPTES RENDUS CRITIQUES : HENRI LEVY-BRUHL - P. LEICHT - C. KENNETH BRAMPTON - ETIENNE CLOUZOT - G. LA MANTIA - LOUIS WOLF - SUIVI DE CHRONIQUE - COMPTE RENDU DES JOURNEES D'HISTOIRE DU DROIT TENUES A PARIS DE 2 AU 4 JUIN 1925‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 458 à 539 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 4° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30064749

‎COLLECTIF‎

‎COMPTES RENDUS CRITIQUES : J. KERR WYLIE - BIONDO BIONDI - MARIO CHANDANO - LUIGI GENUARDI - RAFFAELE DI TUCCI - SUZANNE DECK - DR. H. E. FEINE - CHRONIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 316 à 368 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30064758

‎COLLECTIF‎

‎COMPTES RENDUS CRITIQUES : JACQUES LAMBERT, NAIDENOVITCH ST., BRYS J. - CHRONIQUES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 525 à 584 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30064780

‎COLLECTIF‎

‎COMPTES RENDUS CRITIQUES : JEAN PARIS, A. CHECCHINI - VINOGRADOFF - JEAN YVER - JEAN RIVIERE - PAUL EMILE VIARD - PAUL DESTRAY‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 112 à 146 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30064790

‎COLLECTIF‎

‎COMPTES RENDUS CRITIQUES : M. MAUSS, SIR JAMES GEORGE FRAZER, F. DESSERTEAUX, R. MMONIER, RAOUL NAZ, JOAN EVANS , OLIVIER MARTIN - CHRONIQUE : THESE INTERESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 124 à 186 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30064771

‎COLLECTIF‎

‎Conclusions pour MM. Jules Merman & Cie contre M. Boshamer.‎

‎****. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 8 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO80088178

‎Collectif‎

‎Conclusions pour MM.Coste & Marvier syndics de la faillite E.Bourson & Cie intimés Emile Dupons contre les sieurs Mourlet et consorts appelants Claverie en présence de MM.Labrousse et Boisserie, de MM.Lespinasse et autres.‎

‎Imprimerie Générale d'Emile Crugy. non daté. In-4. En feuillets. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 12 pages - livré sans couverture - dos absent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R320120313

‎COLLECTIF‎

‎CONCOURS DEPARTEMENTAL tenu à Brioude les 28, 29 et 30 aout 1886‎

‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 28 à 32. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20120738

‎Collectif‎

‎Concours Gardien de la paix - Préparation rapide et complète à toutes les épreuves - Catégorie B - Concours 2016‎

‎VUIBERT 2016 320 pages 17x2 2x23 8cm. 2016. Broché. 320 pages.‎

‎Bon état‎

Riferimento per il libraio : 500151325

Livre Rare Book

Démons et Merveilles
Joinville France Francia França France
[Books from Démons et Merveilles]

€ 7,00 Informazioni/Compera

‎Collectif‎

‎Concours Gardien de la paix - Préparation rapide et complète à toutes les épreuves - Catégorie B - Concours 2016‎

‎VUIBERT 2016 320 pages 17x2 2x23 8cm. 2016. Broché. 320 pages.‎

‎Bon état‎

Riferimento per il libraio : 500165193

Livre Rare Book

Démons et Merveilles
Joinville France Francia França France
[Books from Démons et Merveilles]

€ 4,00 Informazioni/Compera

‎Collectif‎

‎Concours J.E.E. 1977-1978 Fiche N°2 Rédaction Extrait de la déclaration des droits de l'Homme et du citoyen du 26 Août 1789.‎

‎Au bureau du journal. 1977. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1 feuillet.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R260197701

‎Collectif‎

‎Concours Sous Officier de Gendarmerie Cat B Tout en un 7e Edt: Concours 2017-2018‎

‎VUIBERT 2017 272 pages 16 8x23 8x1 6cm. 2017. pocket_book. 272 pages.‎

‎Etat correct‎

Riferimento per il libraio : 500154871

Livre Rare Book

Démons et Merveilles
Joinville France Francia França France
[Books from Démons et Merveilles]

€ 4,00 Informazioni/Compera

‎Collectif‎

‎Concurrence et prix n°1443 - Textes généraux - Edition mise à jour au 15 avril 1978‎

‎Journal Officiel de la République Française. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 91 pages. Légères mouillures en page de titre sans incidence sur la lecture. Un nom inscrit à l'encre sur la page de titre. Absence de second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20238789

‎COLLECTIF‎

‎CONFERENCE DES BATONNIERS BULLETIN AVRIL 1959‎

‎Imprimerie Alençonnaise. 1959. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 39 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20065729

‎collectif‎

‎Conférence des attachés‎

‎Ensemble de plaquettes reliées en 1 volume In8 relié demi chagrin vert dos à 5 nerfs. certaines plaquettes portent un envoi d auteur‎

‎comprenant :- Madelin (Amedée) le premier consul législatur étude sur la part que prit Napoléon aux travaux préparatoires du code. Paris Auguste Durand libraire 1865. 233 pages.- Picot (Georges) Observations sur le projet de loi réorganisant la mise en liberté provisoire. Paris cotillon éditeur librairie du conseil d état 1865 - 24 pages- Boullaire (J) Examen du projet de loi portant modification de la législation sur les coalitions. Paris maresq ainé 1864 - 43 pages- Proust (Edouard) études sur l organisation judiciaire du Barreau de la cour de cassation - Paris de cosson et compagnie 1864 - 32 pages- Decrais (Albert) Eloge de M. De Vatimesnil prononcé à la conférence des avocats. Paris pagnerre 1864 - 45 pages- Martin (Albert) Etude sur l'organisation de la juridiction civile en france de 1789 à 1810. Paris Pagnerre 1864 - 47 pages- Hanquez (Rodolphe) Etude sur les assurances maritimes de l attribution du fret en cas de délaissement. Paris 1864 - 30 pages‎

Riferimento per il libraio : 6360

Livre Rare Book

Le Monde à l'Envers
Montargis France Francia França France
[Books from Le Monde à l'Envers]

€ 120,00 Informazioni/Compera

‎Collectif‎

‎Conférence générale des présidents et membres des tribunaux de commerce de France - Compte rendu de l'Assemblée générale du 9 juin 1960.‎

‎Imprimerire A.Rey. 1960. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 62 pages - texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

Riferimento per il libraio : R320170313

‎Collectif‎

‎Conférence générale des tribunaux de commerce Congrès national --- 24 et 25 Octobre 1985‎

‎Palais des Congrès / Marseille 1985 in8. 1985. Broché.‎

‎proche du très bon état intérieur propre bonne tenue tampon sur la page titre‎

Riferimento per il libraio : 100153447

Livre Rare Book

Un Autre Monde
Val Couoesnon France Francia França France
[Books from Un Autre Monde]

€ 26,00 Informazioni/Compera

‎COLLECTIF‎

‎CONSEIL GENERAL DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - SESSION EXTRAORDINAIRE DU 27 MARS 1951 - 1° SESSION ORDINAIRE DE 1951 - SESSION EXTRAORDINAIRE DES 21, 2 2ET 23 MAI 1951 - RAPPORT GENERAL DU PREFET - PROCES-VERBAUX DES DELIBERATIONS‎

‎IMP. DELMAS. 1951. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 508 pages. Ecritures au stylo sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30085372

‎Collectif‎

‎Conseil général de la Gironde. 2eme Session de 1878. Procès verbaux des délibérations.‎

‎non communiqué. 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Déchirures. Paginé de 638 à 1478.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO80235809

‎Collectif‎

‎Conseil général de la Gironde. Session de 1850. Procès verbaux des délibérations.‎

‎imprimerie de durand. 1850. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 600 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO80235805

‎COLLECTIF‎

‎Conseils Pratiques N°42 : Héritage, Donation - La contribution sur les loyers - Le régime de la micro-entreprise - La procédure des abus de droit ...‎

‎CONSEILS PRATIQUES. Août. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Magazine de 100 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO80137186

‎COLLECTIF‎

‎Consommation. Recueil de Textes‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1979. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXIII + 489 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française N°1462 Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO80137842 ISBN : 2110708689

‎COLLECTIF‎

‎CONSTITUTION - LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS - N°1119‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1968. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages;. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30066547

‎Collectif‎

‎Constitution faite en vertu des pouvoirs délégués par le peuple français à Louis-Napoléon Bonaparte par le vote des 20 et 21 décembre 1851‎

‎au bureau du journal. 1853. In-18. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 798 pages. Page de titre manquante.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30351280

‎COLLECTIF‎

‎CONSTITUTION LOIS ORGANIQUES et ordonnances relatives aux pouvoirs publics‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1962. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages. Rousseurs et annotation sur la courverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R240020809

‎COLLECTIF‎

‎Constitution. Lois organiques et ordonnaces relatives aux pouvoirs publics. N°1119‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. remarquable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 165pp. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Riferimento per il libraio : ROD0046534

‎COLLECTIF‎

‎CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS‎

‎Journal officiel de la République Française 1978. In-8 broché de 218 pages; Très bon état‎

‎COLLECTIF‎

‎CONSTRUIRE ETUDES ET CROQUIS - 4ème SERIE / pour un statut nouveau de la Famille francaise de JACQUES DESFORGES - mission biologique de la famille Dr R. DUVAL-ARNOULD - la mission spirituelle de la famille JEAN RIMAUD....‎

‎DUMOULIN J.. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 256 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎pour un statut nouveau de la Famille francaise de JACQUES DESFORGES - mission biologique de la famille Dr R. DUVAL-ARNOULD - la mission spirituelle de la famille JEAN RIMAUD.... Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20170774

‎Collectif‎

‎Consultation pour le citoyen Fulchiron, banquier, à Paris.‎

‎français Sans lieu ni date, An VIII (1799-1800). In-4 de 18 pp.; broché avec fil de l'époque.‎

‎COLLECTIF‎

‎CONSULTATION SUR LA QUESTION - SI LES INSTITUTIONS A TITRE UNIVERSEL, ANTERIEURES AU LOI DES 5 BRUMAIRE, 17 NIVOSE ET 22 VENTOSE AN 2, DONT L'AUTEUR A SURVECU A LA LOI DU 13 FLOREAL AN II, SONT VALIDE? -‎

‎IMPRIMERIE DE RACLE. 1805. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 40 pages - Traces de mouillures sur les tranches en pied, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AVEC LES DEUX ARTICLES DU SUPPLEMENT DU JOURNAL DE JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, SUR LA MEME QUESTION. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R320045157

‎COLLECTIF‎

‎CONTACTS AVA - LA PROTECTION SOCIALE, UN MONDE QUI BOUGE N°163‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. nov. dec. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue bimestrielle de l'institution d'assurances vieillesse des artisans. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20127792

‎COLLECTIF‎

‎CONTENTIEUX ET PREUVE DE LA NATIONALITE FRANCAISE - COURS.‎

‎ECOLE NATIONALE DES GREFFES. 1983. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R320034340

‎COLLECTIF‎

‎Contrat Collectif de Travail.‎

‎LES ARTS GRAPHIQUES. 1957. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 79 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pour l'Industrie de l'Imprimerie et des Arts Graphiques conclu le 4 avril 1957 Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO80025107

‎COLLECTIF‎

‎CONTRAT DE MARIAGE ET REGIMES MATRIMONIAUX‎

‎Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. convenable. Coiffe en pied abîmée. Quelques rousseurs. 176 pages. Couverture se détachant. Signature en page de garde. Les régègles du Contrat de Mariage. Le régime de la communauté légale...‎

‎COLLECTIF‎

‎CONTRAT DE MARIAGE ET REGIMES MATRIMONIAUX‎

‎Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 176 pages. Couverture se détachant. Signature en page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les régègles du Contrat de Mariage. Le régime de la communauté légale... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Riferimento per il libraio : RO40108258

‎Collectif‎

‎CONTRE-MEMOIRE DE GOUVERNEMENT NEERLANDAIS.‎

‎, Cour internationale de justice, 1958., Broche, in-4? , 233pp.‎

‎SOUVERAINETE SUR CERTAINES PARCELLES FRONTALIERES {Belgique/ Pays-Bas}. volume: annexes au contre-memoire. Avec tableaus, lettre, registres de la population et des plans.‎

Riferimento per il libraio : 2875

Livre Rare Book

ERIK TONEN BOOKS
Antwerpen Belgium Bélgica Bélgica Belgique
[Books from ERIK TONEN BOOKS]

€ 30,00 Informazioni/Compera

‎Collectif‎

‎Convention collective - Sport (Données officielles Legifrance 2016)‎

‎Non renseigné. vers 2021. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 247 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Date de dernière mise à jour : 2021-08-21 Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R300305502

‎COLLECTIF‎

‎Convention collective Batiment (ETAM - IAC) - Brochure: 3002 - IDCC: 2609, Tome I - Convention collective nationale des employes, techniciens et agents de maitrise du batiment, dispositions generales, contrat de travail, classification & remuneration ...‎

‎LEGIMEDIA / Qualibat votre label de fiabilite. 14-04-2025. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 380 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20277830

‎COLLECTIF‎

‎Convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi a domicile, a jour au 22 juillet 2022 - Resultant de la convergence des branches des assistants maternels et des salaries du particulier employeur‎

‎PARTICULIERS EMPLOYEURS & EMPLOIS A DOMICILE, un secteur qui compte / CGT / FO/ CSAFAM / FEPEM .... 2022. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 383 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20275852

‎COLLECTIF‎

‎Convention Collective de la Communication et de la Production Audiovisuelles. En 3 TOMES‎

‎ASSOCIATION DES EMPLOYEURS. 3ème édition. 1989 - 1990 - 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 +127 +109 pages. Tome 1 indexé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : Droits et obligations du personnel, congés, discipline... Tome 2 : annexe 10. Tome 3 : Protocoles annexés. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO20053248

‎COLLECTIF‎

‎CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL CONCERNANT LES EXPLOITATIONS AGRICOLES DE LA GIRONDE.‎

‎FDSEA 33. 1982. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 71 pages en feuillets perforées sous classeurs bleu + nombreuses annexes sur papier bleu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : champ d'application - durée division & dénonciation - classification des emplois salaires - congés payés et congés spéciaux - hygiène protection & sécurité des travailleurs - régime complémentaire de prévoyance et de retraite etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R240055537

‎Collectif‎

‎Convention collective nationale de l'industrie de production des textiles et synthétiques N°1240‎

‎Journal officiel de la république française. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 110 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R260269424

‎COLLECTIF‎

‎CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL DES JEUX DANS LES CASINOS- JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE- N°1292‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1973. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 25 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : R200050374

‎COLLECTIF‎

‎CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE- N°73-124- ARRETE DU 27 AVRIL 1973‎

‎NON PRECISE. 1973. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 pages perforées- ex dono au stylo bleu sur le premier plat. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Riferimento per il libraio : R200051331

‎COLLECTIF‎

‎CONVENTIONS COLLECTIVES DES INDUSTRIES METALLURGIQUES, MECANIQUES ET CONNEXES DE LA REGION PARISIENNE - N°65 - 122‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. Aout 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 140 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal officiel de la république française. Classification Dewey : 340-Droit‎

Riferimento per il libraio : RO30096459

‎Collectif‎

‎Convergences - Etudes offertes à Marcel David .‎

‎Editions Calligrammes. 1991. Format : 24/17. 508 pages. Sommaire : voir photos. Défraîchi‎

‎39 articles réunis par F.Babinet, J. Freyssinet, J. Le Goff, M. Offerlé. Article de Duby, Gaudemet, Blondel, Hatzfeld, Trempé, Touraine, etc...‎

Riferimento per il libraio : UEI-1012

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