‎Droit‎

‎Collectif‎

‎Liber Memorialis (Leoni Theodoro) Léon Theodor in foro Bruxellensi per annos quinquaginta causarum patrono nobilissimo ordinis nostri praesidi saeviente bello jurisque strenuo defensori dedicatus‎

‎Bruxelles, Larcier s.d. [+/-1927] 363pp.+ planches hors-texte, dos (restauré) protégé par une couv. de papier cristal, non coupé, intérieur en bel état, texte en français, [Leon Theodor, Batonnier, 50 années de barreau 1876-1926, Bruxelles], J33212‎

Referenz des Buchhändlers : J33212

‎Collectif‎

‎Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le département de Maine-et-Loire (arrêtée au 15 juin 1952) - Ministère de l'éducation nationale - direction de l'architecture.‎

‎Imprimerie Nationale. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agrafes rouillées, Papier jauni. 12 pages agrafées - quelques annotations à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎J Z 231497. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : R320171422

‎COLLECTIF‎

‎LIVRET EDUCATIF, N° 92, LE CODE DE LA ROUTE‎

‎Volumétrix. 1979. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages. Illustré de nombreuses photos en couleur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Images à découper. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Referenz des Buchhändlers : RO40126705

‎Collectif‎

‎Livre du centenaire de la société de législation comparée - Un siècle de droit comparé en France (1869-1969) Les apports du droit comparé au droit positif français‎

‎Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1969. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 382 pages. Traces de mouillures sur les plats et pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Numéro spécial de la Revue internationale de droit comparé. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : R300275436

‎COLLECTIF‎

‎LOCATAIRES : LE GUIDE DE VOS DROITS, DEMARCHES ET RECOURS‎

‎SYROS. Collection Guide. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 275 pages. Couverture illustrée en couleur. Quelques tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Harlem Désir. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : R160092004

‎COLLECTIF‎

‎LOCATAIRES : GUIDE DE VOS DROITS, DEMARCHES ET RECOURS 2005‎

‎LA DECOUVERTE. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 358 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Referenz des Buchhändlers : R240119964

‎COLLECTIF‎

‎Loi municipale du 5 avril 1884. LOI DU 22 mars 1890 sur les syndicats de communes et des circulaires des 10 avril et 15 mai 1884 interprétativesde la loi du 5 avril 1884. Dispositions spéciales aux villes de Paris et Lyon‎

‎Garnier Frères. S.d.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 226 pp. Rousseurs sur couverture et tranches, dos légèrement frotté. Mouillures sur dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Referenz des Buchhändlers : ROD0011776

‎COLLECTIF‎

‎Lois-Décrets et autres textes officiels concernant les mesures de prévention des maladies professionnelles dans les industries du bâtiment et des travaux publics.‎

‎ORGANISME PROFESSIONNEL DE PREVENTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. 1950. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 103 pages... . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Document n°15. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO20042808

‎COLLECTIF‎

‎LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 - suivie de la LOI DU 22 MARS 1890 sur les syndicats de communes et des Circulaires des 10 avril et 15 mai 1884.‎

‎GARNIER FRERES. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 + 36 pages -. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Referenz des Buchhändlers : R320080190

‎COLLECTIF.-‎

‎Lois de la République du Valais. Volume II.‎

‎Sion, Ant. Advocat, Imprim. du Gouvernement, 1864, pt. in-8vo, 126 p., + env. 25 p. vierges, ex libris récent, reliure en demi-cuir, coins cuir.‎

Referenz des Buchhändlers : 113547aaf

‎COLLECTIF‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 5. Octobre 1791 à Juin 1792.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

Referenz des Buchhändlers : 11434

‎COLLECTIF‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 7. Avril 1793 à Vendémiaire an II.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

Referenz des Buchhändlers : 11436

‎Collectif ; Ministère de l'Intérieur et des Cultes‎

‎Loi de 1838. Discussions des Députés et des Pairs [ Discussion de la loi du 30 juin 1838 sur les Aliénés à la Chambre des Députés et à la Chambre des Pairs ] (5 Tomes - Complet)‎

‎5 vol. in-8 br. sous étui commun, Analectes, Théraplix, 1989, circa 200 pp. par vol.‎

‎Bel exemplaire en parfait état, bien complet des 5 volumes sous étui, de cette reproduction de l'édition Berger-Levrault de 1884. La loi du 30 juin 1838, dite « Loi des aliénés », promulguée sous Louis-Philippe traitait des institutions et de la prise en charge des malades mentaux et des enfants aliénés ; elle demeura en vigueur plus de 150 ans.‎

Referenz des Buchhändlers : 53204

‎Collectif‎

‎Lois de la République française, an III. De la République une et indivisible (n°135)‎

‎Guéret A., Imprimerie de Guyès Bulletin des lois de la République Broché In-8 (13.5x21.5 cm), broché, 16 pages ; il manque la couverture, coins et bordures frottés, quelques rousseurs, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Referenz des Buchhändlers : na1082

‎COLLECTIF‎

‎LOT DE 12 DOCUMENTS - LAMY - voir notice detaillé.‎

‎LAMY. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. lot de 12 documents: XIII + 2130 + 693 + environs 12 pages par fascicules + XXI + 2168 + 924 + environs 40 pages par fascicules + IX + 697 + XIV + 1977 + environs 30-40 pages par fascicules + environs 20 pages par fascicules + XXI + 2177 - texte en 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎lamy droit economique, concurrence, distribution consommation 1996 + lamy social guide, agenda, syntheses pratiques, modeles 1996 + bulletins d'actualité, lamy droit economique, lot de 11 fascicules du N°78 à 88 de novembre 1995 à octobre 1996 + bulletins d'actualité, lamy droit commerciales, lot de 12 fascicules du N°79 à 92 de avril 1996 à juin 1997 + lamy societes commerciales 1996 + lamy transport, route: droit, coordination, tarifs, assurance, code de la route... + lamy transport 1986, mises à jour + lamy transport, marchandises dangereuses, transport interieur et international par route-fer-mer-air + lamy social, droit du travail, la relation salariale, securite sociale, l'entreprise et la couverture sociale de ses salariés + bulletins d'actualité, lamy droit social 1995, lot de 13 fascicules du N° 76 au N°92, mars 1995 à juillet 1996 + bulletins d'actualité, lamy societes commerciales 1995, lot de 11 fascicules, du N° 68 au N°78, avril 1995 à mars 1996 + lamy societes commerciales 1995. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO20195609

‎Collectif‎

‎Lot de 13 fascicules - Suite du procès-verbal de l'assemblée nationale n°507 au n°514 + n°518+519-520-537-553.‎

‎Baudouin. 1790-1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. Lot de 13 fascicules - 38 + 24 + 15 + 39 + 40 + 22 + 24 + 26 + 12 + 16 + 7 + 27 + 34 pages - pages non coupées - déchirures et manque sur les fascicules n°553 altérnat la lecture - quelques rousseurs et quelques traces de mouillures à l'intérieur des fascicules sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du lundi 20 décembre 1790 - Samedi 5 février 1791 . Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : R320129841

‎Collectif‎

‎Lot Courier de l'égalité de 1794 - n°567-568-569-570-571-572-575-580-581-588-589-590-591-592-593-594-1537.‎

‎Imprimerie de Caillot. 1794. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Papier jauni. Environ 4 pages pour chacun des n°.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot Courier de l'égalité - n°567-568-569-570-571-572-575-580-581-588-589-590-591-592-593-594-1537. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : R160219196

‎Collectif‎

‎Lot d'archives privées du XVIIe et XVIIIe siècles relatives à l'Abbaye de Saint-Liguaire, La Tiffardière, Magné, dans la chastellenie de Niort [ 10 documents ]‎

‎10 documents d'archives datés de : 1660 (6 ff., évoquant notamment l'Abbaye de Saint-Liguaire, la Tiffardière, le "faux-bourg du pont", etc...) ; 1678 (2 ff.) ; 1695 (2 ff.) ; 1687 (2 ff.) ; 4 ff. ; 1 f. ; 1693 (1 f.) ; 2 ff., 6 ff. (1726) ; 2 ff.‎

‎Lot de 10 documents, essentiellement du XVIIe siècle, relatifs à l'Abbaye de Saint-Liguaire, La Tiffardière, Magné, dans la chastellenie de Niort. Prix de l'ensemble, en l'état (mouill. et qq. petit mq.) pour ce lot à étudier. L'ancienne Abbaye de Saint-Liguaire, le lieu-dit de La Tiffardière et la commune de Magné sont situés à l'ouest de la ville de Niort.‎

Referenz des Buchhändlers : 70572

‎COLLECTIF‎

‎Législation du Travail‎

‎LICET. 15ème édition. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors fendus, Quelques rousseurs. 179 pages. Charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nations d'Education Professionnelle pour la préparation aux C.A.P. Commerciaux. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO80017359

‎Collectif‎

‎Législation sur les loyers : Textes mis à jour à la date du 15 octobre 1960 par les services du Ministère de la Construction (Journal Officiel de la République Française)‎

‎Imprimerie des Journaux Officiels. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 358 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎n°1000. Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO20230963

‎Collectif‎

‎Législation sur les loyers - Textes mis à jour à la date du 1er février 1962 par les services du Ministère de la Construction‎

‎Journal Officiel de la République Française. 1962. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 398 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO80251147

‎Collectif‎

‎Légalité et références aux valeurs - notes et documents - Xe journées d'études juridiques Jean Dabin - 2/3 octobre 1980 Louvain-La-Neuve‎

‎Université catholique de Louvain 1980 in8. 1980. Broché.‎

‎couverture défraîchie ternie intérieur propre tranche ternie‎

Referenz des Buchhändlers : 100081897

‎Collectif‎

‎L’ESPAGNE ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Rapport de la Commission internationale de juristes‎

‎, Genève, Commission internationale de juristes 1962, in-8, br., très bon état, 209p.‎

Referenz des Buchhändlers : 20541

‎Collectif‎

‎L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série Droit public, n°5‎

‎, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., bon état, 94p.‎

Referenz des Buchhändlers : 20579

‎COLLECTIF‎

‎MAISON MILITAIRE DU ROI, CHARTRE CONSTITUTIONNELLE, DEPARTEMENT DES AFFAIRES ETRANGERES, CULTE ISRAELITE, COUR DE CASSATION, COURS ROYALES, TRIBUNAUX DE COMMERCE, PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURE, ACADEMIES FACULTES ET COLLEGE ROYAUX, ORDRE ROYAL ...‎

‎***. XIX° siècle.. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 997 pages. Manque la page de titre, couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎... de la légion d'honneur, gendarmerie Royale, Capitaines de Frégate, Administration des forêts, Institut royal, Huissiers, préfecture de police... Classification Dewey : 340-Droit‎

Referenz des Buchhändlers : RO30095766