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‎Collectif‎

‎L'objet femme‎

‎La documentation française Droit des femmes Broché 1997 In-8, (24x16 cm), broché, couverture illustrée, 150 pages, bibliographie, préface de Jacques Commaille ; étiquette sur le 4e plat, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

書籍販売業者の参照番号 : fr375

Livre Rare Book

Abraxas-Libris
Bécherel France Francia França France
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€ 7,20 購入

‎Collectif‎

‎L'école au foyer - Notions élémentaires de droit criminel - Capacité en droit 1er examen - Cours n°1376.‎

‎L'école au foyer. 1953. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 67 pages agrafées - couverture jaunie.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

書籍販売業者の参照番号 : R100089127

‎COLLECTIF‎

‎La foire‎

‎Couverture souple Editions de La Librairie encyclopédique 1953 Bruxelles 24,5x16,5 cm‎

‎Broché, dos carré, couverture souple d'éditeur imprimée en noir - 342 pp. L'histoire des foires à travers le monde. Contributions en français, anglais, italien et allemand. Couverture un peu sale, sinon bon état.‎

書籍販売業者の参照番号 : 1947

Livre Rare Book

Librairie Poids Plume
Lausanne Switzerland Suiza Suíça Suisse
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€ 40,00 購入

‎COLLECTIF‎

‎La revue communale. Organe pratique de droit administratif. Jurisprudence, travaux publics, enseignement, hygiène publique, salubrité, police et règlements sanitaires à l'usage des Municipalités, des Préfectures, des Services et Conseils Départementaux‎

‎Fernand le Gendre. 1909 à 1912. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur bon état. Lot de 38 fascicules d'environ 40 pp. chacun.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

書籍販売業者の参照番号 : ROD0010433

‎COLLECTIF‎

‎La gazette du palais, n° 06‎

‎Rédaction de la gazette. Nov - Déc 1985. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Recueil bimestriel d'environ 700 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage comprenant la jurisprudence, le recueil des sommaires, la législation, la doctrine et les chroniques publiés dans leur journal. 105ème année.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : ROD0025583

‎COLLECTIF‎

‎La gazette du palais n° 01‎

‎Rédaction de la gazette. Janv - Fév 1986. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Recueil bimestriel d'environ 700 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage comprenant la jurisprudence, le recueil des sommaires, la législation, la doctrine et les chroniques publiés dans leur journal. 106ème année.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : ROD0025584

‎COLLECTIF‎

‎La gazette du palais n° 03‎

‎Rédaction de la gazette. mai - juin 1986. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Recueil bimestriel d'environ 700 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage comprenant la jurisprudence, le recueil des sommaires, la législation, la doctrine et les chroniques publiés dans leur journal. 106ème année.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : ROD0025585

‎COLLECTIF‎

‎LA GAZETTE DU PALAIS, TABLES: ENTRE 1986 et 1991. 6 VOLUMES‎

‎La Gazette du Palais. 1986. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 volumes. Titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tables 1986-1988: tomes 1, 2, et 3. - Tables 1989-1991: tomes 1, 2, et 3. - Tables alphabétiques des années concernées, Panorama de droit du travail, Table analytique de la doctrine, Fixation de dommages et intérêts, Fixation des indemnités d'expropriation, Baux commerciaux, Table chronologique de la législation, Table alphabétique de la législation. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO60019765

‎COLLECTIF‎

‎LA NATIONALITE FRANCAISE, TEXTES ET DOCUMENTS‎

‎La Documentation Française. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 327 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ministère de la Justice. Législation de droit commun. Conventions internationales... Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40151064 ISBN : 2110015004

‎COLLECTIF‎

‎LA SEMAINE JURIDIQUE, DOCTRINE, JURISPRUDENCE, TEXTES, 35 VOLUMES (1969-1989, INCOMPLET)‎

‎Editions Techniques. 1969-1989. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 35 volumes. Années 1970, 1972, 1976 et 1987 (2) manquantes. Texte sur 2 colonnes. Titres dorés sur pièces de titre. Couvertures légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Juris-Classeur périodique. Rédacteur en chef: P. Level. Rédacteur en chef adjoint: R. Dorat des Monts. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40151225

‎COLLECTIF‎

‎LA PROPRIETE, COMPTE-RENDU DU CONGRES DE JURISCONSULTES CATHOLIQUES TENU A NANTES LES 9, 10, 11 ET 12 OCT. 1883‎

‎Revue Catholique des Institutions et du Droit, Baratier et Dardelet, Grenoble. 1883. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 178 pages. Papier muet et étiquette de code collés sur le dos. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Propriété ecclésiastique, Propriété religieuse. Propriétés collectives... Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40172727

‎COLLECTIF‎

‎LA COOPERATION DE CONSOMMATION, PARTIE JURIDIQUE‎

‎Spes. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎'Action populaire'. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40172851

‎COLLECTIF‎

‎LA LEGISLATION COMPETE DES BAUX A LOYERS - DU CODE CIVIL A LA LOI DU 2 AOUT 1924‎

‎IMPRIMERIE LABORDE. 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 118 pages. Quelques rousseurs sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit commun, prorogations, limitation, locaux commerciaux, meublés, dispositions diverses. Etudes pratique avec jurisprudence et formulaire par MM. A. Cluzan et P. Rebouilh. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30041972

‎COLLECTIF‎

‎LA SIMPLICIATION DU TRAVAIL ET DES METHODES - COMTE RENDU D'EXPERIENCES‎

‎A. F. A. P.. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes et témoignages N°2. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30048544

‎COLLECTIF‎

‎LA GAZETTE DU PALAIS - JURISPRUDENCE ET LEGISLATION - 1° SEMESTRE 1888 - SUIVI - SUPPLEMENTS 1° SEMESTRE 1888 - SUIVI DE - TABLES ANALYTIQES ET REPERTOIRE UNIVERSEL DE LA JURISPRUDENCE FRANCAISE‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 904 + 129 + 274 pages. Ouvrage sur deux colonnes et supplémet et tables analytiques sur 3 colonnes. Titre, tomaison, année dorés sur le dos cuir noir. tranches poivrées rouges. Manques (environ 5cm²) en page de faux tite.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dernière partie comprenant Outre les tables des matières publiées par la Gazette du Palais, l'analyse de toutes les espèce contenues dans les divers journaux et revues judiciaires de paris et des Départements. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30051136

‎COLLECTIF‎

‎LA GAZETTE DU PALAIS - SUPPLEMENT AU JOURNAL JUDICIAIRE QUOTIDIEN - 2° SEMESTRE‎

‎***. 1948. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pagination non continue, environ 800 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30094351

‎COLLECTIF‎

‎LA PROPRIETE INTELLECTUELLE - LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROITS VOISINS‎

‎INPI. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages. Quelques miniatures en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30101969

‎COLLECTIF‎

‎La legislation du travail.‎

‎La revue fiduciaire. Juillet-Aout 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 240 pages. N° 346-347.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Classification Dewey : 344-Droit social‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20021744

‎COLLECTIF‎

‎La propriété foncière. Ses contraintes administratives et sociales.‎

‎VICHY. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 1072 pages. Quelques légères mouillures en intérieur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎76ème congrès des Notaires de France. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20036819

‎COLLECTIF.‎

‎LA DOUANE ET LA PLAISANCE.‎

‎Non Renseigné. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 47 pages. 1ère et 4 ème de couverture illustrées en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Direction générale des doaunes et droits indirects. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20072383

‎COLLECTIF.‎

‎LA COPROPRIETE PRATIQUE EN 300 QUESTIONS.‎

‎A.R.C.. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 232 pages. Quelques anotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection : l'inédite. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20073240

‎COLLECTIF.‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE N° 752.‎

‎Non Renseigné. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Determination du résultat imposable. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20076534

‎COLLECTIF.‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE N° 750.‎

‎Non Renseigné. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Régime fiscal des sociétés de capitaux. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20076785

‎COLLECTIF‎

‎LA JUSTICE FRANCAISE EN QUESTION. REFLEXION SUR LES PROCEDURES PENALES.‎

‎LES CAHIERS DU GROUPE MIALET. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 35 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

書籍販売業者の参照番号 : R260115704

‎COLLECTIF‎

‎LA DOCUMENTATION ORGANIQUE. MANUEL PERMANENT DE LA PRATIQUE FISCALE, JURIDIQUE, COMPTABLE EN 15 VOLUMES‎

‎L'INSTITUT DE DOCUMENTATION JURIDIQUE ET FISCALE. non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 volumes notés de A à O, de 1500 à 2000 feuilles par volumes. A: 010 a 07916. B: 1003 à 11505. C: 111510 à 1129. D: 11300 à 11690. E: 11830 à 12850. F: 13050 à 13690. G: 13700 à 15752. H: 16000 à 21044. I: 21050 à 21949. J: 21950 à 27524. K: 27600 à 38210. L: 4001 à 52905. M: 53100 à 6410. N: 7116 à 78220. O: informations spéciales.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Imports directs, Taxes indirectes - enregistrements, comptabilité, économie, Lois sociales, loyers, droit usuel... Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20133683

‎COLLECTIF‎

‎LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE‎

‎Imprimerie du Journal Officiel. 1883. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 722 + 158 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre, roulettes et filets dorés sur le dos. Epidermures sur le dos et le cuir des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Documents, Projets de loi, Rapports, Discussions au Sénat et à la Chambre des Députés, Décrets de promulgation, etc. Extraits du 'Journal Officiel' de la R.F. Suivis d'une Table alphabétique et analytique. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40192650

‎COLLECTIF‎

‎LA SEMAINE JURIDIQUE, 21e ANNEE, N° 38 bis, 1947, DOCTRINE, JURISPRUDENCE, TEXTES, TABLES PROVISOIRES DU 3e TRIM. 1947‎

‎Editions Techniques. 1947. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 19 pages. Texte sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎J. Lacat, réd. en Chef. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40192631

‎COLLECTIF.‎

‎LA GUIDE JURIDIQUE. TOUS LES DROITS DES SALARIES ET DE LEUR FAMILLE. EDITION 86.‎

‎LA VIE OUVRIERE.. 1985. In-24. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R150155868

‎COLLECTIF‎

‎LA JUSTICE ADMINISTRATIVE - PETIT GUIDE PRATIQUE - COMMENT FAIRE VALOIR VOS DROITS EN CAS DE CONFLIT AVEC L'ADMINISTRATION.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 33 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Des juges administratifs : pourquoi faire? - A quel tribunal faut-il s'adresser? - Que pouvez-vous attaquer et dans quel délai? - comment rédiger la requête? etc... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

書籍販売業者の参照番号 : R320001642

‎COLLECTIF‎

‎LA NEF N°39 27e ANNEE - LA JUSTICE EN QUESTION‎

‎TALLANDIER. JANVIER MARS 1970. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R240023545

‎COLLECTIF‎

‎LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L'HOMME‎

‎SEPARTEMENT DE L'INFORMATION DES NATIONS UNIES. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R260143387

‎COLLECTIF‎

‎La Justice Administrative. Comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 33 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petit Guide Pratique. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80137554

‎COLLECTIF‎

‎LA PROTECTION DES MARQUES DE FABRIQUE.‎

‎OFFICE DES MARQUES DE FABRIQUE H. BOETTCHER FILS. 1920. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 44 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : R260155931

‎COLLECTIF‎

‎LA PROTECTION ET EXPLOITATION DES INVENTIONS. + ORGANISTATION MODERNE POUR L'OBTENTION ET LA VENTE DES BREVETS D'INVENTION.‎

‎OFFICE DE BREVETS D'INVENTION H. BOETTCHER FIL. 1913. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 140 pages + fascicule de 12 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : R260155950

‎COLLECTIF‎

‎LA LEGISLATION DU TRAVAIL DEPUIS JUILLET 1940 ET LA CHARTE DU TRAVAIL par LA SOCIETE FIDUCIAIRE DE CONTROLE ET DE REVISION‎

‎JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ / COLLECTION FIDUCIAIRE. 1941. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R260156131

‎COLLECTIF‎

‎LA COMMISSIN D'INDEMNISATION DES VICTIMES.‎

‎ECOLE NATIONALE DES GREFFES. 1985. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours conçu pour constituer le support des enseignements concrets et des travaux effectués au cours des stages pratiques en juridiction. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320034410

‎COLLECTIF‎

‎LA PROCEDURE D'INSTRUCTION - LA PROCEDURE D'AUDIENCE.‎

‎INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 165 pages dactylographiées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320034423

‎COLLECTIF‎

‎LA CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE - DOCUMENTS-ANNEXES.‎

‎ECOLE NATIONALE D'APPLICATION DES SECRETARIATS-GREFFES. 1979. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 98 pages dactylographiées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320034424

‎COLLECTIF‎

‎LA LETTRE DE LA CHANCELLERIE - BIMENSUEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE - N°72 - 1er AVRIL 1981 : TABLE DES MATIERES N)s 1 à 72 - 15 JUIN 1977 - 31 MARS 1981 + N°63 + 64 + 66 + 69 + 70 + 71.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. 1981. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. environ 20 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320034429

‎COLLECTIF‎

‎LA CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE.‎

‎ECOLE NATIONALE D'APPLICATION DES SECRETARIATS-GREFFES. 1979. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 41 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320034469

‎COLLECTIF‎

‎LA REFORME DU DROIT DE LA NATIONALITE.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320034559

‎COLLECTIF‎

‎LA REFORME DES PROCEDURES D'EXECUTION.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320034560

‎COLLECTIF‎

‎LA VIE FRANCAISE L'HEBDO CONSEIL DE VOTRE ARGENT - GUIDE FISCAL 1997.‎

‎SOURCES DIVERSES. 1997. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 111 pages - textes sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Sommaire : comment replir vos déclaration de revenus - traitements salaires pensions retraites et rentes viagères - revenus des valeurs mobilières - revenus des professions non salariées - charges déductibles du revenu - calcul et barème de l'impôt ... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : R240055683

‎COLLECTIF‎

‎LA PREVENTION DES ACCIDENTS DUS AUX TRANSMISSIONS.‎

‎INSTITUT NATIONAL DE SECURITE. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 94 pages - nombreuses figures en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation - protection des arbres - protection des volants poulies plateaux d'accouplement - protection des courroies - protection des pignons et des chaînes - protection des engrenages - les commandes et la sécurité etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R240067616

‎COLLECTIF‎

‎LA TRAITE NEGRIERE AU XVIII E SIECLE‎

‎CATALOGUE DE L EXPOSITION OUVERTE A L ANNEXE DES ARCHIVES DEPARTEMANTALES. 1992. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 26 pages + polycopiés en noir et blanc -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R260189138

‎COLLECTIF‎

‎LA FILIATION LEGITIME ET NATURELLE - ETUDE DE LA LOI DU 3 JANVIER 1972.‎

‎DALLOZ. 1973. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 311 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R200036250

‎COLLECTIF‎

‎LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SON ORDRE JURIDIQUE- PERIODIQUE N°5‎

‎DOCUMENTATION EUROPEENNE. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages environ augmentées de quelques tableaux, graphiques et illustrations en couleurs dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R200049080

‎COLLECTIF‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE N° 56 SEPTEMBRE 2006- RF SOCIAL LA REVUE PRATIQUE DE LA GESTION DU PERSONNEL / FLEXIBILITE DE LA REMUNERATION INDIVIDUELLE‎

‎NON PRECICE. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Sommaire : à la rencontre de - congés divers - durée du travail - harcèlement - rupture du contrat - zoom sur arrêt - représentant du personnel 33 - congés payés - contrats de travail Classification Dewey : 344-Droit social‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30127497

‎COLIN PAUL‎

‎LA CHASSE EET LE DROIT‎

‎EDITIONS TECHNIQUES S.A. - LIBRAIRIE DE LA COUR DE CASSATION. 1948. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 344 pages - Tampon le 1er plat - le 1er plat, sur la page de garde - sur la page de faux-titre - Coiffes en tete et pied legerement fendues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R320080377

‎COLLECTIF‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE RF CONSEIL - SUPPLEMENT N°152 - AVRIL 2004 - LE MEMENTO DE L'ENTREPRISE 2004 - Fiscal : déclarations à souscrire et délais - Récapitulation de l'ensemble des taux - Social : Smi et minimum garanti - Indemnités de rupture - Cotisations‎

‎GROUPE REVUE FIDUCIAIRE. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Fiscal : déclarations à souscrire et délais - Récapitulation de l'ensemble des taux - Social : Smi et minimum garanti - Indemnités de rupture - Cotisations de sécurité sociale, de retraite complémentaire et de chômage - Juridique et Financier : Principaux délais et formalités essentielles - Prescriptions - etc... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

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