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Collectif
Textes d'intérêt général - Documents publiés au journal officiel du 4 au 7 octobre 1972 n°0.
non précisé. 1972. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. VIII + 67 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320149069
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Collectif
Textes relatifs a la Haute Cour de Justice, aux Cours de Justice et aux Chambres Civiques
Ministere de la Justice, 1945. Format 12x15 cm, broche. Tres bon etat.
Référence libraire : 38254
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Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1987 DE LA CAISSE NATIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE SA, département juridique et fiscal
, Paris, CNCA 1987, br..
Référence libraire : 16349
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Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1985 DE LA CAISSE NATIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE SA, département juridique et fiscal
, Paris, CNCA 1985, br..
Référence libraire : 16351
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Collectif
Textes de référence : spectacle vivant
La Scène Les Essentiels de La Scène Dos carré collé 2007 In-8 (15 x 21 cm), dos carré collé, 658 pages ; excellent état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : dl1614
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COLLECTIF
THESE INTERESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1932. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 188 à 203 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30064851
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COLLECTIF
THEORIE DES LOIS CIVILES OU PRINCIPES FONDANEMNTAUX DE LA SOCIETE - TOME PREMIER
A LONDRES. 1767. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 496 pages - TRanches rosées - Nombreuses piqures de ver altérant parfois la lecture - Dos à 5 nerfs - Titre , tomaison et roulettes dorés - Nombreuses épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R320059026
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Collectif
THE PRESENT STATE OF INTERNATIONAL LAW AND OTHER ESSAYS written in honour of the Centenary Celebration of the International Law Association 1873 - 1973, publ. par le professeur Dr. Maarten BOS
, Deventer, Kluwer 1973, in-8, rel. pl. toile azur, tit. doré sur la couv., neuf , 392p.
Référence libraire : 21513
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Collectif
The Japanese Annual of International Law
JAPON - In-8 broché - N° 1 à 3 (1957 à 1959) - 5 à 13 ( 1961 à 1969) -16 & 17 (1972 & 1973) , soit 14 années - Ex. très propres
Référence libraire : 3158
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COLLIN (Edmond-François)
THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. Qui testamenta facere possunt. Droit français. De la capacité de donner et de recevoir
, Paris, É. Thunot et Cie 1863, in-8, rel. papier, partiellement non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, très lég. rousseurs et qq. piqûres), intérieur frais, 36p.
Référence libraire : 45779
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COLLECTIF
TIMOTHEE DE CHILLAC ET GABRIEL BANQUET - POETES VELLAVIENS / MICHEL BOYER, PEINTRE NE EN VELAY / STATUTS DE LA COMMAUNAUTE DES CHAUDRONNIERS DU PUY (1623) - LES ORIGINES DE LA CHARTREUSE DE VILLENEUVE, près de puy (1626-1628)
MACHESSOU FILS. 1885. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 103 à 160. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20120697
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Collectif
Tirage à part : Etablissements d'hospitalisation - législation hospitalière,équipement sanitaire,humanisation des hopitaux - Journal officiel de la république française textes d'intérêt général n°58-218 S décembre 1958.
Imprimerie des Journaux officiels. 1958. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Papier jauni. 31 pages agrafées - rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80264370
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COLLECTIF
TOLERANCES GRAMMATICALES OU ORTHOGRAPHIQUES - N°77-29 - ARRETE DU 28 DECEMBRE 1976
NON EDITE. non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages photocophiées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30069743
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COLLECTIF
TOME 1 : GRAND FORMULAIRE PRATIQUE DES ACTES ET DOCUMENTS PRIVES
ALBERT MECHELINCK. 1930. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. XXXVII + 554 pages - texte sur 2 colonnes - contre plats jaspés - coiffes abimées - 2 PHOTOS DIPONIBLES DONT LE CONTENANT. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30138094
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COLLECTIF
TOUS LES AVANTAGES AUXQUELS VOUS AVEZ DROIT
Syros. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 148 pages. Illustré de nombreux dessins en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40119643
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COLLECTIF
TOUS LES AVANTAGES AUXQUELLES VOUS AVEZ DROIT
QUE-CHOISIR. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 146 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30046774
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COLLECTIF
TOULOUSE - DROIT
***. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 apges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30077787
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COLLECTIF
TOUS LES DROITS DU CONSOMMATEUR : Evitez les arnaques - Déjouez les pièges - Défendez vos droits
QUE CHOISIR. 2011. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 439 pages. Quelques illustrations en couleurs, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R200086660
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Collectif
Tous les aides auxquelles vous avez droit - Pratiques Magazine - Edition 2003 - Tous les filons pour se faire aider
Entreprendre. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R260265358
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Collectif
Tous les drots du consommateur Evitez les arnaques Déjouez les pièges Défendez vos droits
Que choisir. Octobre 2009. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 439 pages augmentées de quelques dessins en couleurs dans texte. Couverture contrepliée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : R260267774
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Collectif
Tous les drots du consommateur evitez les arnaques déjouez les pièges défendez vos droits
Que choisir. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 439 pages augmentées de quelques dessins en couleurs dans texte. Couverture contrepliée en couleurs- texte sur 2/3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40062892
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Collectif
Tous vos Droits (Pour gagner, vous défendre, réussir) Edition 2013
Prat. 2012. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XIII + 1155 pages. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R300312361
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COLLECTIF
Traité alphabétique des droits d'enregistrement de timbre et d'hypothèques. Nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence. 9 Tomes
Non Renseigné. 1893. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Tome 1 : 1224 pp., manque de papier sur le 2è plat - Tome 2 : 748 pp. - Tome 3 : à la suite, 1505 pp. - Tome 4 : 538 pp. - Tome 5 : Répertoire de manutention et de comptabilité de l'enregistrement, des domaines et du timbre : 983 pp., épidermures au dos - Tome 6 : Successions d'étrangers : 711 pp. ; Table chronologique des arrêts rendus par la Cour de Cassation depuis 1791, C pp., épidermures sur les mors - Tome 7 : 862 pp., épidermure en tête du 1er mors - Tome 8 : 929 pp., épidermures sur les mors et au dos - Tome 9 : 868 pp., épidermures sur les mors et au dos - Dos à nerfs décoré de filets à froid, titre doré.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : ROD0007027
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COLLECTIF
Traité des Obligations, selon les règles tant du for de la conscience que du For Extérieur. En 2 TOMES
DEBURE Père / ROUZEAU-MONTAUT. 1768. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 663 + 604 pages. Bandeaux et lettrines. Relié plein cuir marron marbré. Tranches rouges. Pièces de titre cuir bordeaux. Titre et caissons dorés sur le dos, à 5 nerfs. Coiffe en pied légèrement abîmée sur le Tome 1er. Coins frottés. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80015296
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COLLECTIF
Traité des Obligations. En 2 TOMES
DEBURE PERE, ROUZEAU-MONTAUT. 1777. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 524 + 490 pages. Bandeaux et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron marbré. Pièces de titre et de tomaison rouges. Titre, filets et caissons dorés sur le dos. Tranches rouges. Epidermures. Dos frotté sur le Tome 2. Coins et tranches frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80026075
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COLLECTIF
Traité du Faux.
IMP. BRIFLOT Richard.. 1757. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Mouillures. 383 pages. Bandeaux et Culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Caissons dorés sur le dos. Tranches marbrées. Epidermures. Quelques traces d'humidté. Manque la pièce de titre. Petit manque de cuir sur le 2nd plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80026556
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COLLECTIF
Traité du Contrat de Vente. TOME I et 2, en un seul volume.
DEBURE PERE / ROUZAUT-MONTAUT. 1768. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 480 + 208 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : RO80039397
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COLLECTIF
Traité du Contrat de Mariage. TOME Ier
DEBURE L'AINE. 1768. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 475 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Pièce de titre bordeaux et pièce de tomaison noire. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80040458
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COLLECTIF
Traité de Droit Civil
DE LA REVUE DU CANDIDAT. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 160 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80061999
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COLLECTIF
TRAVAUX DIRIGES: INTRODUCTION AU DROIT
Ellipses. 1996. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 186 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO60019608
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COLLECTIF
TRAITE DES GRADUEZ, DE LEUR ETABLISSEMENT, ET DE LEURS DROITS
Aux Dépens de la Société, Paris. 1730. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 384 + env. 100 pages (Table). Titre, caissons, roulettes et filets (cadre) dorés sur le dos. Tranche des plats ornée de frises dorées. Annotations d'époque en page de titre. Dos légèrement abîmé, avec petit manque dans sa partie inférieure.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
Référence libraire : RO40104357
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COLLECTIF
TRAITE DES OBLIGATIONS, SELON LES REGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE, QUE DU FOR EXTERIEUR, TOME II
Chez Debure l'Aîné, Paris - Chez la Veuve Rouzeau-Montaut, Orléans. 1768. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 604 pages. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
Référence libraire : RO40104370
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COLLECTIF
Traité de Droit Civil. Les régimes matrimoniaux.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 46 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO20053681
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COLLECTIF
Traité de Droit Civil - Des privilèges et des Hypothèques.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 58 pages. Texte style manuscrit.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20053683
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COLLECTIF
Traité de Droit Civil - Les Incapables.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 34 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO20053691
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COLLECTIF
Traité de Droit Civil - Le Mariage et le Divorce
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 42 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO20053692
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COLLECTIF
TRAITE DE DROIT CONSTITUTIONNEL / 3 FASCICULES / LES PRINCIPES GENERAUX - LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE - L'ORGANISATION POLITIQUE DE LA FRANCE.
INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 39 + 19 + 43 pages agraffées - Nombreux soulignements dans le texte au crayon couleur (3ème fascicule).. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R320013046
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COLLECTIF
TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE.
IMPR. DES JOURNAUX OFFICIELS. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R260161138
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COLLECTIF
TRAVAUX DE L'ASSOCIATION HENRI CAPITANT POUR LA CULTURE JURIDIQUE FRANCAISE - TOME XII : 1958. SECTION CANADIENNE INCORPOREE A QUEBEC EN 1952.
LIBRAIRIE DALLOZ. 1961. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXII+948 pages. Couverture d'origine conservée. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : ROD0120762
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Collectif
Traité élémentaire de Droit Romain- Droit civil
. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 778 pages. Quelques déchirures, n'altérant pas la lecture. Nombreuses rousseurs. Dos à 5 nerfs. Dos frotté. Titre en doré au dos. Page de titre manquante.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Référence libraire : RO30325709
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Collectif
Travaux pratiques de droit public comparé - Institut de droit comparé, I
Domat-Montchrestien. 1935. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Non coupé. 284 pages. Plats légèrement pliés et déchirés. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R300275665
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Collectif
Traité de droit canonique : 4 tomes - Introduction, règles générales des personnes - Des sacrements - Lieux et temps sacrés, culte divin, magistère, bénéfices écclésiastiques, biens temporels de l'église - Des procès, des délits, des peines
Letouzey et Ané. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Non coupé. 780 + 453 + 282 + 848 pages. T1 : dos plié, déchiré, mors fendus, manque en coiffe de pied. T2 : 1er plat légèrement plié. Dos déchiré, mors fendus en coiffes. T3 : coiffe de pied déchirée. Rousseurs sur le 2e plat. T4 : Dos plié. Mors fendus, coiffe de pied déchiré, léger manque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R300284637
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Collectif
Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française - La protection des biens culturels (journées polonaises) - Tome XL 1989.
Economica. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. XV+584 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R100067768 ISBN : 271782037
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COLLET m. & COMPANS m. (revue et augmentée par)
Traité des dispenses et de plusieurs autres objets de théologie et de droit canon [2 tomes]
Paris, chez Equignon junior 1827 "Nouvelle édition revue avec soin, augmentée de nouveau, et ou sont amenés les articles de notre législation civile relatifs à quelques parties de ce traité par m.Compans", 2 tomes (complet): x,458 + 484 pp., 22cm., reliures plein-cuir, titres et faux-nerfs dorés aux dos, tranches et feuilles de garde marbrées, peu de rousseurs dans le texte, bel état
Référence libraire : R43082
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COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
TRAITÉ ET COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t.1 du Traité de droit civil refondu par L. J. de La M. avec mise à jour au 15août 1954; t. 2 du Cours élémentaire, 2eéd. par L. J. de La M. avec mise à jour au 15 août 1955
, Paris, Dalloz 1953-1954 / 1953-1955, 2 vol. in-8, br., (fané, jauni, accrocs en couv, t.II cassé [débr.]), XX-1160-4 / LXII-1254-20p.
Référence libraire : 26814
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COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL de A. C. et H. C. refondu par L. Julliot de la Morandière
, Paris, Dalloz 1953 / 1959, 2 vol. in-8, rel. hétérogènes: couv. restaurée en cart., (2 f. déboîtés au début) et demi-veau noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs, rel. au chiffre « B.N.C.I. », (rel. désolidarisée, couv. frottée, coins et bords émoussés), int. frais, VI - 828 / XLIII-1006p.
Référence libraire : 51190
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Collectif - Ch. TURGEON - Jacques THELOHAN - Charles BODIN - Louis CAVARE - Pierre FROMONT - G. LAGARDE - Charles ROUSSEAU
Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Charles Turgeon (1855-1934) - Charles Blondel (1855-1935) - La morale économique de la Scholastique - Le problème du corporatisme en France - La stipalatio, la judicis postalatio, la condictio - La notion de l'état dans le régime hitlérien - Charles Turgeon et la conception socialiste de l'histoire - La colonisation et le droit des indigènes - Le conseil Supérieur de l'Instruction Publique - Compte-rendus des thèses
1935 Rennes, Plihon & Hommay, 1935 - Revue In-8 - Brochés - T. XIV - Propre - 324 pages - bel exemplaire - Exemplaire hors commerce - Réf. 20776
Référence libraire : 20776
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COLLET (Pierre).
TRAITE DES DISPENSES EN GENERAL ET EN PARTICULIER, dans lequel on résout les principales difficultés, qui regardent cette matière.Ouvrage qui peut servir de supplément aux conférences de Paris & d'Angers.Tome troisième (seul).
A Paris, chez Garnier, 1753, 1 plein veau, dos à nerfs, orné, tranches rouge. 1 volume in-8 de XXIV-688-(4) pp. ;
Référence libraire : 15157
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COLLET (Pierre)
Traité des dispenses, en général et en particulier.
1788 Paris, chez Froullé - Savoye - Varin, 1788.
Référence libraire : 520
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Collectif.
Traité du gouvernement de l’Eglise, et de la puissance du Pape, par rapport a ce gouvernement. Traduit du Latin de Justin Febronius. Tome premier et tome second.
Venise, Chez Pierre Remundi 1767 - 1766, 170x105mm, reliure pleine veau marbré de l’époque. Pièce de titre et de tomaison dorés au dos. Fleurons et encadrements ornés dorés au dos. Tranches rouge. Coins usés, autrement belle reliure. Bel exemplaire.
Référence libraire : 93999
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