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Collectif
Revue internationale de criminologie et de police technique. Volumes IX (1955), X (1956), XI (1957).
Genève: Revue internationale de criminologie et de police technique, 1955-1954 3 volumes in-8 comprenant chacun 4 numéros trimestriels, chaque volume d'environ 500 pages avec de nombreuses illustrations. Reliure uniforme pleine toile bleu, couvertures conservées, excellent état. Le volume X comprend le répertoire des articles publiés dans les volumes I à X, 1947-1956.
Référence libraire : 13981842
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Collectif
Revue internationale de droit comparé - N° spécial - Vol. I - Journées de la Société de législation comparée, Année 1979
Société de législation comparée. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 730 pages. Coins légèrement pliés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R300277110
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COLLECTIF
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PENAL - LA PREVENTION ET LA SUPPRESSION DE LA TORTURE - 48E ANNEE - 3E ET 4E TRIMESTRES 1977 - N° 3 ET 4
ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 310 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Livre en francais et en anglais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80181307
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COLLECTIF
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PENAL, BULLETIN DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL, 25e ANNEE, N° 3-4, 3e ET 4e TRIMESTRES 1954
Recueil Sirey. 1954. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Paginé de 284 à 470. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en pages de garde et de titre. Jean André Roux, par Paul Cornil. Le problème de l'unification de la peine et des mesures de sûreté, ALtavilla, Mezger. Albert Chavanne, Une nouvelle étape dans la lutte contre la délinquance juvénile en Algérie...
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COLLECTIF
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PENAL, BULLETIN DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL, 25e ANNEE, N° 3-4, 3e ET 4e TRIMESTRES 1954
Recueil Sirey. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 284 à 470. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en pages de garde et de titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Référence libraire : RO40168088
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COLLECTIF
REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR - 85 - OCTOBRE 1975
NON PRECISE. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30041625
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COLLECTIF
Revue internationale du droit d'auteur Table des matières n°1 à LXXVIII (2 volumes)
Revue internionale du droit d'auteur. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 77 p.+ 97 p.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Référence libraire : ROD0042137
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COLLECTIF
REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR, N° 108, AVRIL 1981
Revue Internationale du Droit d'Auteur. 1981. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 197 pages. Quelques aspects des problèmes posés par la vidéoreproduction: l'affaire 'Bétamax'. Compulsory Licences and Copyright...
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COLLECTIF
REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR, N° 108, AVRIL 1981
Revue Internationale du Droit d'Auteur. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 197 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40085845
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Collectif
Revue internationale du Droit Maritime (8e année - n°I-II-III-IV, 1892-93)
F. C. Autran, Chevalier-Marescq et Cie, éditeurs Revue 1893 Un tome in-8 (15 x 23 cm), revue broché, 256 pages ; dos bruni, coins cornés, traces et marques d'usure aux plats, manque dans les coins du premier plat, rousseurs à l'intérieur, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : lr478
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Collectif
Revue Juridique de l'Ouest (n° spécial 2009) : La Représentation
Ecole Doctorale SHOS, Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université de Rennes 1 Revue 2009 In-8 (16 x 24 cm), revue dos carré collé, 223 pages ; petite déchirure en tête du premier plat, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : dq558
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COLLECTIF
REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SUD-OUEST, 8e ANNEE, N° 1-2, 1957, SERIE JURIDIQUE
Imprimerie Bière, Bordeaux. 1957. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 111 pages. Illustré de nombreux plans en noir et blanc dans le texte. Annales de la Fac. de Droit de l'Univ. de Bordeaux. Remarques sur la formation du droit privé français, M. Petot. Les principes fondamentaux du Code roumain de la Famille, F.R. Popesco. Les élections législatives à Bordeaux de 1914 à nos jours, J. Soubeyrol...
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COLLECTIF
REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SUD-OUEST, 8e ANNEE, N° 1-2, 1957, SERIE JURIDIQUE
Imprimerie Bière, Bordeaux. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 111 pages. Illustré de nombreux plans en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40151440
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COLLECTIF
REVUE LAMY, DROIT DES AFFAIRES, N° 46, FEV. 2010
Lamy SA. 2010. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. 1er plat abîmé. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 90 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Pliures. Regroupement d'actions. Sanctions commerciales et droits de la défense. Lois de finances 2010...
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COLLECTIF
REVUE LAMY, DROIT DES AFFAIRES, N° 46, FEV. 2010
Lamy SA. 2010. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Pliures.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : RO40224932
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COLLECTIF
REVUE MODERNE DE NOTARIAT ET DE PROCEDURE.
IMPRIMERIE LARFRAY FILS ET GENDRE. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 964 pages - tranches légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240050597
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COLLECTIF
REVUE PENITENTIAIRE ET DE DROIT PENAL - BULLETIN DE LA SOCIETE GENERALE DES PRISONS ET DE LEGISLATION CRIMINELLE
UNION DES SOCIETES DE PATRONAGE DE FRANEC. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 389 pages - annotations à l'encre sur le 1er plat n'altérant pas la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO30147015
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Collectif
Revue pénitentiaire Droit pénal N°1 janvier Mars 2020 Femmes et droit pénal Sommaire: la participation à l'infraction dans les droits espagnols et d'Amérique hispanophone; Une voix féminine dans le débat pénitentiaire sous la Monarchie de Juillet; Le traf
Editions Cuas. 2020. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 265 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Référence libraire : RO40051360
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Collectif
Revue pénitentiaire Droit pénal N°2 Avril Juin 2020 Crise sanitaire et libertés publiques
Editions Cuas. 2020. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 269 à 530 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Référence libraire : RO40051361
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Collectif
Revue pénitentiaire Droit pénal N°3 Juillet-Septembre 2019 Sommaire:Codification et système pénal; Réflexions autour des délits de violation de domicile; L'expertise pénale en droit marocain; La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales
Editions Cuas. 2019. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 529 à 786 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Référence libraire : RO40051358
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Collectif
Revue pénitentiaire Droit pénal N°4 Octobre Décembre 2019 La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales et sociales Seconde partie
Editions Cuas. 2019. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 793 à 1039 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Référence libraire : RO40051359
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Collectif
Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°4 (octobre-décembre 2009) : L'enfant en droit pénal européen (Jean Pradel) / L'interprétation créatrice de droit en matière pénale (Jean-Baptiste Thierry) /...
Cujas. 2009. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 769 à 1039.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Référence libraire : RO80252250
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COLLECTIF
Revue trimestrielle de Droit Civil N°3 - 59ème anné : L'Article 866 du Code Civil et l'attribution de la réserve.
SIREY J.B.. Juil - Sept 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Non coupé. Revue paginée de 395 à 568. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80135858
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COLLECTIF
Revue trimestrielle de Droit Civil N°4 - 54e année : Remarques sur la conception jurisprudentielle de la Prohibition des Pactes Successoraux
SIREY J.B.. Oct - Déc 1956. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. Revue paginée de 628 à 804. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80135859
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Collectif
Revue trimestrielle de droit civil, n°1 (janvier/mars 2006) : L'accession différée, une nouvelle approche des grandes classifications / Le singulier destin de l'article 2279 du code civil /...
Dalloz. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages. Page 42 déchirée dans le coin inférieur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80259770
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Collectif
Revue trimestrielle de droit civil, n°2 (avril/juin 2004) : La nature juridique de la dation en paiement / Conception juridique d'une opération économique, le paiement / L'usufruit des droits sociaux / Il était une fois... la Doctrine /...
Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. Pages 199 à 402. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80259766
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Collectif
Revue trimestrielle de droit civil, n°2 (avril/juin 2006) : Contribution à une théorie du bénéfice de subrogation de la caution / La spécificité du contrat unilatéral / Le droit privé révolutionnaire, essai de synthèse /...
Dalloz. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 191 à 443. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80259771
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Collectif
Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2003) : La médiation dans le procès civil, sens et contresens / L'indu à trois / La longue gestation d'un code européen des contrats / L'énigme du lien de droit / ...
Dalloz. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 409 à 596. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80259764
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Collectif
Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2004) : L'imprescriptibilité et le droits des biens / L'acte d'exploitation de la chose d'autrui / Contrat, concurrence, régulation / Force majeure, éloge de la sobriété /...
Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 403 à 640. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80259767
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Collectif
Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2003) : Un instrument optionnel en droit européen des contrats / La cohabitation comme condition de la responsabilité parentale / La nature juridique du pacs et ses conséquences /...
Dalloz. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 597 à 820. Nombreuses marques de surligneur. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80259765
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Collectif
Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2004) : La décision médicale / De la fausse cause / Le droit à la mort et le droit à la vie en droit américain / La réforme du code civil au Québec / Servitude et copropriété /...
Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 641 à 835. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80259768
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COLLECTIF
Revue trimestrielle de Droit Civil. Supplément au n°4 - 63e année : Table alphabétique et analytique des Matières
SIREY. Oct - Déc 1963. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. Revue paginée de 825 à 886. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO80135873
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Collectif
Revue trimestrielle des droits de l'homme 33è année N°129 1er janvier 2022 L'illégalité nuancée de la surveillance numérique et la réponse des juridictions belge et française à l'arrêt ...
Anthemis. 2022. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 214 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Référence libraire : RO40052266
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COLLECTIF
RF SOCIAL (LA REVUE FIDUCIAIRE), 52 NUMEROS, 2006-2011 (INCOMPLET)
Revue Fiduciaire. 2006-2011. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 51 numéros + 1 Table 2001-2007 + 1 CD-Rom. Numéros et leur supplément 'Cahier juridique' (CJ), du n° 52 (avril 2006) au n° 113 (nov. 2011). Avec 2 hors-série: H.-S. 2009-4, oct. 2009, et H.-S. 2010-1, avril 2010. Avec la Table générale 2001-2007. Avec Le CD-Rom Jurisprudence sociale, Droit du travail, + de 8000 arrêts utiles. N° présents: 52 (+ CJ), 54 (+ CJ), 56 (+ CJ), 61 (+ CJ), 62, 63, 64 (+ CJ), 65 (+ CJ), 68 (+ CJ), 69 (+ CJ), 70 (+ CJ), 71 (+ CJ), 73, 74 (+ CJ), CJ du n° 85, 86, 87 (+ CJ), 88 (+ CJ), 104 (+ CJ), 105 (+ CJ), 106 (+ CJ), 107 (+ CJ), 108 (+ CJ), 111 (+ CJ), 112 (+ CJ), 113 (+ CJ).
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COLLECTIF
RF SOCIAL (LA REVUE FIDUCIAIRE), 52 NUMEROS, 2006-2011 (INCOMPLET)
Revue Fiduciaire. 2006-2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 51 numéros + 1 Table 2001-2007 + 1 CD-Rom.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Référence libraire : RO40224288
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Collectif
Rivista internazionale di filosofia del diritto --- giuffré IV serie XLV 1968 - 1
Giuffré / Milano 1965 in8. 1965. Broché.
Référence libraire : 100137317
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COLLECTIF
ROLE DES NOBLES DU BAILLIAGE DE TROYES APPELES AU SERVICE DU ROI (1463).
INCONNU. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. Paginé de 721 à 734 - mouillures en tête de pages à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture - couverture d'attente - déchirures à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R240083865
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COLLECTIF
Règlement judiciaire, liquidation des biens, faillite personnelle et banqueroutes. Syndics et administrateurs judiciaires.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1978. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 205 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80137472
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COLLECTIF
Réalités économiques martiniquaises
Union internationale des étudiants | Prague s. d. [circa 1965] | 13.50 x 20 cm | agrafé
Référence libraire : 74059
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Collectif
Régime de la copropriété (Edition mise à jour au 1er juin 1980)
Imprimerie des Journaux Officiels. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Livret de 44 pages relié par deux agrafes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO40017647 ISBN : 2110700696
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COLLECTIF
Régime des Boissons. Bouilleurs de Cru. Régime des Spiritueux.
ROUSTAN. Début du siècle.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 61 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80029499
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Collectif
Réglement sur la police de la circulation en temps de guerre : Déplacement des Français et des étrangers - Séjour des étrangers - Régime des passeports
Ministère de la défense nationale et de la guerre Broché 1937 In-12 (13,5 x 20 cm), broché, 141 pages ; dos et bords des plats insolés, pliures sur les bords des plats, quelques petites rousseurs au premier plat, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Référence libraire : qs853
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Collectif
Répertoire de droit public et administratif - Mise à jour 1963
Dalloz. 1963. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. 297 + 14 + 23 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Léger accroc en coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Référence libraire : R300275282
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COLLECTIF
Répertoire de législation et de jurisprudence forestières. Recueil périodique et critique. Tome seizième. Année 1890. 2è Série. 4è volume
Rotschild. 1890. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Quelques rousseurs. 190 pp., non coupé, 1er plat déchiré sans manque - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Référence libraire : ROD0005739
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Collectif
Répertoire du notariat Defrénois, n°21 (15 décembre 2010, 130e année) : Liquidation d'indivision, du bon règlement du passif et des comptes / L'évolution récente des diagnostics techniques et des règles de construction /...
Lextenso. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 2245 à 2336.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO80259773
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COLLECTIF
Répertoire général du Journal du Palais, tome 4
Plon. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 1040p, dos cuir marron foncé décoré de filets dorés, coiffes légèrement frottées, taches blanches, trés légères épidermures, papier marbré sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20010066
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COLLECTIF
Répertoire général du journal du palais, tome2
Plon. 1854. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 860p, texte sur 2 colonnes, dos cuir décoré de filets dorés, papier marbré sur les plats, coin du 1er plat est frotté, légères épidermures sur le dos, coiffe en tête est frottée légèrement.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20010065
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Collectif
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes des domaines, du timbre et des hypothéques - 9e édition du traité en forme de dictionnaire.. - Tomes II et III
Imp. Allain. 1927. In-4. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 500 pages environ par volume. Texte sur deux colonnes. Pleine percaline verte, passée; quelques accrocs. Mors fendus en coiffe de tête du tome 3.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : R300316495
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COLLECTIF
Répertoire générale du Journal du Palais, tome 6
Plon. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Mors fendus, Intérieur bon état. 957p, trace de mouillures sur les dernières pages, coins sont frottés, gros manque sur les plats, mors fendu sur la coiffe en tête, dos cuir décoré de filets dorés, papier marbré bleu sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Référence libraire : RO20010064
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Collectif
RÉPERTOIRE PRATIQUE DE DROIT CIVIL ET ECCLÉSIASTIQUE par un groupe de professeurs et de jurisconsultes, coll. de la Documentation catholique, t. II : Bail - Bureaux de placement
br., non coupé, (broch. fragiles, couv. avec manques, sales, fanées, un dos manquant)
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