‎Droit‎

‎[Collectif]‎

‎LE NOUVEAU DROIT DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES, sous la direction de Marie-Anne FRISON-ROCHE, coll. Thèmes et Commentaires‎

‎br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR GAVALDA Thèmes étudiés : Les orientations de la réforme restituées dans leur contexte ; Les innovations dans la prévention des défaillances d’entreprises ; Les innovations procédurales dans le traitement contentieux des difficultés des entreprises ; Les innovations substantielles dans le traitement contentieux des difficultés des entreprises‎

‎[Collectif]‎

‎LE PROVISOIRE EN DROIT PUBLIC, dir. Ariane Vidal-Naquet‎

‎, Paris, Dalloz 2009, in-8, br., très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], XI-169p.‎

Referenz des Buchhändlers : 54956

‎[Collectif]‎

‎LE RECOURS À LA FORCE AUTORISÉ PAR LE CONSEIL DE SÉCURITÉ, sous la dir. de Karine Bannelier et Cyrille Pison‎

‎br., bon état‎

‎[Collectif]‎

‎LE RISQUE PÉNAL DANS L’ENTREPRISE, coll. La Réponse des Praticiens‎

‎br., (un tampon sur la couv. lég. fanée), intérieur frais‎

‎[Collectif]‎

‎LE RÉGIME ET LES INSTITUTIONS DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE CHINOISE ; Journées d’Études 12-16 octobre 1959 en collaboration avec le Centre national pour l’étude des pays à régime communiste, Institut de Sociologie Solvay, Université Libre de Bruxelles‎

‎br., (couv. lég. tachée, dos insolé), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque] Nous relevons les contributions de : René Dumont, Les transformations agraires ; André Migot, Situation des religions en Chine Populaire, Bouddhisme et Marxisme ; René Dekkers, La vie juridique ; Charles Roger, Le commerce extérieur de la République de Chine Populaire et son évolution ; Jean Chesneaux, Les transformations sociales ; Armand Abel, La place de la Chine dans le projet de Marché commun Afro-Asiatique ; René Etiemble, La réforme du langage et de l’écriture ; l’Abbé Sohier, La religion en Chine Populaire ; Armand Abel, L’Islam, hier et aujourd’hui, devant la chine ; Aloïs Gerlo, L’enseignement en République Populaire de chine ; Alfred Sauvy, Les problèmes de population ; et Charles Bettelheim, L’industrialisation de la Chine Populaire.‎

‎[Collectif]‎

‎LE RÉGIONALISME EN PRATIQUE, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 1‎

‎br., (couv. lég. fânée, rares soulignures au stylo)‎

‎[Collectif]‎

‎LE SERVICE PUBLIC, dir de l’Administration française pour la recherche en droit administratif‎

‎, Paris, Dalloz 2014, in-8, VI-262p.‎

Referenz des Buchhändlers : 56212

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‎LE STATUT CIVIL DU CONJOINT SURVIVANT dans la pratique en en droit comparé, sous la dir. de J. Renauld, Bibl. de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Louvain, t. VII‎

‎br., non-coupé, (couv. légt salie), bon état « (…) l’ouvrage, auquel ce compte rendu est consacré, a pour thème le statut civil du conjoint survivant ; il retiendra l’attention des spécialistes de droit notarial, puisque les régimes matrimoniaux d’une part, et les droits successoraux du conjoint survivant d’autre part, y sont spécialement étudiés. En 1966, les différents rapports, présentés lors de la Deuxième Journée d’études juridiques Jean Dabin, et ayant pour objet l’étude des régimes matrimoniaux, avaient été réunis en un volume, publié dans la même collection : comme le précise l’avant-propos (cf. p. 6), c’est à ce dernier ouvrage que se rattache l’étude portant sur le statut civil du conjoint survivant, laquelle “fait partie d’un même projet”. Les rapports, et notamment les « conclusions » (titre VII, p. 493 à 564), ouvrent des perspectives d’un puissant intérêt pour le civiliste, mais dans ce bref compte rendu, nous nous proposons d’attirer l’attention du lecteur sur la valeur de la méthode utilisée par les chercheurs belges. » (R. Nerson, RIDC, n° 1/1971, p. 274-277). Ont collaboré à cette étude MM. J.-M. Chapelle, M. Grégoire, M. Legein-Van Dieren, M. Hanotiau, A. Vastersavendts et J. Dandoy.‎

‎[Collectif]‎

‎LE STATUT DU DÉPUTÉ, Préface Laurent Fabius, coll. Connaissance de l’Assemblée‎

‎br., neuf‎

‎[Collectif]‎

‎LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Journées nationales d’études de la CEDECE (Commission pour l’Étude des Communautés Européennes) (Rennes, 22 et 23 mai 2003), sous la direction de Daniel Gadbin et Francis Kernaleguen‎

‎br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais On notera certaines contributions parmi les nombreuses figurant au sein de cet ouvrage :  Meulders-Klein, Le statut juridique de l’enfant dans l’espace européen. Du juridique au politique ; Jacques Commaille, L’enfant européen ? ; Jean Dhommeaux, L’enfant dans l’ordre juridique international ; Francis Kernaleguen, Le droit à l’établissement et au maintien du lien de filiation dans l’espace européen ; Hugues Fulchiron, La responsabilité parentale dans l’espace européen ; Brigitte Le Mintier, La sécurité anténatale de l’enfant dans l’espace Européen ; Anne Bourrat-Gueguen, L’intégrité sexuelle de l’enfant dans l’espace européen ; Sylvie Hennion Moreau, Le droit européen et la sécurité économique de l’enfant…‎

‎[Collectif]‎

‎LE SYSTÈME DU MÉRITE - THE MERIT SYSTEM par le groupe d’études : Histoire de l’administration, Cahier d’Histoire de l’Administration n° 2 de l’Institut international des sciences administratives‎

‎br., bon état‎

‎[Collectif]‎

‎LEGISLATION ON FOREIGN RELATIONS WITH EXPLANATORY NOTES by THE COMMITTEE ON FOREIGN RELATIONS UNITED STATES SENATE AND THE COMMITTEE ON FOREIGN AFFAIRS U.S. HOUSE OF REPRESENTATIVES, JANUARY 1, 1969, 90th Congress, 2nd Session‎

‎br., bon état‎

‎[Collectif]‎

‎LES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, Université d’Aix-Marseille, Centre de sciences politiques de l’Institut d’études juridiques de Nice, coll. Bibl. des Centres d’Études supérieures spécialisés, t. V‎

‎br., non rogné, bon état Avec des contributions de C.-A. Colliard, Droit international et politique étrangère ; M. Schumann, La Commission des Affaires étrangères et le contrôle de la politique extérieure en régime parlementaire ; J. Basdevant, La place et le rôle de la justice internationale dans les relations entre États et à l’égard des organisations internationales ; P. Reuter, Affaires étrangères et Communautés européennes ; G. Vedel, Naissance de l’Euratom ; J.-B. Duroselle, L’opinion publique et la politique étrangère…‎

‎[Collectif]‎

‎LES ASPECTS ADMINISTRATIFS DE LA RÉGIONALISATION, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n°10‎

‎, Paris, Cujas 1974, in-8, br., bon état, XII-182-XXXVIIp.‎

Referenz des Buchhändlers : 52370

‎[Collectif]‎

‎LES CAHIERS DE L’ARBITRAGE, vol.III, sous la direction de Alexis Mourre‎

‎, Paris, Gazette du Palais 2006, in-8, br., impression en double colonne, en français ou anglais, (couv. fanée), intérieur frais, IV-480p.‎

Referenz des Buchhändlers : 48673

‎[Collectif]‎

‎LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION: PERSPECTIVES NATIONALES ET EUROPÉENNES‎

‎, Paris, La Documentation Française 2004, in-8, br., état neuf, 278p.‎

Referenz des Buchhändlers : 53199

‎[Collectif]‎

‎LES CONFLITS DU TRAVAIL. VUE D’ENSEMBLE, coll. Programme des relations professionnelles de l’OCDE, Études spéciales‎

‎, Paris, OCDE 1979, in-8, br., bon état, 60p.‎

Referenz des Buchhändlers : 29382

‎[Collectif]‎

‎LES CONTRATS DE TRAVAIL ET LEURS CLAUSES (CDI et CDD– Mobilité– Non-concurrence– Autres clause), N.Ribert (coord.), 2eéd., coll. Les essentiels RF‎

‎, Paris, Groupe Revue Fiduciaire 2008, in-8, br., bon état, 277p.‎

Referenz des Buchhändlers : 50122

‎[Collectif]‎

‎LES COOPÉRATIVES OUVRIÈRES DE PRODUCTION EN FRANCE ET DANS LA CEE, sous la direction de Hugues SIBILLE, coll. Notes & études documentaires‎

‎br., très bon état‎

‎[Collectif]‎

‎LES DROITS DE L’HOMME EN ISRAEL ET L’ÉPREUVE DE LA GUERRE. Dossier de l’Association France-Israel de Juristes, coll. Analyses témoignages documents n° 2‎

‎br., bon état‎

‎[Collectif]‎

‎LES DROITS DE L’HOMME EN ISRAEL ET L’ÉPREUVE DE LA GUERRE. Dossier de l’Association France-Israel de Juristes, coll. Analyses témoignages documents n°2‎

‎, Paris, CDIM 1972, in-8, br., bon état, 112p.‎

Referenz des Buchhändlers : 25444

‎[Collectif]‎

‎LES DÉRÉGLEMENTATIONS, Étude comparative, Avant-propos de Bernard Chesnot, Inst. français des sciences administratives‎

‎br., excellent état‎

‎[Collectif]‎

‎LES ENTREPRISES MULTINATIONALES ET LA POLITIQUE SOCIALE, Un livre du Bureau international du Travail de Genève sur les entreprises multinationales‎

‎, Genève, BIT 1973, in-8, br., bon état, 192p.‎

Referenz des Buchhändlers : 23585

‎[Collectif]‎

‎LES FINANCES SOCIALES, UNITÉS OU DIVERSITÉ ? Aspects administratif, constitutionnel, économique et financier, sous la dir. de Loïc Philip, coll. Finances publiques‎

‎br., (couv. très légt fanée)‎

‎[Collectif]‎

‎LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, sous la dir. de Hervé Ascensio, Élisabeth Lambert-Abdelgawad et Jean-Marc Sorel, vol.11; IMPÉRIALISME ET DROIT INTERNATIONAL EN EUROPE ET AUX ÉTATS-UNIS, sous la dir. de Emmanuelle Jouannet et Hélène Ruiz Fabri, vol.13; REPENSER LE CONSTITUTIONNALISME À L’ÂGE DE LA MONDIALISATION ET DE LA PRIVATISATION, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri et Michel Rosenfeld, vol.23, coll. de l’UMR de Droit comparé de Paris‎

‎, Paris, Société de Législation Comparée 2006 / 2007, 3 vol. in-8, br., (rares annotations à l’encre et au crayon),bon état.‎

Referenz des Buchhändlers : 50471