‎Droit‎

‎[Collectif]‎

‎LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE AU COEUR DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE, LE DROIT DE LA DISTRIBUTION DROIT COMMUN OU DROIT SPÉCIAL ?, Journées d’études du 10mars 2005 et 15 mars2004 organisées par le DJCE de Poitiers, Coll. de la Faculté de droit et des Sciences sociales‎

‎, Poitiers, Université de Poitiers- L.G.D.J. 2005, in-8, br., bon état, 234p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 52958

‎[Conseil d’État belge], DEBEYRE (Guy)‎

‎LE CONSEIL D’ÉTAT BELGE‎

‎, Lille, Douriez-Bataille 1953, in-12, br., bon état, 60p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 53550

‎[Collectif]‎

‎LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE LA FAMILLE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE, Société de législation comparée‎

‎, Tübingen- Paris, J.C.B. Mohr- Recueil Sirey 1954, in-8, rel. en toile enduite prune, tit. au dos, bon très bon état, XVI-592p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 54068

‎[Colloque]‎

‎LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS COMMERCIAUX, Colloque de la Fondation Internationale pour l’Enseignement du droit des Affaires, (Fac. de Bruxelles les 5 et 6 mai 1983), avant-propos de Yves Guyon et Lucien Simont, coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série Études et Recherches‎

‎, Paris, Économica 1984, in-8, br., (couv. légt fanée), intérieur frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], [1f.]-246p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 54739

‎[Collectif]‎

‎LE RAYONNEMENT INTERNATIONAL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, dir. Gérard Cohen-Jonathan et Jean-François Flauss, Institut international des droits de l’Homme, coll. Droit et justice, t.64‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 2005, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 276p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 54869

‎[Collectif]‎

‎LE PROVISOIRE EN DROIT PUBLIC, dir. Ariane Vidal-Naquet‎

‎, Paris, Dalloz 2009, in-8, br., très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], XI-169p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 54956

‎[Collectif]‎

‎LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de Jean duBois deGaudusson, Journée d’études à l’Institut de France, 23juin 2004, Groupement de droit comparé‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 2005, in-8, br., bon état, 225p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 55327

‎[Collectif]‎

‎LE SERVICE PUBLIC, dir de l’Administration française pour la recherche en droit administratif‎

‎, Paris, Dalloz 2014, in-8, VI-262p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 56212

‎[Collectif]‎

‎LE MANDAT EN QUESTION, dir. Benjamin Remy‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2013, in-8, br., bon état, 208p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 56647

‎[Collectif]‎

‎LE CONTRAT, Usages et abus d’une notion, dir. Sabine Erbès-Seguin, «Sociologie économique»‎

‎, Paris, Desclée de Brouwer 1999, in-8, br., très bon état, 245p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 57545

‎[Colloque]‎

‎LE PROBLÈME DE L’ÉTAT DANGEREUX, Deuxième cours international de criminologie organisé par la Société Internationale de Criminologie, Conférences publiées par le directeur Jean Pinatel‎

‎, Paris, Ministère de la Justice 1954, in-8, br., (qq. mouillures sur la couv.), bon état, 632p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 57653

‎[Colloque]‎

‎LE DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ APRÈS 30ANS: droit dérogatoire, précurseur ou révélateur?, sous la dir. de Francine Macorig-Venier, colloque du CDA du 16mars 2016, Actes de colloque, n°30‎

‎, Toulouse, Presses de l’Université Toulouse1 Capitole 2017, in-8, br., (soulignures au crayon), bon état, 346p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 57834

‎[CONCORDAT DE 1817]. CLAUSEL DE MONTALS (Claude-Hippolyte).‎

‎Le Concordat justifié. ou Examen des réclamations contenues dans quelques écrits qui ont paru contre le Concordat. Deuxième édition, à laquelle on a joint la défense de cet écrit contre la réponse de M. l'abbé Dillon‎

‎Paris, Adrien Égron, 1818 in-8, 139 pp., demi-basane blonde, dos lisse orné de fleurons, filets et semis floraux dorés, pièce de titre marine, tranches jaunes mouchetées de bleu (reliure de l'époque). Dos uniformément insolé et passé.‎

‎La première édition porte également la date de 1818. Le futur évêque de Chartres, qui fut toute sa vie un gallican de la plus belle eau, défend dans l'ouvrage le modus vivendi conclu entre Bonaparte et Pie VII, contre les remises en cause qui accompagnaient la difficile négociation entre Louis XVIII et la Cour de Rome pour la signature d'un nouvel accord (et qui en définitive avortèrent).Quérard II, 219.RELIÉES À LA SUITE 4 pièces sur la situation religieuse sous la Restauration : I. CLAUSELS DE MONTALS : La Révolution prouvée par la Révolution, ou Exposition des préjugés décisifs qui résultent, en faveur du christianisme, de la Révolution, de ses causes et de ses effets. Deuxième édition, revue et corrigée. Paris, Adrien Égron, Le Normant, mars 1817, viij pp., 213 pp., avec une page d'annotation manuscrite au verso du f. 213 (sur l'exil aux États-Unis d'ecclésiastiques français qui fournirent les premiers évêques des nouveaux diocèses du pays). La publication de ce vade-mecum du catholique contre-révolutionnaire dut aider puissamment à la nomination de l'auteur sur le siège de Chartres en 1824. II. FRAYSSINOUS (Denis) : Les Vrais principes de l'Église gallicane, sur la puissance ecclésiastique ; la papauté ; les libertés gallicanes ; la promotion des évêques ; les trois Concordats, et les appels comme d'abus. Seconde édition. Paris, Adrien Le Clère, 1818, [2] ff. n. ch., II pp., 218 pp., un f. n. ch. de table. Membre de la Chambre des Pairs, futur ministre des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique sous Villèle, le grand prédicateur, l'abbé Frayssinous deviendra l'aumônier du roi, et le futur précepteur du duc de Bordeaux. Il fut un ardent défenseur des libertés gallicanes. Ce discours sur les principes gallicans fait suite aux tractations entre la France et Rome concernant la signature d'un nouveau concordat en 1817. III. CLAUSEL DE MONTALS : Coup d'oeil sur l'Église de France, ou Observations adressées aux catholiques, sur l'état présent de la religion dans ce Royaume. Paris, Adrien Égron, A. Leclère, mai 1818, 56 pp. IV. [JACQUEMONT (François) :] Remède unique aux maux de l'Église de France. Par un curé de campagne. Troisième édition. Paris, Adrien Égron, 1817, vj pp., pp. 7-67. Très rare, comme tous les opuscules de l'abbé François Jacquemont (1757-1835), curé janséniste de Saint-Médard-en-Forez et figure majeure de la résistance des Amis de la Vérité pour le premier XIXe siècle. Originellement publiée en 1816, la plaquette tourne autour de la réparation nécessaire pour le régicide, mais plus encore pour l'apostasie collective sous la Révolution.Cf. Roquette (Antoine) : Le Concordat de 1817 (Paris, 2010), pp. 116-119.Cachet humide de la bibliothèque de Boussay. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Referentie van de boekhandelaar : 242230

‎[Collectif]‎

‎LEGISLATION ON FOREIGN RELATIONS WITH EXPLANATORY NOTES by THE COMMITTEE ON FOREIGN RELATIONS UNITED STATES SENATE AND THE COMMITTEE ON FOREIGN AFFAIRS U.S. HOUSE OF REPRESENTATIVES, JANUARY 1, 1969, 90th Congress, 2ndSession‎

‎, Washington, U.S. Government Printing Office 1969, in-8, br., bon état, XIII-942p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 22695

‎[Colloque]‎

‎LES NATIONS UNIES ET LA RESTAURATION, sous la direction d’Yves DAUDET, Rencontres internationales de l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence des 16et 17décembre 1994‎

‎, Paris, A. Pedone 1995, in-8, br., bon état, 190p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 19130

‎[Colloque]‎

‎LES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS EN EUROPE, Séminaire organisé par l’Institut d’administration des entreprises de l’Université de Paris et l’Association pour le Développement des études de gestion des entreprises‎

‎, Paris, Dunod 1968, in-8, br., bon état, 267p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 21284

‎[Colloque]‎

‎LES NATIONS UNIES ET LE DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE, Colloque de Nice (30.5. - 1.6. 1985) de la Société Française pour le Droit International et du Centre Universitaire Méditerranéen de Nice‎

‎, Paris, A. Pedone 1986, in-8, br., bon état, 383p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 21646

‎[Collectif]‎

‎LES COOPÉRATIVES OUVRIÈRES DE PRODUCTION EN FRANCE ET DANS LA CEE, sous la direction de Hugues SIBILLE, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1982, in-8, br., très bon état, 191p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 22431

‎[Collectif]‎

‎LES TERRES POLONAISES DE L’OUEST, Inst. Occidental‎

‎, Poznan, Instytut Zachodni 1959, in-8, rel. pl. toile marine, carte en fin de vol. bon état, 304p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 23652

‎[Colloque]‎

‎LES FORMES NOUVELLES DE L’ADMINISTRATION: LE CAS DE LA RÉGION PROVENÇALE, Colloque d’Aix-en-Provence, des 26 et 27 novembre 1976, IIAP n°3, juill.-sept. 1977‎

‎, Paris, IIAP 1977, in-8, br., bon état, 256-XXp.‎

Referentie van de boekhandelaar : 27097

‎[Collectif]‎

‎LES TRAVAILLEUSES ET LA SOCIÉTÉ. Perspectives internationales, Préface de Helvi Sipilä, Bureau international du Travail, Genève‎

‎, Genève, Bureau international du Travail de Genève 1976, in-8, br., bon état, 234p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 29183

‎[Collectif]‎

‎LES SERVICES SOCIAUX EN GRANDE-BRETAGNE, édité pour les services britanniques d’information‎

‎, Londres, Central Office of Information 1966, in-8, br., très bon état, 124p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 29385

‎[Collectif]‎

‎LES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, Université d’Aix-Marseille, Centre de sciences politiques de l’Institut d’études juridiques de Nice, coll. Bibl. des Centres d’Études supérieures spécialisés, t. V‎

‎, Paris, P.U.F. 1959, in-8, br., non rogné, bon état, 460p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 37864

‎[Colloque - SFDI]‎

‎LES TRAVAILLEURS ÉTRANGERS ET LE DROIT INTERNATIONAL, Colloque de Clermont-Ferrand (25-27 mai 1978), coll. de la Société Française pour le Droit International‎

‎, Paris, A. Pedone 1979, in-8, br., bon état, 449p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 44088

‎[Colloque - SFDI]‎

‎LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES CONTEMPORAINES, Colloque de Strasbourg (21-23 mai 1987), coll. de la Société Française pour le Droit International et du Centre de Documentation et de Rech. Européennes de l’Université Strasbourg III‎

‎, Paris, A. Pedone 1988, in-8, br., bon état, X-386p.‎

Referentie van de boekhandelaar : 44096