‎Droit‎

‎[DROIT] - GROSILHES (M.) -‎

‎Recueil des lois de la république française, concernant l'ORDRE JUDICIAIRE, depuis 1790.‎

‎A MONTAUBAN, De l'imprimerie de Charles Crosilhes place de l'horloge, anXIII (1805) ; in-12, 533 pp., demi-cuir. Tome XIII - depuis le 1er pluviose an II jusqu'au 15 floréal an 12.‎

‎Tome XIII - depuis le 1er pluviose an II jusqu'au 15 floréal an 12.‎

Riferimento per il libraio : 200704464

‎[DROIT] SIREY (J.-B.)‎

‎Recueil général des Lois et des Arrêts.‎

‎Paris, 1809. Fort in-4, rel. de l'ép. plein-basane fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons dorés fleuris aux fers dorés, pièce de titre fauve, titre doré, tranches rouge, 464-412-12-8-12-64 pp., texte sur 2 colonnes, table chronologique des Lois et des Arrêts, table indicative des Articles des Codes sur lesquels il y a loi ou arrêt, table alphabétique des Noms des Parties entre lesquelles il y a décision, table alphabétique des Matières sur lesquelles il y a loi ou arrêt in fine. Ex-libris.‎

‎Manque à la coiffe de tête, mors et coupes frottés, 2 coins un peu émoussés, bon ex. par ailleurs. -‎

Riferimento per il libraio : 598682

‎[DROIT] - DRAY (Julien) -‎

‎Reglement de comptes.‎

‎Paris, Hachette littératures, 2007 ; in-8, 209 pp., br.‎

‎.‎

Riferimento per il libraio : 201307131

‎[DROIT] - MILLION (Mm. ch ), BEAUME (Alex) -‎

‎Repertoire de la science des justices de paix: dictionnaire general de la compétence des justices de paix.‎

‎Paris, Au bureau des annales des justices de paix , 1881-1883 ; in-8, cartonnage de l'éditeur. , tome 3 COM-ELE , 4e edition demi basane vert.‎

‎, tome 3 COM-ELE , 4e edition demi basane vert.‎

Riferimento per il libraio : 202501164

‎[DROIT] - PEYREFITTE (Présenté par Alain) -‎

‎Réponse a la violence.‎

‎Paris, Presses pocket, 1977-1977 ; in-12, 238-540 pp., broché. Les 2 volumes. Très bon état.‎

‎Très bon état.‎

Riferimento per il libraio : 201104305

‎[DROIT]‎

‎Réunion de textes législatifs et réglementaires relatifs à la ville de Beansçon‎

‎In-12, basane marbrée fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre jaune, tranches rouges (petites épidermures, petits manques et trous de ver, rousseurs et taches).‎

‎- Lettres-patentes du Roi portant règlement concernant l'élection des Officiers municipaux du Comté de Bourgogne et Édit du Roi contenant règlement pour l'exécution de l'Édit du mois d'Août 1764, dans les villes & bourgs du Royaume avec les extraits des registres du Parlement. Besançon, chez la Veuve Bogillot, s.d. 43 pp.- Extrait des registres du Parlements. Besançon, imprimerie de Quentin-Jospeh Bogillot, 1769. 35 pp.- Ordonnance de police concernant la propreté des rues, places & ruelles de la Cité Royale de Besançon. [Besançon], imprimerie de Quentin-Jospeh Bogillot, s.d. 23 pp.- Seconde ordonnance en interprétation de celle du 20 février de l'an présent & du règlement du 13 mars suivant. S.l., s.n., [1769]. 7 pp.- Règlement particulier pour les Commandeurs des Bannières, & pour les Ballayeuses. S.l., s.n., [1769]. 8 pp.- De par les Vicomte-Mayeur, lieutenant général de police... S.l., s.n., s.d. 12 pp.- Règlement du Parlement, sur la coupe des moulins, dans le procès contre M. L'Archevêque, et autres. S.l., s.n., s.d. 7 pp.- Délibérations de l'Hôtel de ville de Besançon, et Ordonnances de MM. les Intendans; portant règlement des droits & quilibet de MM. du magistrat. S.l., s.n., s.d. 20 pp.- Règlement concernant les jeux de l'arbalète, de l'arquebuse, et de l'arc. S.l., s.n., 1752. 7 pp.- Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de Besançon. S.l., s.n., s.d. 4 pp. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.‎

Riferimento per il libraio : 17327

‎[DROIT] - HALPHEN (Eric) -‎

‎Sept ans de solitude.‎

‎Paris, Denoël, 2002 ; in-8, 249 pp., br.‎

‎.‎

Riferimento per il libraio : 201604113

‎[DROIT] - HALPHEN (Eric) -‎

‎Sept ans de solitude.‎

‎Paris, Denoël, 2002 ; in-8, 249 pp., broché.‎

‎.‎

Riferimento per il libraio : 200614945

‎[DROIT] - GIRESSE (André), BERNERT (Philippe) -‎

‎Seule la vérité blesse - l'honneur de déplaire.‎

‎Paris, Plon, 1987 ; in-8, 436 pp., br. Broché état correctn usures une déchure au 4e de couverture.‎

‎Broché état correctn usures une déchure au 4e de couverture.‎

Riferimento per il libraio : 201508573

‎[DROIT] - SEZNEC (Denis) -‎

‎SEZNEC LE BAGNE.‎

‎Paris, Robert Laffont, 2001 ; in-8, 298 pp., br. Broché, couverture illustr (UNE PLIURE SUR LE 1ER PLAT).‎

‎Broché, couverture illustr (UNE PLIURE SUR LE 1ER PLAT).‎

Riferimento per il libraio : 201309683

‎[DROIT] - CONTE (Arthur) -‎

‎Sire, ils ont voté la mort.‎

‎Geneve, Edito service - le cercle du biblliophile, 1971 ; grand in-12, 512 pp., cartonnage de l'éditeur. Préface de Frédéric Pottecher, iconographie réunie par Roger Jean Ségalat.‎

‎Préface de Frédéric Pottecher, iconographie réunie par Roger Jean Ségalat.‎

Riferimento per il libraio : 200819242

‎[DROIT] - GABORIT (Laurette) -‎

‎Solidarité nationale: la santé pour tous… vous avez le droit.‎

‎Paris, Editions des citoyens, 2011 ; in-12, 115 pp., br.‎

‎.‎

Riferimento per il libraio : 201505899

‎[DROIT DE LA FAMILLE] DURAND DE MAILLANE (Pierre-Toussaint)‎

‎Suite et défense du rapport sur les empêchemens, les dispenses & la forme des Mariages.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 28 pp., dérelié.‎

‎L'auteur fut député des Bouches-du-Rhône aux États généraux et à la Convention.Martin et Walter, 12410. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 140611

‎[DROIT] - DALLOZ (M.M.), GRIOLET (Gaston) -‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 15 -PRU-SEC.‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1895 ; in-4, 829 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 15 - PRU-SEC.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 15 - PRU-SEC.‎

Riferimento per il libraio : 201000057

‎[DROIT] - DALLOZ (M.M.), GRIOLET (Gaston) -‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 10 -LOI-MUT.‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1892 ; in-4, 833 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 10 -LOI-MUT.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 10 -LOI-MUT.‎

Riferimento per il libraio : 201000055

‎[DROIT] - DALLOZ (M.M.), GRIOLET (Gaston) -‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 5 - DES-DRO.‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1890 ; in-4, 784 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 5 - DES-DRO.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 5 - DES-DRO.‎

Riferimento per il libraio : 201000052

‎[DROIT] - DALLOZ (M.M.), GRIOLET (Gaston) -‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 3 - COM-CON.‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1888 ; in-4, 708 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome troisième seul - COM-CON.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome troisième seul - COM-CON.‎

Riferimento per il libraio : 201000049

‎[DROIT] - TARBES (Jean-Marie) -‎

‎Sur la piste du TUEUR de MOURMELON.‎

‎Paris, Michel Lafon, s.d. ; in-8, br. Broché en bon état - 15 ans à traquer l'assassin du triangle maudit.‎

‎Broché en bon état - 15 ans à traquer l'assassin du triangle maudit.‎

Riferimento per il libraio : 201607203

‎[DROIT] - [LONGCHAMPT (E)] -‎

‎Table décennale du bulletin des lois depuis le 1er jnvier 1834 jusqu au 31 decembre 1843 rédigée pour le service des administrations publiques par ordre de m le garde des sceaux.‎

‎Paris, Imprimerie royale , 1846 ; in-8, br.‎

‎.‎

Riferimento per il libraio : 201404772

‎[Droit romain], RIBÉREAU (Auguste)‎

‎THÉORIE DE L’IN BONIS HABERE OU DE LA PROPRIÉTÉ PRÉTORIENNE, Épisode de la lutte du pouvoir prétorien contre le formalisme du vieux droit des romains‎

‎, Paris, Durand et Pedone-Lauriel 1867, in-8, br., non massicoté, ENVOI AU PROFESSEUR LÉON DUGUIT, (fané), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 112p.‎

Riferimento per il libraio : 55750

‎[DROIT, HUMOUR] - BENNIP -‎

‎Tout est en toque.‎

‎Paris, Le cherche midi éditeur, 1987 ; in-8, 127 pp., broché, couverture illustr. Bon état - exemplaire dédicacé de l'auteur.‎

‎Bon état - exemplaire dédicacé de l'auteur.‎

Riferimento per il libraio : 201101423

‎[DROIT] BASNAGE (Henry).‎

‎Traité des hypothèques, divisé en deux parties. Par Maître Henry Basnage, Ecuyer, Seigneur du Franquesnei, Avocat au Parlement de Normandie. Nouvelle édition Revüe & augmentée de plusieurs Arrests & Réglemens de la Cour, d'Edits & Déclarations concernans la manière de conserver les Hypotheques sur les Offices.‎

‎Rouen, Herault & Le Boucher, 1702. In-12 de 566 pages et 12 feuillets de table. Ex-libris manuscrit sur le titre : Godier avocat au Parlement. Pleine basane brune d'époque, dos à nerfs richement orné, tranches mouchetées, pièce de titre rouge. Deux coiffes arrachées.‎

‎Frère I, 69.‎

Riferimento per il libraio : 14500

‎[Droit ; Algérie] DULOUT, Fernand‎

‎Traité de législation algérienne [2 volumes]‎

‎Alger, la Maison des Livres 1948 2 volumes. In-8 24 x 16 cm. Brochés, couvertures beiges, titre en noir sur les dos et les premiers plats, 1008 pp. en pagination continue, table alphabétique en fin de chaque volume. Exemplaires en bon état.‎

‎Bon état d’occasion‎

Riferimento per il libraio : 109344

‎[DROIT, JUDAISME, ALSACE] - GOETSMANN (Louis Valentin) -‎

‎TRAITE du droit commun des FIEFS.‎

‎A Paris, Chesz Des Ventes de Doue, libraire rue St Jacque, 1768 ; in-12, 354-509 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes. Plein veau fauve marbré, en bel état coins un peu usagés dos bien orné bel état généra - 2 vol - contenant les principes du droit féodal, avec la jurisprudence qui a lieu dans les pas qui sont régis par le droit commun des fiefs, et notament en ALSACE - edition originale complet en 2 volumes-Ouvrage "avec une Notice de la Matière Domaniale de la même province [Alsace] , suivie d'un chapitre particulier sur l'état, le commerce et la multiplication des Juifs d'Alsace & de Metz" et "Terminé par un dictionnaire féodal contenant les explications d'un grand nombre de termes en usage dans les Livres des Fiefs". RARE édition originale de cet ouvrage sur le droit de l'Ancien régime du juriste alsacien Louis-Valentin Goëzman de Thurn (ou Goëzman de Thurn), 1729-1794, conseiller au Conseil supérieur d'Alsace.‎

‎Plein veau fauve marbré, en bel état coins un peu usagés dos bien orné bel état généra - 2 vol - contenant les principes du droit féodal, avec la jurisprudence qui a lieu dans les pas qui sont régis par le droit commun des fiefs, et notament en ALSACE - edition originale complet en 2 volumes-Ouvrage "avec une Notice de la Matière Domaniale de la même province [Alsace] , suivie d'un chapitre particulier sur l'état, le commerce et la multiplication des Juifs d'Alsace & de Metz" et "Terminé par un dictionnaire féodal contenant les explications d'un grand nombre de termes en usage dans les Livres des Fiefs". RARE édition originale de cet ouvrage sur le droit de l'Ancien régime du juriste alsacien Louis-Valentin Goëzman de Thurn (ou Goëzman de Thurn), 1729-1794, conseiller au Conseil supérieur d'Alsace.‎

Riferimento per il libraio : 202203436

‎[DROIT] - RADOUANT (Jean) -‎

‎Travaux de la conférence de droit pénal de la faculté de droit la confiscation générale et la loi du 14 novembre 1918.‎

‎Paris, Les presses universitaires de franc , 1922 ; in-8, 52 pp., br. Page non coupé n°14.‎

‎Page non coupé n°14.‎

Riferimento per il libraio : 201900426