‎Justice‎

‎Projet de Loi sur les Délits et les Peines Militaires, Corrigé‎

‎1791 Imprimerie Nationale, Paris, 1791. In-8, en feuilles, non coupé, 18 pages‎

Riferimento per il libraio : 1322

‎PROCES BAZAINE. Seul compte rendu sténographique in extenso des séances du 1er Conseil de Guerre de la 17re Division militaire ayant siégé à Versailles du 5 octobre au 10 décembre 1873...‎

‎1873 Moniteur Universel 1873 Affaire de la capitulation de Metz. PROCES BAZAINE. Seul compte rendu sténographique in extenso des séances du 1er Conseil de Guerre de la 17re Division militaire ayant siégé à Versailles du 5 octobre au 10 décembre 1873... Paris, Moniteur universel, 1873. In folio 1/2 chagrin noir, 804pp.Texte sur 3 colonnes. Mini et discret accroc en haut du dos,plats légèrement frottés. Bel exemplaire bien conservé et sans rousseurs. Suivant le poids et la destination les envois sont expédiés par transporteur ou par la poste . Si toutefois vous désirez la Poste, merci de nous contacter.‎

Riferimento per il libraio : M164686

‎Procé-verbal de l'installation de M. Bonafous, premier président, & de M. Moisson, procureur général à la Cour Impériale de Grenoble.‎

‎Grenoble, Baratier, 1861, 1 in-8 de 40 pp. ;‎

Riferimento per il libraio : 14818

‎PROCES des accusés du 13 juin 1849. Précédé du procès du citoyen Huber (affaire du 15 mai 1848) devant la haute cour de justice. Précis historique de la question romaine. Lettre de Joseph Mazzini à MM. de Tocqueville et Falloux. Compte-rendu des débats‎

‎Paris, Au Bureau de la Propagande, chez Ballard, 1849 in-8, 48 pp. et XXXII-395 pp., portraits in-t., broché. Dos très abîmé. Papier jauni, rousseurs.‎

‎La manifestation du 13 juin 1849 fut la dernière journée révolutionnaire de la Seconde République, qui suivait en cela un modèle éprouvé de la première : à l'initiative de Ledru-Rollin et de la Montagne, un mouvement de rue fut organisé pour protester contre la politique menée à Rome par le général Oudinot contre l'existence de la toute récente République romaine, et qui était présentée comme contraire à la Constitution (en fait à son préambule). Consécutivement à la dispersion relativement facile du cortège par le général Changarnier, une partie des députés de la Montagne réunie dans les locaux du Conservatoire des Arts et Métiers tenta de proclamer un gouvernement provisoire contre le gouvernement légal. Les responsables de cette tentative furent déférés devant une Haute Cour siégeant à Versailles, conformément à la Constitution de 1848. Cette dernière se tint du 12 octobre au 15 novembre 1849, jugea 67 accusés (dont 36 contumax), et prononça des peines de déportation pour la plupart. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 207838

‎PROJET de l'Organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l'Assemblée Nationale par le Comité de Constitution. Dont l'annexe a été ordonnée au Procès-verbal du 21 décembre 1789‎

‎A Paris, chez Baudouin, (1789) in-8, 58 pp., couv. papier bleu postérieur.‎

‎Le Projet est précédé d' "Observations sommaires sur le travail du Comité de Constitution, relatif à l'organisation du pouvoir Judiciaire";Il s'agit de la première mouture du texte d'une des principales réformes révolutionnaires, véritable rupture par rapport à la France de l'Ancien Régime. "Les abus dans l'administration de la justice" sont en effet à ranger parmi les causes principales du mouvement révolutionnaire. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 235976

‎Procès contre le Duc D’Aumale et la Baronne de Feuchères.‎

‎Paris, E. Dentu 1861, 245x160mm, 31pages, broché. Cachet de bibliothèque. Coins cornés.‎

‎Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

Riferimento per il libraio : 30085

‎Prévenu d'assassinats, N°1263. Montpellier le 16 Pluviôse, l'an six de la République Française, une et indivisible‎

‎Paris An VI ( 1798 ) 1778 in 4 (24,5x20) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Montpellier le 16 Pluviôse, l'an six de la République Française, une et indivisible. Le commissaire du Directoire exécutif près l'Administration Centrale du Département de l'Hérault, Aux Commissaires du Directoire exécutif près les Administrations Municipales de l'arrondissement: Je m'empresse, Citoyen, de vous faire passer copie d'un mandat d'arrêt décerné par le Juge de paix du Canton de Condrieux, contre le nommé J. B. Brossard, grenadier, déserteur de la septème demi-brigade, agé de vingt six ans, prévenu de plusieurs délits et assassinats. Prévenu d'assassinats, N°1263. Signalement. Bon exemplaire‎

‎Bon‎

Riferimento per il libraio : 50800

‎PRÉSERVATIF tout puissant contre les assertions futures de M. Bricogne ainé.‎

‎Paris, Béchet, 1822 in-8, 36 pp., broché.‎

‎Sur un procès concernant un Receveur général du département des Bouches-du-Rhône au sujet d'un loyer. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 136966

‎PSST.!-N°51-21 JANVIER 1899‎

‎4 PAGES FORMAT 28 CM X 40 CM-COUVERTURE DE FORAIN "ENTRE ANARCHISTES"-P2 CARAN D'ACHE "LASSE",MARIANNE-P3 CARAN D'ACHE "LITS DE JUSTICE LIT COMMUN LIT DE LUXE"-P4 CARAN D'ACHE "LE CHAPEAU DE GESSLER"‎

‎COUVERTURE SOUPLE ETAT BON‎

Riferimento per il libraio : ABE-11964189569

‎Rarissime ensemble de 5 numéros du Palais libre - Organe du Front National des juristes ( 3/5/6/8/11) 1943-1944‎

‎0 { Résistance } - Ensemble de 5 numéros du Palais libre - Organe du Front national des Juristes - N. 3 - Septembre 1943 - 6 pages ronéotypées 27X21 cm recto-verso / N.5 - Février 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm imprimé recto-verso / N. 6 Mars 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm - plié en 2 - rect-verso / N. 8 - Mai 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21cm - plié en 2 - imprimé recto-verso / N. 11 - Juillet 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm plié en 2 - imprimé recto-verso . Il y eut en tout 10 numéros de Mai 1943 à Juillet 1944 . C'est Joe Nordmann , avocat , qui fut le principal fondateur et animateur du Front National des Juristes , d'obédience communiste à partir de Mai 1941 . Les 1ers tracts furent distribués a partir d'Octobre 1942 . Le palais Libre était principalement rédigé par des avocats .‎

‎Bon‎

Riferimento per il libraio : Tir205

‎Recueil général des signalements de la Confédération Suisse. Tome XXXVI et XXXVII . 2 Volumes.‎

‎Berne, 1900-1901, 190x110mm, 195x130mm, 800 + 948pages, cartonnage. Etiquette de titre au dos.‎

‎Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

Riferimento per il libraio : 58955

‎RECHTSANWÄLTE und ihre Selbstverwaltung 1878-1998. Herausgegeben von der Rechtsanwaltskammer Frankfurt.‎

‎Frankfurt, 1998. 298 S. Mit Abbildungen. OLwd (mit OUmschlag).‎

‎Mit Beiträgen von Johann Günter Knopp, Hans-Heinrich Lohmann, Hans-Jürgen Sterner u. a.‎

Riferimento per il libraio : 3392349

‎REVUE DE DROIT PÉNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE LA GUERRE, n°XI-2, 1972‎

‎, Bruxelles, Soc. internationale de droit pénal militaire… 1972, in-8, br., bon état, 368p.‎

Riferimento per il libraio : 25285

‎Revue historique, archéologique, littéraire et pittoresque du Vivarais.‎

‎Aubenas, Lienhart, 1986 (Revue du Vivarais), reprint du tome VI, année 1898, 1 br. fort in-8 de de (2)-584-(2) pp., illustrations ;‎

‎Les votes sur la mort de Louis XVI (textes de Gamon d'Antraigues), par Albin Mazon. - Notes sur le mandement de Crussol, par R. Vallentin du Cheylard. - Sanilhac, par L. De Montravel. - Notices sur la baronnie de La Voulte, par Albin Mazon. - L'atelier monétaire de Largentière, par Albin Mazon. - Procé-verbal d'enquète en 1734, pour l'admission au canonicat, dans le noble chapitre de Vienne, de noble André Gabriel Dangerest de Moreton, par Paul d'Albigny. - Destruction de documents historiques, par Henry Vaschalde. - Un épisode de la Révolution dans l'Ardèche: Arrestation du comte de Polignac, à Joyeuse, par Paul d'Albigny. - Notice sur le chateau et la baronnie de Boulogne en Vivarais et leurs dépendances, d'aprés des documents inédits, par A. Lascombes. - Gravières, par L. De Montravel. - Notes généalogiques: Eléonore de Launay d'Antraigues, par Paul d'Albigny. - Ephémérides de la ville de Bourg-Saint-Andéol, pendant la première guerre de religion, par le marquis d'Albon. - l'Abbé Paradis, par le docteur Francus. - Feervaal: Action musicale en trois actes et un prologue de M. Vincent d'Indy. - Le Crouset (métairie de labbaye des Chambons, prés d'Aubenas, sur la route d'Ailhon), par Albin Mazon. - Jean De Bry, dans les départements de la Drome, de l'Ardèche, et de Vaucluse, par L. Pingaud. - La justice seigneuriale à Annonay, par E. Nicod. - Le cartulaire du prieuré de Saint-Sauveur-en-Rue (Loire), par Paul d'Albigny. - Monneron Ainé, député d'annonay, sa correspondance avec le maréchal de Castries, ministre de la Marine, par E. Nicod. - De quelques familles bourgeoises dans les Boutières, par Henry Lafayolles. - Notes généalogiques sur la maison de Boulieu d'Annonay. - Lablachère, par L. De Montravel. - La Garde Nationale de l'Ardèche, à la Fédération du 14 juillet 1790. - Un épisode des guerres de la Ligue en Vivarais: La surprise du fort d'Ailhon par les protestants, en 1591, par Albin Mazon. - Le prix des denrées, comestibles, vêtements et autres objets trés variés, par Paul d'Albigny. - Une oeuvre originale (auteur vivarois anonyme du XVIIIème siècle), par Albin Mazon. - Le droit de leude, des seigneurs et barons de Privas (1426-1778). - Etudes franciscaines sur la Révolution, dans le département de l'Ardèche, par R. P. Apolinaire.‎

Riferimento per il libraio : 8106

‎Règlement de la Cour d'Appel de DIJON.‎

‎Délibéré en assemblée générale des Membres de cette Cour le 14 juin 1876 et approuvé par son Excellence M. le Garde des Sceaux, le 28 du même mois. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876, broché, 15x22,5 cm., 38 pages.‎

‎Fortes rousseurs dans le texte.‎

Riferimento per il libraio : 6881

‎Satigny. - Lot de documents juridiques manuscrits du XVIIe au XIXe s. des familles Du Trembley, Delagrange et Dufour du mandement de Peney (Satigny) dans la campagne genevoise.‎

‎1691 - 1836 34x22 cm, 17 documents sur papier, la plupart brochés sans reliure, manuscrit de différentes mains de notaires, brochures de 6 ff. à 61 ff., une brochure de 1691 est incomplète, le sceau de la ville de Genève se retrouve sur les premières pages de plusieurs protocoles de justice.‎

‎Cet ensemble contient surtout des protocoles de litiges traités en justice par le châtelain du mandement de Peney, résidant en ce temps au château de ce lieu au bord du Rhône, qui fait aujourd’hui partie de la commune de Satigny GE. Il s’agit des affaires des familles locales Du Trembley (de Choully), Delagrange et Dufour. Le plus ancien document est une copie contemporaine d’un protocole (dont il manque malheureusement quelques pages) concernant une dispute entre propriétaires terriens de 1691. S’ensuivent 4 protocoles brochés du XVIIIe s., tous portant le sceau de Leurs Excellences de Genève. Les autres pièces des mêmes familles comprennent e. a.: une obligation, une subhastation, plusieurs quittances, 2 décomptes de frais de tuteur, une reconnaissance, l’attestation d’un chirurgien pour une tumeur au genou et un extrait de naissance de 1836 pour Jeanne Charlotte Delagrange (la seule pièce du XIXe s.) Image disp.‎

Riferimento per il libraio : 88322aaf

‎Société Historique et Archéologique De L'Orne Tome LXXI, Bulletin principal‎

‎Alençon Imprimerie Alençonnaise- Maison Poulet-Malassis 1953 In-8 110 pp‎

‎Correct Brochés‎

Riferimento per il libraio : 22541

‎Suicides de Prisons (1972)‎

‎Paris, Intolérable 4, Éditions Gallimard, 1973. Broché, 13 cm x 20,5 cm, 60 pages. Textes anonymes, lettres, liste des suicides en 1972. Très bon état‎

Riferimento per il libraio : 22953

‎Ungarisches Handeslgesetz. (XXXVII. G.-A. vom Jahre 1875). Zweite mit den auf das Gesetz bezüglichen Ministerial-Verordnungen vermehrte Auflage.‎

‎Budapest, Ráth 1876. 136 S., XXXIV; OHLn., berieb., bestoß., schwach fleck., Rücken ausgebleicht, Name und Besitzerstemp. auf Innentit., marmor. Schnitt.-‎

Riferimento per il libraio : UNGA0207

‎Zehn [10] Jahre Rechtsprechung des Gerichtshofs der Europäischen Gemeinschaften. / Dix Ans de jurisprudence de la Cour de justice des Communautes européennes. Europäische Arbeitstagung, Köln, vom 24. - 26. April 1963. Veranstaltet vom Institut für das Recht der Europäischen Gemeinschaften der Universität Köln. (= Kölner Schriften zum Europarecht, Band 1).‎

‎Köln, Berlin, Bonn & München: Carl Heymann 1965. XVI, 687 Seiten. Gr. 8° (22,5-25 cm). Orig.-Leinenband mit goldgeprägtem Titel auf Deckel und Rücken. [Hardcover / fest gebunden].‎

‎Einband minimal berieben. Mit Widmung auf Vorsatz. - Insgesamt noch sehr gut erhaltenes Exemplar.‎

Riferimento per il libraio : 3122260

‎Zur Geschichte des Notariats (in Köln). Ausstellung im Isabellensaal des Gürzenich zum Deutschen Notartag Köln 1956.‎

‎Köln. 1956. 23 Seiten. Mit 5 faks. Abbildungen. Originalbroschur (Etwas fleckig) 23x15 cm‎

Riferimento per il libraio : 56589

‎"Commission franºaise ""Justice et paix"""‎

‎Les cent mots du developpement et du tiers monde‎

‎La Dcouverte Broch D'occasion bon tat 01/01/1990 100 pages‎

Riferimento per il libraio : DTE12RT

‎( DUCHESNE )‎

‎ANALYSE HISTORIQUE DES PRINCIPES DU DROIT FRANCOIS‎

‎Couverture rigide P , Prault , 1757 , in12 plein veau , dos orné , 372 pp . Un mors faible restauré , dos légèrement frotté. Langue: Français‎

Riferimento per il libraio : M14868

‎( POUJAUD )‎

‎Plan général de Régie . Ferme des Domaines et Droits y joints ; et Instructionssur les Droits de Controlle des Exploits , Greffes & droits réservés - Avril 1751‎

‎Couverture rigide Paris , Lamesle , 1751 , in8 plein veau , 200 -43 - 206 pp Une mouillure claire au bas . Dos frotté . Langue: Français‎

Riferimento per il libraio : M14224

‎(Antoine-Yves GOGUET & Alexandre-Conrad FUGERE)‎

‎De L’origine des Loix, des Arts et des Sciences ; et de leurs progrès chez les Anciens Peuples. Tome Premier. Depuis le Déluge jusqu’à la mort de Jacob. A Paris, Chez Desaint & Saillant, rue des S. Jean de Beauvais, vis-à-vis le Collége. 1758. Avec Approbation et Privilège du Roi. Tome second (…) Depuis la mort de Jacob, jusqu’à l’établissement de la Royauté chez les Hébreux. Tome Troisième (…) Depuis l’établissement de la Royauté chez les Hébreux, jusqu’à leur retour de la captivité.‎

‎Paris Chez Desaint & Saillant, rue des S. Jean de Beauvais, vis-à-vis le Collége. 1758 in-4 Rigide T.1, In-4, (1) blanc, (1) faux titre, (1) page de titre, (9) Préface, (2) Table des Livres, chapitres, articles et paragraphes, 400 pages. T.2. In-4, (1) blanc, (1) faux titre, (1) page de titre, (2) Table des Livres, 438 pages. T.3. In-4, (1) blanc, (1) faux titre, (1) page de titre, (2) Table des Livres, 368 pages.Livre en trois volumes, plein veau marbré, quelques éraflures sans gravité sur les plats, légère usure d’usage. Dos à cinq nerfs, entre nerfs frappés d’or au motif floral, pièce de titre frappée d’or, pièce de tomaison, tranche rouge. 3 gravures d’architectures égyptiennes, 1 gravure de charrue égyptienne, 2 gravures de l’écriture égyptienne, 3 planches dépliantes (tables chronologiques). Edition originale de cette ambitieuse étude tentant de remonter aux sources des connaissances des origines de l’humanité à la fin de l’Antiquité. L’origine des lois est l’objet d’une étude incluant les différentes sortes de gouvernement. Les arts et métiers regroupent l’agriculture (labourage, boisson, importance de l’huile, les instruments agraires) les vêtements, l’architecture, la découverte et la fabrique des métaux, les origines du dessin et de la gravure, de l’orfèvrerie et de la sculpture. Les sciences traitent de la médecine, des mathématiques, de l’astronomie, de la mécanique et la géographie. Quatre parties concernent le commerce et la navigation, l’art militaire, les mœurs et usages. Cette classification étant reprise dans chacun des trois volumes, s’adressant aux époques concernées. A cette rare publication originale in-4, inspirée de L’esprit des lois de Montesquieu, a été réimprimée en 6 volumes in-12 en 1759.‎

‎bon état‎

Riferimento per il libraio : 3295