‎Justice‎

‎[JUSTICE] - COLLARD (Gilbert) -‎

‎Mon dictionnaire des erreurs judiciaires.‎

‎Paris, Plon, 2010 ; in-8, 302 pp., br.‎

‎.‎

Référence libraire : 201509576

‎[SCIENCE FICTION] - JUSTICE (Monsieur) -‎

‎Doris Piserchia.‎

‎Paris, Galaxie bis, 1975 ; in-12, 246 pp., br. Ouvrage en bon état.‎

‎Ouvrage en bon état.‎

Référence libraire : 201316890

‎[JUSTICE] - MAURRAS (Charles), PUJO (Maurice) -‎

‎AU GRAND JUGE DE FRANCE : requête en révision d'un arrêt de cour de justice par messieurs CHARLES MAURRAS et MAURICE PUJO.‎

‎Paris, Editions de la seule france, 1949 ; in-8, 211 pp., broché.‎

‎.‎

Référence libraire : 201012530

‎[LA LIGUE DE JUSTICE ] - CONWAY (Gerry) -‎

‎La ligue de justice n°1.‎

‎Touircoing, Aredit, 1982 ; in-8, 60 pp., broché, couverture illustr. Eo de l'édition française de la collection aredit DC en couleur.‎

‎Eo de l'édition française de la collection aredit DC en couleur.‎

Référence libraire : 200904056

‎COLLECTIF‎

‎Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle. Etude comparative dans les pays du marché commun‎

‎1983 - broché - Editions A. Pedone - Collection Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, publiée sous la direction de René RODIERE - Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.) - Publication de l'Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris II, associé au C.N.R.S. (L.A. N° 166) - 1983 - In-8 (24 x 15,5 cm) broché - 247 pages - Sous la direction de René RODIERE et avec les réflexions comparatives de Michel PEDAMON - ISBN : 2-233-00127-3‎

‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Trace et frottement sur la quatrième de couverture‎

Référence libraire : 178

‎COLLECTIF‎

‎Les lieux secrets de la Résistance. Lyon 1940-1944‎

‎2003 - broché - Editions Xavier Lejeune - Association des amis du C.H.R.D. (Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation) - 2003 - In-8 (20,5 x 14 cm) broché - 304 pages + petit livret volant, erratum et index, de 8 pages - Iconographie (photographies et plans) - ISBN : 2-907608-41-1 / 9782907608411 - Ouvrage rédigé par Serge CURVAT, Denise DOMENACH-LALLICH, Chantal DUPRAT-ODET, François-Yves GUILLIN et Henri HOURS‎

‎Bon état - Infimes frottements sur la couverture - Petite inscription au stylo en haut de la page de faux titre‎

Référence libraire : 845

‎[sans auteur] - [LAMBERT (Bernard)].‎

‎Essai sur la Jurisprudence universelle où l'on examine quel est le premier principe de la Justice, et le fondement de l'obligation morale.‎

‎A Paris, chez la Veuve Desaint, 1779. Un vol. in-12 (177 x 103 mm) de 1 f. bl., xxiv - 458 pp., 2 ff. n.fol. et 1 f. bl. Reliure de pleine basane racinée blonde, filet, filet dentelés et chaînette d'encadrement dorés encadrat les plats, dos lisse orné de doubles filets dorés, filets sinusoïdaux dorés, larges fleurons dorés, semis de points et de cercles dorés, pièce de titre de maroquin vieux-rouge, titre doré, filet doré sur les coupes, toutes tranches dorées, dentelle intérieure dorée.‎

‎Edition originale. ''L'ouvrage est certainemetn du Père Lambert, qui le composa pour servir d'Introduction aux Oeuvres du chancelier d'Aguesseau. Suivant de bons critiques, l'auteur découvre avec plus de succès que la plupart des publicistes et des philosophes le fondement de la loi naturelle. Aucun ouvrage peut-être ne fait mieux connaître les méprises des philosophes anciens et modernes sur cet important objet. L'élégance du style s'y trouve unie à la force des raisonnements''. (in Barbier). Table : Exposition de divers systèmes anciens et modernes sur le premier fondement de la Justice - Etablissement des vrais principes sur le premier fondement de la Justice et de la Morale - Source originale où réside le premier principe de la Justice et de la Morale - Développement des rapports qui sont entre les obligations particulières et la règle primitive de la Justice - Examen de la sanction de la législation naturelle - Comment parvenir à connaître exactement ce qui est prescrit par la législation naturelle. Barbier II, Dictionnaire des ouvrages anonymes, 240-e - Quérard IV, La France littéraire, p. 485. Angles légèrement élimés. Petites marques d'usage affectant par ailleurs la reliure. Rares rousseurs dans le texte. Nonobstant, belle condition. Peu courant.‎

Référence libraire : 14295

‎FLECHIER (Esprit).‎

‎Mémoires de Fléchier sur les Grands-Jours d'Auvergne.‎

‎P., Mercure de France, (Le Temps retrouvé), 1984 ; in-8, broché. 363pp.-2ff. Bon état;‎

‎Texte présenté et annoté par Yves-Marie Bercé.‎

Référence libraire : 10388

‎[COLMAR - JUSTICE CIVILE].‎

‎COUR DAPPEL DE COLMAR. Tribunal civil de Saverne, 3 janvier 1851.‎

‎1 feuille in-8, encadrée (26 x 19 cm). Formulaire imprimé complété à la main.‎

‎Relevé de condamnation concernant Mélanie Hoffmann, née le 4 octobre 1828 à Reipertswiller, âgée de 22 ans, « condamnée par jugement définitif du tribunal de Saint-Claude le 3 janvier 1851 à six mois de prison pour vol ». Signatures du procureur et du greffier.‎

Référence libraire : 14157

‎[COLMAR - BELFORT - JUSTICE CIVILE].‎

‎Tribunal de Première Instance de Belfort. Ordonnance de Non-lieu. Belfort, 15 mai 1852.‎

‎1 feuille in-8 (30,5 22 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main.‎

‎La Chambre du Conseil du tribunal de Belfort prononce le non-lieu à suivre en faveur de Marie ABT, âgée de 30 ans, sans état, née à Anjoutey, soupçonnée de se livrer habituellement à la mendicité, et ordonne, faute de charges suffisantes, sa remise en liberté immédiate. Signé Bardy, juge faisant fonction de Président, Rubat et Jannesson, juges.‎

Référence libraire : 14326

‎GUILLAUME (Emmanuel).‎

‎Justice seigneuriale et vie quotidienne dans la vallée du Mont-Dore au XVIIIe siècle.‎

‎Clermont-Ferrand, Académie des Sciences, Belles Lettres et arts, Bulletin historique et scientifique de l'Auvergne, 1992 in-8, broché. 186 pp.-4 ff. Couverture couleurs. Parfait état.‎

‎L'auteur étudie les minutes de procédure civile et criminelles, restées inédites dans un grenier, portant sur 350 affaires en 1750 et 1790, dans les fiefs de Murat et de Planchat dans le Cantal. (Ce volume forme une partie du tome 95 du Bulletin Historique et Scientifique de l'Auvergne).‎

Référence libraire : 15380

‎DUHAMEL (Jean), SMITH (J. DILL)‎

‎De quelques piliers des institutions britanniques.‎

‎Paris, "La Vie judiciaire", [s.d., cop. 1953] 1 volume In-16 (12,2 x 19,5cm) Broché sous couverture orangée. 331p., 2 feuillets. Bon état (papier uniformément jauni).‎

‎Recueil d'essais de Jean DUHAMEL et J. Dill SMITH (certains ayant été donnés en conférences au Ministère de la Justice, sous les auspices du Centre d'Etudes Judiciaires) sur divers aspects de la Justice et du droit anglais: "Aperçu de l'organisation judiciaire anglaise", "Instruction criminelle et "Habeas Corpus"", "Contempt of Court", "Le Régime de la presse", "De la Preuve testimoniale", "De la police", "Barristers" et "Solicitors"; index.‎

Référence libraire : 8684

‎[COLLECTIF] / THIBAUD (Paul), sous la direction de.‎

‎Esprit - Changer la culture et la politique n°52 - Avril 1981 - n°4.‎

‎Paris, Esprit, 1981 1 volume 15,5 x 24cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une vignette. 192p. Très bon état.‎

‎N°4, d'avril 1981, de la nouvelle série de la revue fondée par Emmanuel Mounier et dirigée par Paul Thibaud; au sommaire: "Jacques Bidalou dans le cercle de craie" par Wladimir RABINOVITCH, "Question à propos de la révocation du juge Jacques Bidalou" par François COLCOMBET, "Du militaire, du stratégique et du politique" (ou "La stratégie comme apprentissage du réel") entretien avec Gérard CHALIAND et Claude LEFORT, "Le Kadhafisme" par Paul CHARNAY, "La langue arabe et l'absence de l'Etat" par Jean LEVEQUE, "L'Amérique super-puissance" par Norman BIRNBAUM, "Des croisés sur l'étrange lucarne - L'église électronique" (ou "L'Amérique des nouveaux prédicateurs") par Claude-Jean BERTRAND, "Figures de l'agression antisémite" par Claude GUTMAN, "La dissidence orthodoxe russe piégée par son nationalisme" par Basile KARLINSKI, poèmes d'André FRENAUD, "La Prochaine fois, le silence...", nouvelle de Bernard LEFORT; et divers.‎

Référence libraire : 13967

‎Théodore-Jules CAZOT (1821-1912) - Ministre de la Justice et Garde des Sceaux successivement dans trois Gouvernements, du 28 décembre 1879 au 30 janvier 1882.‎

‎Décret signé de Cazot, Ministre de la Justice et Garde des Sceaux.‎

‎1 Décret signé (298 x 210) 1 page, à entête du Ministère de la Justice / Division du Sceau, datée du 18 janvier 1881. Nombreuses taches, coins coupés et petit manque sur un bord.‎

‎Décret. Article 1er : Levée de la prohibition concernant " Blanchet, Pierre Léon, né le 28 juin 1827, veuf () et Lacoudroi Le Bourg de Saint Hilaire, Anne () née le 25 janvier 1839. " demeurant tous deux à Paris. Jules Grévy, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice est chargé de l'exécution du présent décret. Suivent les signatures autographes de Cazot et de Félix Martin-Feuillée (1830-1898), alors Sous-Secrétaire d'Etat. Le bandeau "BOUQUINERIE AURORE" visible sur le scan n'est bien-sûr pas présent sur le document original, il n'a été placé ici que pour garder le caractère unique du document.‎

Référence libraire : 8343

‎CHARLES Raymond‎

‎la justice en France‎

‎coll. que sais-je ? Paris, P.U.F - broché - 11.5x17.5 - 1953 -126 pp - n°612‎

‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

Référence libraire : 1409

‎FRANCHE-COMTE‎

‎1986 : Histoire de l'angine de poitrine. Les étapes de nos connaissances sur la maladie des coronaires, par M. Jean-Pierre MAURATAgriculture dans le département du DOUBS. Influence des structures foncières sur la production et la vie de l'exploitant, par M. Guy PICARDRegard sur la peinture en Franche-Comté du XVII e siècle à nos jours, par M. Pierre JOUFFROYTransfusion sanguine, passé et avenir, par André PETERSContribution de la forêt comtoise à l'effort de guerre navale au XVIII e siècle, par Claude VAUTHERINEaux et géologie jutrassienne, par Pierre CHAUVELes chemins malaisés de l'Europe. Questions et réflexions sur le devenir culturel et scientifique des Européens, par M. Augustin MACHERETLa mesure du Temps, de l'origine jusqu'à l'invention de l'échappement à cylindre en 1720. Le plateau de Maîche, centre mondial horloger de 1840 à 1950, par M. Henry Louis BELMONTLe baron d'ANDLAW, gouverneur général de Franche-Comté à Vesoul en 1814 dans le contexte politique et militaire de l'époque, par M. Joseph COURVOISIERL'autorité judiciaire à l'épreuve de l'étatisme, par M. Georges BOLARDLe cénotaphe des comtes de Neuchâtel. Une histoire d'amour, d'héritage, de rivalité et de mort dans l'Europe du XVIe siècle, par Louis Edouard ROULET1987 : Clarisse COIGNET et l'enseignement féminin au XIX siècle, par Mme Jeannine JOLIOTLe chanoine TALBERT, de l'académie de Besançon, vainqueur de J.J. ROUSSEAU en 1754, par M. René CHOSSONNERYCompte-rendu de la visite , dirigée par M. COURTIEU, des nouvelles installations des Archives départementalesHistoire d'une science d'avenir : la spectroscopie hertzienne, par M. Jean-Gérad THEOBALDUn cinquantenaire à méditer : les rencontres entre anciens combattants franc-comtois et badois en 1937, par M. Robert DUTRIEZCompte-rendu de la visite conduite par M. Lyonel ESTAVOYER de l'ancienne Intendance et de l'hotel de Valay à BesançonPrésentation de l'atlas linguistique de la Franche-Comté , par Mme Colette DONDAINESouvenir de M. René CHEVALLecture héraldique de l'abbaye de MONTBENOÎT, par M. Jean-Marie THIEBAUDUn romantique allemand au Château de JOUX en 1807 : Heinrich VON KLEIST, par Mme Geneviève CARREZLes voyages du Marquis de CHASTELLUX aux Etats-Unis 1780-1782, par M. Claude FOHLEN‎

‎broché - 14x22,5 - 347 pp - 1988 - académie des sciences, belles- lettres et arts de Besançon et de Franche-Comté. Volume 187 - années 1986-1987. Procès-verbaux et mémoires.‎

‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

Référence libraire : 6569

‎ALVAREZ Nicolas, Jean-Claude ANDRE, Margaret AUBRY, Cabinet Calude BENSOUSSAN, Claude DUCHEMIN, André DUFETEL, Marie-Thérèse FEYDEAU, Brigitte JAUBERT, André LACABARATS, Jean LAGADEC, Annick DE MARTEL, Christine MASSE, Pierre PIFFARETTI, Marie-Laure ROBINEAU, Yves ROBINEAU, Françoise VELTZ‎

‎Le livre conseil de vos droits. 600 solutions à vos problèmes juridiques.‎

‎relié - 18,5x26 - 480 pp - 1994 - éditions READER'S DIGEST , Paris .‎

‎ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

Référence libraire : 7612

‎Labarriere Dominique‎

‎Autopsie d’une intime conviction. Roman‎

‎Belami 2001 In-8 broché. Très bon état d’occasion.‎

‎Très bon état d’occasion‎

Référence libraire : 6363

‎Coutel (Serge)‎

‎L’Envolée‎

‎Lieu commun 1985 In-8 broché 22 cm sur 13,5. 240 pages. État correct d’occasion.‎

‎Etat correct d’occasion‎

Référence libraire : 29252

‎Brodeur (Jean-Paul), Jobard (Fabien)‎

‎Citoyens et délateurs : La délation peut-elle être civique ?‎

‎Autrement - Coll. Mutations n°238 2005 In-8 broché, 213 p.‎

‎Spécialistes de l'information policière et sociologues de la police, magistrats, historiens et politiques débattent ici des enjeux d'une " surveillance citoyenne". Très bon état d’occasion‎

Référence libraire : 35974

‎CHAZAL, JEAN‎

‎LES MAGISTRATS‎

‎GRASSET 1978 In-8, broché, 307pp. avec annotations sur pages de faux-titre et dernières page de garde.‎

‎Très bon état d’occasion‎

Référence libraire : 38948

‎Lombard, Paul‎

‎Ma Verite sur le Mensonge‎

‎Plon 1997 In-8, broche, 213 pp.‎

‎Très bon état d’occasion‎

Référence libraire : 39345

‎Laurent Maréchaux‎

‎Hors la loi. Anarchistes, Illégalistes, As de la gâchette, ..Ils ont choisi la Liberté‎

‎Arthaud 2009 Expédition très soignée, tous les mardis et vendredis. In-4. Cartonné. Livre en Français. Jaquette neuve. Livre neuf.‎

‎Très bon état d’occasion‎

Référence libraire : 46997

‎DE JOUY (Louis-François)‎

‎Principes et Usages concernant les Dîmes. Par feu M. Louis-Franç. De Jouy, Avocat au Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée & considérablement augmentée.‎

‎Chez Durand Neveu, Libraire 1775 In-12, reliure veau marbré, dos à nerfs ornés, caissons à motifs floraux, pièce de titre, tranches rouges, 457 pp. Intérieur très frais. Bel exemplaire. Reliure d’époque.‎

‎Un essai brillant sur l’un des impôts le plus impopulaires de l’Ancien Régime. La dîme fut abolie avec les privilèges le 4 août 1789. Le 11 août 1789 fut publié le décret relatif à la suppression de la dîme. Bon état d’occasion‎

Référence libraire : 48704

‎Frachon Matthieu‎

‎HISTOIRE DE LA CRIM'. 100 ans de crimes, d'enquêtes et d'aveux‎

‎Jean-Claude Gawsewitch Editeur 2011 In-8 broché 24,8 cm sur 18,2. 304 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎Très bon état d’occasion‎

Référence libraire : 75703