‎Trial‎

‎COLOMBEY E.‎

‎Les causes gaies. Collection : Hetzel.‎

‎Paris, Librairie Hachette, s.d. (ca 1900). 11 x 18, 357 pp., reliure rexine brune, très bon état.‎

Bookseller reference : 104.024

‎FAVRE (Jules) - MIE (Louis) - BOURGADE (Pierre Louis Henri).‎

‎DÉBATS SUR LA QUESTION DU MARIAGE DES PRÊTRES. Solution : L'engagement dans les ordres sacrés n'est pas un empêchement au mariage.‎

‎1862 Périgueux, Dupont et Cie, 1862. In-8 (142 X 218 mm) broché ; 119 pages. Mouillure en marge latérale gauche du premier plat.‎

‎ÉDITION ORIGINALE de la publication des plaidoiries et du jugement du procès concernant Monsieur Brou de Laurière, ex-curé de Cendrieux, en Dordogne, qui projetait d'épouser Elisabeth Fressange, de Périgueux, et qui s'était vu refuser la publication des bans de son mariage par les maires de Périgueux et Cendrieux. Exemplaire broché, conservé tel que paru, en TRÈS BEL ÉTAT, de cette RARE PUBLICATION. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST.des plaidoiries de Maître Jules Favre et Louis Mié‎

Bookseller reference : 005088

‎HEYDECKER J.-J., LEEB J.‎

‎Le procès de Nuremberg.‎

‎Broché, 23X14 cm, 1963, 340 pages, Buchet Chastel. Marques mineures en couverture, bon exemplaire non coupé.‎

Bookseller reference : 13825

‎SAINT-SIMON (Henri-Claude de Rouvroy Duc de).‎

‎Mémoires suivi d'Additions au Journal de Dangeau : 8 tomes( I-VIII),‎

‎Gallimard NRF "Bibliothèque De La Pléiade", 1982-1988. 8 volumes in-12 reliés (17,5 x 11 cm), reliure éditeur plein cuir vert, dos lisse orné de filets dorés, rhodoïd, jaquette imprimée et étui gris, puis étui blanc imprimé de l'éditeur, 1776-1728-1664- 1568-1744- 1504- 1648 et 1904 pages - Edition établie par Yves Coirault.. Ces volumes contiennent : Tome I : Mémoires (1691-1701) Appendice Relation du procès intenté pour la préséance par M. le Maréchal-Duc de Luxembourg... - tome II : Mémoires (1702-1708) Appendice Mémoire sur l'«étrange conduite» de Madame de Lussan (1707) - Tome III : Mémoires 1707-1710) Appendice Le Mariage du prince de Léon - Tome IV : Mémoires (1711-1714) - Tome V : Mémoires (1714-1716) Appendices Projets de protestation contre l'abaissement de la dignité de duc et pair Lettre du duc d'Orléans au chancelier Pontchartrain - Tome VI : Mémoires (1716-1718) Appendices Requêtes de Messieurs les ducs et pairs Mémoire en faveur de la liberté du commerce Extrait sur le pays de l'Alleu - Tome VII : Mémoires (1718-1721) - Tome VIII : Mémoires (1721-1723) Appendices Reliquat des additions au Journal de Dangeau Le Bonheur des Neufville-Villeroi. Très bon état et complet des 8 volumes pour ce qui concerne les Mémoires de saint-Simon.‎

Bookseller reference : 33804

‎[DREUX-BREZE Mgr] - BERRYER - PLOCQUE.‎

‎Testament de M. le Marquis de Villette. Question de fidéicommis. M. de Montreuil contre Monseigneur de Dreux-Brézé, évêque de Moulins.‎

‎P., Auguste Durand, 1860 ; 2 plaquettes in-8, brochées. 68pp. - 40pp. Couvertures imprimées servant de titres. Mouillure marginale au premier feuillet de la première plaquette.‎

‎Réunion de deux plaidoiries prononcées au Tribunal civil de Clermont (Oise) le 26 juillet 1860 par Me Berryer et le 27 juillet suivant pat Me Plocque, recueillies par J. Sabatier. Ces deux avocats étaient les défenseurs de Mgr de Dreux-Brézé dans l'affaire qui l'opposait à Alfred de Montreuil, concernant la succession du Marquis de Villette. Charles-Voltaire de Villette (1792-1859) était le fils de Charles de Villette, protégé de Voltaire, et de Mlle de Varicourt (fille adoptive de Mme Denis, nièce de Voltaire). Il mourut sans descendance en 1859 et voullu par testament léguer ses biens au duc de Bordeau (comte de Chambord), via un fidéiscommis dont Mgr de Dreux-Brézé devait être l'exécuteur testamentaire. "Il y a fidéicommis quand une personne via son testament transmet tout ou partie de son patrimoine à un bénéficiaire, en le chargeant de retransmettre ce ou ces biens à une tierce personne désignée dans l'acte. Le fidéicommis permet théoriquement au testateur de donner ses biens à quelquun qui ne peut légalement le recevoir, mais avec le risque de déclaration dillégalité et au risque que le disposant intermédiaire puisse détourner le bien et par exemple éliminer un héritier d'une succession". Peu avant sa mort M. de Villette aurait institué un parent, Alfred de Montreuil comme exécuteur testamentaire. C'est ce dernier qui conteste les dispositions du testament et remet en cause les dernières volontés de M. de Villette, voullant empécher que la succession ne revienne à l'héritier du trône de France, arguant que ce dernier était frappé d'incapacité par une loi de 1832, et que Mgr de Dreux-Brézé se rendait ainsi coupable d'illégalité. Dans une première longue, brillante et très instructive plaidoirie, Me Berryer expose les faits, les lettres et documents... qui montrent bien les intentions de M. de Villette, et dédouanent Mgr de Dreux-Brézé de vouloir trangresser la loi de 1832. La seconde plaidoirie en faveur de l'évêque de Moulins est menée par Me Plocque avec autant de brio.Dans un premier temps le parti du Marquis de Villette perdra le procès, mais la cour de cassation lui donnera raison en 1862. De nombreux souvenirs attachés à Voltaire faisaient partie de cette succession, dont le coeur de l'écrivain, que les héritiers Villette offrirent en 1864 à Napoléon III. Il se trouve aujourd'hui à la Bibliothèque Nationale, scellé dans le socle d'un des modèles en plâtre de la statue de Houdon "Voltaire assis".‎

Bookseller reference : 6446

‎[TROYE].‎

‎Lettre de Monsieur***, Conseiller au Présidial de Troye, à Monsieur***, Jurat de Boudeaux, au sujet de la révolte des Capucins de Troyes.‎

‎Pièce de 9 pages, in-4, extraite d'un registre de décisions judiciares. 1756.‎

‎Suite à une querelle entre le Père Thomas de Montmédy, capucin à Troye et les magistrats de la ville, ce dernier est condamné à "une prise de corps". Les capucins de son couvent s'y opposent et soustraient leur frère à cette arrestation. (Cf. Nouvelles ecclésiastiques, ou Mémoires pour servir à l'histoire de la constitution Unigenitus pour l'an 1756)‎

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‎BARDOUX (Agénor).‎

‎Un procès au Présidial de Moulins en 1750.‎

‎S.l., s.n., s.d., [Bulletin de la Société Archéologique de Sens, 1877] ; Tiré à part de 20pp., Couverture muette.‎

‎Le curé de Chemilly (près de Moulins - Allier), est accusé par un de ses voisins de l'avoir calomnier et insulté et demande au sénéchal que le dit curé soit condamner à s'excuser et se rétracter des injures prononcées (voleur, empoisonneur, assassin...). Mais le curé réponde de plus belle et accuse son voisin d'abominables délits. On a pas retrouvé trace de jugement, s'ily en eu, mais l'histoire reflète bien des queurelles de clochers...‎

Bookseller reference : 10463

‎OLIVIER (Gabriel).‎

‎Laffaire du Courrier de Lyon.‎

‎P., Arthaud, 1966; in-8. 314 pp.-3 ff. Demi-chagrin bleu à bandes, dos à faux-nerfs, titre doré, tête mouchetée, couvertures et dos conservés. Exemplaire en très bon état. .‎

‎Première édition. Exemplaire sur papier bouffant Esterel des Papeteries lAlfa français,‎

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‎MAURRAS (Charles) - PUJO (Maurice).‎

‎Charles Maurras et Maurice Pujo devant la Cour de Justice du Rhône. Les 24, 25 et 27 janvier 1945‎

‎Lyon, Vérités françaises, 1946 ; 5 fascicules in-8, agrafés. 679 pp. Réunis sous deux chemises titrées : 1, Débats et 2, Annexes, l'ensemble sous une chemise souple rempliée titrée Procès de Ch. Maurras et M. Pujo, sous étui. Papier un peu jauni, mais bon état.‎

‎Edition originale numérotée, tirée à 500 exemplaires, à l'initiative des partisans de Maurras. L'ouvrage réunit les textes des "Débats" tenus les 24, 25 et 27 janvier 1945, (exposition des faits, interrogatoire de Ch. Maurras, témoignage de Paul Claudel, Déclaration de Ch. Maurras, interrogatoire de Maurice Pujo, auditions des témoins, réquisitoire, plaidoiries de Me Breuillac et Goncet). Puis en "Annexes" le Mémoire présenté par Ch. Maurras, suivi des interrogatoires ; ensuite le Mémoire de Maurice Pujo, et diverses auditions.‎

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‎SEVE ( Roger ) - CHAGNY-SEVE (Anne-Marie).‎

‎Le procès des Templiers d'Auvergne, 1309-1311. Edition de l'interrogatoire de juin 1309.‎

‎Paris, CTHS, 1986 ; in-8, broché. 322 pp. Légers frottements sur la couverture, si non parfait état.‎

‎"Si les principales pièces relatives au procès des Templiers ont déjà été publiées au XIXe et au début du XXe siècles, l'interrogatoire mené par l'évêque de Clermont, en juin 1309, de soixante-neuf templiers des diocèses de Clermont et Limoges étaient jusqu'alors demeuré inédit et mal connu".‎

Bookseller reference : 15415

‎[Charente, Poitou, Vienne] Procés Verbal‎

‎Rapport du préfet et procès verbal des délibérations du conseil général de Vienne /Rapport des chefs de service.‎

‎Poitiers, Oudin, 1836-1882 ; in-8 br. 50 Vol +13 plaq. Les délibérations du conseil général. Diverses Sessions de 1843 à 1893. Nombreuses tables‎

Bookseller reference : 35501445

‎LYON - PROCES‎

‎"Procès en règlement de juridiction entre les prévosts des Marchands et Eschevins Juges Conservateurs des Privilèges des Foires de la ville de Lyon ; Et les Officiers de la Sénéchaussée et Siège Présidial de ladite ville. Jugé par le Roy en personne le 23. jour de Décembre 1668"‎

‎Paris, Pierre Le Petit, 1669 ; in-4°, veau brun moucheté, dos orné, tranche jaspée. (Reliure de l'époque). - 8 ff., 328 pp., CXXI pp. Important et rare recueil donnant toutes les requêtes et procédures de cette affaire qui opposa à Lyon les prévôts des marchands et la police locale au sujet des foires. La ville de Lyon fut pendant des années gravement troublée par les mauvais rapports entre les marchands devenus très puissants et les officiers de la Sénéchaussée. Louis XIV dut intervenir en personne.‎

Bookseller reference : 46400830

‎RECUEIL de 8 pièces imprimées (1814 - 1828), en 1 volume in-4, cartonnage ancien.‎

‎1 ) ARRÊT de la Cour Royale de Colmar du 27 août 1814 extrait du Journal de Jurisprudence de M. Jourdain greffier-en-chef de ladite Cour. Colmar, Decker, 1814 ; 31 pp. in-8. Texte en français et traduction allemande en face. Procès entre le Sieur George-Frédéric TEUTSCH, marchand de vin à Strasbourg appelant et les Sieurs Fidus MEYER, Nicolas WAUGENEY, Antoine GSELL et George KUNAT propriétaires à Turckheim, intimés. Au sujet de rentes en vin dues par les intimés.2) MÉMOIRE pour le Sieur THOMASSIN, ancien directeur du domaine dans le département du Bas-Rhin, contre le Sieur Frédéric TEUTSCH, Marchand de vin à Strasbourg. Strasbourg, Levrault, 1819 ; 49 pp., in-4. Au sujet de spéculations.3) MÉMOIRE pour Michel SIMON, vigneron à Wangen contre François-Joseph MARTHA, greffier du Tribunal de Commerce de Strasbourg, comme concessionnaire de l’Hospice des jeunes aveugles de Paris. Colmar, Decker, 1827 ; 58 pp. in-4. Au sujet d’un vignoble de Wangen et de redevances en vin qui se percevaient chaque année à Wangen (40 foudres de 20 mesures chacun).4) MÉMOIRE pour le Sieur Louis SCHATTENMANN marchand de vin à Strasbourg opposant à contraintes contre l’administration des contributions indirectes. Strasbourg, Silbermann, 1827 ; 100 pages in-4. Avec le procès-verbal des dégustateurs, celui des chimistes concernant diverses pièces de vin soupçonnées de fraude. Analyse très détaillée de ces vins.5) RÉPONSE pour le Sieur Louis SCHATTENMANN marchand de vin à Strasbourg... Strasbourg, Silbermann, 1827 ; 64 pp. in-4. Suite des analyses évoquées dans la pièce précédente.6) MÉMOIRE du Sieur Auguste DEBENESSE fils, négociant à Strasbourg, dans la cause liée entre lui et le Sieur Jacques HUMMEL aussi négociant dans la même ville. Strasbourg, Heitz, 1828 ; 20 pp. in-4. Violent mémoire contre M. Hummel, accusé de calomnie, au sujet d’un commis, nommé Horst, qui a quitté ce dernier pour se mettre au service de M. Debenesse.7) MÉMOIRE pour le Sieur Henri HORST commis négociant à Strasbourg, demandeur en dommages et intérêts contre le Sr. Jacques HUMMEL, commissionaire-expéditeur à Strasbourg... Strasbourg, Heitz, 1828 ; 40 pp. in-4, Suite de l’affaire précédente.8) RÉPONSE Du Sieur Jacques HUMMEL négociant à Strasbourg aux mémoires publiés contre lui par les Sieurs Auguste Debenesse fils et H. Horst, aussi négociants en la même ville. Strasbourg, Silbermann, 1828 ; 55 pp. in-4. Réponse aux deux précédents mémoires. On y trouve le peu édifiant curriculum du Sieur Horst, congédié par divers employeurs de Bodersweyer, de Bischwiller, de Bouxwiller pour malversations, vols domestiques, etc.De la bibliothèque de Marie-Etienne-Auguste BARTH (1834-1916) avec son ex-libris portant la devise Sitientibus (Alsace).‎

Bookseller reference : 46402800

‎Bornstein & Jumeaucourt & Michetti (Serge&Christiane & Laetitia)‎

‎Le procès de la perversion. Le couple Fourniret‎

‎e-dite 2006 In-8 broché, 221 pp,‎

‎Très bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 21809

‎Favreau-Colombier, Jacqueline‎

‎Marie Besnard - La force de l’innocence‎

‎France loisirs 1986 In-8, cartonnage editeur, sous jaquette illustree, 410 pp.‎

‎Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 39280

‎Derogy, Jacques ; Pontaut, Jean-Marie‎

‎Enquete sur les “Affaires d’un septennat”‎

‎Robert Laffont, coll. Notre Epoque 1981 In-8, broche, 336 pp.‎

‎Très bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 39287

‎Reymond, William‎

‎Dominici non coupable - Les assassins retrouves‎

‎Flammarion 1997 Preface d’Alain Dominici. In-8, broche, 382 pp.‎

‎Très bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 39291

‎Valladares, Armando‎

‎Memoires de prison - Un témoignage hallucinant sur les prisons de Castro‎

‎Albin Michel 1986 In-8, broche, 536 pp.‎

‎Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 39295

‎Larsen, Egon‎

‎Une flamme derriere les barbeles - Histoire d’Amnesty International‎

‎Albin Michel 1978 In-8, broche, 252 pp.‎

‎Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 39316

‎Thirion (Maurice)‎

‎Des détentions. Etude de la détention préventive et de quelques hypotheses de détention en dehors de tout procès pénal‎

‎Lyon, Bosc Frères M et L. Riou 1941 Dédicace de l’auteur. In-8 broché 24 cm. 243 pages. Bon état d’occasion.‎

‎Thèse soutenue à l’université de Lyon. Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 87782

‎FABRE-LUCE (Albert)‎

‎Haute Cour‎

‎Paris, Julliard, impr. Imprimerie Moderne René Julliard 1962 In-8 Broché, couverture beige, dos et premier plat imprimé de lettres noires et rouges, 286 pp., pages non coupées. Bel Exemplaire.‎

‎édition originale. Ouvrage tiré sur pur fil du Marais à 80 exemplaires numérotés de de 1 à 80, plus quelques exemplaires d’auteur le tout constituant l’édition originale et les seuls grand papier. Très bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 92442

‎D’Autrec Lionel ; Lejeune André Me, avocat à la Cour d’Appel (préface)‎

‎L’outrage aux moeurs‎

‎Editions de “Cupidon” 1923 Un des 100 ex numérotés sur Lafuma. 1ère édition. In-12 broché 18,5 cm sur 12. 299 pages. Bon état d’occasion.‎

‎Extraits des livres condamnés et relation des procès pour moeurs Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 110643

‎[Factum. Marillac, Louis de (Maréchal de France). 1632]‎

‎[Factum. Marillac, Louis de (Maréchal de France). 1632] [6 fascicules en 1 volume]‎

‎s.n.l. 1632 6 fascicules en 1 volume. In-12 19,5 x 14,5 cm. Reliure fin XVIIe, début XVIIIe s., plein veau havane, dos lisse ornés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, 24-62-83-67-[4]-78-34 pp. Coiffes arrachées, mors fragilisés, coins émoussés et frottés, restaurations marginales. Ensemble de documents d’une relative rareté.‎

‎Le procès de Louis de Marillac (1572-1632), maréchal de France, est resté célèbre comme le procès irrégulier par excellence ; procès aux enjeux nombreux et aux rebondissements multiples, qui durera presque deux années. Arrêté aux lendemains de la Journée des Dupes comme l’un des membres du parti dévot, condamné pour le crime de péculat lorsqu’il était gouverneur de Verdun, Marillac est décapité en place de Grève le 10 mai 1632. Contient : Requêtes présentées à messieurs les commissaires de la chambre souveraine établie par le roi au lieu de Ruel, par le maréchal de Marillac,... avec les arrêts du conseil intervenus sur lesdites requêtes. (18-22 mars 1632.) - Pour ajouter au factum du procès du maréchal de Marillac, et pour servir à messieurs les commissaires d'éclaircissement sur les points d'accusation qui regardent sa conduite sur le peuple et sur les gens de guerre ; à l'emploi et ménage des deniers revenants bons. A la dépense et fourniture du pain de munition, et celles d'aucuns de ses gens. En des quittances prétendues fausses touchant le pain de munition et payements de cavalerie Factum du procès du maréchal de Marillac, à messieurs les commissaires députés par le roi - Discours de droit sur le factum du procès de monsieur le maréchal de Marillac employé en sa production - Discours de droit sur le factum du procès de monsieur le maréchal de Marillac employé en sa production - Relation véritable de ce qui s'est passé au jugement du procès du maréchal de Marillac, prononciation, et exécution de l'arrêt contre lui donné par les commissaires de la chambre établie à Rueil, et de ses dernières paroles et actions, devant et sur le point de sa mort (Fillotte) - L'esprit bienheureux du maréchal de Marillac à l'esprit malheureux du cardinal de Richelieu (par Mathieu de Morgues, d'après Donald A. Bailey ("Les pamphlets de Mathieu de Morgues", Revue française d'histoire du livre, 1978)) Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 112343

‎Darmon Pierre‎

‎La rumeur de Rodez. Histoire d’un procès truqué‎

‎Albin Michel 1991 In-8 broché 22,5 cm sur 14,5. 242 pages. Bon état d’occasion.‎

‎Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 122255

‎[Procès de Louis XVI. décembre 1792 et janvier 1793]‎

‎Procès de Louis XVI [8 volumes en 1 volume]‎

‎Paris, s.n.l., Imprimerie de Froullé, se trouve cher. les Libraires du ci- devant Palais- 1793 In-8 20 x 12 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos lisse oenés de fers dorés, pièce de titre maroquin fauve, 51-14-70-45-71-8-7-45 pp. Accrocs en tête et en pied de dos.‎

‎Contient : Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de. Défense de Louis XVI, discussion de toutes les charges connues à l'époque du 14 juillet. [S. l., 1792 ou 1793] - Mazon, Louis. Aux juges de Louis XVI, un véritable ami du peuple et de l'humanité. (Paris,) : impr. de Froullé, (s. d.) - Guillaume, Louis-Marie. Projet de défense pour Louis XVI. Par M. Guillaume, ex-Constituant et avoué près le tribunal de cassation.[Paris.] Se trouve chez les Libraires du ci-devant Palais-Royal [1792] - Seze, Raymond de. Convention nationale. Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République, par le citoyen Deseze, l'un de ses défenseurs officieux ; imprimée par ordre de la Convention nationale. A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1792 - Convention nationale. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions : 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État ? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Imprimés par ordre de la Convention nationale. À Paris, de l’Imprimerie nationale, 1793 - Convention nationale. Malesherbes (Christien-Guillaume de Lamoignon de), François Denis Tronchet et Raymond de Sèze. Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention. [Paris], de l’Imprimerie nationale, [1792] - Marignié, Pétition de grâce et de clémence pour Louis XVI, dont la lecture m'a été refusée à la séance du dimanche 20 du présent mois de janvier 1793, malgré tous les efforts que j'ai faits pour l'obtenir, et dont je rends un compte exact dans l'avertissement qui suit...à Paris, chez tous les marchands de nouveautés, 1793 - Louis XVI. Testament de Louis XVI, écrit par lui-même, lu dans la séance de la Commune le 21 janvier 1793. Paris : Imprimerie de la République, (s. d.) - Marignié, Jean-étienne-François. Pétition de grâce et de clémence pour Louis XVI, dont la lecture m'a été refusée à la séance du dimanche 20 du présent mois de janvier 1793, malgré tous les efforts que j'ai faits pour l'obtenir, et dont je rends un compte exact dans l'avertissement qui suit. Marigné ["sic"]. à Paris : chez tous les marchands de nouveautés, 1793. Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 130714