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BERGIER (M.), VERDIER-LATOUR (Dom)
Recherches historiques sur les Etats-Généraux et plus particulièrement, sur l'origine, l'organisation et la durée des anciens Etats Provinciaux d'AUVERGNE ;
Clermont-Ferrand, Delcros, 1788. Petit in-8, rel. moderne pleine toile havane, viii-166-12 pp. 1788
Référence libraire : 573292
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BOURGOGNE
PLACARD - Arrêt du Conseil d’état du Roi, du 9 juillet 1758.
A Dijon, chez Causse, 1758 In-folio imprimé (0,47 x 0,37). 1758
Référence libraire : 573569
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[Recueil d'actes, mémoires judiciaires].
S.l., 1702-1750 In-4, rel. post. demi-bas. rouge. Regroupe : 1- Pour la dame Pelot contre la dame de Souvigny, 1702, 2-1-2-6 pp (cachet repété du Cabinet d'Hozier) ; 2- Mémoire pour Marie Morel, veuve de J. Hollier, 1761, 15 pp ; 3- Mémoire pour Henry et Claude Greffet, 1750, 20 pp. 1750
Référence libraire : 573571
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[DOCUMENT MANUSCRIT DU XVIIe]
[BAILLET DE VAUGRENANT]. Président aux requêtes du palais du parlement de Paris. Reçu la somme de 28 livres neuf sols six deniers pour gages d’un office de secrétaire du roi.
Paris, le 22 mars 1660. Pièce in-8 (18x15 cm), sur parch. Signée. 1660
Référence libraire : 573583
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Délibération de MM. les élus généraux des Etats de Bourgogne, concernant la perception et la comptabilité des crues de sel du 27 janvier 1789.
Dijon, 1789 In-4 broché, 24 pp. 1789
Référence libraire : 573645
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FOURNEAUX (Guillaume-Camille-Casimir de Barbette, comte de)
Lot de 26 lettres autographes signées, relatives à la charge de lieutenant du roi en Charolais (1776-1778) et 11 pièces manuscrites (requêtes, mémoires, etc.), relatives à ladite charge [EVREUX, NORMANDIE].
S.l., 1776-1778. Pièces in-8 et in-4, papier. 1776
Référence libraire : 573661
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LETTRE de M. la marquis de M***, gentilhomme breton, à Mgr. L'évêque de *** sur les débats entre le Tiers et la noblesse.
S.l.n.d., (1789). fasc. pet. in-8 br., 45 pp. 1789
Référence libraire : 574115
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[LVRES ANCIENS]
PREUVES de la pleine souveraineté du roi, sur la province de BRETAGNE.
A Paris, s. l., 1765. Petit in-8, rel. de l'épi. demi-bas. fauve, dos lisse orné, monogramme doré en queue du dos et sur le premier plat (P. & M.), tranches mouchetées ; 166 pp. 1765
Référence libraire : 574194
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STILE CRIMINEL à l'usage des juridictions de la Province de BRETAGNE, conforme aux ordonnances du Roy de 1670 et 1737, à la Coûtume de la même Province et aux Arrests et Aéglemens du Parlement.
Rennes, Joseph Vatar, 1743. 2 tomes en 1 vol. in-12, rel. plein-veau de l'ép., dos orné, tr. rouges, 351-314-70 pp. 1743
Référence libraire : 574254
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SEINE ET MARNE
VILLE-SAINT-JACQUES - Vente de terres sises au finage de Challeau, et sur la seigneurie de la Ville-Saint-Jacques faite par Jean Regnier.
12 aoust 1605. Pièce in-folio manuscrite de 42 lignes, pap. Signatures. 1605
Référence libraire : 574350
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[LVRES ANCIENS] [LANGRES]
BREVIARIUM LINGONENSE,
Divione [Dijon], 1731. 3 vol. [sur 4] in-8, pleine bas. moucheté de l'ép., dos lisse richement orné aux fers dorés, pièces de titre vertes, encadrement doré su les plats, roulette dorée sur les coupes, tranches marbrées, (gardes renouvelées). 1731
Référence libraire : 574386
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[CHAMPAGNE]
Statuts, ordonnances, mandemens, reglemens et lettres pastorales imprimez par ordre de Mgr Louis-Antoine de Noailles, évêque comte de Chaalons, pair de France.
A Chaalons, chez Jacques Seneuze, 1693. 2 parties en 1 vol. in-4, pl. veau mouch. rel. de l'époque, dos orné, tranches mouchetées de rouge, roulette dorée sur les coupes, 404 pp. + table. (sans le front.). Cachet et mention manuscrite: Monasterii s[anc]ti petri Catalaunensis 1693. [Catalaunum - Châlons-sur-Marne]. 1693
Référence libraire : 574577
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[DAUPHINE] [GROSSE DU XVIE SIECLE]
Gde pièce manuscrite in-folio, pliée, sur parch. 1574
Référence libraire : 574633
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MOUNIER (M.)
Considérations sur les gouvernemens, et principalement sur celui qui convient à la France.
A Versailles, impr. de Ph.-D. Pierres, 1789. Petit in-8, rel. post. (XIXe), demi-chagr. noir, dos à nerfs orné de fleurons dorés, pièce de titre rouge & verte ; 66 pp., (page de titre découpée, sans perte de texte). Edition Originale. 1789
Référence libraire : 574684
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PONTO HEUTERO DELPHIO (HEUTERUS, Pontus)
Rerum Burgundicarum libri sex, in quibus describuntur res gestae Regum, Ducum, Comitumque utriusque Burgundiae...
Hagae-comitis [La Haye], ex. officina Theodore Maire, ET Ex-libris typogr. Dufour, procureur du roi à Douay, 1639-1640 Fort vol. pet. in-8, plein vélin ancien à recouvrements, (7)ff. dédicace-458-(17)ff. d'index-V-103 pp., 33 tableaux généalogiques dépliants. Notes manuscrites de l'époques. Ex-libris Dufour (Procureur du Roy à Douay). 1639
Référence libraire : 574817
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[LILLE]
Observations et notes des anciens jurisconsultes, sur le titre premier de la coutume de la châtellenie de Lille, de la juridiction des droits et autorités des hauts-justiciers, seigneurs vicomtiers et fonciers.
Lille, chez J. B. Henry, 1774. Brochure in-4, sans couv., 194 pp. 1774
Référence libraire : 574836
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[ZAMAN (P. de)]
Exposition des Trois Etats du Païs et Comté de Flandres, scavoir : du Clergé, de la Noblesse & des Communes.
S. l., 1711. In-8, rel. plein-veau brun moucheté, dos à nerfs orné, tranches mouchetées ; [8]-344 pp.-[2]ff. 1711
Référence libraire : 574898
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GRAMMONT (Antoine-Pierre de)
Statuta seu decreta synodalia bisuntinae dioecesis publicata ab anno 1480. ad annum 1680…
Bisuntii [Besançon], Ludovicum Rigoine, 1680. In-4 carré, reliure de l'époque pleine basane, dos à nerfs orné, vignette sur la page de titre représentant les armoiries de A.-P. de Grammont, 190 pp. Ex-libris manuscrit sur la page de titre. 1680
Référence libraire : 574937
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[JURA] [GRANDSERVAZ]
[PARCHEMIN MANUSCRIT XVIIe].
(Jura, arrond. de Saint-Claude, commune de Montentel). Vente d’un champ, sis à Grandservaz, consentie par H. Groz, bourgeois de Saint-Ouyen à P. Patel. Saint-Ouyen, 7 déc. 1658. Doc. ms sur vélin replié, in-folio oblong, cachet sec aux armes d’Autriche. 1658
Référence libraire : 574939
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[Pierre de MARCA] - BALUZE (Etienne)
Illustrissimi viri Petri de Marca Archiepiscopi Parisiensis Dissertationum De Concordia Sacerdotii Et Imperii, Seu De Libertatibus Ecclesiae Gallicanae.
Parisiis, Muguet, 1669. 2 tomes en 1 vol. in-fol., rel. de l'ép. pl. bas. mouchetée, dos à nerfs, caissons dorés ornés aux fers dorés, titre doré, tranches jaspées ; [8]ff., 36-32-309 et 473 pp., ex-libris ms (Chaumontel, 1815). 1669
Référence libraire : 574998
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[BASSES-PYRENEES] 3 Mémoires pour Me Vacquier de Prouhe, avocat au parlement de Toulouse contre les syndics des Etats de Béarn.
Paris, chez P.G. Simon & N.H. Nyon, 1781-1784. 3 petit fascicules in-4, 12-12-4 pp. 1781
Référence libraire : 575008
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[DROIT] [BORDEAUX] DUPIN (Pierre)
Conférence de toutes les questions traitées par M. de Ferron, conseiller du roy au parlement de Guyenne, dans son commentaire sur la coutume de Bordeaux, par ordre alphabétique.
A Bordeaux, chez J. B. Lacombe, 1746. In-4, rel. pl. bas. de l'époque, dos à 5 nerfs orné aux fers dorés, pièce de titre rouge, tranches mouchetées ; XXIV-399 pp. 1746
Référence libraire : 575096
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[DROIT]
INSTRUCTION générale sur la jurisdiction consulaire, avec un recueil des édits, déclarations, lettres-patentes du Roi, et arrêts de parlement, donnés en faveur de MM.
Bordeaux, Jean Chappuis, 1768. In-4, rel. de l'ép. pl. basane fauve, dos à 5 nerfs, caissons dorés fleuris aux fers dorés, tr. rouges ; [1]f.-537 pp. 1768
Référence libraire : 575128
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BOUGES (R. P.)
Histoire ecclésiastique et civile de la ville et diocèse de CARCASSONNE, avec les pièces justificatives & une notice ancienne & moderne de ce diocèse.
P., Gandouin, Emery & Piget, 1741. In-4, rel. pl.-veau marbré de l'ép., dos à 5 nerfs, pièce de titre bordeaux, caissons dorés fleuris aux fers dorés, tr. rouges ; xvi-664 pp. 1741
Référence libraire : 575583
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FOURQUES (canton de Beaucaire)
Assiette de l’imposition de l’année 1699, sur le diocèse de Nîmes, au lieu de Fourques [LANGUEDOC].
Nîmes, 12 mars 1699. Placard in-fol., papier, pliée. 49 cm x 36 cm. Signé Ferrand et Durobin. 1699
Référence libraire : 575671
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[HAUTE-GARONNE] Mémoire pour Anne-François Le Tonellier de Breteuil, évêque de Montauban et Guillaume Magnes, curé de Villemur, contre Abdon Coulon et Pendaries, syndics de Villemur. Problème de droit de dîme payé dans la paroisse de St Jean de Villemur.
Toulouse, Imp. Henault, 1768. In-folio, feuillets cousus, 23 pp. 1768
Référence libraire : 575709
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[TOULOUSE] [PARCHEMIN XVIIe]
Enregistrement du contrat de mariage entre Jean Louis Courtois, avocat en la cour, et Anne de Tiffauld, fille de Jean Arnauld de Tiffaul, avocat en la cour.
Pièce ms sur parch. (0,33 x 0,22), recto-verso. Toulouse, 27 janvier 1625. 1625
Référence libraire : 575853
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AUBERTIN DE GIVRECOURT - NANCY - LORRAINE
Document concernant Claude Joseph Aubertin de Givrecourt, seigneur de Bathelemont (marié à Christienne de Sarazin).
Nancy, 25 Aout 1733. 37 pp. in-4, parchemin, écriture lisible. Tampon humide aux armes des maisons de Lorraine et de Barrois. Cachet gauffré aux armes de François III duc de Lorraine, de Bar, de Monferrat, marquis de Pont-A-Mousson et signé. 1733
Référence libraire : 575954
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CALMET (Dom Augustin)
Histoire Généalogique de la Maison du CHATELET, branche puînée de la maison de Lorraine.
Nancy, Vve Cusson, 1741. In-fol., rel. de l'ép. plein veau marbré, dos à 6 nerfs orné aux fers dorés, armes dorées aux plats, tr. rouges ; xxxii-204.-cccxii pp., 23 pl. gravées (dont 4 dépl.), 7 tablx généal. typogr. (dont 5 dépl.), 3 tablx généal. d'ascendance, blasons gravés dans le texte, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Qq. annotations ms. au stylo bleu (p. 23 notamment) et passages soulignés dans le texte (encre rouge, bleue). Ex-libris héraldiques du Poërier de Portbail et Gérard de Villeneuve. 1741
Référence libraire : 576009
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CLEMENT (Abbé)
Oraison funèbre de très-haut, très-puissant et très-excellent Prince Monseigneur Louis, Dauphin ; prononcée en l'église paroissiale de S. Sulpice le 15 mars 1766.
P., L.F. Delatour, 1766. In-4 br., couv. pap. marbré de l'époque, 47 pp., 2 fig. 1766
Référence libraire : 576032
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[AFFAIRE DE NANCY] LEONARD (M. de)
Relation exacte et impartiale de ce qui s’est passé à NANCY le 31 août et les jours précédens ;
Nancy, Paris, Metz et Strasbourg, chez Mme Henry [...], 1790. In-4, rel. mod. demi-parch. à coins, faux-titre, titre, VII-188 pp. (2 prem. et 2 dern. ff. restaurés). 1790
Référence libraire : 576212
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[LIVRES ANCIENS] CEPOLLA (Barthélemy)
D.D. Bartholomaei Caepollae tractatus de servitutibus, tam Urbanorum, quam Rusticorum Praediorum.
Lugduni, Guillimin, 1688. In-4, rel. post. (fin XIXe) demi-basane fauve, dos lisse orné de décors et roulettes dorés, titre doré, tranches cailloutées, [4]-554 pp.+ important index non paginé, bandeaux et lettrines, texte sur 2 colonnes en latin. 1688
Référence libraire : 576474
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[LYONNAIS] [FONTAINES]
[GRAND PARCHEMIN DU XVIe].
Acte [en français] passé en la chambre abbatiale du monastère de Saint-Pierre-des Nonnains par devant Pierre Dechalles. Lyon, 17 janvier 1550. Grande pièce manuscrite, 51 cm x 66cm, sur parchemin. 1550
Référence libraire : 576495
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[LOIRE] Mémoire pour l’abbé Rougé, titulaire du prieuré de Marcilly le Châtel, diocèse de Lyon, contre le sieur de Champeaux, titulaire des prieurés de Bellegarde et de Vanoise, prétendant droit au prieuré de Marcilly le Châtel.
Paris, Knapen, 1775. Petit in-4, 33pp. 1775
Référence libraire : 576532
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Séance de la cour des monnoies de Lyon du mercredi deuxième may 1764.
Lyon, Barbier, 1764 In-4, cart. de papier marbré, rel. moderne, dos lisse, tranches rouges, 48 pp. et 2ff., sans le portrait frontispice de Mr Pupil. 2 tampons humides en page de titre. 1764
Référence libraire : 576568
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[LIVRES ANCIENS] LOUIS DES MALICOTTES (Mathurin)
Remarques et notes sommaires sur la coutume du MAINE, avec un recueil des jugemens et sentences rendues au siège présidial et sénéchaussée du Mans […]
Au Mans, Hiérôme Olivier, 1657. In-fol. rel. plein veau brun de l'époque, dos à nerfs, caissons dorés ornés aux fers dorés, titre doré ; [6] ff.-359 pp.-16-24-20 pp. Reliure usagée, petit manque en tête et queue du dos, coupes et coins émoussés, épidermures sans gravité aux plats, intérieur frais (petits mq. angulaires pp. 9, 51 et 275). 1657
Référence libraire : 576661
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ALMANACH de Normandie pour l'année bissextile 1786.
A Rouen, chez la veuve Besongne et fils, 1786. in-12, br., couv. papier bleu d'époque, non paginé. 1786
Référence libraire : 576754
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[CALVADOS ET MANCHE] 3 Mémoires.
1731-1779. Un vol. in-4, feuillets cousus, 51 pp. : Mémoire pour Jacques-Marie de Caritat de Condorcet, évêque et comte de Lizieux contre Dominique de la Rochefoucault, archevêque de Rouen. Concerne les droits sur le territoire de S. Cande, 1772 – Un vol. in-folio, 4 pp. : Mémoire pour Claude-Pierre de Saint-Martin, pourvu de la cure de Bellengreville, contre le sieur le Métayer, prêtre du diocèse de Sées, prétendant à la même cure, 1731 – Un vol. in-4, 18 pp. : Mémoire succinct sur une concession du roi faite en 1761, d’environ 24.000 acres de terre dans les élections de Valogne, Carentan, Saint-Lo, Coutances, Bayeux et Caen, de la mouvance de l’abbaye de Troarn, 1779. 1731
Référence libraire : 576833
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DAVOULT (Bernay, Eure)
Publication du contrat de mariage de Jacques Davoult et Louise de Glos, concernant la succession d’Henry de Glos [BERNAY- ALLENCON - NORMANDIE].
5 fév. 1656. Pièce parch., in-4, 8 pp., environ 160 lignes. Avec la transcription complète. 1656
Référence libraire : 576874
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Ordonnance de Monseigneur l'intendant de la généralité d'Alençon, concernant les milices.
Du 20 décembre 1768. Placard in folio, pap. 0,56 x 0,43. Inscription manuscritre. 1768
Référence libraire : 577113
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Pouillé du diocèse d'Evreux (Eure), fait en octobre 1782.
S.l. 1782. In-4, rel. de l'ép. demi-toile, titre manuscrit en long sur le dos, 56 pp. manuscrites, 6 ff. libres manuscrites jointes. 1782
Référence libraire : 577167
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[SEINE-MARITIME]. 6 Mémoires.
1724-1773. Un vol. in-folio, 50-9 pp. : Réponse au mémoire présenté au Roy, par les députez du parlement de Rouen, contre le lieutenant général de police de la même ville. Accusé de mensonge, fausseté et calomnie, 1724 – 5 vol petit in-4 : Mémoire pour Marie-Anne Le Bottois, veuve de Guillaume Yvon, marchand à Yvetot contre Louis Quevremont de la Motte, fermier général, et ses commis. Accusé de rébellion. 1771, 36 pp. – Mémoire et Observations pour l’évêque de Lizieux contre l’archevêque de Rouen. Concerne les droits sur le territoire de S. Cande. 1772-1773, 44-18 pp. – Mémoire concernant les religieux pénitents… en Normandie, appelés les Petits Pères de Nazareth. Concerne les Constitutions de 1626 et l’excommunication portée dans la bulle d’Urbain VIII. 1763, 18 pp. – Mémoire pour la communauté des Frères des Ecoles chrétiennes de Saint-Yon, près Rouen contre Jean de Saint-Etienne et Pierre Béthune, légataires universels de Louis le Sueur, héritier de Charles le Sueur, à son décès curé de S. Sépulchre d’Abbeville. Concerne une maison destinée à recevoir des Frères. 1762, 8 pp. 1724
Référence libraire : 577213
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[LOIRET] [SAINT-JEAN DE BRAYE]
André Lebrung et Toussaint Thiercelin, vignerons à Saint-Jean de Braye vendent des biens contre rentes. Orléans, 1626.
Pièce ms sur parch., in-4, 16 pp. 1626
Référence libraire : 577356
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[ALLETZ (P.-A.)]
Tableau de l'humanité et de la bienfaisance, ou précis historique des charités qui se font dans Paris.
A Paris, Musier, 1769. In-12 rel. de l'ép. pleine-bas. fauve mouchetée, dos lisse orné aux fers dorés, pièce de titre rouge, filet doré sur les coupes, tr. marbrées ; XVI-310 pp. Cachet au titre. 1769
Référence libraire : 577376
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DUPLESSIS (Claude)
Traités de Mr Duplessis ancient avocat au parlement, sur la coutume de Paris. Avec des notes de MM. Berroyer et de Lauriere.
P., N. Gosselin, 1702. 2 tomes en 1 vol. In-folio, rel. de l'époque pleine basane, dos orné aux fers dorés, TOME I: (14)ff.-116-16-52-57-26-9-74 pp.; TOME II: 138-44-72-18-12-16-188-127 pp. 1702
Référence libraire : 577472
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Quittance pour la somme de 9 livres au nom du chapitre de l'église collégial St Marcel de Paris, reçu par Nicolle HEUDON de la part de monseigneur François de Vigny.
Le 14 juillet 1569. Pièce sur parch. in-12, oblong, 14 lignes d'une écriture lisible. Signée. 1569
Référence libraire : 577520
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[PARCHEMIN DU XVIe]
Quittance de rente sur l’Hôtel de Ville de Philippine Le Clerc, fille de Jehane de Vaudetart, à François de Vigny. Paris, 12 janvier 1573.
Pièce in-8, oblongue, sur parch. 1573
Référence libraire : 577547
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ARNOULT
Livre de comptes du Commerce parisien "Au Saint-Esprit" datant du XVIIIe.
In-fol. reliure muette en parch. ivoire, dos lisse, inscriptions ms. et fines tavelures sur le plat sup., tranches rouges, lacets de tissu (vers 1783), 370 pp. la plupart vierges, 11 pp. complétées, papier vergé, réglé, filigrané, folioté à la main (18 pp. manquent).
Référence libraire : 577629
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[LIVRE ANCIEN]
Arrest de la Cour des Aydes, donnez au profit des officiers domestiques et commençaux de la maison du roy et des roynes pour le traficq de marchandise.
P., Mettayer, 1627. Brochure in-12, 8 pp. sans couv. 1627
Référence libraire : 577790
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HAUDICQUER DE BLANCOURT (J.)
Nobiliaire de PICARDIE, contenant les généralitez d'Amiens, de Soissons, pays reconquis et partie de l'élection de Beauvais.
Paris, Charles Osmont, 1693. In-4, rel. de l'ép. pl. basane blonde mouchetée, dos à 5 nerfs rehaussées d'une roulette dorée, caissons dorés ornés aux petits fers dorés, pièce de titre rouge, titre doré, roulette dorée sur les coupes, tranches rouges ; [3] ff.-580 pp.-[13] ff. EDITION ORIGINALE. 1693
Référence libraire : 577870
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