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1665basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. rouge et noir, tr. jaspées, (reliure en mauvais état avec manques sur les plats et au dos, coupes élimées, gardes partiellement manquantes, accrocs et piqûres sur les premiers f., 2ème p. de titre déboîtée, qq. piqûres affectant légèrement le texte) (Dupin n° 878). Ouvrage d’excellente réputation loué en ces termes par Henrys “Comme ledit le Sieur Brodeau a joint l’usage à l’étude, et l’application du barreau à la lecture des bons livres, on ne peut mieux employer le temps qu’à lire ce qu’il nous a laissé des remarques par lui faites ; si le recueil de M. Louet est de soi recommandable, il ne l’est pas moins par le commentaire” (recueil d’arrêts, livre 1, chapitre 3, P. 36). Il s’agit effectivement d’un des meilleurs recueils de jurisprudence du parlement de Paris du XVIIème siècle cité encore aujourd’hui par les histoires du droit au titre des principales sources jurisprudentielles (v. par ex. A-M. Patault, Introduction historique au droit des biens, P.U.F. 1989). Nous avons ici une des meilleures éditions de ce célèbre recueil d’arrêts, l’une des premières revues par Brodeau.
1815demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un très fin motif de bateau à 3 mâts aux voiles déployées et plusieurs triple filets dorés, (plats frottés, mors sup. fendu avec épidermure du dos et 1 coiffe manquante au t. I, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais
1733pl. veau noisette, tit. doré sur pc de maroquin fauve, dos à 6 nerfs ornés de caissons avec fleurons et filets dorés, tr. rouge, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, impression en double colonne, (frottemens et épidermures sur les plats, coiffes manquantes, 2 mors sup. fendus sur 4 cm, coupes et coins émoussés avec mq., ors lég. passés), intérieur frais
1839demi-veau vert olive, tit. doré sur dos lisse orné de dentelles & fers dorés et fers à froid dans le style Louis-Philippe, tr. mouchetées, tampon d’un précédent propriétaire, (plats lég. frottés, coupes et coins émoussés), intérieur frais Ouvrage de référence repris postérieurement par L. Tripier et A. boucher-d’Argis. Unique édition bien complète des tableaux.
1742pl. basane fauve, tit. doré sur pc. or, dos avec nerfs orné de caissons décorés de fleurons, et filet doré entourant dorés, cachet “École de droit Limoges”, tr. rouges, (très ptt. épidermure sur la 1ère de couv., coiffe de tête lég. fatiguée, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), papier exceptionnellement bien conservé
1753pl. basane marbrée, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs décoré de caissons ornés de fleurons et filets entourant dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, ex-libris, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (plats lég. frottés, coupes et coins émoussés avec ptt. mq., qq. gribouillis sur p. de tit., rares piqûres) Ce texte de base pour le droit du XVIIIème siècle présente une série de caractéristiques qui en firent à l’époque l’ouvrage le plus utilisé par les praticiens : il constitue tout d’abord un recueil d’arrêts qui n’est pas centré autour d’un Parlement particulier, il étudie au contraire aussi bien les Parlements appliquant la coutume que ceux appliquant le droit écrit. Ensuite il est rédigé sous une forme alphabétique qui lui donne une grande lisibilité et facilité d’utilisation. Enfin il présente un caractère synthétique très marqué avec de très abondantes références doctrinales qui permettent à partir de chacune des entrées de renvoyer aux auteurs majeurs de la question. C’est donc un outil indispensable pour les historiens du droit. Notons dans le verbo "absent" qui ouvre le livre cette belle présomption issue du droit romain : "L’homme est présumé vivre cent ans" dont on voudrait qu’elle fut irréfragable.
1755pl. basane marbrée, dos à 5 nerfs décoré de caissons ornés de fleurons, dentelles et filets entourant dorés, fer à froid entourant les plats, roulette sur les coupes, tr. rouges, p. de tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (tit. sur pc. manquante avec travaux de vers traversant, lég. épidermures sur les plats, coiffe de queue fatiguée avec ptt. mq., coupes et coins émoussés avec ptt. mq., reliure fragile), intérieur frais Dans cette matière spécifique, un excellent dictionnaire très accessible. On sait que l’auteur a utilisé la même méthode pour établir un recueil de jurisprudence civile.
1720veau brun, dos à 6 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, p. de tit. rouge et noire, ex-libris sur p. de tit., cul-de-lampe, bandeaux, vignettes et lettrines, (fortes épidermures aux plats et dos avec mq., dos accidenté avec manque au 1er caisson et coiffe de tête absente laissant la tranchefile lég. sectionnée, coupes et coins émoussés avec lég. mq., qq., ex-libris raturés, rares piqûres, acidification du papier sur 2 ff. de la table des matières ) (Dupin n° 1028). Nous avons ici le Tome premier de l’exceptionnelle édition réalisée par Claude-Joseph de Ferrière et Eusèbe de Laurière de ce recueil d’ordonnances qui avait paru pour la première fois en 1610. Par rapport aux premières éditions, celle-ci a été complètement refondue. Les ordonnances et édits les plus importants sont accompagnés des commentaires des meilleurs auteurs ainsi le fameux "édit des petites dates" de 1550 est suivi de l’édition intégrale du commentaire de Dumoulin, l’édit des criées de 1551 du commentaire de Gilles le Maistre, l’édit de Moulins de 1566 l’important commentaire de Charondas, l’ordonnance de 1579 d’Henri III sur les plaintes des états du royaume comprend les commentaires de Duret et de Coquille. Notre Tome premier comporte une "Table (chronologique) de toutes les Ordonnances etc. contenues en ce volume" (1 f.) ainsi qu’une "Table des matières des Ordonnances, Édits, Déclarations et Arrests, contenus dans ce premier volume : Et des différentes Notes qui y sont répendües" (201 p.) et peut donc être considéré comme complet pour la période de 1332 à 1641 soit de Philippe VI à Louis XIII.
1689pl. veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin brun, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, repagination manuscrite à l’encre avec ex-libris ff. 1 à 263, ex-libris daté du 20 nov. 1700 sur la dernière p. imprimée, (plats épidermurés, coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec mq. à 3 coins, ors passés), intérieur assez frais Premier volume de cet important recueil d’arrêts du parlement de Dijon. Manque à Dupin.
pl. veau fauve, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filets dorés encadrant, tr. rouges, (épidermures aux plats avec mq. en queue du 1ère plat, mq. à la coiffe de tête, coupes et coins émoussés avec mq.), bon état malgré les défauts Ch. Chêne (p. 185 et ss.) relate de manière captivante la généalogie de ce texte et en particulier les difficultés qu’eut l’auteur pour le faire publier, le duc de Fleury refusant d’en accepter la dédicace et le dénommé Yvernès soutenant qu’il s’agissait en réalité d’un manuscrit rédigé par son grand-père qui avait été recopié par Serres. Chêne montre néanmoins combien la dernière allégation est dénuée de fondements et combien cet ouvrage constitue un des textes majeurs de la doctrine toulousaine et plus fondamentalement des pays de droit écrit du XVIIIème siècle. Édition de la seconde moitié du XVIIIème.
1732pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, dentelles et filets dorés encadrant, tr. rouges, 1 ex-libris en p. de tit., qq. bandeaux, (épidermures aux plats, mors lég. fendus, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq., tache brune en marge sup. et sur les premières lignes du premier t. et plus lég. sur le début du t. II sans gêner la lecture, ff. 4/5 du t. II déchiré à la 3ème ligne d’écriture du bas de la page sans manque de papier, auréole claire au coin des marges sup. et ext. sur les 10 derniers ff. du livre) Les arrêts de Catellan, réputés pour leur fiabilité, (Chêne P. 264) constituèrent à partir de leur édition le principal ouvrage cité par les professeurs de droit toulousains : ils constituent 40 % des citations dans Boutaric et dans les Institutions de Serres, 52 % des "éléments" de Julien parus en 1783. C’est ce qui justifia qu’en on fit au milieu du XVIIIème siècle une mise à jour substantielle. Les professeurs les plus conservateurs la regardèrent avec suspicion. Ainsi Boutaric lorsqu’il cite le présent ouvrage s’étonne des solutions nouvelles qui ne figuraient pas dans l’édition antérieure. Notre édition, sensiblement modernisée par rapport à celle parue à la fin du XVIIème siècle, contribua largement à cette vogue maintenue pendant tout le XVIIIème siècle.
1607pl. basane fauve, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets dorés encadrant, tr. mouchetées, bandeaux et lettrines, (reliure fragile, fortes épidermures et accrocs avec manque au 2ème plat et au dos ainsi que 4 coins émoussés avec manque, coiffes manquantes, ors passés, p. de tit. manquante, coutures relâchées des ff. 833 à 896, tache sombre de 6,5 X 10 cm aux p. 845 et 846 n’empêchant pas la lecture, qq. piqûres), exemplaire de travail tout à fait consultable Le recueil d’arrêts de Papon est un des plus connus sinon même le plus connu. Cela tient à son ancienneté et surtout au fait qu’il s’agissait en réalité d’un digeste, Papon ayant synthétisé les traités de le Maistre, de le Coq, d’Imbert, de Boyer et de Guidon Pape. Naturellement, ce travail réalisé sur la base d’arrêts auxquels l’auteur n’avait pas eu accès directement souffrait d’un certain nombre d’approximations, ce qui fit par exemple dire à Coquille qu’il ne s’était pas référé à Papon car dans certains points celui-ci rapportait les choses exactes mais dans d’autres se trompait absolument. Au début du XVIIème siècle, commencèrent à paraître des éditions plus scientifiques des recueils de Papon, modifiées et augmentées d’arrêts récents. Celle-ci éditée est bien représentative de cette tendance. L’exemplaire que nous présentons a indiscutablement été beaucoup utilisé mais il demeure dans un état très acceptable, en particulier en ce qui concerne son intérieur.
1756pl. veau brun raciné, tit. et tom. dorés sur pc. ocre, dos à 6 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets dorés dans les caissons, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (épidermures aux plats avec taches au t. II, déchirure du cuir en haut du dos du t. II, galerie de vers traversant le dos du t. I, coiffes accidentées, coupes et coins émoussés et lég. rongés sans atteinte du texte, tr. sup. rongée sur qq. mm du t. II, très rares piqûres, qq. mouillures très claires sur qq. dizaines de ff. en marge sup. du t. I), bon état malgré les défauts mentionnés “L’édition in-folio qui a été rédigée par Richer, avocat au parlement, est beaucoup plus ample. On y trouve des arrêts jusqu’à l’époque du commencement de l’année 1736. Ce recueil est le fruit de conférences établies chez l’Abbé Bignon. I a été fait et examiné avec grand soin.” (Dupin, réf. 1331). Augeard est très souvent considéré comme un des plus grand et fiables arrêtistes. Il s’inscrit dans le mouvement du comparatisme interne, en vogue au XVIIIème siècle. Dernière et meilleur édition.
1620pl. daim clair, titre et auteur à l’encre sur le dos à 5 nerfs, tit. bicolore en p. de tit., p. encadrées, pagination continue du 1er au second t., reproduction d’une belle gravure avec l’inscription : “honora patrem tuum et matrem tuam ut sis longevus super terram ; Honore ton père et ta mère afin que tes jours se prolongent sur la terre”, bandeaux, lettrines, (plats frottés avec épidermures, dos très accidenté avec mq., coupes et coins émoussés avec mq., p. de garde détachées), texte propre Concurrent des recueils contemporains de Fontanon (1580) et de Rebuffe, surtout, dont il reprend abondamment les commentaires, “cette Conférence, sorte de taxinomie législative raisonnée au moyen de la doctrine et de la jurisprudence, se manie d’autant mieux qu’elle comporte un “Recueil alphabétique de toutes les matières contenues ès dites ordonnances royaux, par forme de lieux commun”.” (J. Krynen).
1756pl. basane racinée fauve, tit. doré sur pc., tom. dorée sur dos à 5 nerfs, dentelle dorée ornant les nerfs, dos orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, 1 bandeau, 1 lettrine, (plats frottés avec taches et épidermures, mq. pc. de tit., mors inf. fendu sur 4 cm, coiffes de tête et de queue manquantes, forte éraflure sous le dernier nerf, 1ère garde détachée, qq. travaux de vers traversant les marges), intérieur remarquablement frais D’après Barbier, c’est Marc-Antoine RODIER qui à rédigé ce recueil dont nous présentons la première édition. Le premier tome couvre la période de 1667 à juin 1749.
1757pl. veau fauve raciné, titre doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, dentelles sur les nerfs, roulettes dorées sur les coupes, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, (plats lég. frottés, 1 mors très lég. fendu, coiffe de tête et de qq. mm à 1,5 cm du haut du dos manquant, coupes et coins émoussés avec très lég. mq., plusieurs ptt. travaux de vers marginaux sans conséquence sur le texte), intérieur très frais Édition intermédiaire de ce recueil fort pratique et très répandu à l’époque. Dupin, réf. 1129 pour l’édition de 1776.
1773veau fauve marbré, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux et noires, tr. marbrées, filet sur les coupes, (plats lég. frottés et tachés, rognure, mouillure et manque au milieu du 2ème plat du t. III, petits manques aux coins, mors tr. lég. fendu au premier plat du t. II, accidents mineurs aux coiffes, qq. rousseurs, marque de bibliothèque) t. II : Ordonnance des substitutions ; Ordonnance du faux ; T. III : Édit concernant les successions des mères à leurs enfants du mois d’avril 1729 ; Déclarations concernant les billets ou promesses ; Déclarations concernant les registres de baptêmes, mariages, sépultures, etc. ; Déclaration en forme d’édit concernant les procédures criminelles du mois de juin 1730 ; Déclaration concernant le rapt de séduction ; Déclaration sur les cas prévôtaux ou présidiaux ; Déclaration concernant les frais de justice pris sur le domaine pour le jugement des procès criminels ; Déclaration servant de règlement entre les curés primitifs et les vicaires perpétuels ; Déclaration pour pourvoir aux bénéfices pendant la vacance des Abbayes ; Déclaration concernant les résignations ; Édit concernant les établissements et acquisitions des gens de main-morte ; Lettres-patentes du roi concernant l’insinuation de tous dons en cas de survie, faits dans les contrats de mariages.
1940br., non rogné, très bon état
1749pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers dorés et de caissons avec triple filets encadrant et fleurons dorés, tr. rouge, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en plusieurs polices et souvent en double colonne, (fortes épidermures, ors passés sur plusieurs caissons, coiffe sup. accidentée), intérieur très frais Considérées à l’origine comme une simple compilation, ces Décisions furent, selon Bernaudau (), “Le répertoire de jurisprudence locale le plus consulté dans le temps”, au point qu’il en parut six éditions successives à Toulouse en 1689 et à Bordeaux jusqu’en 1807. L’avertissement de la présente édition nous explique en quelques mots le ton donné à ce texte : “Cet auteur avait reconnu qu’il était plus utile, [...] de donner une résolution prompte et succincte [...]. Ce goût singulier dans lequel il a écrit, ne devrait pas l’être autant, puisque les Décisions du Palais n’étant autre chose que des maxismes, doivent imiter les Loix, dont le stile doit être positif et concis”. Dernière édition XVIIIème. Bibliographie : BNF, côte Tolbiac/F- 2164
1844demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, tr. mouchetées, (ptt points blancs sur le dos, qq. mouillures) À l’époque, un ouvrage classique même s’il a sensiblement perdu de son intérêt.
1851demi-veau noisette, tit. sur dos lisse avec filets dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] Ouvrage de référence repris postérieurement par L. Tripier et A. Boucher-d’Argis. Bien complet des tableaux.
1894demi-chagrin noir, tit. et filets dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, impression principalement en double colonne, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] Table chronologique de 43 pages des édits, déclarations royales, lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions, avis du Conseil d’État contenus dans le recueil à partir de 1578 jusqu’en 1894.
1838demi-veau vert, tit. et triple filets dorés sur dos lisse, tr. mouchetées, ENVOI DE L’AUTEUR, taille 15,5 x 10 cm, (coiffe de tête et haut du dos sur 1 cm manquants, rares mouillures éparses), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque]
1757plein veau fauve moucheté, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. jaspées, roulette dorée sur les coupes, (ors lég. passés sur le dernier caisson, coiffes très lég. accidentées, ptt mq. à 1 coin, rares piqûres), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque] S’il s’agit, en effet, ici de l’édition intermédiaire de ce recueil fort pratique et très répandu à l’époque, nous constatons, en réalité, que le texte est scrupuleusement le même sur les 4 éditions. Dupin, réf. 1129 pour l’édition de 1776.
1785pl. veau brun, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs, fleurons, dentelles et filets soulignants dorés, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, (épidermures sur les couv., coiffe de queue manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares piqûres et mouillures) Ce texte de base pour le droit du XVIIIème siècle présente une série de caractéristiques qui en firent à l’époque l’ouvrage le plus utilisé par les praticiens : il constitue tout d’abord un recueil d’arrêts qui n’est pas centré autour d’un Parlement particulier, il étudie au contraire aussi bien les Parlements appliquant la coutume que ceux appliquant le droit écrit. Ensuite il est rédigé sous une forme alphabétique qui lui donne une grande lisibilité et facilité d’utilisation. Enfin il présente un caractère synthétique très marqué avec de très abondantes références doctrinales qui permettent à partir de chacune des entrées de renvoyer aux auteurs majeurs de la question. C’est donc un outil indispensable pour les historiens du droit. Très rare dernière édition manquante à Cujas et à la BNF.